Fiche de révision : Introduction à l'intégration européenne

📋 Plan du Cours

1. Étudier l’Union européenne : enjeux et méthodes
2. la notion d’européanisation à notion récente (90s) = sert à comprendre le poids de l’intégration européenne sur les Etats membres
3. Le projet Paneuropa et l’impact des conflits mondiaux sur la construction européenne
4. Vision des Pères fondateurs à 4 figures essentielles qui font consensus : - Robert Schuman = MAE de la France (1948-1952) =>
5. Les premières étapes de l’intégration européenne
6. De la Communauté européenne à l’Union européenne (1958-1992)
7. Le Conseil européen : institution d’impulsion et son évolution
8. Le Conseil des ministres comme espace intergouvernemental
9. La Commission européenne : une instance supranationale
10. Le Parlement européen et ses évolutions institutionnelles
11. La participation politique et le participionnisme européen
12. Les politiques régulatrices et redistributives de l’Union européenne

📖 1. Étudier l’Union européenne : enjeux et méthodes

🔑 Notions clés & Définitions

• Fonctionnel : Approche qui analyse le fonctionnement des institutions de l’Union européenne et leur rôle dans la gestion des secteurs d’action publique.
• Polity : Dimension qui étudie l’Union européenne comme système de gouvernance, incluant la création et l’organisation de ses institutions.
• Intégration européenne : La notion d’européanisation à notion récente (90s)
• Construction européenne : Processus historique et politique de développement de l’Union européenne, impliquant la création d’institutions, la mise en place de politiques communes et la formation progressive d’une identité européenne.

📝 Points essentiels

• L’étude de l’UE doit varier les questions de recherche en abordant l’UE comme système de gouvernance, projet politique, secteur d’action publique, et sociologie politique.
• Il est nécessaire de varier les échelles d’observation : macro (philosophie politique, modèle économique), méso (fonctionnement des institutions), micro (acteurs et administration quotidienne).
• La réputation d’ennui des études européennes est liée à la faible participation citoyenne et au décalage entre institutions et préoccupations réelles, ce qui explique le désintérêt pour l’UE.

💡 À retenir

L’étude de l’UE doit varier les questions de recherche en abordant l’UE comme système de gouvernance, projet politique, secteur d’action publique, et sociologie politique.

📖 2. la notion d’européanisation à notion récente (90s) = sert à comprendre le poids de l’intégration européenne sur les Etats membres

🔑 Notions clés & Définitions

• Etats membres : Pays souverains participant à l’intégration européenne, qui subissent et influencent les processus d’adaptation et de convergence des politiques et normes au sein de l’Union européenne.
• Européanisation : = contrainte du cadre euro è permet de démontrer que cette européanisation descendante est pas si importante que ça = relativiser avec des recherches empiriques qui contredisent ce mythe Delors = 80% de la législation nationale viendrait de l’UE.

📝 Points essentiels

• L’européanisation est une notion récente apparue dans les années 1990 pour analyser l’impact de l’intégration européenne sur les politiques et structures des États membres.
• L’intégration verticale désigne des domaines de politiques publiques intégrées avec des niveaux variables de centralisation décisionnelle.
• L’intégration horizontale correspond à la possibilité pour certains États membres d’avancer à des vitesses différentes dans l’intégration.

💡 À retenir

L’européanisation est une notion récente apparue dans les années 1990 pour analyser l’impact de l’intégration européenne sur les politiques et structures des États membres.

📖 3. Le projet Paneuropa et l’impact des conflits mondiaux sur la construction européenne

🔑 Notions clés & Définitions

• Conseil de l’Europe : Institution issue du congrès de La Haye, créée pour favoriser la coopération politique et la protection des droits de l’homme en Europe, sans pouvoir supranational ni projet fédéraliste, visant une coopération internationale.
• Plan Schuman : Initiative proposée en 1950 par Robert Schuman, visant à mettre en commun la production franco-allemande de charbon et d’acier, pour instaurer une haute autorité commune sur un marché commun, dans un contexte de reconstruction et de prévention de nouveaux conflits européens.

📝 Points essentiels

• Le projet Paneuropa, impulsé après les conflits mondiaux, visait à promouvoir l’unité européenne, notamment par la coopération économique et politique.
• La création de l’OECE a favorisé la coopération économique entre pays européens dans l’après-guerre, notamment pour gérer l’aide du Plan Marshall.
• Le Conseil de l’Europe, issu du congrès de La Haye, constitue une institution clé pour la coopération politique et la défense des droits de l’homme en Europe, sans pouvoir supranational ni projet fédéraliste.

💡 À retenir

Les conflits mondiaux ont catalysé des projets et institutions visant à reconstruire et unifier l’Europe sur des bases économiques et politiques.

📖 4. Vision des Pères fondateurs à 4 figures essentielles qui font consensus : - Robert Schuman = MAE de la France (1948-1952) =>

🔑 Notions clés & Définitions

• Objectifs : = Paix + prospérité + idée d’Europe à Contexte en 1950 = vraie menace envisagée d’un autre conflit armée à échelle Europe è Blocus aérien de Berlin en 48 + essai nucléaire URSS en 49 + Plan Marshall + signature traite atlantique nord + Union occidentale (prévo
• Jean Monnet : Haut fonctionnaire et économiste français, chargé du premier plan de modernisation et d’équipement après la Seconde Guerre mondiale, il est l’architecte intellectuel de la CECA et a inspiré la déclaration Schuman en proposant l’effet d’engrenage pour l’intégration européenne.
• Adenauer : = contre la remilitarisation rapide Allemagne (rassure les Etats) = prend la parole 2h après Schuman pour dire qu’il est d’accord avec lui.
• Robert Schuman : Ministre français des Affaires étrangères de 1948 à 1952, il est une figure centrale du projet européen, notamment par la déclaration du 9 mai 1950 qui propose la mise en commun de la production franco-allemande de charbon et d’acier, posant ainsi les bases politiques et organisationnelles de l’intégration européenne.

📝 Points essentiels

• La Déclaration Schuman de 1950 est un acte fondateur proposant la mise en commun de la production franco-allemande de charbon et d’acier, avec la création d’une haute autorité commune.
• Les Pères fondateurs partagent une vision commune d’une Europe unie pour garantir la paix et la prospérité, s’appuyant sur des figures clés comme Schuman, Monnet, Adenauer et De Gasperi.

💡 À retenir

La Déclaration Schuman de 1950 est un acte fondateur proposant la mise en commun de la production franco-allemande de charbon et d’acier, avec la création d’une haute autorité commune.

📖 5. Les premières étapes de l’intégration européenne

🔑 Notions clés & Définitions

• 1986 : Année marquant la mise en œuvre de l'Acte unique européen, qui a renforcé le marché commun en préparant la réalisation du marché unique.
• 1992 : Année de la signature du Traité de Maastricht, qui a transformé la Communauté européenne en Union européenne, intégrant une dimension politique et monétaire accrue.
• 1973 : Année du premier élargissement de la Communauté européenne avec l'entrée du Danemark, du Royaume-Uni et de l'Irlande, visant à approfondir l'intégration du marché commun.
• Haute autorité : Organe exécutif et législatif de la Communauté européenne du charbon et de l'acier, présidé par Jean Monnet, chargé de gérer la CECA et d'assurer son fonctionnement.
• Traité de Rome : Traité signé en 1957 par six pays qui a institué la Communauté économique européenne et créé le marché commun pour faciliter la libre circulation des biens, services, capitaux et personnes.

📝 Points essentiels

• Le Traité de Rome (1957) institue la Communauté économique européenne, base de l’intégration économique.
• Le marché commun est créé pour faciliter la libre circulation des biens, services, capitaux et personnes entre États membres.
• Les premières étapes posent les fondations institutionnelles et économiques de l’intégration européenne.

💡 À retenir

Les débuts de l’intégration européenne sont marqués par la mise en place d’un cadre économique commun structurant les relations entre États membres.

📖 6. De la Communauté européenne à l’Union européenne (1958-1992)

🔑 Notions clés & Définitions

• Conseil européen : = réunion 2 fois par semaine, se prononce par consensus sauf quand les traités en disposent autrement.
• Par le haut : à Princen et Rhinard : construction des problèmes par le haut (high politics) ou pas le bas (low politics) : - Par le haut = initiative des gouvernements des Etats membres en lien avec un évènement ponctuel.

📝 Points essentiels

• Le Traité de Maastricht (1992) transforme la Communauté européenne en Union européenne en renforçant sa dimension politique.
• L’Union économique et monétaire est lancée avec la création d’une monnaie unique et d’institutions monétaires indépendantes.
• Le Pacte de stabilité et de croissance impose des règles budgétaires communes afin d’assurer la stabilité financière des États membres.

💡 À retenir

La période 1958-1992 est marquée par une évolution de l’intégration européenne, passant d’une simple communauté économique à une union politique et monétaire plus approfondie.

📖 7. Le Conseil européen : institution d’impulsion et son évolution

🔑 Notions clés & Définitions

• Conseil européen : = réunion 2 fois par semaine, se prononce par consensus sauf quand les traités en disposent autrement.
• Intégration horizontale différenciée : = nécessaire à la poursuite du projet européen à partir des 90s : à période d’accélération, de stagnation = mais pas de désintégration interne, les politique intégrées ne sont pas détricotée.
• Ats membres : = présente crt dispositions pour relancer le projet d’intégration == 200 membres, en débat public (pour recherche consensus), parlementaires nationaux et européens è espace où les Etats membres seront obligés de discuter.
• Conseil de l’Union européenne : C’est ce qu’on appelle les trilogues entre le Conseil de l’Union européenne, le Parlement et la Commission.

📝 Points essentiels

• Le Conseil européen est une institution d’impulsion stratégique qui ne dispose pas de pouvoir législatif direct.
• Le Conseil européen regroupe les chefs d’État et de gouvernement pour définir les grandes orientations politiques de l’UE.

💡 À retenir

Le Conseil européen constitue le moteur politique de l’Union européenne, orientant son développement et son adaptation institutionnelle.

📖 8. Le Conseil des ministres comme espace intergouvernemental

🔑 Notions clés & Définitions

• Fonctionnaires européens : = dimension administrative IV.
• Conseil des ministres : Institution de l’Union européenne composée des ministres sectoriels des États membres qui se réunissent pour exercer conjointement avec le Parlement des fonctions législatives, budgétaires et de coordination politique, en exprimant la position de leur État tout en formant une position commune.
• Compétences : Elle peut pas non plus dissoudre ce Parlement et met pas en œuvre un programme de gouvernement è navigue entre ces 3 rôles qui se traduisent dans les compétences et dans organisations de cette commission : Compétences : ° a initiative législative exclusive de proposition des nouveaux textes, qu’elle élabore suivant la feuille de route.
• Comme organe : À l’une des institutions les plus ambigu

📝 Points essentiels

• Le Conseil des ministres est un lieu de négociation entre gouvernements nationaux, incarnant la dimension intergouvernementale de l’UE.
• Les décisions du Conseil sont souvent prises par consensus ou majorité qualifiée selon les domaines, reflétant la souveraineté des États membres.
• ° gardienne des traités => peut poursuivre les Etats membres en infraction au droit communautaire ° rôle de diplomatie européenne dans : commerce, processus adhésion == pouvoir d’agir au nom des membres de l’UE sur la base d’un mandat qui lui est confié par le Conseil => ex : Mercosur = Ursula qui joue ce rôle de négociation.
• ° prend décisions d’application en accord avec UE = comitologie = négociation entre UE et représentants du conseil de l’UE pour décider des modalités d’application ° garante de la bonne exécution du budget, supervise les budgets des Etats membres.

💡 À retenir

Le Conseil des ministres est un lieu de négociation entre gouvernements nationaux, incarnant la dimension intergouvernementale de l’UE.

📖 9. La Commission européenne : une instance supranationale

🔑 Notions clés & Définitions

• Processus : Doit être déposé par groupe de 7 citoyens de 7 EM différents + s’inscrive dans compétence d’attribution de la commission + qu’elle porte sur sujet pas manifestement sur valeurs contraires à UE + 1 million de signatures nécessaire = créé nouvelle voie d’accès d
• Résolutions d’initiatives : Contrôle sur le budget sur les dépenses de l’union en lien avec la cour des comptes.
• Strasbourg : Ville où se tient le Parlement européen en session plénière, jouant un rôle dans la discussion et l’adoption des législations européennes.
• Commission européenne : Institution supranationale indépendante des gouvernements nationaux, chargée de proposer la législation, de veiller à l’application des traités et du droit communautaire, incarnant la dimension supranationale de l’Union européenne.
• Bruxelles : - Bruxelles : réunions parlementaires - Luxembourg ville : siège du secrétariat du Parlement européen.

📝 Points essentiels

• La Commission européenne est une institution supranationale indépendante des gouvernements nationaux.
• Elle détient le monopole de l’initiative législative au sein de l’Union européenne.
• La Commission veille à l’application des traités et au respect du droit communautaire.
• Les vision divergentes de la trajectoire européenne – intergouvernementalisme, supranationalisme, confédérationisme – se manifestent dans le rôle attribués à la Commission européenne, et à l’échelle des personnel de la Commission, en particulier concernant les hésitations sur les modèles administratifs à appliquer : corps de fonctionnaires européens, faire travailler ensemble les fonctionnaires nationaux… Dans Crise de l’Europe et… Georgakakis montre qu’au début de l’intégration européenne, on a mis en place une fonction publique européenne calquée sur le modèle national (bureaucratie wébérienne) à la fois par le statut et le recrutement par concours.

💡 À retenir

La Commission européenne incarne la dimension supranationale de l’UE, agissant comme gardienne des intérêts communautaires.

📖 10. Le Parlement européen et ses évolutions institutionnelles

🔑 Notions clés & Définitions

• Action publique : Processus par lequel les institutions européennes élaborent, mettent en œuvre et contrôlent des politiques publiques dans l’intérêt général de l’Union européenne.

📝 Points essentiels

• Le Parlement européen est l’organe représentatif des citoyens européens, élu au suffrage universel direct depuis 1979.
• La procédure de codécision renforce son pouvoir législatif aux côtés du Conseil.
• Le rôle et l’influence du Parlement ont crû au fil des traités, avec une montée en puissance de ses compétences législatives.

💡 À retenir

Le Parlement européen est devenu un acteur clé de la démocratie européenne, avec un pouvoir législatif accru et une représentation directe.

📖 11. La participation politique et le participionnisme européen

🔑 Notions clés & Définitions

• Limite : La capacité ex-post de la Commission européenne en sanctionnant ces négligences par engagement de procédures « en manquement » lorsqu’ils transposent pas/mal.
• Le Green Deal : Le Green Deal n'est pas explicitement mentionné dans le contenu fourni.
• Politique de réduction : Les politiques de réduction environnementale sont encadrées par des normes européennes sur la pollution, avec une mise en œuvre variable selon les États membres, notamment dans la régulation de la pollution de l'eau et la gestion des ressources hydrauliques.
• Politique de régulation : Les politiques de régulation de l'Union européenne incluent des mécanismes comme celui de la surveillance et communication des gaz à effet de serre, créé en 2004 et régulièrement réformé, illustrant une évolution vers des mesures plus contraignantes dans la gouvernance environnementale.

📝 Points essentiels

• L’Union européenne est qualifiée de démocratie de stakeholders, intégrant divers acteurs au-delà des seuls citoyens.
• Les eurobaromètres sont des enquêtes d’opinion utilisées pour légitimer des réformes et politiques européennes.
• Le Comité économique et social européen (CESE) et le Comité des régions participent à la représentation de la société civile et des territoires au niveau européen.

💡 À retenir

La participation politique européenne s’appuie sur une pluralité d’acteurs et d’outils pour renforcer la légitimité et l’inclusion.

📖 12. Les politiques régulatrices et redistributives de l’Union européenne

🔑 Notions clés & Définitions

• Problèmes : Les difficultés principales concernent la non-conformité de certains États membres, la complexité de la mise en œuvre et du suivi des politiques, ainsi que la faiblesse des sanctions en cas de manquements, illustrées par la gestion des déficits publics et la mise en œuvre du FEADER.
• CJUE : On voit donc une Europe construite par le Droit
• Politique de cohésion : La politique de cohésion organise la coordination des fonds structurels européens, tels que le FEADER, le FEDER et le FSE, afin de réduire les disparités régionales au sein de l’Union européenne en soutenant le développement régional et la durabilité environnementale.

📝 Points essentiels

• Le Pacte de Stabilité et de Croissance impose des règles budgétaires communes, limitant le déficit public à 3% du PIB et la dette à 60%, pour assurer la stabilité économique, mais sa mise en œuvre est souvent contournée ou suspendue, notamment lors de la crise de 2008.
• Le FEADER, fondé sur le volontariat, soutient le développement rural et la durabilité environnementale, avec des mesures spécifiques telles que l’agriculture biologique et la gestion des risques, tout en engendrant des coûts importants liés à sa mise en œuvre.
• Les fonds structurels, dans le cadre de la politique de cohésion, visent à réduire les disparités régionales en finançant des projets de développement, avec une coordination entre différents fonds européens pour atteindre des objectifs de performance et de résultats.
• La redistribution : en 2023, l’essentiel de la dépense publique est dirigé vers la politique agricole commune (30%) et la politique de cohésion (30%) pour réduire les inégalités sociales et territoriales = politique des fonds structurels.
• • Les politiques fonctionnelles : Politique de cohésion (fonds structurels), politique sociale, environnementale, de l’énergie, culturelle.

💡 À retenir

Les politiques régulatrices et redistributives de l’Union européenne visent à harmoniser les économies des États membres et à soutenir un développement équilibré entre régions et secteurs.

📅 Repères chronologiques

📊 Tableaux de Synthèse

Comparaison des institutions européennes

⚠️ Pièges & Confusions Fréquentes

1. Confusion entre Conseil européen et Conseil des ministres
2. Confusion entre la Commission et le Parlement
3. Oublier le rôle du Conseil de l'Europe comme institution distincte
4. Confusion entre intégration économique et intégration politique
5. Sous-estimer la dimension intergouvernementale du Conseil des ministres
6. Confondre la nature supranationale de la Commission avec le rôle du Conseil des ministres
7. Ignorer l'évolution historique des institutions de l'UE

✅ Checklist Examen

1. Maîtriser la chronologie de l'évolution de l'UE
2. Comprendre la différence entre intégration économique et politique
3. Savoir les rôles respectifs du Conseil européen, Conseil des ministres, Commission et Parlement
4. Connaître les grands traités et leur impact
5. Identifier les enjeux des politiques régulatrices et redistributives
6. Comprendre la notion d'européanisation et ses implications
7. Savoir les origines du projet Paneuropa et le contexte historique
8. Connaître les figures clés des Pères fondateurs et leur contribution