★ À maîtriser
📌 Avant le XIXe siècle, l’aveu est considéré comme la reine des preuves et les éléments matériels comme des preuves secondaires ou indirectes, tandis qu’à partir du XIXe siècle le développement des sciences fait des traces des vecteurs d’information utiles à la résolution des enquêtes.
Compléments
Dans le conte des Trois princes de Serendip, l’herbe broutée d’un seul côté, des morceaux d’herbe mâchée et des empreintes moins marquées permettent respectivement d’inférer qu’un chameau est aveugle de l’œil droit, a perdu une dent et boite.
Margot souligne en 2021 que la détection de traces d’activité, parfois insoupçonnées, transférées inconsciemment ou invisibles à l’œil nu et à l’observateur non entraîné, peut éclairer les événements sous enquête.
L’aveu, preuve reine ; la trace, vecteur d’information
Le mot latin circum-stare signifie « ce qui se tient autour » et éclaire le sens des circonstances comme éléments entourant une situation.
🔄 La hiérarchie des propositions suit cet ordre :
★ À maîtriser
Selon la définition de Roux (2022), traduite en français par Ribaux (2023), la science forensique étudie les traces produites par des événements d’intérêt public, passés, singuliers ou multiples, au moyen de la démarche et de la recherche scientifiques. - The Sydney declaration – Revisiting the essence of forensic science through its fundamental principles
Les méthodes scientifiques forensiques comprennent :
Les sept principes fondamentaux sont (Roux, 2022) :
Une activité et une présence produisent des traces qui constituent des vecteurs fondamentaux d’information; leur type et leur dispersion dépendent de la nature de l’activité et de la source.
L’investigation d’une scène de crime est une activité de diagnostic qui exige une expertise scientifique, une base solide de connaissances forensiques et scientifiques, ainsi qu’un entraînement adapté.
L’asymétrie du temps rend la vérité factuelle inaccessible et les traces peuvent être incomplètes, imparfaites ou dégradées, ce qui entraîne des incertitudes et des approximations dans la reconstruction des événements passés.
Compléments
Rodolphe Archibald Reiss (1875–1929) promouvait une science policière connectée à une science de la photographie. - Rodolphe Archibal Reiss, 1875 – 1929
Un cas forensique n’est pas une expérience reproductible dont les résultats peuvent être répétés, et l’étude peut aussi inclure des événements sériels ou répétitifs.
L’objectif de la science forensique est de reconstruire et de comprendre les événements à l’origine des traces dans leurs contextes spécifiques.
📌 La science forensique est centrée sur les traces matérielles et n’inclut donc pas la psychologie légale ni la psychiatrie forensique.
La science forensique fait le lien entre science et justice en apportant l’information nécessaire aux procédures, principalement judiciaires, lorsque l’activité d’intérêt est ancrée dans un environnement physique.
La science forensique contribue à reconstruire les événements passés, à comprendre les phénomènes criminels et les problèmes de sécurité, et s’applique à de nombreux domaines qui ne sont pas nécessairement criminels.
La Déclaration de Sydney (2022) vise à renforcer les principes fondamentaux de la science forensique et à clarifier les termes et les objectifs de la discipline.
La détection des traces requiert des connaissances sur leur genèse et la prise en considération des acteurs ou de l’activité supposée; elle implique de distinguer les traces pertinentes dans un environnement complexe.
Les traces peuvent rester sur les lieux ou être emportées, selon le principe évoqué par Locard.
★ À maîtriser
📌 La science forensique ne se réduit ni à la combinaison de disciplines telles que la chimie, la physique, la biologie et les statistiques, ni à l’application de techniques à des problèmes légaux destinées aux tribunaux.
Le travail en amont consiste à reconnaître et détecter les traces pertinentes, les collecter, les reconnaître comme signes porteurs d’information, puis en extraire des indices utiles à l’enquête et à la reconstruction des événements passés.
Les traces forensiques sont imparfaites et incomplètes, peuvent perdre de l’information physique, numérique ou mémorielle, et entraînent des incertitudes dans l’analyse.
Compléments
Les expressions « les sciences forensiques » et « forensics » sont signalées comme des termes à éviter.
La connaissance des traces porte sur :
Selon Scotland Yard (2012), 10 à 20 % du matériel collecté sur une scène sont analysés dans un laboratoire forensique.
Selon l’AFP (2012), 5 % des traces analysées en laboratoire sont présentées au tribunal.
Selon l’AFP (2014), 1 à 2 % des scènes de crime où des enquêteurs sont intervenus aboutissent à une arrestation fondée sur les traces digitales ou l’ADN.
Au XIIe siècle, le mot « trace » désigne un chemin suivi, un mode d’action ou de conduite, ou une série de marques de passage laissées par un animal.
Au XIVe siècle, le mot « trace » désigne le vestige ou la marque d’une présence, d’une existence ou d’une action en un endroit, sans appartenir a priori à cet endroit.
Une trace forensique se rapporte à un événement passé et peut être analysée matériellement par des mesures et des comparaisons.
La science forensique a un caractère rétrodictif, car elle cherche à expliquer un événement passé plutôt qu’un flagrant délit.
Dans le modèle de Jaquet-Chiffelle, une scène comprend tous les contenus localisés dans une région du monde, et un événement comprend les choses liées qui se produisent dans un monde pendant un intervalle de temps délimité et spécifique.
Méthodologie stricte → traces pertinentes reconnues comme porteuses d’information
★ À maîtriser
En 1879, Alphonse Bertillon propose une méthode scientifique de classification des individus fondée sur une combinaison de mesures indépendantes.
Le bertillonnage associe plusieurs éléments : des mesures anthropométriques classées en trois catégories (grand, moyen, petit), un signalement descriptif standardisé, les marques particulières, des photographies systématisées de face et de profil, à partir de 1893, les empreintes digitales
Les mesures anthropométriques seules permettent de distinguer des individus dissemblables, mais ne prouvent pas avec certitude que deux séries identiques appartiennent à la même personne.
Compléments
En 1870, les récidivistes représentent la moitié des criminels poursuivis, ce qui rend nécessaire la preuve de condamnations antérieures.
En France, la flétrissure criminelle a été abolie en 1791, rétablie au début du XIXe siècle par Napoléon Bonaparte, appliquée systématiquement en 1810 aux peines perpétuelles et aux travaux forcés, puis définitivement abolie en 1832.
La méthode anthropométrique a été progressivement abandonnée au début du XXe siècle au profit des traces et empreintes digitales, dont le pouvoir d’identification était jugé supérieur.
★ À maîtriser
Les dessins papillaires sont persistants, extrêmement variables, codifiables et classifiables, et transférables par contact.
La persistance des dessins papillaires les rend durables et reproductibles.
La variabilité extrême des dessins papillaires leur confère un caractère sélectif et discriminant associé à l’individualité.
Compléments
📌 Le pouvoir discriminant dépend de la qualité du matériel disponible : le doigt, l’empreinte et la trace ne conservent pas la même quantité d’information lophoscopique.
Les dessins papillaires peuvent être transférés par contact sous forme de traces positives ou de traces négatives moulées.
Les erreurs d’identification en dactyloscopie existent et résultent souvent d’une méthodologie erronée ou d’une surexploitation des traces.
Perte d’information lophoscopique → baisse du pouvoir discriminant
★ À maîtriser
Les traces biologiques comprennent notamment :
La caractérisation des traces biologiques peut porter sur la nature du fluide, le matériel biologique tel que l’ADN et l’activité ou la source probable, au moyen de tests d’orientation et de profils génétiques.
L’exploitation des traces biologiques peut servir à : déterminer la source des traces, relier des affaires entre elles, identifier la nature et le profil de la source d’une trace, recomposer une entité à partir des pièces détachées, trouver des relations entre des personnes et des objets, désigner des lieux d’intérêt, reconstruire la structure temporelle des événements, renseigner sur d’autres aspects de l’activité productrice de la trace
Compléments
Les traces digitales peuvent fournir de l’ADN de contact sur des objets tels que des poignées, des outils, des armes, des clés, des vêtements ou des véhicules.
Les sources de salive comprennent notamment :
L’étude des traces biologiques distingue la détection, la caractérisation et l’exploitation, en lien avec le contact ou le transfert.
La comparaison du matériel génétique d’une trace avec une référence peut contribuer à identifier un profil, tandis que la comparaison trace-trace peut relier des traces retrouvées sur plusieurs objets.
L’exploitation d’une trace peut renseigner sur : le nombre d’individus, la nature de la trace biologique, l’espèce, le phénotype, les objets ou surfaces touchés ou contaminés, l’origine géographique, la datation du sang, le matériel génétique commun entre des membres découpés
★ À maîtriser
Dans l’ADN nucléaire humain, chaque cellule possède un noyau contenant deux copies du code génétique organisées en 46 chromosomes, soit 22 paires d’autosomes et une paire de chromosomes sexuels.
L’ADN mitochondrial est transmis par la mère et une cellule contient environ 100 à 1 000 mitochondries, portant au total 1 000 à 10 000 copies de cet ADN.
Compléments
L’ADN nucléaire humain comprend environ 3,2 milliards de paires de bases et 20 000 à 30 000 gènes, lesquels représentent moins de 5 % de cet ADN.
L’ADN mitochondrial humain est circulaire, comprend environ 16 000 paires de bases et contient 37 gènes avec peu d’ADN non codant.
Le nucléaire vient des deux parents ; le mitochondrial suit la lignée maternelle.
★ À maîtriser
📌 En Suisse, avant le 1er août 2023, seules les sections non codantes de l’ADN pouvaient être exploitées en criminalistique; depuis cette date, les sections codantes peuvent également l’être dans un cadre strict.
📌 Le chromosome Y est commun à une lignée paternelle et peut être utilisé pour analyser un mélange d’ADN minoritaire et majoritaire, notamment dans les affaires d’agression sexuelle ou de viol collectif; son pouvoir d’identification est moyen et son taux de mutation est faible, sur 100 à 1 000 générations.
📌 La variabilité et le pouvoir discriminant de l’ADN dépendent de la qualité du matériel disponible et du contexte, notamment familial; la dégradation de l’ADN diminue le pouvoir discriminant.
Compléments
Le cadre légal suisse décrit pour l’exploitation de l’ADN exclut les informations personnelles ou médicales, à l’exception du sexe biologique.
Chez un garçon XY, le chromosome X vient de la mère; chez une fille XX, un chromosome X vient de la mère et l’autre du père.
L’analyse du chromosome X a un pouvoir d’identification moyen et peut servir aux tests de parenté entre une mère et son fils ou entre un père et sa fille.
L’ADN mitochondrial a un pouvoir d’identification moyen; une même séquence chez deux individus est estimée à environ 1 sur 1 000 et sert à l’exclusion ou à l’information d’enquête uniquement.
★ À maîtriser
Compléments
L’ADN non humain peut servir à établir un lien avec un lieu particulier, notamment grâce à une plante rare ou distinctive de ce lieu.
Dans l’homicide de Shirley Duguay, âgée de 32 ans, des poils blancs associés au chat du suspect ont été reliés à une veste portant également du sang de la victime; le profil génétique nucléaire reposait sur 10 marqueurs STR.
★ À maîtriser
En 1877, William Herschel propose à sa hiérarchie d’introduire les empreintes digitales dans l’administration pénitentiaire pour identifier les détenus et lutter contre les abus d’identité, mais reçoit une réponse négative.
En 1880, William Herschel publie dans Nature ses recherches sur l’introduction réussie des empreintes digitales dans le district de Hooghly et leur puissance d’identification.
Faulds propose l’identification de : récidivistes, cadavres inconnus, auteurs de délits à partir des traces retrouvées sur les lieux
Dans Finger Prints, publié en 1892, Francis Galton décrit la permanence et l’immuabilité des dessins papillaires, leur variabilité extrême, les accidents de crêtes ou points de Galton, ainsi que des systèmes de classification et de codification des fiches décadactylaires.
En 1892, l’affaire Francisca Rojas à Necochea constitue la première arrestation d’une criminelle fondée sur des traces digitales sanglantes laissées sur les lieux.
La dactyloscopie est adoptée comme seule méthode d’identification des prisonniers en Inde britannique en 1897 et remplace le Bertillonnage au Royaume-Uni en 1901.
Compléments
Dans sa lettre à sa hiérarchie, dite « Hooghly letter », William Herschel souligne la persistance des dessins papillaires, sauf en cas d’accident, et leur caractère individuel lié à leur extrême variabilité.
En 1877, Thomas Taylor signale la possibilité d’identifier des criminels en comparant des traces, notamment sanglantes, laissées sur des objets aux empreintes d’un suspect. - American Journal of Microscopy and popular science
En 1880, Henry Faulds publie dans Nature des recherches sur l’unicité, la classification et la permanence apparente des empreintes digitales, après avoir transmis ses documents à Charles Darwin.
📌 Francis Galton met en évidence la supériorité de la lophoscopie sur l’anthropométrie criminelle pour identifier les individus.
En 1891, Juan Vucetich commence à recueillir des empreintes digitales et développe une méthode de codification et de classification des fiches décadactylaires après avoir constaté le besoin d’un système efficace.
En 1896, Edward Richard Henry développe un système de codification et de classification des fiches décadactylaires en simplifiant la méthode proposée par Galton; ce système est appelé méthode de Galton-Henry.
En France, les travaux sur les empreintes digitales comprennent les études de Frécon et Forgeot en 1889, la diffusion des travaux de Galton par De Varigny et Féré, et les travaux de Lacassagne, Locard, Bertillon et Yvert.
En 1902, l’affaire Scheffer constitue la première identification en France par des traces ou empreintes digitales.
★ À maîtriser
Les sources de substances dans les traces comprennent :
La composition et la quantité des traces présentes sur un objet dépendent de nombreux facteurs, notamment des conditions de déposition, du vieillissement et des traitements forensiques, si bien qu’elles ne peuvent être déterminées exactement.
La détection des traces digitales s’appuie sur les composés supposés présents, les informations contextuelles et l’application de plusieurs techniques sur un même objet selon une séquence de détection.
Compléments
Les glandes eccrines produisent une sueur aqueuse au niveau des pores, naturellement présente sur les surfaces papillaires.
Les glandes sébacées produisent du sébum à la base des cheveux ou des poils, qui se transfère aux surfaces papillaires par contact lors des activités quotidiennes.
Les glandes apocrines produisent une sueur aqueuse à la base des poils, qui se transfère aux surfaces papillaires par contact dans un contexte particulier.
La sueur eccrine est composée à 98 % d’eau et contient notamment des acides aminés, de l’urée, de l’acide urique, de l’acide lactique, des sucres, de la créatinine, de la choline, des protéines, des polypeptides, des vitamines et des ions.
Les poudres, utilisées depuis le XXe siècle sur des surfaces non poreuses et lisses, adhèrent physiquement aux traces et les révèlent par leur couleur.
La ninhydrine, utilisée depuis 1954 en Suède sur des surfaces poreuses, réagit avec les acides aminés et révèle des crêtes pourpres.
L’éthyl-2-cyanoacrylate, utilisé à partir de la fin des années 1970 au Japon, au Royaume-Uni et aux États-Unis sur des surfaces non poreuses, polymérise et forme des crêtes blanches.
Le 1,2-indanedione, introduit en 1997 aux États-Unis puis en 2007 en Australie sur des surfaces poreuses, réagit avec les acides aminés et révèle des crêtes luminescentes.
La composition de la trace oriente la technique de détection.
★ À maîtriser
📌 L’approche quantitative décompte les minuties communes de niveau 2 et conclut à l’identification si un seuil est atteint sans discordance, tandis que l’approche holistique évalue des caractéristiques quantitatives et qualitatives des niveaux 2 et 3 sans seuil minimal.
Compléments
Le niveau 1 décrit le dessin général, notamment une boucle à droite, une boucle à gauche, un verticille ou un arc, et peut inclure le comptage des lignes de Galton.
Le niveau 2 comprend : les arrêts de ligne, les îlots, les bifurcations, les lignes blanches, les cicatrices, les verrues
Le niveau 3 porte notamment sur : les bords des crêtes, l’épaisseur des crêtes, la forme des minuties, la forme des pores, la position des pores
L’approche quantitative est simple à mettre en œuvre, mais son seuil repose sur des considérations pratiques sans justification scientifique et les traces sous le seuil sont qualifiées de « no value ».
L’approche holistique ne fixe pas de seuil minimal et repose sur une approche probabiliste, mais sa mise en œuvre est plus complexe et nécessite une formation.
L’AFIS s’utilise pour : la vérification d’identité par comparaison empreinte-empreinte, l’identification des traces par comparaison trace-empreinte, la recherche de liens entre affaires par comparaison trace-trace
Les banques de données semi-automatisées ont rendu obsolète la codification des fiches décadactylaires, mais une vérification par un examinateur reste nécessaire.
📌 Pour interpréter l’activité à partir de traces digitales, il faut connaître leur position et leur orientation sur l’objet et disposer d’études de référence, par exemple des simulations des scénarios envisagés.
N1 flux général → N2 accidents → N3 détails.
★ À maîtriser
📌 Un cheveu tombé fournit généralement de l’ADN mitochondrial, associé à un succès d’obtention de profil d’environ 75 %, tandis qu’un cheveu arraché avec sa racine peut fournir de l’ADN nucléaire, associé à un succès inférieur à 10 %.
📌 Les tests immunochromatographiques sont plus spécifiques que les tests colorimétriques, tandis que les tests colorimétriques produisent davantage de faux positifs.
Compléments
Le sang liquide est composé d’environ 55 % de plasma et de 45 % de cellules, dont 99 % de globules rouges parmi les cellules sanguines.
Le sperme contient environ 20 à 200 millions de spermatozoïdes par millilitre, ainsi que des cellules épithéliales, des macrophages, des nutriments et des oligoéléments.
Les principaux types de tests d’orientation sont : l’observation visuelle, les tests chimiques colorimétriques fondés sur une activité catalytique, les tests immunochromatographiques fondés sur la reconnaissance moléculaire
Les tests colorimétriques sanguins peuvent cibler l’hémoglobine par activité catalytique, mais des peroxydases ou des agents oxydants comme certains fruits, la rouille et l’eau de Javel peuvent produire des faux positifs.
La phosphatase acide est une cible des tests colorimétriques d’orientation du sperme, mais elle n’est pas spécifique au sperme et peut aussi être présente dans les sécrétions vaginales et les jus de fruits frais.
Orientation ≠ confirmation : présumer la nature, pas la prouver
★ À maîtriser
L’ADN est constitué de bases complémentaires : l’adénine s’apparie avec la thymine et la guanine avec la cytosine.
Les STR (Short Tandem Repeats) sont des éléments répétitifs situés majoritairement dans les régions non codantes de l’ADN, et l’ADN humain en compte environ 50 000.
Les STR sont : localisables par leur chromosome et leur locus, mesurables par amplification et électrophorèse capillaire, variables entre individus selon le nombre de répétitions, comparables entre traces ou entre une trace et une référence
Les STR retenus sont situés dans les zones non codantes de l’ADN et ne renseignent pas sur l’apparence morphologique ni sur l’état de santé de la personne.
📌 Le choix des loci STR vise à maximiser la discrimination en combinant des STR polymorphes et non corrélés entre eux.
Le standard CODIS de 2015 comprend 20 loci et l’amélogénine, tandis que les standards européen de 2009 et Interpol de 2010 comprennent chacun 12 loci et l’amélogénine.
La probabilité de correspondance fortuite diminue lorsque davantage de STR sont combinés : elle est d’environ 1 sur 200 pour 2 STR, 1 sur 1 000 milliards pour 10 STR et 1 sur 10^25 pour 15 STR.
Compléments
📌 Le polymorphisme de l’ADN peut concerner la séquence ou la longueur, et les marqueurs de longueur présentés sont des séquences répétitives de l’ADN nucléaire.
Le Southern blotting, ou DNA fingerprinting, a été développé par Alec Jeffreys en 1984 et utilisé opérationnellement pour la première fois dans l’affaire Pitchfork en 1987 au Royaume-Uni.
Pour un STR, un allèle correspond au nombre de répétitions du motif de base, et un profil génétique peut être représenté par une suite alpha-numérique facilitant la gestion informatique et les comparaisons.
Les STR sont des segments répétitifs courts de moins de 500 pb, constitués de motifs de 2 à 7 pb ; le génome en compte environ 50 000.
Les marqueurs communs aux standards CODIS, européen et Interpol comprennent CSF1PO, FGA, TH01, TPOX, VWA, D3S1358, D5S818, D7S820, D8S1179, D13S317, D16S539, D18S51 et D21S11.
Un profil génétique assemble les génotypes de plusieurs loci comme une suite de repères
📌 Selon l’article 31 de la LAGH, l’établissement d’un profil ADN destiné à déterminer la filiation ou l’identité ne doit pas rechercher d’informations sur la santé ou d’autres caractéristiques personnelles, sauf le sexe, et l’échantillon ne peut être utilisé à d’autres fins.
Zones non codantes : identité, pas santé ni caractéristiques personnelles
★ À maîtriser
📌 Un visage familier peut être reconnu à partir d’images de faible qualité et résiste mieux aux changements de point de vue, d’expression et d’éclairage qu’un visage non familier.
📌 La reconnaissance d’un visage non familier est difficile même avec une image de bonne qualité et est plus sensible aux changements de point de vue, d’expression et d’éclairage que celle d’un visage familier.
Compléments
Un impact positif a été observé avec : le feedback, le travail en groupe, des instructions ciblées sur certains traits, comme les oreilles, le profil ou la ligne des cheveux, l’observation répétée des visages pertinents
Kemp (1997) a observé que plus de 50 % des cartes frauduleuses étaient acceptées lors d’un contrôle d’alcool dans un supermarché.
White (2014) a rapporté un taux d’erreur de 14 % lors d’un contrôle de passeport en douane, identique à celui des non-professionnels.
Burton (1999) a conclu que les policiers examinant des enregistrements n’avaient pas une capacité de reconnaissance supérieure à la moyenne.
Visage familier : qualité faible tolérée ; visage non familier : reconnaissance difficile malgré une bonne image.
★ À maîtriser
L’exploitation des traces faciales peut servir à : déterminer la source des traces, relier des affaires entre elles, identifier la nature et le profil de la source d’une trace, recomposer une entité à partir de pièces détachées, trouver des relations entre des personnes et des objets, désigner des lieux d’intérêt, reconstruire la structure temporelle des événements, renseigner sur d’autres aspects de l’activité productrice de la trace
Les approches comparatives traditionnelles sont limitées par les conditions de prise de vue, l’influence subjective ou suggestive de l’expert et l’absence de méthode standardisée pour interpréter et présenter les résultats au tribunal.
Compléments
📌 L’exploitation d’images faciales peut comparer une trace à une référence ou comparer une trace à une autre trace.
Au XIXe siècle, la physiognomonie prétendait déduire le caractère ou la personnalité d’un individu de l’observation de ses traits faciaux.
Cesare Lombroso a associé la physiognomonie à son ouvrage « L’homme criminel ». - L'homme criminel
Le daguerréotype produisait une image sur une surface polie en argent sans utiliser de négatif.
Le bertillonnage systématisait la photographie de face et de profil et recourait au portrait parlé.
Les aspects décrits peuvent inclure :
L’analyse morphologique est limitée par la subjectivité et les variations entre experts, les conditions de prise de vue et le manque de transparence et de standardisation dans l’évaluation de la complémentarité.
L’analyse photo-anthropométrique diminue la subjectivité par rapport à l’analyse morphologique, mais reste affectée par les conditions de prise de vue, la corrélation entre certaines mesures et l’absence de seuils de décision ou d’interprétation standardisés.
La superposition d’images exige des conditions de prise de vue similaires et peut être biaisée par la subjectivité ou la suggestivité de l’expert.
★ À maîtriser
L’augmentation du nombre d’images, notamment de celles liées aux actes délinquants ou déviants, rend indispensable le recours à des systèmes automatisés de tri.
Dans l’approche semi-automatisée, un système trie les images et propose une liste de 10 à 50 candidats prometteurs, puis un opérateur compare les images au moyen des méthodes traditionnelles.
L’approche semi-automatisée peut être utile pour : rechercher des auteurs actifs depuis longtemps, gérer des auteurs nombreux ou prolifiques, repérer des auteurs qui diversifient leurs activités, exploiter des images traces hors de la délinquance sérielle et itinérante, confirmer ou exclure certains rapprochements visuels
Compléments
Les images de traces sont souvent de qualité moyenne ou mauvaise en raison des mouvements, des tremblements et de conditions de prise de vue non contrôlées.
La qualité des images de surveillance peut être dégradée par : la déformation géométrique des caméras placées en hauteur, la capture d’écran, la photographie de l’écran, la compression des images
L’efficacité de l’approche semi-automatisée dépend fortement de la qualité des images, notamment de leur résolution et de l’angle de vue, et nécessite de sélectionner les images utilisables dans le système.
En Suisse, trois cantons — Vaud, Neuchâtel et Argovie — disposent chacun de leur propre banque de données de visages.
La mise en place d’une banque de données nationale centralisée est associée à Berne (fedpol) et au projet « AFIS2026 ».
★ À maîtriser
📌 Informer le public par une affiche ou un panneau ne constitue pas un consentement éclairé, notamment lorsqu’il n’existe pas d’alternative.
📌 La mise en œuvre des systèmes semi-automatisés doit être régulée et leur compréhension et leur utilisation doivent être expliquées à la population.
Compléments
Surveillance en direct → enjeux de vie privée, de données et de faux positifs.
★ À maîtriser
Un incendie ou une explosion altère ou détruit une partie des traces, mais crée aussi des traces nouvelles qui constituent des vestiges et des vecteurs d’information.
Les traces créées lors d’un incendie doivent être recherchées, rassemblées en couches d’informations, évaluées et intégrées dans un raisonnement visant à reconstruire les événements.
L’investigation d’un incendie vise à localiser son origine, à déterminer sa cause et, si nécessaire, à expliquer la propagation du feu depuis son point d’origine jusqu’à son extension finale.
Compléments
🔄 La démarche générale comprend les étapes suivantes :
Les scènes d’incendie ou d’explosion sont souvent sales, rebutantes, potentiellement dangereuses, profondément modifiées et peu habituelles.
📌 Dans l’investigation d’un incendie ou d’une explosion, la comparaison a une importance limitée, tandis que l’analogie aide à dégager des hypothèses de travail.
L’évaluation des traces et des autres indices d’un incendie ou d’une explosion requiert les principes de la physique et de la chimie.
Une investigation d’incendie ou d’explosion vise notamment à déterminer si l’événement peut être lié à une infraction, notamment au regard des articles 221, 222, 223 et 229 du CPS.
La reconstruction peut s’appuyer sur les éléments suivants :
La localisation de l’origine s’appuie sur plusieurs formes d’indices : les traces matérielles relevées sur les lieux ou à distance, les traces consécutives au passage et au développement du feu, les images, les informations circonstancielles et chronologiques, les témoignages
La seule investigation des lieux ne permet pas toujours de situer l’origine d’un sinistre.
L’énergie d’activation, qui est toujours une source de chaleur, constitue le paramètre essentiel généralement recherché pour déterminer la cause d’un sinistre : l’investigation cherche où cette énergie s’est dégagée et pourquoi.
📌 Les hypothèses incompatibles avec les traces retrouvées, la chronologie établie ou le raisonnement scientifique fondé sur la thermodynamique sont écartées; les hypothèses restantes doivent être explicitées et évaluées les unes par rapport aux autres.
Localiser l’origine, déterminer la cause, expliquer la propagation
★ À maîtriser
📌 L’incandescence est une combustion lente régulée par l’apport d’oxygène, l’incendie est une combustion rapide avec flammes et l’explosion est une combustion très rapide pouvant prendre la forme d’une déflagration ou d’une détonation.
📌 Les systèmes d’allumage d’un sinistre comprennent l’échauffement, l’étincelle, l’incandescence et la flamme ouverte.
Compléments
📐 Formule - La combustion s’écrit .
La présence simultanée d’un combustible et d’un comburant ne déclenche généralement pas spontanément la combustion; une énergie d’activation est nécessaire pour amorcer et entretenir la réaction.
L’énergie d’activation est le plus souvent une source de chaleur extérieure au milieu combustible-comburant; l’auto-inflammation constitue une exception liée à un auto-échauffement de nature biologique, chimique ou physique.
Le combustible doit se trouver à l’état gazeux, sous l’une des formes suivantes : un gaz dans les conditions ambiantes, des vapeurs dégagées par un liquide, des produits gazeux formés par transformation physique d’un solide, des produits gazeux formés par décomposition thermique d’un solide, ou pyrolyse
Les sources d’étincelles mécaniques ou électriques comprennent :
Le triangle du feu réunit chaleur, combustible et comburant
★ À maîtriser
📌 Les incendiaires peuvent agir pour fraude à l’assurance, vengeance ou dissimulation d’un délit, tandis que les pyromanes sont décrits par une impulsion irrépressible, une fascination pour le feu et des actes répétitifs.
Compléments
Les incendies provoqués par des enfants peuvent relever de la curiosité, du jeu ou de l’imprudence et signaler parfois un mal-être.
La présence insolite d’un liquide inflammable, appelé accélérant, est souvent considérée comme le critère principal pour établir le caractère délibéré d’un incendie.
★ À maîtriser
L’investigation peut s’appuyer sur : une enquête judiciaire, des indices relevés sur les lieux par l’investigation forensique, l’analyse de résidus prélevés au foyer originel
Les dimensions examinées comprennent :
L’analyse des résidus recherche des traces de liquides inflammables, prélève et documente les résidus, puis extrait, concentre et identifie les éventuelles traces.
Compléments
L’extrait de chromatogramme d’essence automobile montre :
L’investigation d’un incendie ou d’une explosion vise à reconstruire et expliquer le déroulement d’un événement ou d’une séquence d’événements.
L’établissement de l’origine et de la cause d’un incendie repose sur une investigation systématique des lieux et un raisonnement scientifique hypothético-déductif fondé sur les traces et les principes physiques et chimiques.
Les traces et indices exploitables après un incendie comprennent les traces de calcination, de suie et de fumée, les artefacts électriques, les images, les enregistrements, les traces numériques, les témoignages et les autres indices disponibles.
Observer les indices, analyser les résidus, reconstruire la chronologie.
★ À maîtriser
📌 La falsification porte sur un document authentique finalisé par l’autorité officielle, tandis que le faux en blanc porte sur un document authentique non finalisé par cette autorité et généralement modifié pour être finalisé.
La détection mobilise : les sens et différentes lumières, des moyens techniques dédiés, la comparaison avec des références officielles
L’exploitation des faux documents peut servir à : aider les enquêtes et en initier, l’analyse criminelle et l’évaluation des risques, aider à la détection sur le terrain, produire du renseignement forensique
Compléments
📌 L’obtention frauduleuse par tromperie ou corruption et l’utilisation abusive par imposture concernent des documents matériellement authentiques.
L’examen d’un document peut porter sur :
L’évaluation des observations sur un document doit s’appuyer sur des connaissances établies, le raisonnement, des références officielles et l’expérience.
Authentique matériellement, mais parfois frauduleux dans son contenu ou son obtention.
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1. Dans une enquête du XVIIIe siècle, un aveu est confronté à des traces matérielles ; quelle place ces traces occupent-elles dans la conception dominante des preuves de l’époque ?
2. Quel auteur a décrit en 1989 l’avènement du paradigme indiciaire, fondé sur l’inférence d’événements à partir des traces de leurs effets ?
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Avant le XIXe siècle, quelle preuve était considérée comme la reine des preuves ?
L’aveu.
Qui décrit l’avènement du paradigme indiciaire, et dans quel ouvrage et quelle année ?
Carlo Ginzburg, *Mythe emblèmes traces – Morphologie et histoire*, 1989.
Qui est associé au questionnement quintilien et à quelle période ?
Marcus Fabius Quintilianus, 1er siècle ap. J-C.
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