★ À maîtriser
Le Consulat napoléonien s’étend de 1799 à 1804.
Napoléon Bonaparte dirige le Consulat comme premier consul.
Les citoyens élisent des notables dans chaque département, puis le premier consul choisit parmi eux des fonctionnaires et des sénateurs.
📌 La souveraineté est attribuée au peuple, mais le vote est censitaire.
Compléments
Le pouvoir législatif comprend :
Le premier consul propose les lois et en fait exécuter l’application; le Sénat vérifie les lois.
Souveraineté populaire, mais suffrage censitaire
1. Comment la souveraineté populaire s’articule-t-elle avec le droit de vote sous le Consulat ?
2. Quelle situation caractérise la liberté de la presse et le traitement des opposants sous le Consulat ?
3. Une chronologie indique que le rétablissement de la religion catholique a lieu avant la fin du Consulat, en 1804. Quelle année faut-il y inscrire ?
De quelles années à quelles années s’étend le Consulat napoléonien ?
De 1799 à 1804.
Qui dirige le Consulat comme premier consul ?
Napoléon Bonaparte.
Qui choisit les fonctionnaires et les sénateurs parmi les notables ?
Le premier consul.
Comment les citoyens choisissent-ils des notables sous le Consulat ?
Ils les élisent dans chaque département.
À qui la souveraineté est-elle attribuée sous le Consulat ?
Au peuple.
Que permet à Napoléon la Constitution en renforçant le pouvoir exécutif ?
De concentrer les pouvoirs.
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