1. Un fabricant conçoit un logiciel destiné à aider au diagnostic médical, dont l’action principale ne repose pas sur un mécanisme pharmacologique, immunologique ou métabolique. Comment ce logiciel est-il qualifié ?
Un dispositif médical
Explication
Un logiciel destiné par son fabricant à une fin médicale entre dans la définition d’un dispositif médical lorsque son action principale n’est pas obtenue par des moyens pharmacologiques, immunologiques ou métaboliques. Le médicament repose sur une action principale de ce type, tandis que l’absence de finalité médicale ou l’exclusion des logiciels ne convient pas ici.