1. Vue d'ensemble

Ce cours retrace l'évolution historique du droit, en insistant sur la conception de la loi, la coutume, la jurisprudence et la doctrine. Il explore comment ces sources ont été perçues et transformées depuis l'Antiquité jusqu'à nos jours, en soulignant leur rôle dans la formation du droit positif. La place de la religion, de la souveraineté, et des acteurs comme le législateur, le juge et le juriste est analysée. Idées clés : distinction entre lois divines et humaines, évolution de la législation, importance de la coutume et de la jurisprudence, rôle de la doctrine dans la construction du droit.

2. Concepts clés & Éléments essentiels

• Loi : perçue comme la volonté divine dans l'Orient ancien, puis comme Nomos (loi positive) en Grèce, et comme commandement du souverain en Rome et au Moyen-Âge.
• La loi chez Sophistes : distinction Nomos (artificiel) vs Physis (naturel).
• Rome : lex comme résultat d'une procédure (République), puis loi de volonté impériale (Empire).
• Moyen-Âge : influence germano-chrétique, personnalisation de la loi, pouvoir royal législateur.
• Époque moderne : souveraineté absolue (XVIe-XVIIe s.), puis loi comme expression de la volonté générale (XVIIIe s.).
• Auteurs clés : Bodin, Montesquieu, Rousseau, Portalis.
• Coutume : usage répété + conviction obligatoire, source subsidiaire ou supplétive.
• Jurisprudence : décisions des juges, développement du Common Law, arrêts de règlement, rôle du juge.
• Doctrine : commentaires savants, méthode casuistique romaine, critique historique, positivisme.

3. Points à Haut Rendement

• La loi divine dans l’Orient ancien : modèle pour l’homme (ex : Code d’Hammurabi).
• Grèce : Nomos (loi positive) créé par l’assemblée ou le prince, distinction Nomos/Physis.
• Rome : lex sous la République, loi par magistrats, Sénat, puis loi impériale (adage : « Quod principi placuit... »).
• Moyen-Âge : lois germaniques, droit canonique, personnalisation des lois, monarchie législatrice (Saint Louis).
• Modernité : souveraineté absolue (Jean Bodin, Hobbes), loi comme commandement du souverain, puis loi comme expression de la volonté générale (Montesquieu, Rousseau).
• La jurisprudence : source de droit par décisions constantes, développement du Common Law, arrêt Blanco (1873) pour le droit administratif.
• La doctrine : méthode casuistique romaine, critique historique (Cujas), positivisme (Kelsen).

4. Tableau de Synthèse

5. Mini-Schéma (ASCII)

Droit
 ├─ Loi
 │   ├─ Orient : Loi divine
 │   ├─ Grèce : Nomos (artificiel) vs Physis (naturel)
 │   └─ Rome : Lex (procédure, volonté impériale)
 ├─ Coutume
 │   ├─ Usage répété + conviction obligatoire
 │   └─ Source subsidiaire ou supplétive
 ├─ Jurisprudence
 │   ├─ Décisions des juges
 │   └─ Développement du Common Law
 └─ Doctrine
     ├─ Commentaires savants
     └─ Méthode casuistique et critique historique

6. Bullets de Révision Rapide

• La loi divine domine en Orient ancien, modèle pour l’homme.
• En Grèce, Nomos est créé par l’assemblée ou le prince, Nomos/Physis.
• Rome : lex sous la République, loi impériale avec l’adage « Quod principi placuit ».
• Moyen-Âge : influence germano-chrétique, personnalisation de la loi, pouvoir royal législateur.
• Époque moderne : souveraineté absolue (Bodin, Hobbes), puis loi comme expression de la volonté générale (Montesquieu, Rousseau).
• La jurisprudence s’affirme avec le Common Law et l’arrêt Blanco.
• La doctrine romaine et humaniste influence la méthode d’interprétation.
• La méthode casuistique privilégie l’analyse du cas concret.
• Kelsen propose un positivisme strict, séparant droit et morale.
• La jurisprudence devient une source essentielle du droit au XIXe siècle.
• La coutume repose sur l’usage et la conviction, encore présente dans le droit international.
• La doctrine contribue à la compréhension et à l’interprétation du droit.
• La distinction entre sources formelles et matérielles du droit s’affirme au fil du temps.
• La critique des arrêts de règlement par Montesquieu limite leur rôle.
• La hiérarchie des normes structure la théorie moderne du droit.