QCM : Évolution des Systèmes Normatifs — 9 questions

Questions et réponses du QCM

1. Quel théoricien est associé à la conception du droit fondée sur la hiérarchie des normes dans un État de droit ?

Hans Kelsen
Max Weber
John Austin
Jean-Jacques Rousseau

Hans Kelsen

Explication

Hans Kelsen est le théoricien mentionné dans le texte comme ayant conceptualisé le normativisme basé sur la hiérarchie des normes dans un État de droit.

2. Selon Hans Kelsen, quelle est la norme qui occupe la première place dans la hiérarchie des normes ?

Les lois ordinaires
La Constitution
Les actes administratifs
Les règlements

La Constitution

Explication

La hiérarchie des normes, selon Kelsen, place la Constitution en première position, en tant que norme fondamentale dont la validité conditionne celle des autres normes.

3. Quel est le nom du premier code législatif connu en Mésopotamie et sa date approximative ?

Code de Assurbanipal, VIIe siècle avant J.-C.
Code d’Ur-Nammu, XXIe siècle avant J.-C.
Code de Hammurabi, XVIIIe siècle avant J.-C.
Code de Lipit-Ishtar, XXe siècle avant J.-C.

Code d’Ur-Nammu, XXIe siècle avant J.-C.

Explication

Le code d’Ur-Nammu est le premier code législatif connu en Mésopotamie, datant du XXIe siècle avant J.-C., comme indiqué dans la source. Les autres codes mentionnés sont plus tardifs ou moins anciens.

4. Quelle est la nature matérielle de la stèle sur laquelle est gravé le code d’Hammurabi ?

Une tablette d’argile
Un papyrus en papyrus
Une stèle de granit
Une stèle de basalte

Une stèle de basalte

Explication

La source indique que la stèle sur laquelle est gravé le code d’Hammurabi est en basalte, une pierre sculptée.

5. Quelle est la caractéristique principale du droit égyptien ancien tel que décrit dans la source ?

Il est basé sur des principes philosophiques plutôt que sur des textes écrits.
Il s'agit d'un droit principalement oral transmis par tradition orale.
Il repose uniquement sur des lois orales dictées par le Pharaon.
Il est connu principalement par des sources écrites sur papyrus, avec un système judiciaire hiérarchisé.

Il est connu principalement par des sources écrites sur papyrus, avec un système judiciaire hiérarchisé.

Explication

Le droit égyptien ancien, connu sous le nom de 'droit des papyrus', est principalement connu par des sources écrites sur papyrus et est appliqué par un système judiciaire hiérarchisé, comme indiqué dans la source.

6. Que désignent les lois royales archaïques dans la civilisation grecque ?

Les premières lois royales gravées sur pierre, qui structurent la vie juridique et politique des cités-États
Des lois divines dictées par les dieux aux rois pour gouverner
Les lois écrites par les citoyens lors des assemblées publiques
Les lois instaurées par les tyrans pour renforcer leur pouvoir

Les premières lois royales gravées sur pierre, qui structurent la vie juridique et politique des cités-États

Explication

Les lois royales archaïques désignent les premières lois royales, souvent gravées sur pierre, qui constituent une étape fondamentale dans l'élaboration du droit grec, en structurant la vie politique et juridique des cités-États.

7. Quand la codification majeure du droit romain, le Corpus Juris Civilis, a-t-elle été réalisée ?

Au VIIIe siècle
Avant l'an 300
Au XVe siècle
Entre 533 et 565

Entre 533 et 565

Explication

Le Corpus Juris Civilis a été compilé sous Justinien, entre 533 et 565, ce qui en fait la période de sa réalisation.

8. À quels juristes médiévaux est généralement attribuée l'interprétation et la simplification du Corpus Juris Civilis au Moyen Âge ?

Les légistes modernes
Les juristes romains antiques
Les canonistes
Les glossateurs

Les glossateurs

Explication

Les glossateurs, actifs aux XIe et XIIe siècles, sont responsables d'interpréter, commenter et simplifier le texte du Corpus Juris Civilis, facilitant ainsi sa compréhension et son application dans le contexte médiéval.

9. En quoi l'humanisme juridique diffère-t-il de la renaissance juridique dans leur approche du droit romain ?

L'humanisme juridique privilégie une analyse critique et contextualisée des textes, tandis que la renaissance juridique désigne un mouvement plus général de redécouverte et d'étude critique.
L'humanisme juridique concerne la pratique judiciaire, alors que la renaissance juridique concerne uniquement la théorie du droit.
L'humanisme juridique est une doctrine philosophique, alors que la renaissance juridique est un mouvement artistique.
L'humanisme juridique se concentre uniquement sur la traduction des textes anciens, alors que la renaissance juridique vise à créer de nouveaux textes juridiques.

L'humanisme juridique privilégie une analyse critique et contextualisée des textes, tandis que la renaissance juridique désigne un mouvement plus général de redécouverte et d'étude critique.

Explication

L'humanisme juridique privilégie une approche critique, érudite et contextualisée du droit, insistant sur la connaissance approfondie des textes anciens et leur contexte historique. La renaissance juridique, quant à elle, désigne le mouvement global de redécouverte, d'étude critique et de renouvellement de l'étude du droit romain durant cette période.

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Norme — définition ?

Règle ou principe orientant comportements sociaux.

Normativisme — rôle ?

Organisation hiérarchique des normes dans l’État de droit.

Codification — objectif ?

Regrouper lois dans un code unique et systématique.

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