Taxi, VTC et VMDTR
Explication
Le T3P regroupe les trois catégories suivantes : Taxi, VTC et VMDTR.
Réussir un examen d’aptitude et respecter certaines conditions
Explication
L’obtention d’une carte professionnelle exige la réussite d’un examen d’aptitude ainsi que le respect de certaines conditions.
Ils doivent respecter des caractéristiques techniques spécifiques et être assurés
Explication
Les véhicules doivent répondre à des caractéristiques techniques spécifiques et disposer d’une assurance. L’absence d’assurance peut entraîner des sanctions.
Un véhicule non assuré
Explication
La sanction fondée sur l’absence d’assurance concerne un véhicule non assuré. Un véhicule assuré ne relève pas de cette sanction particulière.
Permis de conduire, assurance, carte grise, certificat de contrôle technique, carte VTC et certificat médical
Explication
Les documents requis comprennent notamment le permis de conduire, l’assurance, la carte grise, le certificat de contrôle technique, la carte VTC et le certificat médical. La carte grise concerne le véhicule, tandis que la carte VTC concerne l’activité VTC.
Enregistrer leur activité et fournir des informations sur leurs relations contractuelles, permis et assurances
Explication
Les intermédiaires doivent enregistrer leur activité et communiquer des informations relatives à leurs relations contractuelles avec les opérateurs, ainsi qu’à leurs permis de conduire et assurances.
Aux personnes à mobilité réduite
Explication
Le TPMR désigne les services de transport destinés aux personnes à mobilité réduite. Il se distingue du covoiturage, qui repose sur le partage de frais.
Des rampes et des élévateurs
Explication
Des rampes et des élévateurs sont mis à disposition afin de faciliter l’accès des personnes handicapées au véhicule et leur sortie.
Confirmer la prise en charge des passagers et présenter un justificatif de mission
Explication
Dans le cadre du TPMR, les conducteurs de VTC doivent confirmer la prise en charge des passagers et présenter un justificatif de mission.
Un transport à but non lucratif avec partage de frais entre passagers et conducteurs
Explication
Le covoiturage est un service de transport à but non lucratif dans lequel les passagers et les conducteurs partagent des frais, comme le carburant et les péages.
Effectuer des inspections routières pour vérifier le respect de la réglementation
Explication
Les agents de contrôle peuvent effectuer des inspections routières afin de vérifier le respect de la réglementation. La publication de rapports et l’émission d’avis relèvent de l’Observatoire national du TPMR.
Une sanction prévue par la réglementation
Explication
Les infractions graves à la réglementation sont passibles de sanctions. Les autres réponses correspondent à des missions de contrôle ou d’observation, et non à la conséquence juridique indiquée.
Mémorisez les réponses avec 19 flashcards sur Réglementation du transport de personnes.
Quelles catégories regroupe le T3P ?
Taxi, VTC et VMDTR.
Qu'impose l'obtention d'une carte professionnelle ?
La réussite d'un examen d'aptitude et le respect de conditions.
Quels documents doivent être renouvelés régulièrement pour le VTC ?
Le certificat médical et l'inscription au registre VTC.
Consultez la fiche de révision complète sur Réglementation du transport de personnes.
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