Fiche de révision : Constitutions révolutionnaires de 1791 à 1795

📋 Plan du Cours

1. Nouvel ordre constitutionnel révolutionnaire
2. Points communs des trois constitutions
3. Différences institutionnelles majeures
4. Évolutions de 1791 à 1795
5. Comparaisons essentielles à mobiliser

📖 1. Nouvel ordre constitutionnel révolutionnaire

🔑 Notions clés & Définitions

• Constitution de 1791 : instaure une monarchie constitutionnelle après la remise en cause de l’Ancien Régime
• Constitution de 1793 : affirme une République fondée sur la souveraineté populaire
• Constitution de 1795 : met en place le Directoire dans une nouvelle organisation constitutionnelle après Thermidor

💡 Astuce mémo

Rupture avec l’Ancien Régime → recherche d’un ordre constitutionnel

📖 2. Points communs des trois constitutions

★ À maîtriser

📌 Les trois constitutions cherchent à remplacer l’ordre politique ancien par un ordre constitutionnel et à empêcher un pouvoir arbitraire.

• Les trois textes organisent le pouvoir par une constitution et accordent une place essentielle au pouvoir législatif.

Compléments

• La Constitution de 1791 rompt avec l’Ancien Régime, tandis que les Constitutions de 1793 et 1795 organisent la République après la rupture avec la monarchie.

📌 Les Constitutions de 1793 et de 1795 cherchent toutes deux à prévenir une dictature, mais elles retiennent des organisations différentes du pouvoir.

📖 3. Différences institutionnelles majeures

📝 Points essentiels

• La Constitution de 1791 établit une monarchie constitutionnelle, la Constitution de 1793 une République fondée sur la souveraineté populaire et la Constitution de 1795 une République organisée autour du Directoire.

• La Constitution de 1791 retient une souveraineté nationale, celle de 1793 une souveraineté populaire et celle de 1795 une souveraineté populaire fortement restreinte.

• La Constitution de 1791 prévoit un suffrage censitaire et indirect, celle de 1793 un suffrage universel masculin sans condition de cens, et celle de 1795 un retour au suffrage censitaire à deux degrés.

• Les organisations législatives sont les suivantes : une assemblée unique de 745 membres, un corps législatif élu pour un an avec un référendum législatif possible, deux conseils : les Cinq-Cents et les Anciens

📌 La Constitution de 1791 prévoit un roi limité par un veto suspensif et privé du pouvoir de dissolution, celle de 1793 un Conseil exécutif de 24 membres dépendant du législatif, et celle de 1795 un Directoire de 5 membres surveillé.

💡 Astuce mémo

1791 monarchie, 1793 République, 1795 Directoire

📖 4. Évolutions de 1791 à 1795

★ À maîtriser

• 🔄 L’évolution des régimes suit trois étapes :

  1. départ monarchique en 1791
  2. radicalisation républicaine en 1793
  3. rééquilibrage directorial en 1795

• En 1793, le suffrage universel masculin et la participation des citoyens à certains actes de souveraineté poussent plus loin l’idéal démocratique, mais la Constitution n’est jamais appliquée.

• En 1795, le retour au suffrage censitaire, le bicamérisme et le Directoire cherchent à éviter la concentration du pouvoir et une nouvelle dictature, mais le régime reste instable.

Compléments

• En 1791, la séparation très stricte des pouvoirs et la méfiance envers l’exécutif rendent le fonctionnement difficile.

• La Constitution de 1791 est appliquée moins d’un an, celle de 1793 n’est jamais appliquée et celle de 1795 est appliquée jusqu’au 18 Brumaire.

💡 Astuce mémo

Départ monarchique → radicalisation républicaine → rééquilibrage directorial

📖 5. Comparaisons essentielles à mobiliser

📝 Points essentiels

• Entre 1791 et 1793, le régime évolue de la monarchie constitutionnelle à la République, la souveraineté de nationale à populaire et le suffrage censitaire au suffrage universel masculin.

• Entre 1793 et 1795, le suffrage universel devient censitaire, la concentration des pouvoirs autour du législatif devient une séparation rigide et la République démocratique devient un Directoire.

• Les Constitutions de 1791 et de 1795 ont en commun le suffrage censitaire et une séparation très stricte des pouvoirs, mais elles diffèrent par le régime, monarchie constitutionnelle en 1791 et Directoire en 1795, ainsi que par le bicamérisme de 1795.

• Les trois constitutions cherchent à organiser le pouvoir après la Révolution et à éviter l’arbitraire, mais leurs solutions varient selon le contexte politique.

📊 Tableaux de synthèse

Comparaison générale des constitutions

Évolution des pouvoirs