Principes de l'assurance
Prise en charge socialisée d’un risque social
Développement prévoyance
Organisation en caisses, risques d’invalidité et vieillesse
Organisation sécurité sociale
Caisses primaires/régionales, prestations en nature et en espèces
Qualité d’assuré social
Résidence stable, droits dérivés pour ayants-droits
Régime juridique conventions
Relations entre caisses et professionnels, tarifs de responsabilité
Tarification assurance
Liste des actes remboursés, respect des tarifs conventionnels
Parcours de soins
Respect du parcours coordonné, impact sur remboursement
Conditions santé et admin.
Affiliation liée à la rémunération, accident du travail
Risques professionnels
Maladies et accidents liés au travail, reconnaissance spécifique
Accidents du travail
Présomption d’imputabilité, contestations possibles
Maladies professionnelles
Procédure de reconnaissance, déclaration obligatoire
Régimes complémentaires obligatoires
Prestations supplémentaires, prévoyance, indemnités
Risque assurance
Événement incertain pouvant causer un dommage
Contrat assurance
Engagement contre prime, garantie contre risque aléatoire
Risque de capitalisation
Invalidité et vieillesse, circuit via Caisse des dépôts
Sécurité sociale organisation
Caisses, principes d’unité géographique
Prestations en nature
Soins, médicaments, appareillage
Prestations en espèces
Indemnités pour perte de revenus
Accident du travail
Fait ou à l’occasion du travail, présomption d’imputabilité
Maladie professionnelle
Reconnaissance spécifique, déclaration à la caisse
Régimes complémentaires
Ajoutent prestations, prévoyance, indemnités complémentaires
Teste tes connaissances avec un QCM de 12 questions sur Principes et Organisation de la Prévoyance Sociale.
1. Quelle est la fonction principale du contrat d'assurance ?
2. Quelle affirmation correspond au sujet « Développement historique de la prévoyance » ?
Révisez le cours complet dans la fiche de révision de Principes et Organisation de la Prévoyance Sociale.
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