Contrats verbaux — définition ?
Contrats formés par la seule parole, sans écrit.
Contrats littéraux — définition ?
Contrats formés par écrit ou mention d’un écrit.
Contrats réels — définition ?
Contrats nécessitant remise d’une chose ou acte matériel.
Contrats consensuels — définition ?
Contrats formés par simple accord de volontés.
Nexum — contrat ancien ?
Contrat formel oral strict, désuet après -326.
STIPULATIO — rôle ?
Contrat formel oral, évoluant vers preuve écrite.
Atténuation du formalisme oral — cause ?
Souplesse pour mieux refléter la société romaine.
Stipulatio écrite — évolution ?
L’écrit devient preuve, remplaçant partiellement la parole.
Formalisme strict — conséquence ?
Injustices, nécessité d’atténuation.
Convention de prêt — objet ?
Accord sur la chose et obligation de restitution.
Mutui dacio — définition ?
Transfert de propriété par consommation de la chose.
Contrats réels — exemples ?
Dépôt, commodat, gage.
Commodat — nature ?
Prêt gratuit à usage, avec obligation de restitution.
Pignus — définition ?
Gage, remise d’une chose en garantie d’une dette.
Obligation du créancier gagiste ?
Conserver la chose et la restituer après paiement.
Prix dans la vente — règle ?
Doit être en argent, certain et déterminable.
Consentement — rôle ?
Condition essentielle pour valider un contrat.
Obligations du vendeur — dans la vente ?
Garantir contre l’éviction et défauts cachés.
Société — définition ?
Contrat entre plusieurs pour réaliser des bénéfices.
Responsabilité en société — évolution ?
De limitée au dol à responsabilité pour faute.
Contrats formels — classification ?
Verbal, littéral, réel, consensuel.
Disparition du Nexum — date ?
Après la loi Poetilia Pairia en -326.
Atténuation du formalisme — but ?
Favoriser justice et preuve adaptée.
Contrat de prêt — engagement ?
Accord sur objet et restitution, naît à la remise.
Testez vos connaissances avec un QCM de 12 questions sur Contrats formels dans le droit romain.
1. Qu'est-ce qu'un contrat littéral dans le droit romain archaïque ?
2. Qu'est-ce que le Nexum dans le contexte du droit romain ?
Révisez le cours complet dans la fiche de révision de Contrats formels dans le droit romain.
Voir la fiche →Importe ton cours et l'IA génère des flashcards en 30 secondes.
Générateur de flashcards