Les peuples germaniques migrent principalement de l’est vers l’ouest et s’installent progressivement dans l’Empire romain.
Les peuples germaniques présents comprennent notamment :
Le barbare désigne l’étranger, tandis que le fédéré est lié à Rome par traité.
Childéric Ier est le père de Clovis et le chef des Francs saliens installés notamment autour de Tournai, dans l’actuelle Belgique.
Childéric Ier meurt en 481, cinq ans après la date traditionnelle de la chute de l’Empire romain d’Occident, fixée à 476.
Childéric est à la fois chef franc et dignitaire intégré au monde romain.
Clovis règne approximativement de 481 ou 482 à 511, depuis le royaume salien initialement centré sur Tournai.
Clovis étend le royaume franc par des conquêtes, prend notamment le contrôle de la région parisienne puis progresse vers le sud, notamment en Aquitaine, tandis que ses fils poursuivent les conquêtes contre les Burgondes.
Le baptême de Clovis est traditionnellement situé vers 496, mais des datations plus tardives existent ; le cours retient 505 comme date à connaître pour le partiel.
📌 Clovis adopte le christianisme nicéen professé par les Gallo-Romains et leurs évêques, tandis que plusieurs autres peuples germaniques christianisés sont ariens.
Même foi nicéenne → rapprochement avec les Gallo-Romains et renforcement de la légitimité.
En 481, la mort de Childéric Ier marque le début du règne de Clovis, tandis que 751 marque la fin de la dynastie mérovingienne.
À la fin de la période mérovingienne, les maires du palais exercent une grande partie du pouvoir effectif tandis que les rois conservent de plus en plus essentiellement le titre royal.
Pépin le Bref règne de 751 à 768 et reçoit un premier sacre en 751, puis un second en 754 en présence du pape Étienne II.
Les rois mérovingiens gardent le titre, tandis que les maires du palais exercent le pouvoir.
En 768, Charles, fils de Pépin le Bref, devient roi des Francs ; en 771, à la mort de son frère Carloman, il devient seul maître du royaume.
Charles étend son autorité : en Italie du Nord contre les Lombards, en Bavière, contre les Avars, vers la marche d’Espagne, notamment dans une partie de l’actuelle Catalogne, dans d’autres territoires d’Europe centrale
La restauration impériale est favorisée par la puissance militaire de Charles, les difficultés internes de l’Empire byzantin et l’appel du pape Léon III, que Charles aide à rétablir dans son autorité à Rome.
Conquêtes, intervention à Rome, puis couronnement impérial.
À la mort de Louis le Pieux en 840, ses trois fils survivants, Lothaire Ier, Louis le Germanique et Charles le Chauve, entrent en conflit au sujet de la succession.
Le traité de Verdun attribue : la Francie occidentale à Charles le Chauve, la Francie orientale à Louis le Germanique, la Francie médiane et le titre impérial à Lothaire Ier
Les leges barbarorum sont les mises par écrit des coutumes propres aux différents peuples germaniques.
La première rédaction conservée du Pactus legis Salicae est généralement rattachée au règne de Clovis, probablement vers la fin de son règne, sans date précise certaine.
📌 La loi salique concerne la transmission de la terre salique aux héritiers masculins et exclut les femmes de cette succession foncière particulière, non de la succession au trône à l’époque de Clovis.
La composition pécuniaire rachète la vengeance et pacifie le conflit.
📌 La loi salique est fondamentalement germanique par ses coutumes et ses compositions pécuniaires, mais elle est influencée par Rome par la mise par écrit, la rédaction principalement latine et l’usage d’une monnaie héritée du système romain.
Le Code théodosien de 438 constitue une référence importante du droit romain transmis en Gaule mérovingienne, contrairement aux compilations de Justinien réalisées en Orient entre 529 et 534, qui n’y sont pas la principale source.
La Loi romaine des Burgondes, ou Lex Romana Burgundionum, également appelée Papien, date du début du VIe siècle, est généralement rattachée à Gondebaud et contient notamment des règles de droit civil et pénal.
Personnalité : droit du groupe ; territorialité : droit du lieu.
Le Formulaire de Marculf est un célèbre recueil mérovingien de modèles d’actes juridiques datant du VIIe siècle, généralement de sa seconde moitié.
Dans le système de personnalité des lois : un Franc salien relève de la loi salique, un Gallo-Romain relève du droit romain transmis notamment par le Bréviaire d’Alaric ou la Loi romaine des Burgondes, un Burgonde relève de la loi Gombette, un Wisigoth relève du droit wisigothique
Le rapprochement et le mélange des populations rendent progressivement moins pertinente la distinction de leur origine et conduisent au recul de la personnalité des lois au profit de la territorialité.
La Renaissance carolingienne s’appuie notamment sur le développement de l’enseignement, la copie et la correction des manuscrits, ainsi que la diffusion de la minuscule caroline, écriture plus régulière et lisible.
Les capitulaires comprennent : des textes généraux ou territoriaux, des capitularia legibus addenda qui complètent ou modifient les lois de certains peuples, des capitulaires ecclésiastiques concernant l’Église
Le tribunal palatin traite les affaires royales ; le mallus juge localement les hommes libres.
📌 La justice franque distingue le tribunal palatin du roi et les tribunaux territoriaux des hommes libres.
Le tribunal palatin siège auprès de la cour royale itinérante, n’est pas une juridiction d’appel au sens moderne et traite notamment les affaires politiques, les trahisons, les atteintes au roi et les affaires de personnages importants.
Les tribunaux locaux des hommes libres fonctionnent sous l’autorité du comte, qui exerce notamment des fonctions fiscales, militaires, administratives et judiciaires.
Les rachimbourgs sont des hommes libres participant au fonctionnement du tribunal et à la détermination du jugement à l’époque mérovingienne ; le tribunal local est appelé mallus, mallum ou mallus publicus.
À l’époque carolingienne, trois plaids généraux ou légitimes doivent se tenir au cours de l’année et les échevins, ou scabini, sont des juges semi-professionnels issus progressivement d’un groupe récurrent de personnes expérimentées.
Preuves rationnelles disponibles d’abord ; ordalies si elles manquent ou sont insuffisantes.
📌 Dans une procédure accusatoire, le procès repose principalement sur l’initiative des parties et le juge arbitre entre elles, tandis que dans une procédure inquisitoire le juge participe activement à la recherche des faits et des preuves.
📌 La procédure franque est orale parce qu’elle repose sur la parole devant le tribunal, et formaliste parce que les paroles et les actes doivent respecter des formes et des rites précis.
Les preuves rationnelles comprennent :
Les ordalies comprennent :
La composition répare et évite la vengeance ; la sanction publique punit au nom de l’autorité.
Droits et populations à l’époque mérovingienne
| Population ou destinataire | Droit applicable |
|---|---|
| Franc salien | Loi salique |
| Burgonde | Loi Gombette |
| Wisigoth | Droit wisigothique |
| Gallo-Romain | Droit romain, notamment transmis par le Bréviaire d’Alaric ou la Loi romaine des Burgondes |
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1. Quelle période délimite l’époque franque ?
2. Qu’est-ce qui caractérise un peuple fédéré dans ses relations avec Rome ?
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Entre quelles périodes s’étend l’époque franque ?
De la fin de l’Empire romain d’Occident jusqu’à environ l’an 1000.
Quel événement la date traditionnelle de 476 marque-t-elle ?
La chute de l’Empire romain d’Occident.
Dans quel sens migrent principalement les peuples germaniques ?
De l’est vers l’ouest.
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