Fiche de révision : Institutions du cyclisme et du football

Plan du Cours

  1. Fondation et idéologie olympiques
  2. Organisation et gouvernance du CIO
  3. Membres et représentation au CIO
  4. UCI et ASO dans le cyclisme mondial
  5. ASO et économie du cyclisme
  6. Pouvoir, professionnalisme et féminisation
  7. Dopage et gouvernance du cyclisme
  8. Fondation et organisation de la FIFA
  9. La Coupe du monde de football
  10. Fondation de l’UEFA et compétitions européennes
  11. Organisation et évolution de l’UEFA
  12. Construction juridique de l’Union européenne
  13. Sources et principes du droit communautaire
  14. Règles sportives et arrêts Bosman-Malaja
  15. Droit communautaire, règles sportives et politique européenne

Repères chronologiques

  1. 23 juin 1894Le congrès fondateur du CIO se tient à Paris pour rétablir les Jeux olympiques et crée le Comité international pour les Jeux olympiques.
  2. 1928Les femmes peuvent officiellement participer aux Jeux olympiques.
  3. 1974Dans l’arrêt Walrave et Koch, la Cour de justice des Communautés européennes affirme que le sport ne relève du droit communautaire que dans la mesure où il constitue une activité économique.
  4. 15 décembre 1995La Cour de justice européenne donne raison à Bosman au nom de la libre circulation des travailleurs et de la non-discrimination des citoyens européens.
  5. 11 avril 2000L’arrêt Deliège établit que les sélections sportives ne constituent pas une restriction à la libre circulation des services.
  6. 13 avril 2000L’arrêt Lehtonen reconnaît que les règlements fédéraux peuvent être légitimes lorsqu’ils sont dictés par des considérations inhérentes à l’organisation du sport.
  7. 2002L’arrêt Malaja étend les effets de l’arrêt Bosman à des ressortissants de pays tiers assimilables aux citoyens de l’Union européenne en vertu d’accords et de l’Espace économique européen.

1. Fondation et idéologie olympiques

★ À maîtriser

  • Les premiers Jeux olympiques de l’ère moderne sont confiés à Athènes en 1896.

📌 Le lien établi entre les Jeux modernes et les Jeux antiques est artificiel, et les Jeux ont fait l’objet de récupérations et d’instrumentalisations.

  • Pierre de Coubertin est hostile à la participation des femmes et qualifie en 1912 une olympiade féminine d’« inintéressante, inesthétique et incorrecte ». - PDC

Compléments

  • Le congrès fondateur compte 15 participants ; Pierre de Coubertin en devient le secrétaire et le Grec Demetrius Vikelas le premier président.

  • Pierre de Coubertin définit en 1928 les Jeux olympiques comme « le foyer nécessaire à l’émulation musculaire de la jeunesse, le concours quadriennal où sont couronnés les exploits individuels de l’élite ». - PDC

  • Le succès des Jeux olympiques s’inscrit dans la mythologie philhellénique de la fin du XIXe siècle, nourrie par les fouilles d’Olympie et le culte de l’athlète grec.

  • Alice Milliat est une pionnière du sport féminin et organise les Jeux mondiaux féminins.

2. Organisation et gouvernance du CIO

★ À maîtriser

  • Le siège du CIO se trouve à Lausanne, en Suisse, depuis 1915, notamment parce que le pays est neutre pendant la Première Guerre mondiale.

📌 Le CIO est une association de personnes physiques : ses membres représentent le CIO dans leurs institutions, et non l’inverse.

  • La commission exécutive du CIO, créée en 1921 avec cinq membres, compte 15 membres depuis 1999 et comprend des représentants des fédérations internationales d’été et d’hiver, des CNO et des athlètes.

  • Depuis mars 2025, Kirsty Coventry, du Zimbabwe, est présidente du CIO et la première femme à occuper cette fonction.

  • La Charte olympique, élaborée pour la première fois en 1908, constitue les statuts du CIO et compte aujourd’hui plus de 100 pages.

📌 La Charte olympique protège les symboles, le nom et le droit à l’image du mouvement olympique, mais les gouvernements peuvent la dépasser et le CIO peut l’interpréter selon ses intérêts changeants.

  • Les sessions du CIO réunissent ses membres et peuvent modifier la Charte, élire ou exclure des membres, élire le président et la commission exécutive, choisir les villes hôtes des Jeux et reconnaître les CNO et les fédérations internationales.

Compléments

  • Un accord signé en 2000 avec la Confédération helvétique accorde au CIO l’exemption d’impôts directs sur ses revenus et le droit d’obtenir des permis de travail pour ses employés quelle que soit leur nationalité, mais aucun privilège diplomatique.

  • La commission exécutive siège quatre à cinq fois par an et constitue le véritable gouvernement du CIO.

📌 Bien que la présidente du CIO détienne théoriquement peu de pouvoir, elle dirige l’administration, dispose d’une large autonomie financière et décide de la création et de la composition des commissions consultatives, ce qui fonde une présidence exécutive.

  • Créées à partir de 1968, les commissions du CIO étudient des questions spécialisées, contribuent à la gestion des affaires du comité et prennent en charge des problèmes nouveaux comme le dopage et la corruption.

  • La Charte olympique comporte six chapitres consacrés à :

    • au mouvement olympique
    • au CIO
    • aux fédérations internationales
    • aux CNO
    • aux Jeux olympiques
    • aux mesures, sanctions, procédures disciplinaires et règlements des différends
  • Les CNO représentent le CIO dans leur pays et gèrent la participation des athlètes de leur pays aux Jeux olympiques.

3. Membres et représentation au CIO

★ À maîtriser

  • La réforme de 1999 fixe à 115 le nombre maximal de membres du CIO, répartis entre au plus 70 membres indépendants et au plus 45 représentants des fédérations internationales, des CNO ou des athlètes, avec un maximum de 15 par catégorie représentée.

  • Parmi les 15 représentants des athlètes au maximum, 12 sont élus par les participants actifs aux Jeux d’été et d’hiver, selon une répartition de quatre plus quatre pour les Jeux d’été et de deux plus deux pour les Jeux d’hiver.

  • Au 1er janvier 2009, le CIO compte 107 membres, dont 15 femmes, et en 2013 les femmes représentent 20 % de ses membres.

Compléments

  • Le CIO compte aussi des membres honoraires, anciens membres, et des membres d’honneur, distingués pour leur contribution à la cause olympique, qui n’ont pas le droit de vote.

📌 Les membres du CIO sont élus par les membres existants sur proposition de la commission exécutive.

  • Les membres du CIO ont généralement une longue association avec le mouvement olympique comme athlètes ou officiels et viennent notamment de familles princières, du droit, de la médecine, de la politique, de la haute fonction publique, de la justice, de l’armée, de l’industrie, du sport de haut niveau et de l’enseignement, notamment de l’EPS.

  • Les membres du CIO sont bénévoles : le CIO couvre leurs frais de participation aux activités olympiques, mais ne leur verse pas de salaire.

  • Les commissions du CIO comptent 546 postes, répartis à parts égales entre les hommes et les femmes, avec 273 postes chacun.

  • Jusqu’en 2025, tous les présidents du CIO sont des hommes et la plupart sont issus de l’aristocratie.

  • Le CIO se considère comme l’organisme de référence du sport mondial et cherche à préserver ce rôle en maintenant l’autorégulation du système sportif.

4. UCI et ASO dans le cyclisme mondial

★ À maîtriser

  • L’Union cycliste internationale (UCI), fondée en 1900, est une fédération internationale qui organise les championnats du monde de cyclisme.

  • L’ASO organise notamment :

    • le Tour de France cycliste
    • Paris-Nice
    • le Critérium du Dauphiné
  • L’Union Cycliste Internationale est créée à Paris en 1900 et s’implante rapidement en Italie.

  • L’Auto-vélo, créé en 1900 par Henri Desgrange, devient L’Auto en 1903 et lance le Tour de France en 1903 ; le journal devient ensuite L’Équipe, propriété du groupe Amaury.

  • La presse joue un rôle fondamental dans le développement du cyclisme.

  • Le siège de l’UCI se trouve à Aigle, en Suisse, et l’organisation regroupe 205 fédérations nationales.

  • L’UCI gère et promeut le cyclisme de compétition dans les 11 disciplines placées sous son égide.

  • Le comité directeur de l’UCI, composé de 18 membres, fixe l’organisation des Championnats du monde et peut prononcer des sanctions disciplinaires.

  • Les Championnats du monde sont annuels dans chaque discipline ; l’UCI WorldTour regroupe les compétitions professionnelles de première division, tandis que l’UCI ProSeries correspond aux courses de seconde division.

📌 L’UCI détermine les calendriers et les règles des compétitions, ce qui lui donne principalement un rôle de régulation plutôt que d’organisation directe.

Compléments

  • Les premières associations cyclistes apparaissent en Italie, en France et en Belgique dans les années 1860 et 1870.

  • L’Union vélocipédique de France est créée en 1881 et l’Union vélocipédique italienne en 1885.

  • Aux Jeux olympiques de 1896, les Français Léon Flameng et Paul Masson remportent des victoires en cyclisme.

  • La Gazzetta dello Sport est créée en 1896, puis le Giro d’Italia en 1909 ; l’entreprise RCS organise le Giro et possède le journal.

  • L’UCI organise les Championnats du monde, les Coupes du monde et d’autres séries, dont l’UCI WorldTour et l’UCI Women’s WorldTour.

  • L’UCI soutient l’accès au haut niveau par des programmes de solidarité et un réseau international de centres d’entraînement et de formation.

Astuce mémo

UCI, fédération internationale ; ASO, organisatrice d’épreuves

5. ASO et économie du cyclisme

★ À maîtriser

  • Amaury Sport Organisation est fondée en 1991 pour organiser des compétitions sportives majeures du groupe Amaury.

📌 Bien qu’ASO se présente comme une entreprise familiale dirigée par des membres d’une même famille, elle constitue un grand groupe économique illustrant la marchandisation du sport depuis la fin du XXe siècle.

  • Les recettes du Tour de France proviennent à 10 % des collectivités, à 40 % du sponsoring et à 50 % des droits télévisés.

Compléments

  • Émilien Amaury, ancien publicitaire et fondateur du Parisien, lance L’Équipe en 1946 après la Libération.

  • Le Tour de France est relancé en 1947.

  • Les éditions Amaury rachètent L’Équipe en 1965 et en deviennent propriétaires à 100 %, illustrant la concentration de la presse.

  • ASO acquiert ou organise plusieurs événements : le Paris-Dakar en 1992, le Marathon de Paris en 1998, Paris-Nice en 2002, le Critérium du Dauphiné en 2010, puis la totalité de la société organisatrice de La Vuelta en 2014, après une prise de participation majoritaire en 2008.

  • ASO organise le Tour de France et vend elle-même les droits de l’épreuve aux chaînes et aux annonceurs ; le Tour est ensuite intégré au calendrier de l’UCI WorldTour.

Astuce mémo

La vente des droits TV et le sponsoring alimentent le poids économique d’ASO.

6. Pouvoir, professionnalisme et féminisation

★ À maîtriser

  • Les Championnats du monde ont notamment compté pour les amateurs, tandis que les Grands Tours sont des épreuves majeures du cyclisme professionnel et ont favorisé la marchandisation et la financiarisation du sport.

  • Un organisme privé comme ASO possède un poids financier supérieur à celui de l’UCI, une institution fédérative.

  • La règle 26 du CIO imposait l’amateurisme aux sportifs participant aux Jeux olympiques.

  • En 1965, le CIO maintient l’amateurisme strict et contraint l’UCI à se scinder en la FIAC, Fédération Internationale Amateur de Cyclisme, et la FICP, Fédération Internationale de Cyclisme Professionnel.

  • L’UCI est réunifiée en 1992 à la suite de la politique de Juan Antonio Samaranch, élu à la tête du CIO en 1980, et les cyclistes professionnels peuvent participer aux Jeux olympiques à partir de 1996.

  • L’UCI crée les Championnats du monde féminins dans les années 1950 et fait campagne auprès du CIO pour instaurer des épreuves olympiques féminines de cyclisme.

  • Les premières épreuves olympiques féminines de cyclisme ont lieu aux Jeux de 1984.

Compléments

  • À ses débuts, l’UCI est principalement une institution européenne, et les Championnats du monde constituent un enjeu de prestige pour les sportifs et les équipes nationales.

  • La mise en place d’un plafond budgétaire est évoquée comme moyen de limiter les inégalités financières entre les compétitions.

  • Dans les années 1920 et 1930, des désaccords entre l’UCI et le CIO portent sur la rémunération des coureurs, et les cyclistes professionnels ne participent pas aux Jeux olympiques.

  • Après la scission, l’UCI traite principalement les questions juridiques, les calendriers et les règlements sportifs, tandis que la FIAC et la FICP organisent les compétitions correspondant à leurs catégories.

  • En 2012, Bradley Wiggins remporte le Tour de France et l’épreuve olympique de contre-la-montre.

  • Le Giro d’Italia Donne existe depuis 1988 ; le Tour de France féminin a été organisé dans les années 1980, puis n’a repris que dans les années 2020.

  • Les rémunérations restent très inégales dans le cyclisme professionnel féminin malgré une amélioration, et Jeannie Longo, Marianne Vos et Pauline Férrand-Prévot sont citées comme championnes mobilisatrices.

Astuce mémo

Amateurisme olympique contre professionnalisme des courses ; ouverture tardive des épreuves aux femmes.

7. Dopage et gouvernance du cyclisme

Notions clés & Définitions

  • UCI : L’UCI est la fédération internationale qui organise le sport cycliste, fixe ses règles et coordonne ses compétitions et calendriers en interaction avec les fédérations nationales, le CIO et les organisateurs d’événements.
  • ASO : ASO est une entreprise privée spécialisée dans l’événementiel, qui organise le Tour de France et d’autres grandes courses sans intervenir dans leurs règlements.

★ À maîtriser

  • Le dopage est très fréquent dans le cyclisme dès ses origines, en raison du professionnalisme et de la difficulté des épreuves.

  • Knud Jensen meurt en 1960 lors de l’épreuve de cyclisme des Jeux olympiques de Rome.

  • Tom Simpson meurt en 1967 au mont Ventoux.

Compléments

  • Après la Seconde Guerre mondiale, le dopage remplace l’amateurisme parmi les préoccupations du CIO concernant le cyclisme.

  • Jusqu’aux années 2010, l’UCI laisse aux fédérations l’action antidopage.

  • Le tribunal antidopage de l’UCI agit en coordination avec l’instance antidopage du CIO.

  • Au XXe siècle, l’UCI intervient dans l’organisation du cyclisme, notamment pour la féminisation, les relations entre amateurisme et professionnalisme et la lutte antidopage.

Astuce mémo

La difficulté des épreuves favorise le dopage

8. Fondation et organisation de la FIFA

★ À maîtriser

  • Huit associations adhèrent à la FIFA lors de sa fondation :

    • France
    • Belgique
    • Hollande
    • Suisse
    • Danemark
    • Allemagne
    • Suède
    • Espagne
  • La FIFA est créée pour gérer et régir le football international, notamment les matchs entre pays, et Robert Guérin en devient le premier président.

📌 À la FIFA, le Congrès est l’organe suprême et législatif, le Conseil assure les fonctions stratégiques et de contrôle, et le Secrétariat général exerce les fonctions exécutives, opérationnelles et administratives.

  • Les revenus de la FIFA ont atteint un record de 7 milliards d’euros pour la période 2019-2022.

  • Les six confédérations continentales sont :

    • l’AFC
    • l’UEFA
    • la CAF
    • la CONMEBOL
    • la CONCACAF
    • l’OFC

Compléments

  • Les Britanniques refusent d’abord de reconnaître la FIFA, estimant que les inventeurs du football doivent diriger l’institution, et la France prend alors le leadership.

  • Les premiers statuts de la FIFA fixent les règles de gestion du football international, tandis que l’International Board garantit des règles communes et uniformes.

  • Les Britanniques adhèrent à la FIFA en 1906, prennent la présidence et la conservent jusqu’en 1918.

  • Après la Première Guerre mondiale, les Britanniques quittent la FIFA en voulant exclure les vaincus, qui sont mis à l’écart durant les années 1920.

  • Jules Rimet devient président de la FIFA en 1921.

  • Le président de la FIFA ne peut pas gouverner seul.

  • Le Conseil de la FIFA compte 37 membres : un président élu par le Congrès, huit vice-présidents et 28 autres membres élus par les associations membres.

📌 Le président et les membres du Conseil de la FIFA ne peuvent y siéger plus de trois mandats, consécutifs ou non, chaque mandat durant quatre ans.

📌 Les commissions permanentes de la FIFA comprennent sept commissions, tandis que les commissions indépendantes exercent leurs fonctions en toute indépendance.

  • Les sept commissions permanentes de la FIFA sont :

    • la commission du développement
    • la commission des acteurs du football
    • la commission médicale
    • la commission des finances
    • la commission des arbitres
    • la commission d’organisation des compétitions de la FIFA
    • la commission des associations membres
  • La FIFA publie chaque année un rapport financier audité par son commissaire aux comptes et approuvé par les instances compétentes.

9. La Coupe du monde de football

★ À maîtriser

📌 L’article 9 des statuts de la FIFA autorise l’institution à organiser son propre championnat international.

  • Le congrès de la FIFA de 1928 décide que la première Coupe du monde aura lieu en 1930 et sera ouverte à toutes les fédérations affiliées.

  • La Coupe du monde est un événement sportif majeur dont l’universalité dépasse celle des Jeux olympiques.

  • La FIFA est présentée comme l’organisme sportif le plus puissant au monde après le CIO et comme une ONG dotée d’un fort pouvoir diplomatique, parfois comparée à l’ONU dans certaines régions.

Compléments

  • Avant la création de la Coupe du monde, le tournoi olympique de football faisait office de championnat international.

  • Aux Jeux de Stockholm en 1912, le football attire la plus grande audience et la FIFA se voit confier la gestion du tournoi.

  • Aux Jeux d’Amsterdam en 1928, le tournoi olympique de football génère un tiers des recettes totales.

  • Le CIO tente de freiner le football en voie de professionnalisation, jugé contraire à l’idéal olympique, mais tolère ce sport pour des raisons économiques après la redéfinition stricte de l’amateurisme au congrès de Prague de 1925.

  • Henri Delaunay, Félix Linemann et Hugo Meisl forment le trio pionnier qui dessine les contours de la future Coupe du monde à partir de février 1927.

  • La Coupe du monde est organisée par un ou plusieurs pays, dont le comité d’organisation prépare l’événement sous la tutelle de la FIFA.

  • La première Coupe du monde, organisée en Uruguay en 1930, attire peu de participants européens, notamment parce que le déplacement est lointain.

  • La Coupe du monde de 1934 en Italie sert de célébration au fascisme italien et à Benito Mussolini.

  • La montée des régimes totalitaires et du nationalisme en Europe dans les années 1930 ainsi que la concurrence des Jeux olympiques contribuent au contexte difficile des premières Coupes du monde.

  • Au Qatar en 2022, plus de 5 milliards de personnes ont interagi au moins une fois avec la Coupe du monde.

  • La finale de la Coupe du monde 2022 a été suivie par 1,5 milliard de téléspectateurs et les stades qataris ont accueilli 3,4 millions de supporters.

  • La FIFA organise aussi la Coupe du monde féminine depuis 1991 et la Coupe du monde des moins de 20 ans depuis 1977.

10. Fondation de l’UEFA et compétitions européennes

★ À maîtriser

  • L’UEFA est fondée en juin 1954, dans un contexte européen d’après-guerre propice au rapprochement des peuples par le sport.

  • L’UEFA est fondée en juin 1954 dans l’Europe d’après-guerre, où le sport favorise le rapprochement des peuples; elle s’inspire de la CONMEBOL, fondée en 1916.

  • Le projet de l’UEFA est approuvé au congrès de la FIFA à Paris en 1953, puis l’organisation est officiellement fondée à Bâle le 15 juin 1954 en présence de 28 fédérations nationales.

  • Les quatre objectifs initiaux de l’UEFA sont :

    • instituer une attitude commune au sein de la FIFA
    • désigner des représentants européens à la FIFA
    • organiser une compétition internationale tous les quatre ans
    • étudier les questions concernant le football en Europe
  • La Coupe d’Europe des clubs champions, à l’origine de la Ligue des champions, est adoptée en 1955 après avoir été proposée par Gabriel Hanot, journaliste à L’Équipe; elle porte le nom de Ligue des champions depuis 1992.

  • Le Championnat d’Europe des nations, ou Euro, voit le jour en 1960, mais sa médiatisation ne s’accentue qu’à partir de l’édition 1980.

  • La Ligue des nations est organisée tous les deux ans pour remplacer les matchs amicaux, jugés peu intéressants pour les sponsors et souvent caractérisés par de faibles oppositions.

Compléments

  • Le projet de l’UEFA répond à la mondialisation du football, à la nécessité de défendre en commun les intérêts spécifiques des acteurs européens et à la remise en cause de la suprématie européenne par la FIFA dans un contexte de décolonisation.

  • Le trio pionnier de l’UEFA réunit Ottorino Barassi, président de la fédération italienne, José Crahay, secrétaire général de la fédération belge, et Henri Delaunay, secrétaire général de la fédération française.

  • Les tensions avec la FIFA et le manque de moyens fragilisent le développement de la confédération européenne.

  • Le développement du transport aérien et l’apparition des droits télévisés dès les années 1960 accélèrent le développement de la Coupe d’Europe des clubs champions.

  • L’Euro, organisé tous les quatre ans, est issu d’une réflexion commencée en 1927 par Henri Delaunay.

  • La Ligue des nations offre aux grandes sélections la possibilité de disputer un trophée et aux sélections modestes celle de gagner un ticket pour le prochain Euro.

  • La Ligue des nations équilibre les matchs au moyen de groupes de niveau assortis de promotions et de relégations.

  • La première édition de la Ligue des nations, en 2018-2019, rassemble 55 sélections nationales réparties en quatre groupes selon leur coefficient UEFA.

11. Organisation et évolution de l’UEFA

★ À maîtriser

📌 Le Congrès de l’UEFA élit le président et le comité exécutif pour un mandat de quatre ans.

  • Le comité exécutif comprend 16 membres élus par le Congrès, dont une femme obligatoirement, deux membres élus par l’Association européenne des clubs et un par les ligues européennes.

  • Le drame du Heysel en 1985, marqué par des violences entre hooligans et tifosi et par 39 morts, conduit l’UEFA à prendre des mesures drastiques pour la sécurité dans les stades.

Compléments

  • Le siège de l’UEFA, d’abord situé à Paris, est transféré en Suisse au début des années 1960; son siège actuel est inauguré à Nyon en 1999.

  • Dans les années 1960, l’UEFA développe des cours pour entraîneurs et arbitres ainsi que des commissions sur divers sujets, notamment les droits télévisés naissants.

  • Au début du XXIe siècle, l’UEFA fait progresser des dossiers tels que le fair-play financier, la coopération avec les instances politiques et diverses luttes.

📌 Malgré sa puissance et sa renommée, l’autorité de l’UEFA est de plus en plus contestée par les grands clubs européens sur les enjeux financiers et compétitifs, notamment autour de la SuperLeague européenne.

12. Construction juridique de l’Union européenne

Notions clés & Définitions

  • Compétence : Aptitude reconnue par les règles de droit à une juridiction pour connaître d’un litige.

★ À maîtriser

  • Le traité de Rome de 1957 institue la Communauté économique européenne et vise une « union sans cesse plus étroite entre les peuples » ainsi qu’un effort commun pour assurer leur bien-être.

  • L’Union européenne passe de six États fondateurs en 1957 à 27 États en 2025.

Compléments

  • La Cour de justice des Communautés européennes est créée en 1958 pour exercer une fonction de tribunal.

  • Le traité de Maastricht de 1992 élargit les domaines de coopération aux politiques étrangère et de sécurité, à la justice et aux affaires intérieures.

  • Le traité d’Amsterdam de 1997 aborde l’emploi, l’environnement, la santé publique et la protection des consommateurs; le sport y est mentionné dans une annexe sans donner lieu à des textes juridiques.

  • Le traité de Lisbonne de 2007 mentionne directement le sport, et l’expression « droit de l’Union européenne » est employée à partir de 2009.

  • Tout nouvel État membre de l’Union européenne est censé s’approprier l’acquis communautaire.

  • La construction européenne vise à faire converger les droits nationaux et à transférer progressivement des compétences des États membres vers les instances communautaires.

13. Sources et principes du droit communautaire

Notions clés & Définitions

  • Droit communautaire : Réglementation valable pour la totalité des pays membres de l’Union européenne.
  • Jurisprudence : Décisions de justice qui servent d’exemples pour trancher des cas ultérieurs et participe à la définition et à l’interprétation du droit communautaire.
  • Principe de subsidiarité : Le principe de subsidiarité réserve une responsabilité au plus petit niveau d’autorité publique compétent pour résoudre le problème et limite l’action communautaire au strict nécessaire.

★ À maîtriser

  • Le droit communautaire garantit la libre circulation :

    • des marchandises
    • des personnes
    • des services
    • des capitaux
  • Le droit communautaire originaire est issu des traités successifs liant les États parties et fixe les grands principes de fonctionnement de la communauté européenne.

📌 Selon le principe d’attribution, la Communauté agit dans les limites des compétences qui lui sont conférées et des objectifs qui lui sont assignés par le traité, conformément à l’article 5, alinéa 1, du Traité sur l’Union européenne.

📌 Selon le principe de proportionnalité, l’action de la Communauté ne doit pas excéder ce qui est nécessaire pour atteindre ses objectifs.

Compléments

  • Le droit communautaire dérivé comprend :

    • les règlements
    • les directives
    • les décisions
  • Les engagements politiques et moraux comprennent :

    • les avis
    • les recommandations
    • les résolutions
    • les déclarations
  • Le droit communautaire est directement applicable et prime toute disposition nationale contraire.

  • Le sport pouvait être considéré comme échappant au droit communautaire, en raison de l’autonomie proclamée des règles sportives.

  • Les compétences de l’Union européenne comprennent : les compétences exclusives de l’UE, les compétences partagées avec les États membres de l’UE, les domaines où l’UE exerce une action d’appui

14. Règles sportives et arrêts Bosman-Malaja

★ À maîtriser

  • Les règles sportives sont définies par un mouvement sportif national ou international, comme le CIO ou les fédérations internationales.

  • Les règles sportives ont pour objectifs de : unifier les règles du jeu, déterminer les modalités de sélection, organiser les compétitions, définir les caractéristiques des équipements sportifs

  • Le développement des activités sportives de nature économique et commerciale fait entrer le sport dans le champ du droit communautaire.

  • L’arrêt Bosman impose aux organisations sportives internationales de modifier substantiellement leurs règlements et remet en cause le principe d’autonomie du sport.

📌 Après l’arrêt Bosman, les organisations sportives ayant un secteur professionnel ouvert à l’international doivent abolir les dispositions qui restreignent le recrutement de ressortissants communautaires étrangers.

Compléments

  • Les règles sportives ont une portée universelle.

  • Les fédérations sportives sont plus ou moins encadrées par le droit national et leur situation de monopole est parfois officiellement reconnue, comme en France, mais cette situation tend à être contestée.

  • Les traités européens ne font pas référence au sport avant le traité de Lisbonne de 2007, et le sport apparaît alors comme une compétence des États membres.

  • Dans l’affaire Walrave et Koch, l’UCI exige que l’entraîneur et le coureur cycliste aient la même nationalité, ce qui est présenté comme une violation de la libre circulation des travailleurs.

  • À la fin des années 1970, la Commission engage des pourparlers sur le règlement de l’UEFA limitant le nombre de joueurs étrangers, mais les responsables du football international invoquent une « exception sportive » et ignorent le droit communautaire.

  • L’admission des athlètes professionnels aux Jeux olympiques en 1981, la commercialisation des symboles olympiques en 1986, la dérégulation de l’audiovisuel public et l’essor des chaînes privées et du marché des émissions sportives à la fin des années 1980 exposent davantage les organisations sportives au droit communautaire.

  • En 1991, un arrangement entre la Commission européenne et l’UEFA permet aux clubs professionnels d’aligner trois joueurs étrangers communautaires et deux joueurs étrangers assimilés, c’est-à-dire jouant depuis au moins cinq ans dans un pays de l’Union européenne.

  • En 1990, Jean-Marc Bosman, joueur en fin de contrat au FC Liège, souhaite rejoindre l’USL Dunkerque, mais le FC Liège exige une indemnité de transfert et refuse son départ.

15. Droit communautaire, règles sportives et politique européenne

★ À maîtriser

  • Les règles fédérales sont étroitement soumises au droit communautaire, mais les règlements fédéraux peuvent être considérés comme légitimes.

  • L’affaire Diarra porte sur l’entrave alléguée à l’engagement du joueur par les règles de la FIFA et conduit à de nouvelles règles sur les transferts de joueurs.

  • L’Union européenne vise la collaboration entre les pays, notamment au moyen de la libre circulation des personnes et des biens.

  • Le sport est concerné par le droit communautaire lorsqu’il constitue un domaine d’emploi, tandis que certaines particularités sportives sont respectées.

  • Depuis le traité de Lisbonne de 2007, le sport constitue un domaine d’action de l’Union européenne.

Compléments

  • L’affaire Deliège concerne la judokate belge Christel Deliège, qui conteste auprès de la fédération belge de judo sa non-admission à des compétitions importantes.

  • L’affaire Lehtonen concerne le basketteur professionnel finlandais Jyri Lehtonen, engagé par un club belge en mars 1996 ; la FIBA refuse d’enregistrer son contrat parce que le délai de transfert est expiré, les dates différant entre joueurs européens et non européens.

  • En 2014, le contrat du footballeur français Lassana Diarra avec le Lokomotiv Moscou est rompu après un désaccord avec le club.

📌 Selon les règles de la FIFA décrites dans l’affaire Diarra, le club qui souhaite signer avec le joueur doit aussi payer des frais de pénalité pour la rupture du contrat.

  • L’Union européenne a progressivement intégré le sport dans sa politique au moyen de ses actions éducatives.

  • Le Livre blanc sur le sport est publié en 2007.

Tableaux de synthèse

Fonctions de l’UCI et de l’ASO

OrganisationNatureActivités citées
UCIFédération internationaleChampionnats du monde de cyclisme
ASOOrganisateur d’épreuvesTour de France, Paris-Nice, Critérium du Dauphiné

Rôles de l’UCI et d’ASO

InstitutionRôleRèglements
UCIFédération internationale du cyclismeFixe les règles
ASOEntreprise privée d’événementielN’intervient pas dans les règlements

Teste tes connaissances

Teste tes connaissances sur Institutions du cyclisme et du football avec 59 questions à choix multiples et corrections détaillées.

1. À quelle date et dans quelle ville le congrès fondateur du CIO s’est-il tenu pour rétablir les Jeux olympiques ?

2. Quelle ville accueille les premiers Jeux olympiques de l’ère moderne, organisés en 1896 ?

Faire le QCM →

Révisez avec les flashcards

Mémorisez les concepts clés de Institutions du cyclisme et du football avec 106 flashcards interactives.

À Paris, à quelle date se tient le congrès fondateur du CIO ?

Le 23 juin 1894.

À quelle ville sont confiés les premiers Jeux olympiques modernes ?

À Athènes, en 1896.

Comment caractérise-t-on le lien entre les Jeux modernes et antiques ?

Il est artificiel.

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