Naissance de l’État — définition ?
Processus de création d'une entité abstraite, distincte du roi.
Rôle structurant de l’État ?
Organise, régule la société, assure stabilité et cohésion.
Crise post-peste noire — effet ?
Remise en question des structures sociales et religieuses.
Contexte XVIe siècle — événements clés ?
Peste noire, guerre de Cent Ans, découverte de l’Amérique, réforme religieuse.
Modernité et individualisme — début ?
Renaissance, valorisation de l’individu et rupture avec le Moyen Âge.
Humanisme — rôle ?
Place l’humain au centre, valorise raison et liberté.
Construction du droit français — objectif ?
Unifier et codifier coutumes, renforcer l’État.
Multiplicité des coutumes — avant XVIe ?
Diversité locale, absence d’unité nationale.
Droit canonique et droit royal — coexistence ?
Sources séparées, souvent en conflit ou complémentaire.
Règles de succession — principe principal ?
Primogéniture, masculinité obligatoire, instantanéité.
Règle de masculinité — pourquoi ?
Pour assurer stabilité et continuité dynastique.
Domaine royal — définition ?
Biens appartenant à la couronne, inaliénables.
Inaliénabilité du domaine royal — principe ?
Le roi ne peut pas vendre ou céder ces biens.
Droit coutumier — avant XVIe ?
Règles non écrites, issues des usages locaux.
Sources du droit — principales ?
Coutumes, lois royales, doctrine, jurisprudence, droit canonique.
Monopole royal — début ?
Philippe le Bel, fin XIIIe siècle, affirme la législation et justice royales.
Institutions juridiques — avant centralisation ?
Juridictions locales, coutumes diverses, absence d’unité.
Justice royale — affirmation ?
À partir du XIVe siècle, monopole, Parlement de Paris.
Réformes de la justice — date clé ?
Ordonnance de Montils-lès-Tours (1454), pour uniformiser coutumes.
Rédaction des coutumes — but ?
Unifier le droit, renforcer la légitimité royale.
Sources du droit — interaction ?
Coutumes, lois, doctrine, canon, jurisprudence, en coexistence.
Interaction entre sources — enjeu ?
Construction d’un système cohérent et centralisé.
Institutions politiques — rôle du Parlement ?
Juger, enregistrer lois, contrôler conformité.
Centralisation judiciaire — objectif ?
Imposer monopole, uniformiser application du droit.
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1. Qu'est-ce que la naissance de l’État au XVIe siècle ?
2. En quelle année Christophe Colomb a-t-il découvert l'Amérique, événement marquant du XVIe siècle ?
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