Donnée personnelle : Selon la source, une donnée personnelle est « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ». Elle peut être stockée sous forme informatisée ou sur des fichiers papiers.
Personne physique identifiée : une personne dont l’identité est connue, par exemple par son nom.
Personne physique identifiable : une personne dont l’identité peut être déterminée, même indirectement, par une information ou un ensemble d’informations.
Information se rapportant à une personne : toute donnée qui concerne directement ou indirectement une personne physique.
Une donnée personnelle concerne toute information liée à une personne physique qui peut être identifiée ou identifiable. Elle peut être conservée sous forme numérique ou sur des documents papiers, ce qui montre la diversité des supports de stockage. La notion est très large, englobant toute donnée permettant d’établir un lien avec une personne.
Une donnée personnelle est toute information relative à une personne physique, qu’elle soit directement ou indirectement identifiable, et peut être conservée sous forme numérique ou papier.
Notion large de données personnelles : La notion de « données personnelles » doit être comprise de façon très large, englobant toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Elle ne se limite pas aux données numériques mais inclut aussi celles stockées sur support papier.
Types de données personnelles : Selon AUTEUR (date), une donnée personnelle peut concerner une personne de manière directe, par exemple par son nom ou prénom, ou indirecte, par le biais d’un identifiant (n° client, numéro de téléphone), d’une donnée biométrique ou d’autres éléments spécifiques permettant de l’identifier.
Données informatisées : Ce sont des données stockées ou traitées sous forme numérique, pouvant être exploitées par des systèmes informatiques.
Fichiers papiers : Ce sont des documents physiques contenant des données personnelles, qui doivent également être considérés dans la définition large de ces données.
La notion de « données personnelles » est très large et inclut divers types d'informations. Elle ne se limite pas aux données numériques mais englobe aussi celles sur support papier. Une personne peut être identifiée directement, par exemple par son nom ou prénom, ou indirectement, par un identifiant (numéro de client, numéro de téléphone), une donnée biométrique ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité.
La définition de données personnelles est extrêmement étendue, intégrant aussi bien des informations numériques que des données sur support papier, et pouvant identifier une personne de manière directe ou indirecte.
Identification directe : Se réfère à l’utilisation d’éléments explicites permettant d’identifier une personne sans ambiguïté. Selon le contenu source, cela inclut des éléments tels que le nom et le prénom, qui sont des données directement reliées à l’identité d’une personne.
Nom : Élément d’identification direct, il désigne la dénomination officielle d’une personne, généralement attribuée à la naissance ou lors d’un changement officiel.
Prénom : Élément d’identification direct, il s’agit du nom donné à une personne lors de sa naissance ou lors d’un changement officiel, utilisé en complément du nom pour identifier une personne.
L'identification directe repose sur des éléments explicites comme le nom et le prénom. Ces éléments permettent d’identifier une personne sans besoin d’autres informations complémentaires. Leur simplicité et leur caractère officiel en font des critères fiables pour une identification immédiate.
Certains éléments simples et explicites, tels que le nom et le prénom, permettent d’identifier directement une personne sans ambiguïté ni recours à d’autres données.
Identification indirecte : Utilisation d’éléments permettant d’identifier une personne sans recourir à des données nominatives explicites, telles qu’un nom ou un prénom. Elle repose sur des éléments comme un identifiant, un numéro de téléphone ou des données biométriques. Laetitia PRUD’HOMME-OTTAVI (cours).
Identifiant (numéro client) : Numéro ou code unique attribué à une personne dans un système, permettant de la distinguer sans mentionner explicitement son nom.
Numéro de téléphone : Donnée numérique permettant d’associer une personne à une ligne téléphonique, pouvant servir d’indicateur indirect d’identité.
Donnée biométrique : Caractéristique physiologique ou comportementale unique à une personne, comme l’empreinte digitale, la reconnaissance faciale ou vocale, utilisée pour l’identification ou la vérification.
Éléments spécifiques d'identité : Caractéristiques propres à une personne, telles que des traits physiques, physiologiques, génétiques, psychiques, économiques, culturels ou sociaux, qui peuvent contribuer à son identification.
Voix et image : Données biométriques auditives ou visuelles, comme la voix ou une image faciale, qui peuvent permettre d’identifier une personne de façon indirecte.
L'identification indirecte utilise des éléments comme un identifiant, un numéro de téléphone ou des données biométriques. Ces éléments ne sont pas des données nominatives en soi, mais leur utilisation combinée ou isolée peut permettre d’identifier une personne. Plusieurs éléments combinés peuvent suffire à cette identification, même s’ils ne sont pas explicitement liés à un nom ou prénom. La voix et l’image sont également des critères d’identification indirecte, car elles peuvent révéler l’identité d’une personne sans mentionner explicitement ses données nominatives.
L’identification indirecte repose sur une diversité de moyens, allant des identifiants numériques aux données biométriques, qui peuvent permettre de reconnaître une personne sans utiliser ses données nominatives explicites.
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| Critère | Identification directe | Identification indirecte | Auteur / Source |
|---|---|---|---|
| Définition | Utilisation d’éléments explicites (nom, prénom) | Utilisation d’éléments non nominaux (numéro, biométrie, voix) | Laetitia PRUD’HOMME-OTTAVI (cours) |
| Exemple d’éléments | Nom, prénom | Numéro de téléphone, identifiant, empreinte biométrique, image, voix | — |
| Caractère | Immédiat et sans ambiguïté | Peut nécessiter une combinaison d’éléments | — |
| Support | Numérique ou papier | Numérique ou physique (empreinte, image) | — |
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Donnée personnelle — définition ?
Toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.
Caractère large — données personnelles ?
Inclut toutes les infos liées à une personne, numériques ou papier.
Identification directe — critères ?
Utilisation d’éléments explicites comme nom ou prénom.
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