★ À maîtriser
Selon Simon Leys, l’université recherche la vérité et communique le savoir pour lui-même, sans considération utilitaire.
L’université vise à éveiller l’esprit critique plutôt qu’à transmettre uniquement des savoirs.
L’interdisciplinarité permet aux juristes de se nourrir de savoirs non juridiques et contribue à leur formation.
Compléments
L’université paraît inutile à court terme, mais cette liberté nourrit une formation de qualité.
★ À maîtriser
📌 Le point de vue interne observe le droit depuis la perspective d’un participant impliqué, tandis que le point de vue externe l’observe de l’extérieur. - Herbert Hart
Le point de vue externe extrême examine le droit de loin sans s’intéresser au point de vue interne, au risque de produire une analyse réductrice.
Le point de vue externe modéré combine le point de vue interne et les analyses venues d’ailleurs, en prenant au sérieux ce que font et disent juristes et justiciables ainsi que leur acceptation du droit.
Compléments
Le point de vue interne, centré sur les aspects juridiques, étudie le droit « dans le droit plutôt que sur le droit ».
Le point de vue interne peut rendre l’observateur trop aveugle aux autres perspectives et le conduire à se concentrer sur un seul point de vue. - Van de Kerchove et Ost
Pour Sosson et Tainmont, l’étude des liens familiaux doit associer aux aspects juridiques des dimensions anthropologique et psychologique, car ces liens concernent la sexualité et la proximité biologique ou affective. - Sosson & Tainmont
Interne : dans le droit ; externe extrême : sans le droit ; externe modéré : les deux.
★ À maîtriser
Socrate n’a rien écrit ; sa pensée est connue à travers les dialogues de Platon, son disciple.
Platon distingue explicitement la philosophie des discours qui structurent la cité athénienne et la présente comme une manière spécifique d’organiser la pensée.
Compléments
★ À maîtriser
La première qualité du philosophe est de problématiser, c’est-à-dire de formuler une question philosophique en identifiant un problème.
Pour Sextus Empiricus, la philosophie conduit à suspendre le jugement, car il n’existe pas de critères certains permettant de juger les réponses.
Pour Sextus Empiricus, l’incertitude des critères de vérité conduit à suspendre l’assentiment ou le jugement, puis à la tranquillité de l’âme. - Esquisses/Hypothyposes pyrrhoniennes
Pour Platon, philosopher consiste à sortir de la caverne des opinions et à connaître la réalité au-delà de la doxa ; l’objectif de la philosophie est donc la vérité.
Pour Kant, la philosophie délimite le savoir en distinguant ce que l’on peut savoir, ce que l’on ne sait pas et ce que l’on ne pourra jamais savoir.
🔄 La démarche de la maïeutique socratique conduit les interlocuteurs à :
Compléments
📌 Une question comme « Pluton est-elle une planète ? » se résout par information ou définition, tandis qu’une question comme « Est-il bon de dire la vérité ? » admet plusieurs réponses défendables et constitue un problème philosophique.
📌 Sextus Empiricus rejette le dogmatisme, qui prétend détenir la vérité absolue, et le scepticisme qui affirme que rien n’est vrai, juste ou bon ; il préconise plutôt la suspension du jugement.
Socrate interroge ses interlocuteurs par la question « ti esti ? », qui signifie « qu’est-ce que ? ».
L’étonnement est présenté comme le commencement de la philosophie, et Nietzsche associe la figure du philosophe à celle de l’enfant qui interroge ce qui paraît acquis ou évident.
Chez Sextus Empiricus, la suspension du jugement est associée à la tranquillité de l’âme et à la conduite selon les apparences.
Selon Sextus Empiricus, celui qui croit qu’une chose est belle ou laide, bonne ou mauvaise par nature reste inquiet, tandis que celui qui ne se prononce pas ne la fuit pas et ne s’épuise pas en poursuites vaines. - Esquisses/Hypothyposes pyrrhoniennes
Dans l’allégorie de la caverne, s’arracher aux liens revient à remettre en cause la doxa, qui constitue une illusion de connaissance dangereuse, puis le philosophe remonte vers la lumière et atteint la vérité. - Platon
Kant formule trois grandes questions : Que puis-je connaître ?, Que dois-je faire ?, Que m’est-il permis d’espérer ?
S’étonner, problématiser, puis examiner les réponses.
★ À maîtriser
Socrate répond que les gouvernants peuvent se tromper et adopter des lois contraires à leurs intérêts, et qu’un art de gouverner peut viser l’intérêt des sujets, comme le médecin soigne ses patients.
Pour Socrate et Platon, la justice ordonne les rapports entre les personnes et assure l’unité et le bonheur de la cité ; elle est aussi nécessaire à l’excellence individuelle.
Compléments
Dans le livre I de la République de Platon, Socrate cherche à définir la justice en dialoguant successivement avec Céphale, Polémarque et Thrasymaque.
Socrate objecte qu’on peut se tromper sur les personnes et qu’en maltraitant quelqu’un on le rend plus mauvais ; l’homme juste ne peut donc pas rendre autrui injuste.
Selon Thrasymaque, dans chaque régime politique, le détenteur du pouvoir établit des lois à son avantage et il est juste de respecter ces lois.
Dans la République, I, 351d, Socrate affirme que l’injustice fait naître la haine partout, tandis que la justice permet la paix et l’amitié.
À la fin de l’entretien, Socrate reconnaît n’avoir rien appris sur la définition de la justice, ce qui fait du dialogue un échange aporétique. - République
Socrate montre que rendre ses armes à un homme devenu fou, qui les avait confiées lorsqu’il était sain d’esprit, serait injuste.
★ À maîtriser
📌 Le droit et la justice sont distincts : la légalité ne garantit pas la justice, le droit peut être instrumentalisé et contraint, tandis que la justice n’est pas un outil.
Compléments
Les lois et les perceptions de la justice n’évoluent pas de façon synchrone.
Il existe un sentiment de justice ou d’injustice, mais pas de sentiment de droit.
Le mot « justice » désigne aussi l’institution régie par le droit, notamment les cours et les tribunaux.
Sophie Klimis propose de réfléchir à la façon dont la justice se fait et à l’acte de juger plutôt que de chercher seulement à définir le concept de justice. - Penser, délibérer, juger. Pour une philosophie de la justice en acte(s), 2018
Le droit contraint ; la justice ne se réduit pas au droit.
★ À maîtriser
Compléments
📌 Chez Tocqueville, « république » désigne le gouvernement où le pouvoir appartient aux gouvernés et est un synonyme exact de « démocratie », contrairement au sens courant actuel de « république ». - De la démocratie en Amérique, 1835 et 1840
Le tirage au sort fait entrer les citoyens ; l’expertise caractérise les magistrats professionnels.
★ À maîtriser
📌 Pour limiter la tyrannie de la majorité, Tocqueville préconise un équilibrage réciproque entre le peuple, qui conserve le pouvoir, et les légistes, dont le savoir juridique et les habitudes d’ordre encadrent son action. - De la démocratie en Amérique, 1835 et 1840
Tocqueville considère que le jury exprime la souveraineté populaire autant que les élections et qu’il est intrinsèque au régime républicain. - De la démocratie en Amérique, 1835 et 1840
Tocqueville présente le jury comme une « école gratuite et toujours ouverte » où les citoyens apprennent pratiquement les lois et développent l’équité, le sens des responsabilités et l’altruisme. - De la démocratie en Amérique, 1835 et 1840
Tocqueville avertit que le pouvoir populaire sans obstacle peut entraîner une tyrannie de la majorité, qui prive les minorités de moyens de défendre leurs droits et menace la liberté d’expression et de pensée. - De la démocratie en Amérique, 1835 et 1840
Compléments
Pour Tocqueville, appliquer les lois à des cas particuliers est une décision politique qui dirige concrètement la société, et le jury compte davantage en matière civile qu’en matière pénale. - De la démocratie en Amérique, 1835 et 1840
Tocqueville attribue au long usage du jury civil « l’intelligence pratique et le bon sens politique des Américains ». - De la démocratie en Amérique, 1835 et 1840
La Cour suprême des États-Unis peut annuler des lois votées par le peuple et constitue ainsi, pour Tocqueville, un rempart contre les dérives tyranniques. - De la démocratie en Amérique, 1835 et 1840
En Belgique, la cour d’assises articule la participation de juges professionnels et de citoyens tirés au sort, tandis que les juges consulaires et les assesseurs associent des connaissances différentes, notamment l’expertise de terrain.
Le 16 juillet 1971, le Conseil constitutionnel annule une loi facilitant le refus ou la dissolution d’associations jugées dangereuses, en s’appuyant sur la DDHC de 1789 et le caractère fondamental de la liberté d’association.
Le peuple apporte le dynamisme ; les légistes opposent des balises à ses excès.
★ À maîtriser
À Athènes aux Ve et IVe siècles av. J.-C., le tirage au sort désignait des membres de la Boulè, le Conseil des 500, et de l’Héliée, le tribunal du peuple, au moyen du klérotèrion.
À Athènes, le tirage au sort concernait les citoyens, à l’exclusion des femmes, des jeunes, des étrangers et des esclaves, mais permettait une large participation citoyenne à l’exercice du pouvoir, y compris dans la fonction de juger.
Compléments
À Athènes, certaines charges étaient électives, mais elles restaient soumises au contrôle des assemblées citoyennes.
Le système athénien reposait notamment sur : des mandats généralement de durée limitée et non reconductibles, des assemblées réunissant des centaines voire des milliers de personnes, des indemnités permettant à tous les candidats de se présenter au tirage au sort
★ À maîtriser
📌 Dans les Lois, 757-758, Platon distingue l’égalité arithmétique, fondée sur la mesure, le poids ou le nombre et manifestée par le tirage au sort, de l’égalité proportionnelle, qui accorde davantage à chacun selon son mérite.
📌 Platon estime nécessaire de conserver le tirage au sort pour éviter la mauvaise humeur de la multitude et nourrir le sentiment civique, mais recommande d’utiliser le moins souvent possible l’égalité soumise au hasard. - Lois, 757-758
Compléments
Le sort mesure l’égalité arithmétique ; le mérite fonde l’égalité proportionnelle.
★ À maîtriser
📌 Pour Aristote, une élection fondée sur la richesse relève de l’oligarchie, une élection fondée sur le mérite relève de l’aristocratie, et le tirage au sort relève de la démocratie. - Politique, VI, 2
📌 Aristote préconise le tirage au sort pour les magistratures ne requérant ni expérience pratique ni connaissances techniques, et l’élection pour celles où une compétence est nécessaire.
Compléments
Aristote part de l’observation de la réalité, notamment des constitutions de 158 cités grecques, plutôt que de la recherche d’un modèle idéal.
La politeia est, pour Aristote, le meilleur régime praticable, car elle mêle démocratie et oligarchie ou aristocratie.
Le sort exprime la démocratie ; l’élection fondée sur le mérite, l’aristocratie.
★ À maîtriser
📌 Dans L’Esprit des lois, Montesquieu affirme que la liberté exige la séparation de la puissance de juger des puissances législative et exécutrice : un juge associé au législatif devient arbitraire, et associé à l’exécutif, oppresseur.
📌 Montesquieu recommande que la puissance de juger soit exercée temporairement par des personnes tirées du peuple, plutôt que confiée à un sénat permanent, afin que l’on craigne la magistrature plutôt que les magistrats.
Compléments
📌 Pour Montesquieu, le suffrage par le sort est de nature démocratique, tandis que le suffrage par choix relève de l’aristocratie. - L’esprit des lois, II, II
📌 Montesquieu juge le tirage au sort imparfait mais corrigeable en le réservant aux volontaires et en leur imposant de rendre des comptes.
Séparer le jugement des autres pouvoirs → protéger la liberté.
★ À maîtriser
📌 Le contrat social fait perdre la liberté naturelle et gagner la liberté civile, qui consiste à obéir à la loi que l’on s’est donnée, ainsi que la propriété de tout ce que l’on possède. - Rousseau, Du contrat social
📌 Rousseau justifie le tirage au sort des juges parce que la magistrature est une charge onéreuse, que seule la loi peut imposer également à celui sur qui le sort tombe, sans dépendre d’une volonté humaine particulière. - Du contrat social
En se donnant à tous, chaque associé ne se donne à personne : le citoyen est à la fois sujet et souverain puisqu’il obéit aux règles qu’il établit avec les autres. - Rousseau, Du contrat social
Chez Rousseau, l’agriculture et l’accroissement de la population contribuent au passage de l’état de nature à la vie sociale, où les conflits, les inégalités, la domination et la tyrannie s’aggravent, conduisant les individus à conclure un pacte.
Compléments
📌 Dans un régime mixte, Rousseau réserve l’élection aux fonctions exigeant des talents spécifiques, comme les emplois militaires, et le sort aux charges de judicature, où suffisent le bon sens, la justice et l’intégrité. - Du contrat social
📌 Selon Rousseau, une loi doit déterminer quelles fonctions reposent sur des aptitudes largement partagées et relèvent donc du sort, et lesquelles requièrent une expertise spécifique et relèvent de l’élection.
Chacun se donne à tous → chacun obéit à la loi commune
★ À maîtriser
📌 Serres propose d’ajouter au contrat social un contrat naturel, virtuel et non signé, fondé sur la symbiose et la réciprocité plutôt que sur la maîtrise et la possession. - Michel SERRES, Le contrat naturel, 1990
📌 Dans la distinction de Serres, le symbiote reconnaît le droit de son hôte et pratique la réciprocité, tandis que le parasite prend tout sans rien donner et se condamne lui-même. - Michel SERRES, Le contrat naturel, 1990
Compléments
Le contrat naturel suppose que, autant que la nature donne, l’être humain lui rende, en faisant de la nature un sujet de droit. - Michel SERRES, 1990
Serres illustre l’accord incontournable entre humains et monde par les marins, dont la « divine courtoisie », contrat de non-agression, protège leur fragile niche commune de la destruction. - Michel SERRES, Le contrat naturel, 1990
Symbiote : rend à l’hôte ; parasite : prend sans rendre
★ À maîtriser
Compléments
Lors des révolutions américaine et française de la fin du XVIIIe siècle, le tirage au sort n’a pas connu de grande traduction juridique et politique, au profit des élections.
Selon B. Manin, les révolutions ont privilégié l’enjeu de donner du pouvoir à l’ensemble du peuple, tandis que le peuple était perçu comme incapable de se gouverner et la démocratie comme chaotique, selon F. Dupuy-Déri.
La DDHC de 1789 reconnaît à tous les citoyens le droit de contribuer à la loi « personnellement ou par leurs représentants », ce qui privilégie un gouvernement pour le peuple plutôt que par le peuple.
Pour les juges, la nomination a été privilégiée afin d’éviter l’incompétence attribuée au peuple, de préserver l’indépendance judiciaire et de permettre aux juges d’appliquer la loi sans la créer, selon Cesare Beccaria.
D. Van Reybrouck défend la remise en question des élections dans Contre les élections (2014), tandis que des initiatives contemporaines associent le plus souvent élections et tirage au sort pour le pouvoir législatif.
La remise en question régulière de la Cour d’assises soulève la question de la place des juges dans les modèles de démocratie.
Élection pour l’expertise ; sort pour les qualités communes
★ À maîtriser
Selon Waldron, Aristote défend ici la délibération collective, tandis que l’interprétation majoritaire, représentée par Cammack, y voit seulement une addition ou juxtaposition des vertus citoyennes.
Aristote estime qu’il faut éviter de faire arbitrer les citoyens-juges, car l’absence de critère absolu peut entraîner marchandage, troubles et négociations, et que les décisions doivent s’inscrire dans un cadre de lois générales et abstraites. - Politiques
Dans le modèle décrit, les citoyens tirés au sort rendent des jugements individuels qui s’additionnent, sans débattre entre eux avant de voter.
Dans les Politiques 1281a, Aristote compare la foule à un homme unique doté de multiples pieds, mains et organes des sens, dont les qualités se cumulent.
Compléments
📌 Aristote distingue la politeia, meilleure constitution réalisable mêlant démocratie et oligarchie et permettant la participation à partir d’un certain niveau de fortune même si l’on travaille, de la cité idéale selon nos vœux, où les fonctions politiques reviennent aux citoyens qui n’ont pas besoin de travailler pour vivre.
📌 La loi doit être souveraine et proposer un choix judiciaire simple, comme coupable ou innocent, tandis que les citoyens tirés au sort peuvent juger mais pas arbitrer.
À Athènes, les citoyens-juges votaient pour l’une des deux alternatives proposées et le jugement résultait du décompte des votes, bien que chaque juge décide dans son for intérieur.
Pour Aristote, la phronesis détermine les moyens d’atteindre les fins, mais ne délibère pas sur les fins elles-mêmes ; à l’échelle de la cité, elle prend la forme de la législation ou de la politique. - Éthique à Nicomaque, 1112b
La souveraineté populaire fonde la démocratie athénienne : la liberté implique d’être tour à tour gouvernant et gouverné, ce qui donne au peuple accès aux fonctions politiques et judiciaires. - Aristote
Aristote soutient que la masse juge mieux la musique et la poésie parce que chacun apprécie une partie et que tous apprécient l’ensemble.
Pour Aristote, la délibération collective entre citoyens semble pouvoir produire confusion et inaction lorsqu’elle se prolonge sans fin.
Le nombre additionne les qualités ; la délibération collective risque de bloquer l’action.
★ À maîtriser
📌 La démocratie délibérative se distingue de la démocratie représentative et de la démocratie participative en mettant l’accent sur la manière dont les citoyens forment leur volonté politique.
📌 La délibération est difficile à appliquer aux impératifs judiciaires, car un procès doit aboutir à une décision alors que la délibération demeure indéterminée et ses principes moralement provisoires. - Gutmann & Thompson
Compléments
📌 J. Elster oppose le marché, associé aux affaires et aux marchandages, au forum politique, où les citoyens cherchent collectivement à définir le bien agir.
Les auteurs majeurs associés à la démocratie délibérative sont :
La démocratie délibérative s’inspire d’Aristote, pour qui la démocratie implique une participation active au pouvoir, et de Rousseau, pour qui les citoyens se donnent ensemble leurs lois.
Les théories de la démocratie délibérative, malgré leur faible intérêt pour le pouvoir judiciaire, aident à penser ce qui précède le jugement et influencent l’imaginaire des modes alternatifs de résolution des conflits.
Au début des années 1980, la notion de démocratie délibérative apparaît dans le monde anglo-saxon avec J. M. Bessette en 1980, d’abord dans le cadre de réflexions sur la démocratie représentative. - J.M. Bessette
Le forum cherche le bien agir en commun ; le marché organise affaires et marchandages.
★ À maîtriser
Compléments
L’âme qui dialogue avec elle-même comme une personne en conversation.
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1. Quelle finalité Simon Leys attribue-t-il à l’université ?
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Selon Simon Leys, que recherche l’université ?
La vérité pour elle-même, sans considération utilitaire.
Quel esprit l’université cherche-t-elle à éveiller ?
L’esprit critique.
Selon Herbert Hart, comment le point de vue interne observe-t-il le droit ?
Depuis la perspective d’un participant impliqué.
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