Avant 1789, la France est une monarchie absolue de droit divin fondée sur une souveraineté royale centralisée.
La crise de l’Ancien Régime est à la fois économique, sociale, financière et politique, notamment en raison de la société d’ordres, des inégalités juridiques et de la banqueroute.
Crises économique, sociale, financière et politique → convocation des États généraux
Bastille → Grande Peur → abolition des privilèges
★ À maîtriser
📌 L’article 17 de la DDHC proclame la propriété comme un droit inviolable et sacré, dont la privation exige une nécessité publique légalement constatée et une juste indemnité préalable.
Compléments
📌 L’article 11 de la DDHC garantit la libre communication des pensées et des opinions, tout en permettant de sanctionner les abus de cette liberté dans les cas prévus par la loi.
DDHC : liberté, égalité, souveraineté, droits
★ À maîtriser
📌 La Constitution de 1791 confie le pouvoir exécutif à Louis XVI et lui accorde un droit de veto permettant de bloquer les lois.
Compléments
En novembre 1789, les biens du clergé sont nationalisés puis vendus afin de répondre à la dette.
L’Assemblée nationale crée 83 départements et rend la justice gratuite.
Souveraineté nationale et veto royal : représentation contre blocage
★ À maîtriser
Compléments
Guerre et violences politiques → montée des Montagnards
📌 Le procès de Louis XVI a un sens politique parce qu’il l’accuse d’avoir commis des crimes politiques, notamment d’avoir comploté avec l’ennemi et d’avoir empêché les progrès de la liberté, tandis que le roi se défend sur le terrain pénal.
Défense pénale de Louis XVI contre accusation politique
Les étapes du basculement politique
| Date | Événement | Conséquence |
|---|---|---|
| 17 juin 1789 | Proclamation de l’Assemblée nationale | La Nation devient le fondement de la représentation |
| 20 juin 1789 | Serment du Jeu de paume | Les députés résistent au roi |
| 23 juin 1789 | Assemblée constituante | Préparation d’une Constitution |
| 10 août 1792 | Prise des Tuileries | Fin de la monarchie |
| 22 septembre 1792 | Proclamation de la République | Début de la Première République |
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