1791, 1793, 1795
Explication
La Constitution de 1791 a été adoptée en 1791, celle de 1793 en 1793, et celle de 1795 en 1795. L’ordre chronologique précis est donc 1791, 1793, puis 1795.
Les députés de l'Assemblée nationale législative
Explication
La Constitution de 1791 a été élaborée par l'Assemblée nationale, composée de députés issus de la Révolution française, qui ont instauré une monarchie limitée. Bien que le texte ne cite pas un auteur précis, cette constitution est le fruit du travail de l'Assemblée nationale constituante, qui a formulé cette nouvelle organisation politique.
Il doit collaborer avec le parlement tout en utilisant son droit de veto pour retarder la législation si nécessaire.
Explication
La Constitution de 1791 donne au roi un droit de veto suspensif, permettant de retarder la législation, mais pas de l’empêcher définitivement. La pratique recommandée pour maintenir l’équilibre est de collaborer avec le parlement tout en utilisant cette capacité pour influencer le processus législatif, conformément à la source.
Fonder la légitimité démocratique en affirmant les principes fondamentaux
Explication
La Déclaration des droits de 1789 joue un rôle fondamental en posant les principes de souveraineté nationale, d'égalité et de séparation des pouvoirs, qui structurent la légitimité et l'organisation du régime démocratique.
Elle a été adoptée par référendum avec un suffrage non censitaire
Explication
La Constitution de 1793 se distingue principalement par avoir été adoptée par référendum avec un suffrage masculin non censitaire, ce qui témoigne de son caractère démocratique et participatif, conformément à la source.
Elle a favorisé la stabilisation de la République en renforçant la séparation des pouvoirs
Explication
La Constitution de 1795 a instauré un régime modéré avec un Directoire, renforçant la séparation des pouvoirs, afin de stabiliser la République après la période de la Terreur.
Mémorisez les réponses avec 12 flashcards sur Évolution des Constitutions françaises (1789-1870).
Ancien Régime — définition ?
Régime monarchique absolu avant 1789.
États généraux — rôle ?
Assemblé réunissant trois ordres en crise.
Serment du jeu de paume — date ?
20 juin 1789.
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