Aristote
Explication
Le texte indique que c’est Aristote qui pratiquait déjà une forme de comparaison en analysant les constitutions des cités grecques, ce qui en fait l’attribut correct pour cette question sur la origine ancienne du droit comparé.
Un droit jurisprudentiel basé sur les décisions judiciaires répétées.
Explication
La source précise que la 'Common Law' est un droit élaboré par la jurisprudence, basé sur des décisions judiciaires répétées, et non sur un code écrit ou des lois codifiées. Elle résulte d’un développement jurisprudentiel en Angleterre, qui a été ensuite diffusé à travers le Commonwealth.
Entre le XIIe et le XVIe siècle, lors de la formation de la jurisprudence médiévale
Explication
Le contenu indique que la Common Law s’est construite principalement entre le XIIe et le XVIe siècle, lors de la période médiévale, à travers la jurisprudence et la répétition de décisions judiciaires.
La cour royale et ses juges jouent un rôle central dans la formation du droit par la résolution concrète des litiges
Explication
Le texte insiste sur le rôle central de la cour royale et des juges royaux dans la résolution des litiges concrets, ce qui a permis de construire la Common Law. Les autres options ne reflètent pas cette caractéristique spécifique décrite dans le passage.
L’ealdorman représente l’autorité du roi dans sa région, tandis que le shérif est un officier royal chargé de la perception des impôts et de l’administration locale.
Explication
L’ealdorman est une figure d’autorité royale dans un shire, représentant le roi et gérant la région, tandis que le shérif est un officier royal chargé de percevoir l’impôt foncier, d’assurer la justice et la sécurité locale. La différence principale réside dans leur rôle : l’ealdorman incarne l’autorité du roi, alors que le shérif exécute des fonctions administratives et fiscales spécifiques.
1295
Explication
La date de 1295 est explicitement mentionnée dans le texte comme celle de la création du parlement à trois ordres, ce qui en fait un fait précis et vérifiable.
Il doit se référer aux décisions judiciaires antérieures pour argumenter ses cas, car elles constituent la base du droit.
Explication
La jurisprudence de la Common Law, notamment compilée dans les Year Books, constitue la base du droit anglais. Un avocat doit donc se référer aux décisions judiciaires antérieures pour argumenter ses cas, car elles forment des précédents qui guident la pratique juridique.
La pratique régulière des jugements par la cour royale
Explication
La consolidation de la justice en Angleterre s'est principalement faite par la pratique régulière des jugements par la cour royale, qui a permis de développer la Common Law à partir des décisions concrètes rendues dans des litiges. Cette pratique a renforcé la cohérence et la continuité du système judiciaire, contrairement à une codification écrite ou à une intervention parlementaire.
Il partage le pouvoir législatif en contrôlant notamment les impôts
Explication
Le Parlement limite le pouvoir du roi en partageant le pouvoir législatif, notamment en contrôlant la levée des impôts et en participant à la délibération sur les lois, ce qui limite l’arbitraire royal.
Les barons du royaume
Explication
La Magna Carta a été formulée sous la pression des barons, qui ont contraint le roi Jean à signer ce document pour limiter son pouvoir arbitraire. La source précise que la charte est imposée par la pression des barons, ce qui en fait l’acteur principal dans sa rédaction et sa signature.
Une charte qui limite le pouvoir du roi en imposant des contraintes et en garantissant certains droits aux sujets
Explication
La Magna Carta est une charte qui limite le pouvoir du roi en imposant des contraintes et en garantissant certains droits aux sujets, notamment en matière de justice et de fiscalité, ce qui en fait une étape importante dans la limitation du pouvoir royal.
Mémorisez les réponses avec 22 flashcards sur Histoire et organisation du droit anglais.
Droit comparé — définition ?
Étude et mise en relation de différentes traditions juridiques.
Ius commune — rôle ?
Droit partagé ou universel dans l’Europe médiévale.
Méthode comparative — but ?
Comparer systèmes juridiques pour en tirer enseignements.
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