1. Vue d'ensemble

Le cours traite de l’évolution du droit et de l’État du Ve au XVIIIe siècle, mettant en lumière la disparition progressive de l’État romain, la féodalité médiévale, et la restauration puis la consolidation de l’État moderne monarchique. Il couvre l’héritage romain, la fragmentation du pouvoir pendant le Moyen Âge, l’organisation sociale féodale, puis la montée en puissance de la monarchie absolue en France. Le cours souligne l’importance du droit romain, du pouvoir public, des relations féodales, et de la souveraineté royale, avant de détailler les doctrines de l’absolutisme monarchique.
Idées clés : disparition de l’État romain, mise en place de la féodalité, hiérarchies sociales, renaissance du droit romain, renforcement monarchique, absolutisme, limites juridiques et matérielles du pouvoir royal.

2. Concepts clés & Éléments essentiels

• Antiquité tardive (Ve-Xe siècle) :

  • Rome fondée en -753, monarchie remplacée par une république en -509.
  • République limitée, puis expansion en empire dès -27.
  • Octave Auguste empereur, « premier citoyen ».
  • Crise au IIIe siècle, division en empire romain d’Orient (Constantinople) et d’Occident.
  • Effondrement de l’empire romain d’Occident en 476 (déposition de Romulus Augustule par Odoacre).
  • Notion de res publica : le pouvoir appartient au peuple, les titulaires de pouvoir exercent un pouvoir public.
  • Droits romains codifiés dans les Douze Tables (450 av. J.-C.), droit privé et procédures.
  • Jurisconsultes développent la science du droit.
  • Christianisme officialisé (Edit de Milan 313, Edit de Thessalonique 380).
  • Église conserve la culture romaine.

• Temps féodaux (Xe-XIIe siècle) :

  • Invasion des Germains, installation en Gaule.
  • Royaume des Francs (Clovis 481-511), alliance avec l’Église.
  • Dynastie mérovingienne (481-751) : pouvoir patrimonial, royaume propriété personnelle du roi.
  • Capitulaire : lois royales locales.
  • Carolingiens (751-987) : Pépin le Bref, sacré par l’Église; Charlemagne (800), administration par comtes, ducs.
  • Partage de l’empire entre héritiers (traité de Verdun 843).
  • Féodalité émergente avec serments, vassalité, hiérarchie des seigneurs.
  • Contrats personnels remplacent l’État fort.

• Organisation sociale féodale :

  • Trois ordres : Clercs (oratores), Nobles (bellatores), Paysans (laboratores).
  • Clercs : statut privilégié, juridiction propre, scolarisation liée aux universités.
  • Noblesse : rôle militaire, chevalerie, fiefs, serments de fidélité.
  • Paysans : esclaves, semi-libres, serfs (personnalité juridique mais non-libres).
  • Impôts seigneuriaux : taille, banalités, corvées, notamment chevage, formariage, mainmorte.

• Retour du roi et État (XIIe-XVe siècle) :

  • Hugues Capet (987) petit seigneur à la tête du royaume.
  • Construction de la suzeraineté : roi seigneur des seigneurs, hommages liges.
  • Philippe II Auguste (1160-1223) étend le royaume, mise en place des baillis et sénéchaux.
  • Victoire à Bouvines (1214) consolide le pouvoir royal.
  • Louis IX (Saint Louis) centralise justice, finance avec chancelier et garde des sceaux.
  • Philippe IV le Bel convoque les États généraux (1302).
  • Application de la loi salique (exclusion des femmes à la couronne).
  • Guerre de Cent Ans (1337-1453).
  • Jeanne d’Arc couronne Charles VII, fin de la guerre, restauration du royaume.
  • Redécouverte du droit romain (Compilations Justiniennes) à Bologne, création universités juridiques.
  • Légistes soutiennent le pouvoir royal.

• Époque moderne - Absolutisme monarchique (XVe-XVIIIe siècle) :

  • Société toujours divisée en trois ordres, émergence des roturiers.
  • Renaissance et humanisme : retour à l’Antiquité, rationalisation des sciences, exploitions.
  • Division religieuse : catholicisme vs protestantisme (Luther 1517), guerres de religion.
  • Contre-réforme avec Jésuites (1540).
  • Édit de Nantes (1598) tolérance religieuse.
  • Doctrine absolutiste : souveraineté royale (Bodin), roi détenteur du pouvoir législatif.
  • Richelieu (1585-1642) empirisme politique avec ministériat.
  • Bossuet : pouvoir roi théocratique, roi lieutenant de Dieu.
  • Limites de l’absolutisme : coût, gestion, privilèges, coutumes locales.
  • Sources du droit : coutumes (70%), droit canonique, parlements, législation royale.
  • Lois fondamentales du royaume : primogéniture, masculinité, indisponibilité, catholicité de la couronne.
  • Monarchie contrôlée par coutumes et parlements, non tyrannie.

3. Points à Haut Rendement

• Dates :

  • Fondation Rome : -753
  • République romaine : -509
  • Apogée empire romain : -27
  • Chute Rome Ouest : 476
  • Dynastie Mérovingienne : 481-751
  • Sacre Charlemagne : 800
  • Traité de Verdun : 843
  • Hugues Capet : 987
  • Bouvines : 1214
  • États Généraux : 1302
  • Guerre de Cent Ans : 1337-1453
  • Édit de Nantes : 1598
  • Richelieu : 1585-1642

• Définitions essentielles :

  • Res publica = chose publique
  • Capitulaire = loi royale franque
  • Serf = paysan lié à la terre avec personnalité juridique mais non libre
  • Fief = terre accordée en échange de fidélité
  • Souveraineté = puissance absolue et perpétuelle du roi
  • Coutume = règle non écrite basée sur la répétition et l’acceptation

• Relations clés :

  • Roi ↔ seigneurs = suzerain-vassal (serment de fidélité)
  • Roi ↔ Église = pacte spirituel et politique (sacré)
  • Roi ↔ peuple = légitimé par lois et coutumes

• Mécanismes :

  • Division empire après Charlemagne → affaiblissement
  • Centralisation progressive par monarchie capétienne
  • Reconquête du territoire et autorité royale post-Guerre de Cent Ans
  • Absolutisme = concentration du pouvoir légal et exécutif au roi

4. Tableau de Synthèse

5. Mini-Schéma (ASCII)

Histoire du Droit (V-XVIIIe siècle)
 ├─ Antiquité tardive (Ve-Xe)
 │   ├─ Empire romain : République → Empire
 │   ├─ Chute Empire d’Occident 476
 │   └─ Droit romain, christianisme
 ├─ Temps féodaux (Xe-XIIe)
 │   ├─ Royaumes germaniques, féodalité
 │   ├─ Dynasties mérovingienne et carolingienne
 │   └─ Organisation sociale : 3 ordres
 ├─ Retour monarchique (XIIe-XVe)
 │   ├─ Capétiens, suzeraineté, batailles
 │   ├─ Guerre de Cent Ans, fin de l’État féodal
 │   └─ Redécouverte droit romain, universités
 └─ Époque Moderne (XVe-XVIIIe)
     ├─ Renaissance, Réforme, absolutisme
     ├─ Richelieu, Bossuet, monarchie légale
     └─ Lois fondamentales, limites du pouvoir

6. Bullets de Révision Rapide

• Rome fondée en -753, République en -509
• Douze Tables (~450 av. J.-C.) codifient le droit civil
• Chute empire romain d’Occident en 476 (Odoacre)
• Clovis, roi des Francs en 481, alliance avec Église
• Mérovingiens: pouvoir patrimonial, royaume propriété du roi
• Carolingiens: Charlemagne sacré en 800, administration déléguée
• Traité de Verdun 843 : partage empire, début fragmentation
• Féodalité = suzerain-vassal, serment, fief, loyauté personnelle
• Société médiévale = Clercs, Nobles, Paysans (serfs liés à la terre)
• Hugues Capet fondation dynastie capétienne en 987
• Philippe II Auguste étend le domaine, instaure baillis & sénéchaux
• Bataille de Bouvines (1214) renforce pouvoir royal
• Louis IX centre justice, finance et administration royale
• Philippe IV crée États généraux en 1302
• Loi salique : exclusion femmes à la Couronne
• Guerre de Cent Ans (1337-1453), Jeanne d’Arc couronne Charles VII
• Redécouverte droit romain, création universités (Bologne) au XIIe
• Renaissance : humanisme, imprimerie (1453), explorations, Réforme protestante (1517)
• Contre-Réforme catholique, Jésuites (1540)
• Édit de Nantes (1598) paix religieuse
• Jean Bodin: souveraineté absolue, roi seul législateur
• Richelieu : absolutisme empirique, ministres choisis
• Bossuet : roi lieutenant de Dieu, pouvoir divin mais limité
• Coutumes représentent 70 % du droit, roi gardien des coutumes
• Lois fondamentales : primogéniture, masculinité, catholicité, indisponibilité
• Monarchie unifiée, mais limites juridiques et matérielles persistantes