★ À maîtriser
Compléments
La conduite est une activité accidentogène, associée à 3 000 morts par an et à 230 000 blessés, dont 16 000 blessés graves.
La conduite est une activité réglementée d’un point de vue médical.
★ À maîtriser
L’article R 412-6 du code de la route impose à tout conducteur de rester constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai les manœuvres qui lui incombent.
L’arrêté du 28/03/2022 énumère des affections médicales pouvant être incompatibles avec la conduite et soumet certaines personnes à un contrôle médical réalisé sous la responsabilité d’un médecin agréé par la Préfecture.
Le conducteur doit se présenter devant un médecin agréé, dont l’agrément est valable 5 ans.
L’arrêté du 28/03/2022 fixe pour le champ visuel l’absence de déficit dans les 20° centraux, au moins 50° à droite et à gauche, et plus de 120° à l’horizontale.
📌 Après un AVC ou un traumatisme crânien, l’incompatibilité avec la conduite persiste tant que l’état n’est pas stabilisé, et un bilan spécialisé impliquant un neurologue ou un médecin MPR ainsi qu’un ergothérapeute est requis.
Compléments
📌 Le médecin agréé est un médecin généraliste exerçant en ville et distinct du médecin traitant.
L’arrêté mentionne notamment l’AVC, le traumatisme crânien, le diabète, l’apnée du sommeil et l’épilepsie, mais ne mentionne pas la spasticité, les troubles d’apprentissage ni la négligence spatiale unilatérale.
Le décret n° 2012-886 du 17/07/2012 concerne le contrôle médical de l’aptitude à la conduite.
★ À maîtriser
📌 Les recommandations préconisent une évaluation pluridisciplinaire associant un médecin, un ergothérapeute et un psychologue spécialisé en neuropsychologie.
Compléments
L’arrêté du 28/03/2022 rappelle que conduire relève de la responsabilité individuelle du conducteur.
Les recommandations précisent :
La négligence spatiale unilatérale constitue une contre-indication à la reprise de la conduite selon la recommandation HAS 16.
Le simulateur n’est pas recommandé seul pour évaluer les capacités de conduite, et l’efficacité du réentraînement sur simulateur transféré à la route n’est pas démontrée.
Les études citées ne démontrent pas de bénéfice du réentraînement à la conduite, qui est présenté comme expérimental et doit être interrompu en l’absence de progrès.
Si la personne choisit le réentraînement en connaissance de cause, celui-ci ne doit pas dépasser 10 heures.
★ À maîtriser
La consultation informe la personne sur la législation et les démarches médico-administratives nécessaires à la conduite.
La conclusion de la consultation intègre les évaluations clinique, neuropsychologique et sur route pour se prononcer sur les capacités de conduite.
📌 L’évaluation motrice conclut au caractère fonctionnel ou non des capacités, tandis que l’évaluation cognitive conclut au caractère sécuritaire ou non de la conduite.
Compléments
La consultation peut accompagner les démarches réglementaires et, si nécessaire, soutenir l’arrêt de la conduite en conseillant des alternatives aux déplacements extérieurs.
L’évaluation du contexte prend en compte : le statut de conducteur titulaire ou primo-accédant, les habitudes de conduite antérieures, une éventuelle conduite dans le cadre professionnel, le type de véhicule habituellement conduit
Le médecin recherche les symptômes cliniques, dépiste les contre-indications et évalue notamment les capacités motrices, sensitives, cognitives et comportementales.
L’évaluation motrice peut examiner la force musculaire, l’amplitude articulaire et la sensibilité, ainsi que les transferts dans le véhicule et le chargement du fauteuil.
★ À maîtriser
La mise en situation motrice est un essai en circulation réelle dans un véhicule d’auto-école à double commande, réalisé par un ergothérapeute et un moniteur d’auto-école.
L’évaluation motrice teste la rotation rapide et efficace du volant, l’usage fonctionnel des pieds sur les pédales et l’efficacité des manœuvres d’urgence.
Compléments
L’essai moteur commence par l’aménagement technologique minimal, puis les commandes sont ajustées si nécessaire pour définir l’aménagement optimal.
L’essai moteur comprend une conduite en agglomération et des freinages d’urgence simulés sur parking.
La mise en situation motrice dure une heure et peut être renouvelée si nécessaire.
La neutralité de l’observation est recherchée en limitant les informations échangées : le moniteur d’auto-école ne reçoit aucune information médicale et l’ergothérapeute ne reçoit aucune information sur les résultats du bilan neuropsychologique.
📌 Si l’essai moteur est fonctionnel, la suite comprend une visite chez le médecin agréé, une éventuelle régularisation devant l’inspecteur et une démarche auprès de l’ANTS ; s’il est non fonctionnel, d’autres aménagements sont essayés.
★ À maîtriser
L’évaluation cognitive teste les capacités cognitives en situation réelle de conduite, avec ou sans aménagements préalablement maîtrisés.
L’évaluation cognitive vise à vérifier la sécurité des comportements de conduite, notamment la prise de décision et l’anticipation, dans un environnement varié.
Compléments
L’évaluation cognitive peut comprendre :
L’évaluation cognitive sur route dure une heure et demie.
📌 Une intervention de l’évaluateur sur le volant ou le frein pendant l’évaluation cognitive indique une conduite non sécuritaire.
📌 Après un résultat cognitif non sécuritaire, le projet de conduite peut être reporté avec une nouvelle évaluation à distance, éventuellement après rééducation, ou une seconde évaluation peut être organisée à intervalle court avec ou sans réentraînement en auto-école.
★ À maîtriser
La restitution des bilans est assurée par le médecin, éventuellement avec l’ergothérapeute, et doit fournir une indication finale claire et argumentée.
🔄 Les démarches pour une conduite sans aménagement sont :
🔄 Les démarches pour une conduite avec aménagement sont :
Compléments
Évaluation → médecin agréé → régularisation éventuelle → ANTS → nouveau permis
★ À maîtriser
📌 Le choix entre les aménagements doit être comparé lors d’un test en situation réelle de conduite.
📌 Pour conduire depuis son fauteuil roulant électrique, le fauteuil doit être crash-testé pour la conduite et équipé d’un appui-tête.
Compléments
Les aménagements de conduite tout à la main cités comprennent :
D’autres adaptations citées associent la boîte automatique (10.02), le cercle accélérateur (25.04) et le frein à main à droite (20.06 b), ou la boîte automatique (10.02), les manettes accélératrices (25.04) et le frein à main (20.06 b), avec éventuellement une boule au volant (40.11) et une télécommande (35).
Équipements coûteux → faisabilité du projet aménagé
Des études citées rapportent un risque accru d’accident chez certaines personnes présentant un traumatisme crânien, mais aucun résultat détaillé n’est fourni pour les études de Schanke (2008), Neyens (2012) et Schneider (2005).
Preece rapporte qu’après un traumatisme crânien, l’anticipation d’un danger est plus lente et la distance de freinage augmente de 7,5 m.
Lundqvist (2008) rapporte davantage d’accidents chez les patients ayant subi un AVC ou un traumatisme crânien que dans le groupe témoin.
Schulteis (2009) rapporte une diminution de la fréquence de conduite chez les personnes atteintes de SEP et une auto-adaptation des comportements lorsque l’EDSS est modéré.
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1. Un conducteur doit simultanément coordonner ses mouvements, percevoir les signaux routiers et prendre des décisions rapides. Quelle caractéristique de la conduite cette situation illustre-t-elle ?
2. Quel statut particulier caractérise la conduite du point de vue de la santé ?
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Quelles capacités la conduite mobilise-t-elle ?
Des capacités physiques, sensorielles et cognitives.
Qu’impose l’article R 412-6 du code de la route à tout conducteur ?
Rester constamment en état et en position d’exécuter commodément et sans délai les manœuvres requises.
Que prévoit l’arrêté du 28/03/2022 pour certaines personnes atteintes d’affections médicales ?
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