Résumé synthétique sur la prévention des risques en Santé et Sécurité au Travail (SST)

1. Vue d'ensemble

• La prévention des risques en SST vise à garantir un environnement de travail sain et sécurisé.
• Elle repose sur un cadre légal obligatoire, impliquant le Service de Santé au Travail, la réglementation, et les acteurs institutionnels.
• Elle couvre la prévention des accidents, des maladies professionnelles, et la gestion globale de la santé au travail.
• L'évolution historique permet d'identifier les tendances, d'apprendre des erreurs, et d'évaluer l'efficacité des mesures.
• La gestion proactive, la culture de sécurité, et l'engagement des parties prenantes sont essentiels pour réduire les risques.

2. Concepts clés & Éléments essentiels

• Obligation de sécurité de l’employeur : résultat de la législation, responsabilité civile et pénale.
• Champ d’application : couvre la période 2021-2025 avec le 4e Plan Santé, intégrant prévention, accès aux soins, modernisation.
• Rôles des acteurs : employeur, salariés, RH, médecine du travail, instances représentatives, organismes institutionnels.
• Évaluation des risques : DUERP (Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels), mis à jour annuellement.
• Obligations particulières : dispositifs de pénibilité (C3P), suivi médical, réglementations techniques.
• Plan Santé 2021-2025 : prévention des risques, promotion de la santé, conditions de travail, gestion des RPS, formation.
• Organisation des services de prévention : SPST, SPSTI, choix selon effectif, rôle du CSE, CSSCT.
• Responsabilités : employeur, RRH, CSSCT, salariés.
• Acteurs institutionnels : OIT, ISO, ISSA, EU-OSHA, HAS, AFNOR, CNAM.
• Responsabilité sociale : couverture sociale, prévention, RSE, normes ISO 45001.

3. Points à Haut Rendement

• Définition de la prévention : ensemble des actions pour réduire l’incidence des maladies et accidents.
• Chiffres clés : 42 % des salariés en arrêt maladie en 2024, coût annuel 100 milliards €, forte incidence chez TPE/PME.
• Relations clés : prévention primaire (diminuer l’incidence), secondaire (diminuer la prévalence), tertiaire (réduire incapacités).
• Mécanismes : évaluation des risques, formation, surveillance médicale, adaptation du poste, gestion des RPS.
• Pertinence pratique : intégration de la prévention dans la gestion RH, importance de la culture sécurité, implication des acteurs.

4. Tableau de Synthèse

5. Mini-Schéma (ASCII)

Prévention des risques
 ├─ Évaluation des risques
 │   └─ DUERP
 ├─ Organisation
 │   ├─ SPST / SPSTI
 │   └─ CSSCT
 ├─ Acteurs
 │   ├─ Employeur
 │   ├─ Salariés
 │   ├─ Médecine du travail
 │   └─ Institutions (INRS, CARSAT, ISO)
 └─ Actions
     ├─ Formation
     ├─ Surveillance médicale
     └─ Amélioration continue

6. Bullets de Révision Rapide

• La prévention SST est une obligation légale de l’employeur.
• Le DUERP doit être mis à jour chaque année.
• Le 4e Plan Santé (2021-2025) renforce la prévention et la promotion de la santé.
• La gestion des risques inclut RPS, maladies chroniques, accidents.
• Organisation : SPST, SPSTI, CSSCT selon effectif.
• Acteurs principaux : employeur, médecine du travail, instances représentatives.
• Norme ISO 45001 : cadre international pour la gestion proactive de la SST.
• La responsabilité sociale inclut la couverture sociale et la RSE.
• La prévention repose sur trois niveaux : primaire, secondaire, tertiaire.
• La culture de sécurité favorise l’engagement et la participation des salariés.
• La surveillance médicale prévient l’inaptitude et détecte précocement les risques.
• La formation initiale et continue est essentielle pour la prévention.
• La responsabilité du manager est de respecter et faire respecter les mesures.
• La CSSCT dans les grandes entreprises joue un rôle clé dans la sécurité.
• La normalisation ISO facilite la mise en œuvre de démarches SST efficaces.
• La responsabilité de l’employeur inclut la mise en place d’un environnement sécurisé.
• La prévention doit être intégrée dans la gestion globale des ressources humaines.
• La crise sanitaire a renforcé l’importance de la prévention et du télétravail.
• La couverture sociale mondiale reste insuffisante, nécessitant un effort international.