Responsabilité civile — définition ?
Réparer les dommages causés à autrui.
Responsabilité pénale — rôle ?
Sanctionner les infractions à la loi.
Dommage — notion clé ?
Préjudice subi par une personne.
Faute — engagement ?
Erreur ou négligence causant un dommage.
Responsabilité civile — éléments ?
Fait générateur, dommage, lien causal.
Types responsabilité civile — principaux ?
Contractuelle et délictuelle.
Conséquences responsabilité civile — principales ?
Réparation financière et mesures préventives.
Exemple responsabilité civile — lentilles défectueuses ?
Engage la responsabilité pour dommage causé.
Responsabilité civile opticien — obligation ?
Réparer le préjudice causé par ses actes.
Fondements responsabilité civile — bases ?
Fait générateur, dommage, causalité.
Éléments responsabilité civile — indispensables ?
Fait générateur, dommage, lien causal.
Responsabilité délictuelle — différence ?
Acte illicite hors contrat.
Responsabilité contractuelle — différence ?
Manquement à une obligation contractuelle.
Conséquences responsabilité civile — but ?
Indemniser la victime et prévenir.
Teste tes connaissances avec un QCM de 7 questions sur Introduction à la responsabilité civile et pénale.
1. À quelle année la distinction entre responsabilités civiles et pénales a-t-elle été explicitement évoquée dans le contenu ?
2. Quel est le rôle principal de la responsabilité civile de l’opticien ?
Révisez le cours complet dans la fiche de révision de Introduction à la responsabilité civile et pénale.
Voir la fiche →Importe ton cours et l'IA génère des flashcards en 30 secondes.
Générateur de flashcards