Flashcards : Histoire constitutionnelle française — 24 cartes

Cadre institutionnel de la Ve République, renforçant le président.

Évolution des régimes depuis l’Ancien Régime jusqu’à la Ve République.

Transition de la monarchie absolue à la souveraineté populaire en 1789.

Régime basé sur la souveraineté nationale, fin de la monarchie.

Régime modéré de 1795, séparation stricte des pouvoirs, Directoire au pouvoir.

Manœuvre de 1799 menant au régime du Consulat avec Napoléon.

Régime autoritaire de Napoléon, centralisation du pouvoir.

Régimes constitutionnels limités, monarchie restaurée puis monarchie parlementaire.

Régime démocratique avec suffrage universel, fin avec le Second Empire.

Régime personnel de Napoléon III, autoritaire puis libéral.

Régime parlementaire stable, souveraineté nationale, lois fondamentales.

Régime autoritaire sous l’Occupation, régime collaborationniste.

Instaurer un régime parlementaire rationalisé avec un président fort.

Garant de la Constitution, dissolution, nomination du Premier ministre.

Séparation des pouvoirs avec un président renforcé et un Parlement bicaméral.

Inclut Déclaration de 1789, PFRLR, Charte environnement.

Modifications 25 fois pour adapter le régime.

Lois fondamentales, monarchie absolue ou limitée, sans Constitution écrite.

Inégalités, crise financière, Lumières, mécontentement.

14 juillet 1789, symbole de la révolte contre la monarchie.

Pouvoir appartient à la nation, exercé par représentation.

Monarchie constitutionnelle, souveraineté partagée, Assemblée législative.

1792, fin de la monarchie, début de la République.

22 août 1795, fin de la Terreur, régime modéré.