Le bandeau
Explication
Le bandeau représente l’impartialité, car il figure une justice qui ne dépend pas des apparences. La balance renvoie plutôt à l’équité et l’équilibre.
Parce qu’elle reste une exigence éthique malgré l’imperfection humaine
Explication
La justice est décrite comme un idéal moral porté par les humains, alors même que la justice rendue reste imparfaite. Elle ne supprime donc pas le conflit, mais cherche à rétablir une égalité.
La thèse du pouvoir politique
Explication
La thèse du pouvoir politique, associée à Jean-Pierre Royer, relie l’évolution de la justice aux régimes politiques en place. Les autres thèses insistent sur les justiciables ou sur les juges.
Des attentes des justiciables
Explication
Benoît Garnot soutient que la justice se plie le plus souvent aux aspirations des justiciables. Cette approche s’oppose à une vision centrée sur l’État.
Une procédure où le juge peut engager l’action et instruire sans attendre la victime
Explication
La procédure inquisitoire permet au juge de se saisir lui-même et de mener l’instruction. Elle s’oppose à une logique qui attendrait l’initiative de la victime.
Les témoins, les écrits et l’enquête
Explication
Charlemagne privilégie des preuves plus rationnelles comme les témoins, les écrits et l’enquête. L’ordalie continue certes pour d’autres causes, mais pas comme preuve privilégiée dans ce cadre.
Le passage de la vengeance privée à une indemnité pécuniaire
Explication
La composition remplace la vengeance privée par le paiement d’une indemnité à la victime ou à sa famille. C’est le mécanisme central de pacification dans la justice germanique.
Le wergeld
Explication
Le wergeld désigne le prix du sang, c’est-à-dire l’indemnité versée en réparation d’un homicide ou d’une atteinte grave. La dîme et le placet relèvent d’autres réalités.
Le fait pour le juge royal de se saisir avant la juridiction normalement compétente
Explication
La prévention permet au juge royal de venir avant la juridiction normalement compétente, en raison de la supériorité du roi. Elle illustre l’affirmation de l’autorité royale sur les autres justices.
Ils relèvent de matières réservées aux juridictions royales
Explication
Les cas royaux sont des matières réservées à la justice royale, fondées sur la souveraineté du roi. Le texte précise même que les listes de ces cas ne sont jamais exhaustives.
Chaque individu est soumis à la loi de son peuple d’origine
Explication
La personnalité des lois signifie que la règle applicable dépend de l’appartenance personnelle, et non du territoire. Ce système permettait par exemple de demander : « Sous quelle loi vis-tu ? ».
Sous quelle loi vis-tu ?
Explication
La question « Sous quelle loi vis-tu ? » permettait d’identifier la loi personnelle de l’intéressé. Les autres propositions renvoient à d’autres logiques juridiques ou politiques sans rapport direct avec ce système.
Le juge ne peut pas engager l’action sans accusation préalable
Explication
La procédure accusatoire suppose qu’une accusation soit portée avant que le juge n’intervienne. Le juge ne se saisit pas d’office, sauf dans le cas particulier du tribunal du palais.
Le tribunal du palais
Explication
Le tribunal du palais constitue l’exception mentionnée, car le juge peut y agir différemment du schéma accusatoire ordinaire. Les autres juridictions appartiennent à d’autres époques ou à d’autres cadres.
L’ordalie
Explication
L’ordalie est une épreuve probatoire rituelle caractéristique de cette période. Elle se distingue des preuves rationnelles comme les témoins, l’écrit ou l’enquête.
Le paiement destiné à remplacer ou éviter une vengeance
Explication
La composition est une réparation pécuniaire qui sert à substituer une compensation à la vengeance. Elle s’inscrit dans une logique où le dommage est réglé par un règlement financier plutôt que par une peine publique uniforme.
Le juge peut se saisir et privilégier des preuves rationnelles
Explication
La conception carolingienne renforce l’intervention du juge et valorise des preuves rationnelles, comme les témoins, l’écrit et l’enquête. Les ordalies ne disparaissent pas totalement, mais ne sont pas l’unique modèle.
Les infractions à l’ordre du roi
Explication
Le texte indique que Charlemagne favorise les témoins, l’écrit et l’enquête pour les infractions à l’ordre du roi. Les autres causes peuvent encore laisser davantage de place aux ordalies.
Des citoyens participent au jugement pénal et forment librement leur conviction
Explication
Le jury criminel associe des citoyens au jugement pénal et les invite à former leur conviction dans le cadre du débat. C’est l’inverse d’un système purement monarchique ou ecclésiastique.
Montesquieu
Explication
Montesquieu est cité comme celui qui célèbre cette procédure en 1758 dans De l’Esprit des lois. Voltaire la défendra ensuite aussi, mais dans un contexte différent.
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Justice — définition ?
Idéal moral et système concret d’institutions.
Thémis — symbole ?
Balance, glaive, bandeau.
Justice imparfaite — pourquoi ?
Procès toujours source de mécontentement.
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