📌 L'essentiel

• La vérification systématique de l’identité via des documents fiables est essentielle pour assurer la sécurité des soins.
• Les traits d’identité immuables (nom, prénom, date de naissance, sexe, lieu de naissance) doivent être confirmés à chaque étape.
• Les traits complémentaires ne suffisent pas à établir l’identité officielle mais facilitent la gestion administrative.
• Toute erreur doit être corrigée immédiatement pour éviter les erreurs d’identification.
• La responsabilité partagée implique vigilance de tous les professionnels lors de la création ou mise à jour du dossier.
• La carte Vitale seule ne garantit pas l’identification.
• La vigilance doit porter notamment lors de la collecte et de la saisie des données.
• La conformité légale impose la vérification avec des documents à haut niveau de confiance.

📖 Concepts clés

Identitovigilance : Ensemble des mesures visant à garantir que chaque usager est correctement identifié tout au long de sa prise en charge pour éviter erreurs et confusions.

Traits stricts d’identité : Éléments immuables permettant une identification officielle et fiable, tels que le nom de naissance, prénom, date et lieu de naissance, sexe.

Traits complémentaires : Informations additionnelles comme adresse, téléphone ou email, utilisées pour la gestion administrative mais pas comme preuve d’identité officielle.

Document à haut niveau de confiance : Justificatif officiel (carte d’identité, passeport) permettant de vérifier formellement l’identité d’un usager.

Vérification systématique : Procédure de comparaison entre les traits déclarés par l’usager et les documents pour assurer une identification fiable.

📐 Formules et lois

Vérification d’identité :
$$ \text{Vérification} : \text{Traits stricts} \ + \ \text{Documents à haut niveau de confiance} $$
Conditions : confrontation avec document officiel, validation systématique.
Signification : garantir que l’identification est conforme et fiable à chaque étape.

Responsabilité partagée :
Chacun des professionnels doit s’assurer de la fiabilité de l’identification pour éviter toute erreur.

Sanctions :
Reproduction ou utilisation non autorisée de données à des fins non légitimes soumis au Code de la propriété intellectuelle.

🔍 Méthodes

1. Solliciter l’usager pour ses traits stricts d’identité (nom, prénom, date, lieu de naissance, sexe).
2. Vérifier ces traits en présence d’un document à haut niveau de confiance (carte d’identité, passeport).
3. Comparer systématiquement les données déclarées avec celles du document.
4. Signaler toute incohérence ou erreur immédiatement.
5. Lors de réactivation ou mise à jour d’un dossier, redemander les traits, comparer avec le dossier existant, et mettre à jour si nécessaire.

💡 Exemples

• Lors de la création d’un dossier, demander un extrait d’état civil pour valider nom, prénom, date et lieu de naissance.
• Lors de l’admission, présenter une carte d’identité ou un passeport pour confirmer l’identité en comparaison avec les données saisies.
• En cas d’erreur lors de la saisie (ex : prénom mal orthographié), signaler immédiatement pour correction et éviter toute confusion ultérieure.

⚠️ Pièges

• Se fier uniquement à la carte Vitale pour l’identification, cela n’est pas suffisant.
• Négliger la vérification systématique en cas d’homonymie ou noms proches dans le système.
• Se baser uniquement sur les informations déclarées sans contrôle documentaire vérifiable.
• Omettre de signaler toute incohérence lors de la saisie ou de la réactivation du dossier.

📊 Synthèse comparative

✅ Checklist examen

• Maîtriser la différence entre traits stricts et complémentaires.
• Savoir vérifier l’identité avec un document à haut niveau de confiance.
• Connaître la procédure de validation systématique.
• Être capable d’identifier les erreurs fréquentes.
• Comprendre la responsabilité partagée dans l’identitovigilance.