Histoire des systèmes normatifs — but ?
Comprendre l'évolution des règles sociales et juridiques.
Norme — définition?
Règle ou principe guidant comportements sociaux
Hiérarchie des normes — principe ?
Organisation hiérarchique garantissant la légitimité des normes.
Normativisme — théorie?
Système hiérarchique de normes (Kelsen)
Codification — but?
Organiser et systématiser le droit
Bloc de constitutionnalité — composition?
Constitution et normes fondamentales
Bloc de conventionnalité — rôle?
Normes issues des conventions internationales
Bloc de légalité — inclut?
Lois, règlements, principes généraux
Hiérarchie des normes — principe?
Normes supérieures représentent la base
Testez vos connaissances avec un QCM de 9 questions sur Introduction à l'évolution des systèmes normatifs.
1. Comment doit-on considérer le bloc de constitutionnalité dans le système hiérarchique des normes selon la théorie de Hans Kelsen ?
2. Comment étaient généralement perçues les premières normes juridiques dans les sociétés antiques comme celle de Mésopotamie ?
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