★ À maîtriser
Le Consulat napoléonien s’étend de 1799 à 1804.
Napoléon Bonaparte dirige le Consulat comme premier consul.
Les citoyens élisent des notables dans chaque département, puis le premier consul choisit parmi eux des fonctionnaires et des sénateurs.
📌 La souveraineté est attribuée au peuple, mais le vote est censitaire.
Compléments
Le pouvoir législatif comprend :
Le premier consul propose les lois et en fait exécuter l’application; le Sénat vérifie les lois.
Souveraineté populaire, mais suffrage censitaire
★ À maîtriser
La Constitution renforce le pouvoir exécutif et permet à Napoléon de concentrer les pouvoirs.
La presse est contrôlée et les opposants sont surveillés sous le Consulat.
Les préfets représentent l’État dans les départements et guident, proposent, sélectionnent et appliquent les lois.
Compléments
Le premier consul nomme les juges, qui sont inamovibles.
Le Sénat est dominé par le premier consul.
Napoléon met en place des organes et des gendarmes pour encadrer et surveiller la population.
★ À maîtriser
La Banque de France est créée en 1803.
Le Code civil affirme l’égalité des citoyens devant la loi et protège le droit de propriété.
📌 Les notes présentent le Code civil comme affirmant l’égalité devant la loi tout en maintenant des inégalités dans la famille.
Compléments
Le Code civil est daté du 2 mars 1804 dans les notes.
Le Code civil place la femme sous l’obéissance de son mari et ne permet le divorce que sous certaines conditions.
★ À maîtriser
Napoléon devient empereur en 1804 et se couronne lui-même après un plébiscite.
L’Empire français étend son rayonnement de la Méditerranée aux frontières maritimes et diffuse le droit civil et les institutions françaises en Europe.
Compléments
L’Espagne et l’Italie sont présentées comme des États satellites associés à l’Empire napoléonien.
Dans les territoires conquis, Napoléon impose la liberté marchande et fiscale et tente de faire évoluer la famille.
★ À maîtriser
Les populations des territoires conquis, notamment en Espagne, se montrent hostiles aux armées françaises et se révoltent contre Napoléon.
En 1812, la Grande Armée se replie de Russie après que les Russes ont incendié des lieux, selon les notes.
Compléments
Le 2 mai, la population de Madrid se révolte contre les Français; l’année n’est pas précisée dans les notes.
Les Allemands se soulèvent contre la domination française dans un mouvement patriotique visant à retrouver leurs patries.
Conquêtes et imposition française → révoltes contre Napoléon
★ À maîtriser
Les notes citent la révolte de février et la révolte d’octobre parmi les étapes de la révolution russe.
Les notes évoquent la mise en place d’un État soviétique socialiste et du pouvoir bolchevique, avec des représentants des soviets.
Compléments
★ À maîtriser
En 1949, l’OTAN est créée comme alliance contre les pays de l’Est, selon les notes.
En 1955, le Pacte de Varsovie est créé pour le bloc de l’Est.
Le mur de Berlin est construit en 1961, marquant la division du monde en deux blocs selon les notes.
Compléments
OTAN à l’Ouest, Pacte de Varsovie à l’Est
Pouvoirs sous le Consulat
| Pouvoir | Acteurs ou rôle |
|---|---|
| Exécutif | Le premier consul propose les lois et les fait exécuter |
| Législatif | Tribunat, Corps législatif et Sénat |
| Contrôle des lois | Le Sénat vérifie les lois |
| Justice | Les juges sont nommés par le premier consul et inamovibles |
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1. Comment la souveraineté populaire s’articule-t-elle avec le droit de vote sous le Consulat ?
2. Quelle situation caractérise la liberté de la presse et le traitement des opposants sous le Consulat ?
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De quelles années à quelles années s’étend le Consulat napoléonien ?
De 1799 à 1804.
Qui dirige le Consulat comme premier consul ?
Napoléon Bonaparte.
Qui choisit les fonctionnaires et les sénateurs parmi les notables ?
Le premier consul.
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