Fiche de révision : Crise fiscale et Révolution française

Plan du Cours

  1. Révolution et Ancien Régime
  2. Crises sociales et Grande Peur
  3. Diversité des Lumières
  4. Louis XVI et fragilité monarchique
  5. Inégalités et crise des finances royales
  6. États généraux et représentation politique
  7. Abolition des privilèges et droits
  8. Constitution de 1791 et nouveaux pouvoirs

Repères chronologiques

  1. 1788Necker revient au pouvoir dans un geste destiné à rassurer la population, tandis que la crise perdure.
  2. 1789La Grande Peur provoque des mobilisations paysannes fondées sur la rumeur de brigands payés par la noblesse pour voler les récoltes.
  3. Mai 1789Les États généraux s’ouvrent à Versailles sans apporter de réponse concrète à la crise.
  4. 6 mai 1789Les députés du tiers état refusent de vérifier séparément leurs mandats et contestent ainsi la hiérarchie des ordres.
  5. 17 juin 1789Le tiers état se proclame Assemblée nationale, fondant la légitimité politique sur la souveraineté nationale plutôt que sur les ordres.
  6. 20 juin 1789Lors du serment du Jeu de paume, les députés du tiers état, du clergé et une partie de la noblesse jurent de ne pas se séparer avant d’avoir établi une Constitution française.
  7. 23 juin 1789La séance royale échoue à réaffirmer l’autorité du roi : les députés de l’Assemblée nationale refusent de se séparer sur son ordre et maintiennent leurs décisions. Le 27 juin, le roi ordonne aux députés du clergé et de la noblesse de rejoindre l’Assemblée nationale.
  8. 9 juillet 1789L’Assemblée nationale devient constituante afin de rédiger une Constitution qui affirme un pouvoir fondé sur la volonté des représentants de la nation.
  9. 4 août 1789L’Assemblée nationale abolit les privilèges afin d’établir l’égalité devant la loi et met fin aux privilèges des ordres, des provinces, des villes et des individus.
  10. 6 octobre 1789La population parisienne conduit le roi de Versailles au palais des Tuileries, où il doit porter des symboles révolutionnaires comme le bonnet phrygien et la cocarde tricolore.

1. Révolution et Ancien Régime

Notions clés & Définitions

  • Révolution : Changement brutal, profond et rapide d’une société qui transforme ses structures économiques, politiques et culturelles.

★ À maîtriser

  • La Révolution française rompt avec la monarchie absolue de l’Ancien Régime et ouvre une nouvelle séquence historique marquée par la division des pouvoirs.

  • L’Ancien Régime désigne un système associant monarchie absolue, féodalité, économie paysanne, société d’ordres et société de privilèges.

Compléments

  • À l’origine, le terme « révolution » évoque un cycle et un retour pouvant conduire à une restauration, tandis qu’aux XVIIIe et XIXe siècles il s’associe au bouleversement politique.

  • La société d’ordres distingue :

    • le clergé
    • la noblesse
    • le tiers état
  • La Révolution est étudiée comme un processus inscrit par Timothy Tackett dans le cycle des révolutions atlantiques, tandis qu’Alphonse Aulard s’intéresse à ses causes.

Astuce mémo

Révolution : rupture ; Ancien Régime : ordre monarchique et féodal

2. Crises sociales et Grande Peur

★ À maîtriser

  • La hausse de la demande en travail, en pain et en argent, supérieure à la capacité de production, contribue à la hausse des prix.

  • À partir de 1780, les crises de subsistance, les mauvaises récoltes et les pénuries alimentaires aggravent les tensions sociales, tandis que des spéculateurs augmentent les prix.

  • Les facteurs de mécontentement paysan comprennent :

    • la fiscalité indirecte
    • la famine
    • la hausse des prix
    • les lourdes taxes sur le blé
    • la demande de fixation du prix du blé

Compléments

  • Au XVIIIe siècle, la prospérité économique et la croissance démographique françaises s’accompagnent du développement du textile et des toiles peintes, ainsi que de richesses issues des colonies et de la traite négrière.

  • La vulnérabilité économique de la société paysanne et la pauvreté poussent certains jeunes au vagabondage et à la criminalité, ce qui attise les tensions.

  • Pendant la Grande Peur, des paysans prennent les armes, forment des milices et attaquent des châteaux pour contester les droits et privilèges de la noblesse et réclamer des mesures fiscales.

  • Selon J. Nicolas, la Grande Peur s’inscrit dans un contexte de rébellions commencé en 1661 et achevé en 1789. - J.Nicolas

  • Le clergé représente environ 0,5 % de la population, la noblesse 1,5 % et le tiers état 98 %.

  • Les groupes sociaux cités comprennent :

    • la petite noblesse
    • la noblesse de robe
    • les bourgeois
    • les artisans
    • les paysans

Astuce mémo

Mauvaises récoltes → pénuries → rumeurs et révoltes

3. Diversité des Lumières

★ À maîtriser

📌 Les positions politiques des Lumières vont du soutien au roi associé aux pensions de Voltaire à la critique de la monarchie absolue par Rousseau et à la défense d’une monarchie constitutionnelle par Montesquieu.

  • Les valeurs communes principales des Lumières sont la primauté de la raison et la liberté, mais leurs membres ne sont pas tous révolutionnaires.

Compléments

📌 Les Lumières réunissent des opinions diverses : Diderot est athée et remet en cause la religion catholique, tandis que Rousseau est croyant catholique et critique l’Église comme institution.

Astuce mémo

Raison et liberté communes, opinions religieuses et politiques diverses

4. Louis XVI et fragilité monarchique

★ À maîtriser

  • Louis XVI, souvent perçu comme indécis et éloigné de son peuple à Versailles, est ridiculisé par des caricatures, notamment parce qu’il tarde à avoir un héritier.

  • Les dépenses des guerres d’indépendance américaine, de succession d’Autriche et de Sept Ans creusent les finances de l’État royal.

Compléments

  • Louis XVI est un jeune roi insuffisamment préparé au trône après la mort de son frère, qui était destiné à régner.

  • Le « complot de famine » est une rumeur selon laquelle le roi aurait provoqué la famine pour conserver les réserves et augmenter les impôts.

  • Marie-Antoinette est perçue comme une reine étrangère et dépensière, et l’affaire du collier de la reine en 1785 contribue à discréditer la monarchie.

5. Inégalités et crise des finances royales

★ À maîtriser

  • En 1789, la hausse des dépenses royales est compensée par une hausse des impôts, mais l’inégalité fiscale approfondit le déficit et les tensions sociales.

📌 Dans la société d’ordres, le tiers état, qui dispose de moins de ressources, est davantage imposé que la noblesse et le clergé, qui en ont davantage.

  • Entre 1776 et 1781, l’État emprunte près de 530 millions de livres, ce qui accroît la dépendance et la vulnérabilité du trésor royal.

Compléments

📌 Dans les pays d’élections, les agents du roi appelés élus fixent et perçoivent directement l’impôt royal, notamment la taille.

📌 Dans les pays d’État, les États provinciaux négocient avec le roi le montant et la répartition de l’impôt, ce qui leur confère une certaine autonomie fiscale.

  • La gestion du trésor royal est fragmentée entre des bureaux indépendants qui ne connaissent pas l’ensemble des dépenses et des recettes, ce qui favorise la corruption et le gaspillage.

  • Le recours à des sociétés privées pour percevoir une grande partie des impôts empêche l’État de tirer pleinement profit de ses ressources.

  • Entre 1777 et 1781, Jacques Necker privilégie l’emprunt à l’impôt pour financer la guerre d’indépendance américaine, réduit les budgets ministériels et reprend le projet de réforme de l’assiette fiscale de Turgot, mais sa réforme se heurte au Parlement et à l’aristocratie.

  • Charles-Alexandre de Calonne propose un impôt foncier universel qui remet en cause les privilèges fiscaux.

  • Loménie de Brienne tente de réduire les dépenses de la cour et de créer de nouveaux impôts, notamment une subvention territoriale, mais ses réformes se heurtent aux parlementaires et à la noblesse.

Astuce mémo

Pays d’élections : contrôle royal direct ; pays d’État : négociation provinciale.

6. États généraux et représentation politique

Notions clés & Définitions

  • États généraux : Assemblée de députés représentant les trois ordres, convoquée pour conseiller le roi et votant par ordre plutôt que par tête.

★ À maîtriser

  • Le parti patriote réclame le « dédoublement du Tiers », c’est-à-dire le vote par tête plutôt que par ordre.

Compléments

  • En 1789, la convocation des États généraux favorise la formation d’un parti patriote composé surtout de bourgeois et de membres du tiers état.

📌 Pour les élections des députés aux États généraux, le vote du tiers état est indirect, tandis que celui des deux autres ordres est direct.

📌 Pour voter aux élections des députés, il faut être un homme de plus de 25 ans et payer l’impôt censitaire.

  • Les cahiers de doléances sont créés pour préparer la réunion des États généraux.

Astuce mémo

Vote par ordre contre vote par tête.

7. Abolition des privilèges et droits

Notions clés & Définitions

  • Déclaration des droits de l’homme et du citoyen : Texte fondateur du nouvel ordre politique qui reconnaît des droits fondamentaux individuels, civiques et politiques et s’inspire des révolutions américaine et anglaise ainsi que des Lumières.
  • Banalités : Obligation faite aux paysans d’utiliser les infrastructures du seigneur et de payer une taxe à chaque usage.
  • Corvées : Travaux accomplis gratuitement pour le seigneur ou le roi.

Points essentiels

  • La nuit du 4 août supprime les droits honorifiques, la vénalité des offices et la dîme ecclésiastique, qui correspond à 10 % des récoltes.

📌 L’abolition des privilèges n’est pas immédiate pour tous les droits féodaux : les privilèges personnels et les redevances foncières sont considérés comme des droits de propriété.

  • La nuit du 4 août abolit les privilèges et contribue à l’unification des règles fiscales et à l’égalité devant l’impôt ; la nationalisation des biens de l’Église et la constitution civile du clergé sont des mesures distinctes, votées respectivement le 2 novembre 1789 et le 12 juillet 1790.

  • La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen ne mentionne ni les femmes ni les esclaves des colonies françaises, et ne reconnaît pas de droits aux animaux.

  • En 1791, Olympe de Gouges rédige la Déclaration des droits de la femme ; elle est guillotinée en 1793.

8. Constitution de 1791 et nouveaux pouvoirs

★ À maîtriser

  • En 1791, la Constitution confie le pouvoir législatif à une Assemblée nationale élue pour deux ans, qui ne peut être dissoute par le roi.

  • La Constitution de 1791 confie le pouvoir exécutif au roi, devenu le « roi des Français », qui gouverne selon la loi et la Constitution après avoir prêté serment à cette dernière.

Compléments

  • L’Assemblée nationale dispose de l’initiative des lois, vote le budget et l’impôt et contrôle l’exécutif.

  • La Constitution de 1791 instaure une justice indépendante et décentralisée, rendue par des juges élus.

  • La Constitution de 1791 instaure le suffrage censitaire et élargit le nombre d’hommes pouvant voter.

  • La Constitution de 1791 apporte des avancées de tolérance religieuse envers les protestants et les juifs.

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Qu’est-ce qu’une révolution au sens social ?

Un changement brutal, profond et rapide qui transforme les structures d’une société.

Quelle rupture la Révolution française opère-t-elle avec l’Ancien Régime ?

Elle rompt avec la monarchie absolue.

Quel principe marque la nouvelle séquence historique ouverte par la Révolution française ?

La division des pouvoirs.

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