Fiche de révision : Les enjeux du pouvoir révolutionnaire

📋 Plan du Cours

1. Le droit de vote et ses exclusions
2. L'exclusion des esclaves et des domestiques
3. L'exclusion des femmes du droit de vote
4. Les libertés fondamentales sous la Révolution
5. La place de la religion catholique majoritaire
6. L'utilisation des terres agricoles et les assignats
7. La liberté de combattre et l'organisation militaire
8. La justice populaire et ses limites
9. Les motifs de la répression pendant la Révolution
10. Le contrôle du pouvoir : juridictionnel et populaire
11. Le droit de révolte : partisans et opposants
12. Le contrôle militaire du pouvoir et le coup d'État

📖 1. Le droit de vote et ses exclusions

🔑 Notions clés & Définitions

• Electorat droit : = voter est un droit national, on peut le restreindre.
• Electorat fonction : Catégorie d'électorat où le vote est lié à une mission confiée par la nation, considérée comme une fonction ou un travail délégué par celle-ci.
• Les ultras : = extrême droit sous la monarchiste ➔ « l’ouvrier était bonapartiste, s’il a tué le duc de Berry c’est à cause de ces idées bonapartistes.
• Suffrage censitaire : Système électoral conditionnant le droit de vote au paiement d'une contribution directe minimale, fixée par la loi à la valeur locale de trois journées de travail, excluant ainsi les pauvres.
• Droit de révolte : A- Les efforts d’encadrement On a encadré ce droit de révolte avec des conditions de fond et de forme.

📝 Points essentiels

• Le suffrage censitaire exclut les pauvres en imposant un critère fiscal minimal basé sur la contribution directe équivalente à trois journées de travail, selon la loi du 28 octobre 1789 et la loi de janvier 1790.
• Le régime quasi-censitaire sous la Révolution permet un suffrage accessible à tous grâce à un seuil fiscal très bas, notamment la contribution de 20 sous.
• A- Le choix du suffrage du régime quasi-censitaire sous la Rév° Il y a bien un critère fiscal cad qu’il y a bien un minimum payé mais il est très bas, donc il est accessible à tous.
• § 1 : les pauvres exclus par le suffrage censitaire.

💡 À retenir

Le suffrage censitaire exclut les pauvres en imposant un critère fiscal minimal basé sur la contribution directe équivalente à trois journées de travail, selon la loi du 28 octobre 1789 et la loi de janvier 1790.

📖 2. L'exclusion des esclaves et des domestiques

🔑 Notions clés & Définitions

• Exemple : Olympe de Gouge le 3 nov 1793, on lui couuuuuupe la tête.
• Histoire des institutions publiques : Étude des évolutions des règles et structures politiques, notamment les exclusions électorales fondées sur des statuts sociaux et juridiques spécifiques.

📝 Points essentiels

• Les esclaves n'ont pas le droit de vote, ce qui exclut une catégorie entière de population.
• Le vagabondage est défini comme une infraction criminelle contre la paix publique, excluant les vagabonds du droit de vote.
• La domesticité regroupe des personnes employées dans des fonctions variées au service des riches, et ces domestiques étaient exclus du droit de vote.
• La définition juridique du vagabondage et de la domesticité sert à justifier leur exclusion politique.
• L’homme doit découvrir le rôle de la femme et c’est elles qui portent ls enfants et qui les nourrissent donc c’est elles qui vont s’en occuper. Rousseau dit « les femmes sont faite pour avoir une vie molle et sédentaire ». 2- Les conséquences Les femmes ne votent pas mais jouent un rôle politique Histoire des institutions publiques a- En amont Les femmes sont là pour faire les enfants donc elles doivent être de bonnes épouse fidèle et douce pour calmer leur mari et faire à manger. b- En aval C’est à elle de s’occuper de l’éducation des enfants de sorte à libérer le mari et c’est elle qui va lui apprendre à être un bon citoyen. § 3 : une exclusion critiquée Il y a eu 3 députés qui ont parfois ont été favorable aux femmes + 2 hommes qui ont défendu les femmes comme Sieyès. A- La critique prudente de Sieyès 1- Biographie Grand théoricien du droit public souvent cité parce qu’il s’est intéressé au juge théoriser la nation et ce que c’est que le régime représentatif par opposition a la démocratie directe. Il s’intéresse dans ce cadre, à qui a le droit de voter. C’est un des rares à réfléchir de manière abstraite et juridique sans se soumettre à la politique. 2- Thèse Il est à la fois « féministe » puisqu’il veut intégrer les femmes mais avec prudence. a- Un auteur féministe Il veut que les femmes votent au nom du mérite cad qu’on doit être récompenser, accéder à certain poste selon

💡 À retenir

Des statuts sociaux et juridiques spécifiques, tels que l'esclavage, le vagabondage et la domesticité, ont conduit à l'exclusion politique de groupes marginalisés en limitant leur droit de vote.

📖 3. L'exclusion des femmes du droit de vote

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit de vote : Le droit de vote est la capacité reconnue à un citoyen de participer à l'élection de ses représentants ou à des référendums, souvent soumise à des conditions telles que l'âge, la résidence, et parfois le paiement d'impôts selon les régimes.
• Femmes sont : Comme inférieur mais les faits nous prouvent le contraire.

📝 Points essentiels

• Cette exclusion s'inscrit dans un contexte de lutte pour l'égalité politique, où la revendication du suffrage féminin est une revendication majeure.
• Malgré la déclaration de suffrage universel en 1793, les femmes n'ont pas obtenu le droit de vote, illustrant la persistance des inégalités politiques.
• • La guillotine : certaines femmes ont été condamné à mort.

💡 À retenir

L'exclusion des femmes du droit de vote a persisté jusqu'en 1944 malgré les avancées révolutionnaires proclamées, mettant en lumière la difficulté à faire évoluer la participation politique des femmes dans ce contexte.

📖 4. Les libertés fondamentales sous la Révolution

🔑 Notions clés & Définitions

• Liberté de croire : La capacité pour un individu de pratiquer sa religion ou de ne pas en avoir, qui varie selon la religion à laquelle il appartient, avec des différences marquées entre les religions majoritaires et minoritaires dans le contexte historique.
• Sous la Restauration : La période historique débutant en 1814 où le catholicisme est rétabli comme religion d'État, tandis que les minorités religieuses telles que les protestants et les juifs subissent encore des discriminations malgré une reconnaissance progressive de leurs droits.
• Liberté religieuse : Le droit fondamental garanti par la Déclaration des Droits de l'Homme qui permet à chacun de choisir et de pratiquer sa religion, bien que sa mise en œuvre ait été limitée par des discriminations et des persécutions selon les groupes religieux et les époques.
• Tout le monde : Les esclaves sont utiles à la France car cette dernière est en guerre avec tout le monde notamment avec l’Angleterre.

📝 Points essentiels

• La Déclaration des Droits de l'Homme garantit la liberté de croyance, mais cette liberté a été limitée par des discriminations et des lois spécifiques, notamment envers les protestants et juifs.
• La DDHC garantit les droits de l'Homme, incluant la liberté de croyance, mais cette liberté est conditionnée par le contexte religieux.
• Les protestants et autres minorités religieuses ont été historiquement discriminés et considérés comme hérétiques.
• La liberté religieuse est un enjeu central des transformations institutionnelles révolutionnaires.
• Les 3 textes leurs accordent tous les droits, pas simplement d’exercer leur religion, mais d’accéder aux emplois de fonctions publiques. Ils vont plutôt avoir en principe de la gratitude et être au côté des révolutionnaires. Mais ils ne sont pas pour autant très actifs. b- Nuance Sous la Rév° pas vraiment de nuance mais sous Nap, il y a 1 nuance. Nap ne remet pas en cause la liberté religieuse mais remise en cause an 1806 par un décret, des libertés professionnelles. D’abord on va interdire d’exercer certaines activités commerciales sans l’autorisation annuel du préfet. Et ceux parmi les juifs qui pratiquait l’usure… L’usure cad le fait de prêter de l’argent était interdit sous l’AR. Après la rév° c’est possible tout en respectant les taux. Nap dit qu’il est possible de faire de l’usure mais si on est juif et qu’on fait de l’usure on va subir des représailles en renégociant les contrats, augmenté les taux et les dettes. Nap prend des mesures contre les juifs pour avoir le soutien de la droite et par un devoir s’assignation. B- L’organisation des cultes 1- Les protestants But = on veut uniformiser leur organisation, qu’il ressemble aux cathos dans leur organisation et qu’il y ait une hiérarchie parce que cela permet à l’Etat d’avoir un interlocuteur et on va demander au chef de contrôler leur organisa° en appliquant le droit dans cette dernière. On va demander aux protestants de

💡 À retenir

La liberté religieuse est un enjeu central des transformations institutionnelles révolutionnaires.

📖 5. La place de la religion catholique majoritaire

🔑 Notions clés & Définitions

• Religion catholique majoritaire : Une confession religieuse qui demeure la plus pratiquée en France après la Révolution, bien qu'elle ne soit plus la seule religion présente.
• Monde à la même religion : Une société où la majorité des individus partagent la même confession religieuse, ici le catholicisme, qui conserve une influence sociale et politique importante.
• Catholicisme redevient une religion : Le catholicisme est reconnu de nouveau comme religion d'État en 1814, après une période de sécularisation progressive durant la Révolution et l'Empire.

📝 Points essentiels

• La religion catholique reste majoritaire en France malgré les transformations révolutionnaires.
• La tolérance envers les protestants et autres minorités est motivée par la raison d'État pour éviter la guerre civile.
• La majorité catholique conserve une influence sociale et politique importante malgré la sécularisation progressive.

💡 À retenir

La religion catholique joue un rôle central et ambivalent dans la société révolutionnaire, demeurant majoritaire et influente tout en étant soumise à un contrôle étatique et à une reconnaissance fluctuante.

📖 6. L'utilisation des terres agricoles et les assignats

🔑 Notions clés & Définitions

• Terres agricoles : Des terrains utilisés pour la production agricole, confisqués aux anciens propriétaires et mis en vente pour financer la dette publique révolutionnaire.
• Biens de l’Eglise : B- Le régime juridique des biens Les biens de l’Eglise ne sont pas des propriétés comme les autres parce qu’ils sont soumis à 2 règles : 1/ l’inaliénabilité

📝 Points essentiels

• La vente des terres agricoles confisquées sert à financer la dette publique révolutionnaire.
• L'utilisation des assignats provoque des débats économiques et politiques sur leur validité et leur impact.
• Les biens de l’Eglise deviennent des biens de main morte.
• • Les biens possédés par l’Église sont utilisés de deux manières : 1.

💡 À retenir

La gestion des terres agricoles confisquées et leur utilisation dans la monnaie révolutionnaire illustrent un outil politique et économique majeur.

📖 7. La liberté de combattre et l'organisation militaire

🔑 Notions clés & Définitions

• Liberté de combattre : Droit reconnu par l’article 12 de la DDHC, garantissant que les droits de l’Homme sont protégés par une force publique, sans précision sur la nature de cette force.

📝 Points essentiels

• L’article 12 de la DDHC légitime l’usage de la force publique pour garantir les droits de l’Homme, sans préciser la nature de cette force.
• L’armée a été totalement réorganisée durant la Révolution pour défendre la nation contre les ennemis extérieurs.
• La garde nationale a été créée pour combattre les ennemis intérieurs, avec un recrutement initial par tirage au sort, puis institutionnalisé par Napoléon, mais son rôle a été limité et son déclin a commencé dès 1827, puis supprimée en 1871.
• Les débats politiques sur la nature du recrutement de l’armée reflètent la peur d’une armée populaire ou de mercenaires, et cette crainte est ancienne, remontant au Moyen Âge.

💡 À retenir

L’article 12 de la DDHC légitime l’usage de la force publique pour garantir les droits de l’Homme, sans préciser la nature de cette force.

📖 8. La justice populaire et ses limites

🔑 Notions clés & Définitions

• Opposants politique : On met en place de tribunaux = tribunal révolutionnaire ➔ le but est de tué le plus d’ennemis possible.
• Vengeance : Ils ont été durement touchés pendant la Terreur et cherchent à se venger.
• Justice populaire : Procès expéditif et sommaire mené par le peuple lui-même, sans intervention de juges officiels, souvent assimilé à des lynchages et caractérisé par un manque de contrôle judiciaire.
• Massacres de septembre : Événements survenus entre le 2 et le 6 septembre 1792 à Paris et en province, où environ 1 200 à 1 300 prisonniers, dont des gardes suisses et des prêtres réfractaires, ont été tués par des émeutiers ou la foule.

📝 Points essentiels

• La justice populaire est un procès sommaire, réalisé par le peuple et non par des juges officiels, illustrée par les massacres de septembre.
• Les massacres de septembre ont impliqué environ 1 200 à 1 300 victimes, principalement des prisonniers, dans un contexte de violence révolutionnaire.
• La justice populaire révèle ses limites par ses excès, notamment par des lynchages et des massacres sans contrôle judiciaire, comme lors des massacres de septembre.
• La justice militaire est utilisée pour accélérer les jugements et renforcer le contrôle sur les opposants politiques, notamment durant la Révolution.

💡 À retenir

La justice populaire est un procès sommaire, réalisé par le peuple et non par des juges officiels, illustrée par les massacres de septembre.

📖 9. Les motifs de la répression pendant la Révolution

🔑 Notions clés & Définitions

• Les prêtres réfractaires : À partir de mars 1793, ceux qui n’ont pas prêté serment ou qui s’étaient rétractés deviennent des ennemis.
• Montagnards : Groupe politique radical de la Révolution française, favorable au suffrage universel et soutenant Robespierre.
• Justice militaire : On peut les classer en trois catégories : d’abord la justice populaire, ensuite la justice militaire, et enfin la justice terroriste.
• On distingue trois catégories de personnes :
  • les chefs, soumis à la peine de mort ;

📝 Points essentiels

• La justice militaire est utilisée pour juger rapidement les ennemis du régime révolutionnaire, avec des tribunaux ad hoc ou militaires.
• La justice terroriste est une justice étatique civile prévue par une loi spécifique.

💡 À retenir

La justice militaire est utilisée pour juger rapidement les ennemis du régime révolutionnaire, avec des tribunaux ad hoc ou militaires.

📖 10. Le contrôle du pouvoir : juridictionnel et populaire

🔑 Notions clés & Définitions

• Contrôle juridictionnel : Un contrôle exercé par une juridiction ou un juge ordinaire pour prévenir les abus de pouvoir en examinant la légalité des actes et textes.
• Contrôle populaire : Un contrôle exercé par le peuple, notamment par le biais des élections, qui sanctionnent les détenteurs du pouvoir.
• Contrôle de constitu : Le contrôle exercé sur la constitutionnalité des actes et lois, visant à assurer leur conformité à la Constitution.

📝 Points essentiels

• Le contrôle juridictionnel peut être exercé par une juridiction spéciale ou un juge ordinaire, mais l'absence de cour spéciale a été constatée.
• Le contrôle juridictionnel vise à prévenir les abus de pouvoir par l'examen des actes et textes.

💡 À retenir

Le contrôle juridictionnel peut être exercé par une juridiction spéciale ou un juge ordinaire, mais l'absence de cour spéciale a été constatée.

📖 11. Le droit de révolte : partisans et opposants

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit de révolte : Un principe fondamental consacré par la Déclaration de 1789 qui autorise le peuple à se soulever contre l'usurpation de souveraineté ou la tyrannie, notamment en cas de coup d'État ou de prise de pouvoir par la force.

📝 Points essentiels

• La Déclaration de 1789 consacre le droit de révolte comme un droit fondamental, notamment dans l'article 27, qui autorise la révolte contre l'usurpation ou la tyrannie.
• Les partisans du droit de révolte le considèrent comme un moyen de sanction populaire et de protection des droits de l'homme, justifié par des raisons politiques et juridiques.
• Les opposants au droit de révolte refusent officiellement sa légitimité, craignant que son exercice ne conduise à l'anarchie et au désordre.
• La condamnation de la révolte par le droit positif s'inscrit dans un contexte de stabilisation politique, notamment sous le Directoire, où ce droit disparaît des textes officiels.
• L’article 33 affirme que « la résistance à l’oppression est la conséquence des droits de l’homme », c’est- à-dire que c’est quelque chose d’essentiel. Cela signifie que le droit de révolte permet de protéger et de sanctionner la violation de tous les autres droits de l’homme. Puisque c’est la conséquence des autres droits, cela permet de se révolter pour n’importe lequel de ces droits : théoriquement, on peut donc se révolter pour tout. De plus, dans la Constitution de 1793, l’article 34 précise que « l’oppression contre laquelle on peut se révolter peut toucher une seule personne ou tout le monde ». Autrement dit, n’importe quel droit de l’homme peut être violé, et cela peut concerner une seule personne comme des milliers. 2- Les conditions de forme a- Le problème Le problème, c’est qu’on a toujours voulu limiter le droit de révolte en le réservant à certaines personnes. Pendant longtemps, on a donc considéré que la population elle-même ne pouvait pas se révolter sans un mandat, sans une autorisation d’une autorité. Cela pouvait être un préfet, un prince, un pape, peu importe. b- Les solutions En 1789, rien n’est précisé dans le texte. Mais en 1793, l’article 35 de la DDHC indique que « le droit de se révolter peut-être initié par le peuple ou par une portion du peuple ». Ici, la question se pose : une « portion du peuple », c’est combien de personnes ? Il n’y a aucune

💡 À retenir

Le droit de révolte, reconnu comme un principe fondamental dans la Déclaration de 1789, suscite des débats contradictoires entre ses partisans, qui le défendent comme un moyen légitime de sanction populaire, et ses opposants, qui redoutent ses effets sur l'ordre politique et social.

📖 12. Le contrôle militaire du pouvoir et le coup d'État

🔑 Notions clés & Définitions

• Au sens contemporain : = les gens sont au pvr mais aimeraient en avoir plus, soit ils ont le pvr mais le veulent avoir plus longtemps.
• Coup d’État : = cela ressemble à la RE, on laisse de côté les règles mais dans notre cas on ne ment plus.

📝 Points essentiels

• La définition du coup d'État a évolué, distinguant un sens classique et un sens moderne.
• Le coup d'État classique est une action politique visant à renverser un pouvoir par des alliances stratégiques.
• Le coup d'État moderne est sociologiquement et juridiquement distinct des révoltes et manifestations.
• Les armées peuvent agir en tant qu'outil de contrôle militaire du pouvoir, notamment lors de coups d'État.

💡 À retenir

Le coup d'État constitue un mode spécifique de prise et de contrôle du pouvoir par les forces militaires, distinct des révoltes populaires, avec des implications juridiques et sociologiques propres.

📅 Repères chronologiques

📊 Tableaux de Synthèse

Comparaison des systèmes électoraux

⚠️ Pièges & Confusions Fréquentes

1. Confusion entre suffrage censitaire et suffrage universel
2. Mélanger exclusion des femmes et des esclaves dans le contexte politique
3. Confondre liberté religieuse et liberté de croire
4. Confusion entre biens de l’Eglise et biens de main morte
5. Confusion entre justice populaire et justice militaire

✅ Checklist Examen

1. Vérifier la définition du suffrage censitaire
2. Identifier les dates clés de la Révolution mentionnées
3. Comprendre la différence entre coup d'État et révolte
4. Connaître le rôle de la religion catholique dans la société révolutionnaire
5. Savoir ce que sont les assignats et leur usage
6. Différencier justice populaire et justice officielle
7. Repérer les motifs de répression durant la Révolution
8. Expliquer le contrôle militaire du pouvoir