Flashcards : Réglementation du transport de personnes — 19 cartes

Toutes les cartes

1Question

Quelles catégories regroupe le T3P ?

Réponse

Taxi, VTC et VMDTR.

2Question

Qu'impose l'obtention d'une carte professionnelle ?

Réponse

La réussite d'un examen d'aptitude et le respect de conditions.

3Question

Quels documents doivent être renouvelés régulièrement pour le VTC ?

Réponse

Le certificat médical et l'inscription au registre VTC.

4Question

Quelles caractéristiques doivent respecter les véhicules ?

Réponse

Ils doivent respecter des caractéristiques techniques spécifiques.

5Question

Que risque un véhicule non assuré ?

Réponse

Il s'expose à des sanctions.

6Question

Quels documents sont requis pour le contrôle technique ?

Réponse

Le permis de conduire, l’assurance, la carte grise, le certificat de contrôle technique, la carte VTC et le certificat médical.

7Question

Qu'est-ce qu'un intermédiaire VTC ?

Réponse

C'est un acteur qui met en relation les opérateurs de VTC et les clients.

8Question

Que doivent faire les intermédiaires VTC concernant leur activité ?

Réponse

Ils doivent enregistrer leur activité.

9Question

Quelles informations doivent fournir les intermédiaires VTC ?

Réponse

Ils doivent fournir des informations sur leurs relations contractuelles, permis de conduire et assurances.

10Question

Qu'est-ce que le TPMR ?

Réponse

Le TPMR désigne les services de transport pour personnes à mobilité réduite.

11Question

Quels équipements facilitent l'accès des personnes handicapées aux véhicules ?

Réponse

Des rampes et des élévateurs sont mis à leur disposition.

12Question

Que doivent faire les conducteurs de VTC selon la réglementation TPMR ?

Réponse

Ils doivent confirmer la prise en charge des passagers.

13Question

Quel justificatif doivent présenter les conducteurs de VTC en TPMR ?

Réponse

Un justificatif de mission.

14Question

Comment peut être déterminée la tarification du TPMR ?

Réponse

Par place, par trajet ou à forfait.

15Question

Qu'est-ce que le covoiturage ?

Réponse

Un service de transport non lucratif partageant les frais entre passagers et conducteurs.

16Question

Que publie l’Observatoire national du TPMR chaque année ?

Réponse

Un rapport annuel sur l’économie du TPMR.

17Question

Que peut émettre l’Observatoire national du TPMR sur certaines questions ?

Réponse

Des avis.

18Question

Que peuvent faire les agents de contrôle pour vérifier la réglementation ?

Réponse

Des inspections routières.

19Question

Quelles sanctions risquent les infractions graves à la réglementation ?

Réponse

Des sanctions pénales ou administratives.

Teste-toi avec le QCM

Teste tes connaissances avec un QCM de 12 questions sur Réglementation du transport de personnes.

1. Quelles catégories professionnelles sont regroupées sous l’appellation T3P ?

2. Quelle démarche est nécessaire pour obtenir une carte professionnelle dans le secteur du T3P ?

Faire le QCM →

Consultez la fiche

Révisez le cours complet dans la fiche de révision de Réglementation du transport de personnes.

Voir la fiche →

Cours similaires

Crée tes propres flashcards

Importe ton cours et l'IA génère des flashcards en 30 secondes.

Générateur de flashcards