La France de l’Ancien Régime est organisée en trois ordres : le clergé représente 1 % de la population, la noblesse 2 % et le tiers état 97 %.
La crise française est à la fois agricole, économique, financière à cause des guerres et sociale en raison des inégalités.
Crises agricole, économique, financière et sociale → rupture politique
États généraux → Jeu de paume → Assemblée nationale
★ À maîtriser
Les droits naturels et imprescriptibles sont:
La DDHC supprime les privilèges de naissance, les privilèges fiscaux et les privilèges d’accès aux emplois.
📌 La souveraineté, auparavant détenue par le roi, appartient désormais à la nation qui l’exerce par ses représentants élus, les députés.
Compléments
📌 La DDHC interdit les arrestations arbitraires, impose une peine proportionnée au délit et garantit la présomption d’innocence jusqu’à la condamnation.
LPSR : liberté, propriété, sécurité, résistance à l’oppression
Bastille → Grande Peur → abolition des privilèges
La Constitution de 1791 établit une Assemblée législative de 745 membres élus pour deux ans, qui vote les lois, fixe l’impôt et ratifie les déclarations de guerre et les traités de paix.
Le roi des Français est héréditaire et inamovible, nomme et révoque les ministres, fait exécuter les lois et dispose d’un veto suspensif de quatre ans.
Nation souveraine et roi limité par la Constitution
Les pouvoirs dans la Constitution de 1791
| Institution | Pouvoir | Principales fonctions |
|---|---|---|
| Assemblée législative | Législatif | Vote les lois, fixe l’impôt, ratifie la guerre et la paix |
| Roi des Français | Exécutif | Nomme les ministres, fait exécuter les lois, dispose d’un veto suspensif |
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1. Quelle répartition de la population caractérise les trois ordres de la société française sous l’Ancien Régime ?
2. Quelle combinaison explique le mieux la crise française à la veille de la Révolution ?
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Quels sont les trois ordres de la France de l’Ancien Régime ?
Le clergé, la noblesse et le tiers état.
Quelle part de la population représente le clergé sous l’Ancien Régime ?
1 % de la population.
Quelle part de la population représente la noblesse sous l’Ancien Régime ?
2 % de la population.
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