PAC 2023-2027 — architecture ?
Organisation des aides en deux piliers.
Aides découplées — définition ?
Montant indépendant de la production spécifique.
Aides couplées — lien ?
Reliées à des productions ou catégories précises.
Conversion bio — dispositif ?
Aide à l’entrée en agriculture biologique.
Agriculteur actif — rôle ?
Condition d’éligibilité aux aides PAC.
Conditionnalité — principe ?
Respect d’exigences pour conserver les aides.
Éco-régimes — voies ?
Pratiques, certification, biodiversité.
Bonus haies — activable ?
Oui, en complément des voies principales.
ICHN — localisation ?
Zones du Puy de Dôme, selon chargement UGB.
Zone d’exclusion — définition ?
Zone où l’ICHN n’est pas versée.
TELEPAC — service ?
Déclaration et suivi des demandes PAC.
Surface admissible — composition ?
Couches : îlot, parcelle, SNA, ZDH, engagements.
Relevé PAC — utilité ?
Comprendre la situation des paiements.
GAEC — calcul ?
Partage selon parts sociales, aidant chaque associé.
Transparence GAEC — principe ?
Répartition proportionnelle aux parts sociales.
Puy de Dôme — zone spéciale ?
Exclusion pour l’ICHN, tranches de chargement.
Teste tes connaissances avec un QCM de 16 questions sur Architecture et aides PAC 2023-2027.
1. Que désigne l’ICHN ?
2. Quelle affirmation décrit correctement les éco-régimes ?
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