Résumé du cours d’introduction au droit (Année 2025-2026, Université Rennes 2, L1 MIASHS)

1. Vue d'ensemble

Le cours porte sur la définition, les caractères, les sources et l'organisation du droit. Il distingue le droit objectif (ensemble des règles) et le droit subjectif (prérogatives individuelles). La première partie traite de la règle de droit, ses caractéristiques, ses fondements et ses sources, notamment la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. La seconde partie aborde la diversité des systèmes juridiques, leur hiérarchie, leur application dans le temps et dans l’espace, ainsi que l’organisation judiciaire. L’objectif est de comprendre la structure, la légitimité et la portée du droit dans la société.

2. Concepts clés & Éléments essentiels

Droit : règles de conduite organisant la société / prérogatives individuelles
Droit objectif : règles générales, obligatoires, coercitives
Droit subjectif : prérogatives reconnues aux individus
Caractères de la règle de droit : général, obligatoire, coercitive
Fondements : idéalistes (justice supérieure) vs positivistes (droit comme fait social)
La science du droit : utilise sciences auxiliaires et outils méthodologiques (syllogisme)
Diversité des systèmes : romano-germanique, common law, droit musulman, extrême-oriental
Organisation du droit français : droit public (État, institutions) / droit privé (relations entre particuliers)
Séparation des pouvoirs : législatif, exécutif, judiciaire
Sources du droit : loi (interne, internationale), coutume, jurisprudence, doctrine
Hiérarchie des textes : constitution > normes internationales > lois > règlements
Conditions d’application de la loi : adoption, promulgation, publication
Effet dans le temps : non rétroactivité sauf exceptions
Application dans l’espace : territoire national, adaptations locales, conflits de lois
Coutume : usage répété, considéré comme obligatoire
Jurisprudence : décisions des juges, influence sur le droit
Doctrine : opinions des spécialistes, influence sur la législation et la jurisprudence

3. Points à Haut Rendement

La règle de droit est caractérisée par sa généralité, son caractère obligatoire et coercitif.
La légitimité de la règle de droit : idéalistes (justice supérieure) vs positivistes (fait social).
La science du droit s’appuie sur sciences auxiliaires (histoire, sociologie, biologie, etc.) et outils logiques (syllogisme).
Les principaux systèmes de droit : romano-germanique (codes écrits), common law (précédents), droit musulman (religion), extrême-oriental (honneur).
La hiérarchie des textes : constitution > normes internationales > lois > règlements.
La conformité des textes : contrôle par le Conseil constitutionnel, juge administratif, juge judiciaire.
La loi s’applique dans le temps à partir de son adoption, promulgation et publication.
La loi ne rétroagit pas sauf exceptions (lois interprétatives, lois pénales plus douces, lois de procédure).
La loi s’applique dans l’espace sur tout le territoire français, avec adaptations locales.
La coutume peut être source de droit si elle est répétée et considérée comme obligatoire.
La jurisprudence influence la création du droit, mais ne constitue pas une source autonome.
La doctrine influence le droit par ses opinions.

4. Tableau de Synthèse

Concept	Points Clés	Notes
Règle de droit	Normes générales, obligatoires, coercitives	Organise la vie en société
Fondements	Idéalistes (justice supérieure) / Positivistes (fait social)	Divergences de légitimité
Sources	Loi, coutume, jurisprudence, doctrine	Hiérarchie pyramidale
Hiérarchie	Constitution > Normes internationales > Lois > Règlements	Conformité obligatoire
Application	Dans le temps (non rétroactive sauf exceptions)	Dans l’espace (territoire national + adaptations)
Coutume	Usage répété, obligatoire	Source complémentaire
Jurisprudence	Décisions des juges, influence	Pas source autonome
Doctrine	Opinions des spécialistes	Influence sur législation et jurisprudence

5. Mini-Schéma (ASCII)

Droit
 ├─ Règle de droit
 │   ├─ Caractères : général, obligatoire, coercitif
 │   ├─ Fondements : idéalistes / positivistes
 │   └─ Sources : loi, coutume, jurisprudence, doctrine
 ├─ Diversité des systèmes
 │   ├─ Romano-germanique
 │   ├─ Common law
 │   ├─ Droit musulman
 │   └─ Extrême-Oriental
 └─ Organisation
     ├─ Séparation des pouvoirs
     └─ Organisation judiciaire

6. Bullets de Révision Rapide

La règle de droit est générale, obligatoire, coercitive.
La légitimité du droit : justice idéale vs fait social.
La science du droit utilise sciences auxiliaires et syllogisme.
Systèmes principaux : romano-germanique, common law, musulman, extrême-oriental.
Hiérarchie des textes : constitution > normes internationales > lois > règlements.
La conformité des textes est contrôlée par le Conseil constitutionnel, le juge administratif et judiciaire.
La loi entre en vigueur après adoption, promulgation, publication.
La loi ne rétroagit pas sauf exceptions.
Application dans l’espace : territoire national + adaptations locales.
La coutume : usage répété, source complémentaire.
La jurisprudence influence le droit, sans en être une source autonome.
La doctrine : opinions des spécialistes, influence la législation.

Fiche de révision : Introduction au droit

1. 📌 L'essentiel

La règle de droit est générale, obligatoire et coercitive.
Droit objectif : ensemble des règles générales et obligatoires.
Droit subject : prérogatives reconnues aux individus.
Sources principales : loi, coutume, jurisprudence,.
Hiérarchie des textes : constitution > normes internationales > lois > règlements.
Les systèmes juridiques majeurs : romano-germanique, common law, droit musulman, droit oriental.
La séparation des pouvoirs : législatif, exécutif, judiciaire.
La loi s’applique dans le temps (sauf rétroactivité) et dans l’espace (territoire national + adaptations).
La coutume peut devenir source de droit si répétée et obligatoire.
La jurisprudence influence le droit mais n’est pas une source autonome.

2. 🧩 Structures & Composants clés

Droit — ensemble de règles organisant la société et protégeant les prérogatives individuelles.
Sources du droit — loi, coutume, jurisprudence, doctrine.
Hiérarchie des normes — constitution, normes internationales, lois, règlements.
Systèmes juridiques — romano-germanique, common law, droit musulman, droit oriental.
Organisation judiciaire — tribunaux civils, administratifs, cour de cassation.

3. 🔬 Fonctions, Mécanismes & Relations

La règle de droit impose des obligations générales et coercitives.
La légitimité du droit : idéalistes (justice supérieure) vs positivistes (fait social).
La science du droit s’appuie sur sciences auxiliaires (histoire, sociologie) et logique (syllogisme).
La hiérarchie des textes garantit la conformité et la cohérence.
La loi s’applique après adoption, promulgation, publication.
La rétroactivité est limitée : principe général non rétroactive sauf exceptions.
La coutume devient source si usage répété et reconnu obligatoire.
La jurisprudence influence la législation et l’interprétation du droit.
La doctrine oriente la législation et la jurisprudence.

4. Tableau comparatif des systèmes juridiques

Élément	Romano-germanique	Common law	Droit musulman	Droit oriental
Source principale	Codes écrits	Précédents (jurisprudence)	Religieuse (Coran, Hadith)	Tradition, coutumes, religion
Rédaction	Codification	Jurisprudence évolutive	Révélation divine	Tradition orale ou écrite
Flexibilité	Moins flexible	Très flexible	Variable selon interprétation	Variable, souvent conservateur
Application	Rigidité dans l’application	Adaptabilité au cas par cas	Règles religieuses strictes	Respect des traditions

5. 🗂️ Diagramme Hiérarchique

Droit
 ├─ Règle de droit
 │    ├─ Caractères : général, obligatoire, coercitif
 │    ├─ Fondements : idéalistes / positivistes
 │    └─ Sources : loi, coutume, jurisprudence, doctrine
 ├─ Diversité des systèmes
 │    ├─ Romano-germanique
 │    ├─ Common law
 │    ├─ Droit musulman
 │    └─ Droit oriental
 └─ Organisation
      ├─ Séparation des pouvoirs
      └─ Organisation judiciaire

6. ⚠️ Pièges & Confusions fréquentes

Confondre règle de droit et règle morale ou religieuse.
Confusion entre droit objectif et droit subjectif.
Sous-estimer l’importance de la hiérarchie des normes.
Confondre coutume et usage isolé.
Penser que la jurisprudence est une source autonome.
Oublier que la loi ne rétroagit pas sauf exceptions.
Confondre les différents systèmes juridiques.
Négliger l’impact de la doctrine sur la législation.

7. ✅ Checklist Examen Final

Définir la règle de droit et ses caractères.
Expliquer la différence entre droit objectif et droit subjectif.
Citer et décrire les principales sources du droit.
Présenter la hiérarchie des normes.
Identifier les principaux systèmes juridiques.
Décrire l’organisation judiciaire en France.
Expliquer le principe de non-rétroactivité de la loi.
Analyser le rôle de la coutume et de la jurisprudence.
Connaître la différence entre sources écrites et coutumières.
Savoir comment le droit s’applique dans le temps et l’espace.
Comprendre la distinction entre droit positif et droit idéaliste.
Être capable de réaliser un schéma hiérarchique ou comparatif.

Résumé du cours d’introduction au droit (Année 2025-2026, Université Rennes 2, L1 MIASHS)

1. Vue d'ensemble

2. Concepts clés & Éléments essentiels

Droit : règles de conduite organisant la société / prérogatives individuelles
Droit objectif : règles générales, obligatoires, coercitives
Droit subjectif : prérogatives reconnues aux individus
Caractères de la règle de droit : général, obligatoire, coercitive
Fondements : idéalistes (justice supérieure) vs positivistes (droit comme fait social)
La science du droit : utilise sciences auxiliaires et outils méthodologiques (syllogisme)
Diversité des systèmes : romano-germanique, common law, droit musulman, extrême-oriental
Organisation du droit français : droit public (État, institutions) / droit privé (relations entre particuliers)
Séparation des pouvoirs : législatif, exécutif, judiciaire
Sources du droit : loi (interne, internationale), coutume, jurisprudence, doctrine
Hiérarchie des textes : constitution > normes internationales > lois > règlements
Conditions d’application de la loi : adoption, promulgation, publication
Effet dans le temps : non rétroactivité sauf exceptions
Application dans l’espace : territoire national, adaptations locales, conflits de lois
Coutume : usage répété, considéré comme obligatoire
Jurisprudence : décisions des juges, influence sur le droit
Doctrine : opinions des spécialistes, influence sur la législation et la jurisprudence

3. Points à Haut Rendement

La règle de droit est caractérisée par sa généralité, son caractère obligatoire et coercitif.
La légitimité de la règle de droit : idéalistes (justice supérieure) vs positivistes (fait social).
La science du droit s’appuie sur sciences auxiliaires (histoire, sociologie, biologie, etc.) et outils logiques (syllogisme).
Les principaux systèmes de droit : romano-germanique (codes écrits), common law (précédents), droit musulman (religion), extrême-oriental (honneur).
La hiérarchie des textes : constitution > normes internationales > lois > règlements.
La conformité des textes : contrôle par le Conseil constitutionnel, juge administratif, juge judiciaire.
La loi s’applique dans le temps à partir de son adoption, promulgation et publication.
La loi ne rétroagit pas sauf exceptions (lois interprétatives, lois pénales plus douces, lois de procédure).
La loi s’applique dans l’espace sur tout le territoire français, avec adaptations locales.
La coutume peut être source de droit si elle est répétée et considérée comme obligatoire.
La jurisprudence influence la création du droit, mais ne constitue pas une source autonome.
La doctrine influence le droit par ses opinions.

4. Tableau de Synthèse

Concept	Points Clés	Notes
Règle de droit	Normes générales, obligatoires, coercitives	Organise la vie en société
Fondements	Idéalistes (justice supérieure) / Positivistes (fait social)	Divergences de légitimité
Sources	Loi, coutume, jurisprudence, doctrine	Hiérarchie pyramidale
Hiérarchie	Constitution > Normes internationales > Lois > Règlements	Conformité obligatoire
Application	Dans le temps (non rétroactive sauf exceptions)	Dans l’espace (territoire national + adaptations)
Coutume	Usage répété, obligatoire	Source complémentaire
Jurisprudence	Décisions des juges, influence	Pas source autonome
Doctrine	Opinions des spécialistes	Influence sur législation et jurisprudence

5. Mini-Schéma (ASCII)

Droit
 ├─ Règle de droit
 │   ├─ Caractères : général, obligatoire, coercitif
 │   ├─ Fondements : idéalistes / positivistes
 │   └─ Sources : loi, coutume, jurisprudence, doctrine
 ├─ Diversité des systèmes
 │   ├─ Romano-germanique
 │   ├─ Common law
 │   ├─ Droit musulman
 │   └─ Extrême-Oriental
 └─ Organisation
     ├─ Séparation des pouvoirs
     └─ Organisation judiciaire

6. Bullets de Révision Rapide

La règle de droit est générale, obligatoire, coercitive.
La légitimité du droit : justice idéale vs fait social.
La science du droit utilise sciences auxiliaires et syllogisme.
Systèmes principaux : romano-germanique, common law, musulman, extrême-oriental.
Hiérarchie des textes : constitution > normes internationales > lois > règlements.
La conformité des textes est contrôlée par le Conseil constitutionnel, le juge administratif et judiciaire.
La loi entre en vigueur après adoption, promulgation, publication.
La loi ne rétroagit pas sauf exceptions.
Application dans l’espace : territoire national + adaptations locales.
La coutume : usage répété, source complémentaire.
La jurisprudence influence le droit, sans en être une source autonome.
La doctrine : opinions des spécialistes, influence la législation.

Fiche de révision : Introduction au droit

1. 📌 L'essentiel

La règle de droit est générale, obligatoire et coercitive.
Droit objectif : ensemble des règles générales et obligatoires.
Droit subject : prérogatives reconnues aux individus.
Sources principales : loi, coutume, jurisprudence,.
Hiérarchie des textes : constitution > normes internationales > lois > règlements.
Les systèmes juridiques majeurs : romano-germanique, common law, droit musulman, droit oriental.
La séparation des pouvoirs : législatif, exécutif, judiciaire.
La loi s’applique dans le temps (sauf rétroactivité) et dans l’espace (territoire national + adaptations).
La coutume peut devenir source de droit si répétée et obligatoire.
La jurisprudence influence le droit mais n’est pas une source autonome.

2. 🧩 Structures & Composants clés

Droit — ensemble de règles organisant la société et protégeant les prérogatives individuelles.
Sources du droit — loi, coutume, jurisprudence, doctrine.
Hiérarchie des normes — constitution, normes internationales, lois, règlements.
Systèmes juridiques — romano-germanique, common law, droit musulman, droit oriental.
Organisation judiciaire — tribunaux civils, administratifs, cour de cassation.

3. 🔬 Fonctions, Mécanismes & Relations

La règle de droit impose des obligations générales et coercitives.
La légitimité du droit : idéalistes (justice supérieure) vs positivistes (fait social).
La science du droit s’appuie sur sciences auxiliaires (histoire, sociologie) et logique (syllogisme).
La hiérarchie des textes garantit la conformité et la cohérence.
La loi s’applique après adoption, promulgation, publication.
La rétroactivité est limitée : principe général non rétroactive sauf exceptions.
La coutume devient source si usage répété et reconnu obligatoire.
La jurisprudence influence la législation et l’interprétation du droit.
La doctrine oriente la législation et la jurisprudence.

4. Tableau comparatif des systèmes juridiques

Élément	Romano-germanique	Common law	Droit musulman	Droit oriental
Source principale	Codes écrits	Précédents (jurisprudence)	Religieuse (Coran, Hadith)	Tradition, coutumes, religion
Rédaction	Codification	Jurisprudence évolutive	Révélation divine	Tradition orale ou écrite
Flexibilité	Moins flexible	Très flexible	Variable selon interprétation	Variable, souvent conservateur
Application	Rigidité dans l’application	Adaptabilité au cas par cas	Règles religieuses strictes	Respect des traditions

5. 🗂️ Diagramme Hiérarchique

Droit
 ├─ Règle de droit
 │    ├─ Caractères : général, obligatoire, coercitif
 │    ├─ Fondements : idéalistes / positivistes
 │    └─ Sources : loi, coutume, jurisprudence, doctrine
 ├─ Diversité des systèmes
 │    ├─ Romano-germanique
 │    ├─ Common law
 │    ├─ Droit musulman
 │    └─ Droit oriental
 └─ Organisation
      ├─ Séparation des pouvoirs
      └─ Organisation judiciaire

6. ⚠️ Pièges & Confusions fréquentes

Confondre règle de droit et règle morale ou religieuse.
Confusion entre droit objectif et droit subjectif.
Sous-estimer l’importance de la hiérarchie des normes.
Confondre coutume et usage isolé.
Penser que la jurisprudence est une source autonome.
Oublier que la loi ne rétroagit pas sauf exceptions.
Confondre les différents systèmes juridiques.
Négliger l’impact de la doctrine sur la législation.

7. ✅ Checklist Examen Final

Définir la règle de droit et ses caractères.
Expliquer la différence entre droit objectif et droit subjectif.
Citer et décrire les principales sources du droit.
Présenter la hiérarchie des normes.
Identifier les principaux systèmes juridiques.
Décrire l’organisation judiciaire en France.
Expliquer le principe de non-rétroactivité de la loi.
Analyser le rôle de la coutume et de la jurisprudence.
Connaître la différence entre sources écrites et coutumières.
Savoir comment le droit s’applique dans le temps et l’espace.
Comprendre la distinction entre droit positif et droit idéaliste.
Être capable de réaliser un schéma hiérarchique ou comparatif.

Introduction au droit

Crée tes propres fiches en 30 secondes

Résumé du cours d’introduction au droit (Année 2025-2026, Université Rennes 2, L1 MIASHS)

1. Vue d'ensemble

2. Concepts clés & Éléments essentiels

3. Points à Haut Rendement

4. Tableau de Synthèse

5. Mini-Schéma (ASCII)

6. Bullets de Révision Rapide

Introduction au droit

Crée tes propres fiches en 30 secondes

Fiche de révision : Introduction au droit

1. 📌 L'essentiel

2. 🧩 Structures & Composants clés

3. 🔬 Fonctions, Mécanismes & Relations

4. Tableau comparatif des systèmes juridiques

5. 🗂️ Diagramme Hiérarchique

6. ⚠️ Pièges & Confusions fréquentes

7. ✅ Checklist Examen Final

Introduction au droit

Introduction au droit

Quelle est la caractéristique principale de la règle de droit ?

Introduction au droit

Progression globale

Détail par thème

Introduction au système

Les différents types

Structure axiale

Structure appendiculaire

Suivi de progression par thème

Introduction au droit

Crée tes propres fiches en 30 secondes

Résumé du cours d’introduction au droit (Année 2025-2026, Université Rennes 2, L1 MIASHS)

1. Vue d'ensemble

2. Concepts clés & Éléments essentiels

3. Points à Haut Rendement

4. Tableau de Synthèse

5. Mini-Schéma (ASCII)

6. Bullets de Révision Rapide

Introduction au droit

Crée tes propres fiches en 30 secondes

Fiche de révision : Introduction au droit

1. 📌 L'essentiel

2. 🧩 Structures & Composants clés

3. 🔬 Fonctions, Mécanismes & Relations

4. Tableau comparatif des systèmes juridiques

5. 🗂️ Diagramme Hiérarchique

6. ⚠️ Pièges & Confusions fréquentes

7. ✅ Checklist Examen Final

Introduction au droit

Introduction au droit

Quelle est la caractéristique principale de la règle de droit ?

Introduction au droit

Progression globale

Détail par thème

Introduction au système

Les différents types

Structure axiale

Structure appendiculaire

Suivi de progression par thème