Justinien
Explication
Le Corpus juris civilis, selon la source, est la compilation majeure du droit romain réalisée sous Justinien. Il rassemble plusieurs traités, dont les Institutes, le Digeste, le Code et les Novelles, et constitue une source fondamentale du droit civil européen.
En -449 av. J.-C.
Explication
La date précise mentionnée dans le texte pour la loi des XII Tables est -449 av. J.-C., ce qui correspond à la réponse correcte. Cette loi est la première codification du droit romain, élaborée au VIe siècle av. J.-C., mais la date exacte de -449 est explicitement donnée dans le contenu.
Les 'leges' sont des lois écrites édictées par une autorité législative, tandis que les 'constitutions impériales' sont des actes émanant de l'empereur ayant force de loi.
Explication
Les 'leges' sont des lois ou règlements édictés par une autorité législative, représentant le droit législatif classique, tandis que les 'constitutions impériales' sont des actes de l'empereur qui ont force de loi, illustrant la source du droit émanant d'une autorité impériale spécifique. Cette distinction montre la diversité des sources dans le droit romain, l'une venant du corps législatif traditionnel, l'autre du pouvoir impérial.
La transition du droit basé sur la personnalité des lois à celui basé sur la territorialité des coutumes
Explication
La transition du système basé sur la personnalité des lois vers la territorialité des coutumes est une caractéristique clé de l'histoire sédimentaire du droit français, illustrant l'évolution vers un système plus centralisé et territorial.
Elle a influencé durablement la pensée juridique et la pratique judiciaire en Europe.
Explication
La compilation Justinienne, regroupant le Digeste, les Institutes, le Code et les Novelles, a été une source majeure qui a profondément influencé la développement du droit civil en Europe, en assurant une transmission et une systématisation du droit romain.
En exerçant une puissance sur la femme, il peut reconnaître ou contester la filiation légitime de ses enfants.
Explication
Le pater familias exerce une puissance sur tous les membres de la famille, y compris la femme, ce qui lui confère un rôle central dans la reconnaissance ou la contestation de la filiation légitime des enfants dans la société romaine.
Elle visait à établir la filiation d’un enfant par une épreuve physique.
Explication
La pratique de l’ordalie était utilisée comme méthode pour trancher des différends de filiation en recourant à une épreuve physique, sous la croyance qu’elle révélerait la vérité divine, notamment pour établir la filiation ou la légitimité d’un enfant.
Avant la Révolution française, durant l’Ancien Régime
Explication
Les parlements, en tant que cours souveraines de justice sous l’Ancien Régime, jouent un rôle clé dans la consolidation, l’enregistrement et la contrôle des décisions relatives à la filiation. Leur implication s’inscrit clairement dans cette période, avant la Révolution de 1789, marquant leur rôle dans la reconnaissance et la législation locale du droit civil.
La filiation naturelle est basée sur la naissance hors mariage, et la filiation adoptive sur la création d’un lien juridique par adoption.
Explication
La filiation naturelle est basée sur la naissance hors mariage ou sans reconnaissance, relevant de la filiation par la naissance elle-même. La filiation adoptive concerne la création d’un lien juridique par une procédure d’adoption, permettant à une personne d’établir une filiation avec un autre individu par décision de justice.
Justinian
Explication
Justinien est crédité d'avoir supervisé la réalisation du Corpus juris civilis, qui rassemble plusieurs traités majeurs du droit romain, selon la source.
Mémorisez les réponses avec 20 flashcards sur Évolution de la filiation en droit romain.
Histoire du droit civil — périodes ?
Ancien droit, droit classique, bas empire.
Corpus juris civilis — composition ?
Institutes, Digeste, Code, Novelles.
Méthode dogmatique — définition ?
Application stricte des textes comme lois en vigueur.
Consultez la fiche de révision complète sur Évolution de la filiation en droit romain.
Voir la fiche →Importe ton cours et l'IA génère des QCM avec corrections en 30 secondes.
Générateur de QCM