Norme — définition ?
Règle ou principe orientant comportements sociaux.
Normativisme — rôle ?
Organisation hiérarchique des normes dans l’État de droit.
Codification — objectif ?
Regrouper lois dans un code unique et systématique.
Bloc de constitutionnalité — contenu ?
Normes à valeur constitutionnelle, comme la Déclaration des Droits.
Bloc de conventionnalité — rôle ?
Normes des traités internationaux conformes à la Constitution.
Bloc de légalité — composition ?
Lois, règlements conformes à la Constitution.
Systèmes normatifs antiques — support ?
Tablettes d’argile inscrites en cunéiforme.
Code d’Ur-Nammu — date ?
XXIe siècle avant J.-C.
Code Hammurabi — principe ?
Loi du talion : œil pour œil.
Stèle de Hammurabi — fonction ?
Support gravé montrant l’investiture divine du roi.
Maat — rôle ?
Incarne ordre, vérité, justice en Égypte.
Pharaon — législateur ?
Autorité divine appliquant la Maat, responsable devant les dieux.
Droit hébreu — principe ?
Loi révélée à Moïse, logique casuistique.
Lois royales grecques — origine ?
Premières lois gravées, régulant la cité-État.
Émancipation divine — signification ?
Loi humaine, moins dépendante de la tutelle divine.
Droit romain classique — support ?
Corpus Juris Civilis, compilé sous Justinien.
Lois barbares — influence ?
Adaptation des coutumes germaniques, influencées par le droit romain.
Renaissance du droit romain — période ?
XIe-XVIe siècle, avec étude critique et humaniste.
Testez vos connaissances avec un QCM de 9 questions sur Évolution des Systèmes Normatifs.
1. Quel théoricien est associé à la conception du droit fondée sur la hiérarchie des normes dans un État de droit ?
2. Selon Hans Kelsen, quelle est la norme qui occupe la première place dans la hiérarchie des normes ?
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