Fiche de révision : Évolution de l’État royal au Moyen Âge

📋 Plan du Cours

1. La naissance de l’État royal au Moyen Âge
2. L’affirmation de la souveraineté royale interne
3. Le roi, maître de la règle de droit et de la paix publique
4. Le développement de la justice royale et la lutte contre les juridictions concurrentes
5. L’indépendance du roi face à l’Empereur et au Pape
6. Les structures de l’État royal : règles d’hérédité et principes fondamentaux
7. Le gouvernement central et les organes de la couronne
8. L’incorporation et l’organisation de la Nation sous l’État royal
9. Le triomphe de l’État royal et l’affirmation de l’absolutisme
10. Les doctrines de l’absolutisme : Bodin, Bossuet et les monarchomaques
11. L’absolutisme inachevé et contesté au XVIIIe siècle
12. Le despotisme éclairé On en arrive à la logique du despotisme éclairé = idée qu’un pv fort réformerait la société au nom de la

📖 1. La naissance de l’État royal au Moyen Âge

🔑 Notions clés & Définitions

• État royal : Organisation politique centralisée où le pouvoir souverain est concentré dans la monarchie, qui s'est développée en France entre le 11e et le 13e siècle grâce à la croissance économique, démographique et intellectuelle.
• Face à l’Empereur : Dans ces conditions, ce ne sera pas très compliqué pour le Roi de France de s’aƯirmer face à l’Empereur et ceci grâce à l’appui de la papauté.

📝 Points essentiels

• Au 11e-13e siècle, la croissance économique, démographique et intellectuelle favorise la formation de l'État royal.
• Les rois s'entourent de juristes formés au droit romain pour élaborer une théorie de la souveraineté et de l'État.
• Les juristes puisent dans le droit romain et la philosophie antique pour reconstruire l'idée d'État, amorçant la modernité politique.
• La royauté française s'affirme face à l'Empereur, affaibli par des querelles internes, en utilisant des arguments juridiques issus du droit féodal.
• Christ. Donc, il y a un ordre social qui distinct de l’Eglise elle-même puisqu’il lui est antérieur. Par cette idée, on en vient à aƯirmer une autonomie de l’Etat qui n’est pas totalement absorbé par l’Eglise et donc il aƯirme qu’il faut obéir à la puissance séculière qui n’est pas totalement injuste puisqu’elle est naturelle. Alors cette idée d’un droit naturel de l’Etat est aussi existante dans les textes de droit romain. Ces idées restantes conformes au dogme chrétien condamnent l’idée de théocratie pontificale. Cela rejette l’idée même de théocratie : il peut exister un ordre naturel diƯèrent de l’Eglise. Second point est l’idée même si embryonnaire de sentiment nat, en tt cas d’une existence de l’opinion public, d’une appartenance au royaume de Fr exprimée d’une opinion publique qui va soutenir le Roi. Le droit nat de l’E + sentiment nat = formation d’une doctrine : le gallicanisme. Cette doctrine est à la fois religieuse et pol. Sur le plan du gallicanisme pol : c’est une doctrine qui dit que l’Eglise de Fr qui n’est soumise au Pape que pour les Q spirituelles (d’homme) mais elle va rejeter la suprématie du Pape et la doctrine de la théocratie pontificale. Cette doctrine aƯirme que l’Eglise est soumis au Roi au temporelle = le Roi est le protecteur de l’Eglise de France et même des libertés de l’Eglise = de ses privilèges. On va faire une distinction stricte entre le

💡 À retenir

L'élan intellectuel et juridique médiéval, notamment par l'usage du droit romain et du droit féodal, a permis la genèse de l'État royal moderne en France.

📖 2. L’affirmation de la souveraineté royale interne

🔑 Notions clés & Définitions

• Le Roi n’est pas propriétaire : Principe selon lequel la couronne est une fonction intangible et indisponible, distincte de la personne du roi, qui ne peut disposer librement de la couronne ni de ses biens.
• Domaine royal : Ensemble des territoires soumis à la domination directe du roi, devenus inaliénables et appartenant à la couronne, non au roi personnellement.
• Indisponibilité de la couronne : Pb = c’est illégal
• Sur le plan interne : L’aƯirmation de la souveraineté passe par une reprise en main des prérogatives de puissance publique qui ont été usurpées par le seigneur.
• Souveraineté royale : §2 : la mep de l’admin Avec l’aƯirmation de la souveraineté royale on va avoir

📝 Points essentiels

• La couronne désigne l’État abstrait et intemporel, distinct du roi lui-même.
• Les règles coutumières d'hérédité et de primogéniture assurent la transmission de la couronne de père en fils jusqu’au 14e siècle.
• L’exclusion des femmes et des parents par les femmes dans la succession est imposée après 1316 pour préserver la continuité dynastique.
• Le domaine royal devient inaliénable, appartenant à la couronne et non au roi personnellement, renforçant la souveraineté interne.
• Avec la progression de l’idée d’E, on va passer de l’idée de domaine du Roi à l’idée de domaine de la couronne et non plus du Roi.
• Alors on va imposer deux principes d’abord celui de l’exclusion des femmes et on va ensuite exclure les parents par les femmes.

💡 À retenir

Le domaine royal devient inaliénable, appartenant à la couronne et non au roi personnellement, renforçant la souveraineté interne.

📖 3. Le roi, maître de la règle de droit et de la paix publique

🔑 Notions clés & Définitions

• Rôle : Fonction centrale du roi consistant à assurer l’ordre et la stabilité dans le royaume par l’exercice du pouvoir régalien, notamment la justice, la monnaie, la guerre et la paix.
• 3 éléments : J, droit et sécurité.
• Sauvegarde : Protection accordée par le Roi a certaines prsn : Roi octroie lettre de sauvegarde a une prsn, un établissement et cette prns ne peut pas etre attaqué.
• Paix publique : État d’ordre et de stabilité dans le royaume assuré par le roi par l’arbitrage des conflits, l’imposition de l’ordre et le développement de la justice royale.
• Règle de droit : Le roi, maitre de la règle de droit L’idée de loi en tant que règle de droit a portée générale et cette idée de loi n’existait plus au MA.

📝 Points essentiels

• Le roi détient le pouvoir régalien, incluant la justice, la monnaie, la guerre et la paix, qui lui permet d’imposer son autorité sur les seigneurs et les juridictions concurrentes.
• La paix publique est une fonction essentielle du roi pour assurer l’ordre et la stabilité dans le royaume en calmant les conflits et en rendant la justice.
• Le roi est le garant de la règle de droit, affirmant la primauté de son pouvoir sur les autres pouvoirs locaux par le développement de la justice royale.
• La justice royale se développe au XIIIe siècle pour affirmer la primauté du roi sur les pouvoirs locaux, notamment par la création d’un réseau de juridictions royales.
• Roi. Au milieu 13ème s 1258, Roi impose paix générale a nv : interdit guerre pv/duels mais ses prohibitions trop générales et la noblesse va s’y imposer = les duels judiciaires vont durer jusqu’au 15ème. Ils seront encore au 16è autorisés très exceptionnellement par le Roi pour personnages importants. C. Le Roi et la J Le principal droit de souveraineté au MA c’est la prérogative judiciaire qui a une importance particulière et donc sa reconquête va au 13ème s être une priorité pour le Roi car c’est un moyen de s’imposer de manière général et à la diƯérence d’une loi de manière particulière cad que qd on rend une décision de J, on s’adresse à un prsn. Une décision judiciaire normalement a un eƯet et en plus de cela, elle existe même s’il n’y a pas de loi qui règle le pb. EE qd on rend la J on est obligé de prendre une décision et même d’inventer le droit pour la prendre et donc cela permet de faire de la J qu’il y ai un txt de droit ou pas. Le roi connait l’importance de la décision judiciaire et va chercher non pas à détruire tt autre J concurrentes mais à les rabaisser pour aƯirmer sa supériorité dans ce domaine. Pour cela, il va s’eƯorcer de rabaisser les deux principales J concurrentes que sont les J seigneuriales et municipales et de l’autre cote il va essayer de contrôler les J ecclésiastiques. 1. Le développement de la J royale Le Roi va essayer d’atteindre les
• Pour autant est ce que le Roi va légiférer énormément ?

💡 À retenir

La paix publique est une fonction essentielle du roi pour assurer l’ordre et la stabilité dans le royaume en calmant les conflits et en rendant la justice.

📖 4. Le développement de la justice royale et la lutte contre les juridictions concurrentes

🔑 Notions clés & Définitions

• Lutte contre : La démarche visant à affirmer l’autorité judiciaire du roi en réduisant l’autonomie des juridictions seigneuriales et ecclésiastiques pour centraliser la justice.
• Juridictions royales : Un réseau de cours créées par le roi à partir du XIIIe siècle pour exercer la justice en son nom, maillant le royaume et affirmant la souveraineté judiciaire royale.
• Contre les J d’Eglise : Les mesures prises par le roi pour limiter l’autorité judiciaire ecclésiastique, notamment en interdisant l’inquisition et en contrôlant les sentences prononcées par les juridictions d’Église.

📝 Points essentiels

• La justice royale s’étend progressivement face aux juridictions seigneuriales et ecclésiastiques, pour centraliser la justice sous l’autorité du roi.
• Les parlements, cours souveraines, contrôlent l’application des lois royales et peuvent émettre des remontrances, renforçant la centralisation judiciaire.
• Les commissaires royaux sont nommés pour renforcer l’autorité judiciaire du roi dans les provinces, en contrôlant les juridictions locales.
• La lutte contre les juridictions concurrentes vise à soumettre et réduire leur autonomie, notamment par l’interdiction de l’inquisition et la cassation des sentences ecclésiastiques.
• Roi. Au milieu 13ème s 1258, Roi impose paix générale a nv : interdit guerre pv/duels mais ses prohibitions trop générales et la noblesse va s’y imposer = les duels judiciaires vont durer jusqu’au 15ème. Ils seront encore au 16è autorisés très exceptionnellement par le Roi pour personnages importants. C. Le Roi et la J Le principal droit de souveraineté au MA c’est la prérogative judiciaire qui a une importance particulière et donc sa reconquête va au 13ème s être une priorité pour le Roi car c’est un moyen de s’imposer de manière général et à la diƯérence d’une loi de manière particulière cad que qd on rend une décision de J, on s’adresse à un prsn. Une décision judiciaire normalement a un eƯet et en plus de cela, elle existe même s’il n’y a pas de loi qui règle le pb. EE qd on rend la J on est obligé de prendre une décision et même d’inventer le droit pour la prendre et donc cela permet de faire de la J qu’il y ai un txt de droit ou pas. Le roi connait l’importance de la décision judiciaire et va chercher non pas à détruire tt autre J concurrentes mais à les rabaisser pour aƯirmer sa supériorité dans ce domaine. Pour cela, il va s’eƯorcer de rabaisser les deux principales J concurrentes que sont les J seigneuriales et municipales et de l’autre cote il va essayer de contrôler les J ecclésiastiques. 1. Le développement de la J royale Le Roi va essayer d’atteindre les

💡 À retenir

La lutte contre les juridictions concurrentes vise à soumettre et réduire leur autonomie, notamment par l’interdiction de l’inquisition et la cassation des sentences ecclésiastiques.

📖 5. L’indépendance du roi face à l’Empereur et au Pape

🔑 Notions clés & Définitions

• Droit féodal : Système juridique médiéval fondé sur les relations de vassalité et de suzeraineté, utilisé par le roi de France pour affirmer son autorité dans le cadre de la féodalité.
• Face à l’Empereur : Situation politique et juridique où la royauté française affirme son indépendance vis-à-vis du pouvoir impérial, ce dernier étant affaibli par des querelles internes.
• Droit romain : Ensemble des règles juridiques issues de l’Antiquité romaine, mobilisé par l’Empereur pour justifier ses prétentions politiques et son autorité.
• Cette idée : Concept d’une autonomie de l’État distincte de l’Église, reposant sur un ordre naturel antérieur à l’institution ecclésiastique et légitimant l’obéissance à la puissance séculière.

📝 Points essentiels

• La royauté française affirme son indépendance face à l’Empereur, dont le pouvoir est affaibli par des conflits internes.
• Le roi de France s’émancipe progressivement de l’autorité papale au 13e siècle pour renforcer son pouvoir temporel.
• Les arguments juridiques utilisés par le roi s’appuient davantage sur le droit féodal, tandis que l’Empereur invoque le droit romain.
• Cette indépendance marque une étape clé dans la construction d’un État souverain autonome.
• Ils vont les chercher dans le corpus dont ils disposent et l’Empereur va surtt s’appuyer sur le droit romain tandis que le Roi davantage dans le droit féodal.
• Alors, sur le plan théorique, chacun des protagonistes cherchent des arguments de droit, aussi bien le Roi de Fr que l’Empereur car c’est ce principe de gvt médiévale qui va aƯirmer que c’est le droit qui règle les // entre les souverains.

💡 À retenir

Les arguments juridiques utilisés par le roi s’appuient davantage sur le droit féodal, tandis que l’Empereur invoque le droit romain.

📖 6. Les structures de l’État royal : règles d’hérédité et principes fondamentaux

🔑 Notions clés & Définitions

• Principe de catholicité : Exigence que le roi soit catholique, ce qui établit un lien essentiel entre la religion catholique et la légitimité de la royauté.
• Grands oƯiciers : Un statut, ils ont un
• Comme étant : A la diƯérence de l’exercice de la fonction royal les femmes ne sont pas écartées de la régence et donc la personne désignée par la coutume comme étant régente du Royaume est la mère du Roi.

📝 Points essentiels

• L’hérédité masculine et la primogéniture sont les règles fondamentales de transmission de la couronne.
• Le principe de catholicité impose que le roi soit catholique, renforçant le lien entre religion et légitimité royale.
• Ces principes structurent la continuité et la stabilité de l’État royal.
• Les règles de transmission de la couronne seront complétées au 16ème s par une règle particulière qui est la règle de catholicité.

💡 À retenir

L’hérédité masculine et la primogéniture sont les règles fondamentales de transmission de la couronne.

📖 7. Le gouvernement central et les organes de la couronne

🔑 Notions clés & Définitions

• Etienne Marcel : Leader du tiers état au XIVe siècle, connu pour avoir revendiqué une participation accrue du tiers état dans les décisions politiques lors de la révolte de 1358, avant sa mort qui mit fin à ces prétentions.
• États généraux : Organe consultatif convoqué par le roi, représentant les trois ordres de la société, dont la composition a évolué du modèle féodal vers une représentation élargie des élites de la Nation, avec une introduction progressive du système électif.
• Cette Nation : Sens pol de Nation : existence d’une communauté pol alors cette Nation médiévale = ens des prns soumises à l’autorité du Roi et donc qui sont protégés par le Roi qui est garant du bien commun.
• Mandat impératif : Les députés sont liés aux électeurs par un mandat impératif = le mandat est représentation, qui lie le député aux électeurs, est élaboré au moment de la lecture des lettres de convocation.

📝 Points essentiels

• Les États généraux représentent les trois ordres et sont convoqués par le roi comme organe consultatif.
• Les députés aux États généraux sont liés par un mandat impératif, ne pouvant déroger aux instructions des électeurs.
• Les commissaires royaux sont des agents nommés et révocables pour des missions spécifiques, souvent en concurrence avec les officiers.
• Le gouvernement central s’appuie sur une administration complexe pour exercer le pouvoir royal.
• Le Roi peut dissoudre les états généraux en interrompant le vote.

💡 À retenir

Les États généraux représentent les trois ordres et sont convoqués par le roi comme organe consultatif.

📖 8. L’incorporation et l’organisation de la Nation sous l’État royal

🔑 Notions clés & Définitions

• Nation : Communauté politique cohérente née à partir du XIVe siècle, fondée sur un lien direct entre le roi et ses sujets, qui unifie la population sous l’autorité de l’État royal.
• Cette organisation : Cette organisation de la société en trois/tripartite est récupérée par la monarchie.

📝 Points essentiels

• La représentation aux États généraux évolue d’une base féodale vers une représentation élargie des élites de la Nation.
• Le système électif s’impose progressivement pour désigner les représentants aux États généraux.
• Cette organisation politique contribue à l’intégration progressive de la Nation sous l’État royal.
• Le syst électif s’impose progressivement.

💡 À retenir

La représentation aux États généraux évolue d’une base féodale vers une représentation élargie des élites de la Nation.

📖 9. Le triomphe de l’État royal et l’affirmation de l’absolutisme

🔑 Notions clés & Définitions

• Composition : Le conseil n’a pas de sièges fixes et les conseillers non plus.
• Absolutisme : Forme de monarchie dans laquelle la souveraineté est exercée sans partage par la royauté, considérée comme un être d’exception capable de gouverner le royaume, avec un pouvoir qui, bien que sans partage, reste limité par des cadres traditionnels anciens.
• Monarchie de droit divin : Idées sont exposées dans un ouvrage « la pol tirée des propres paroles de l’écriture sainte » : écrit ce livre entre 1670 et 1703 (pendant rallye de Louis révolte des magistrats (noblesse de robe), la noblesse d’épée entre en révolte ouverte contre la Royauté

📝 Points essentiels

• Les guerres de religion affaiblissent la noblesse et favorisent l’émergence d’un pouvoir royal fort.
• La bourgeoisie et le tiers parti soutiennent un pouvoir fort pour assurer la paix civile et l’ordre.
• La théorie de la monarchie de droit divin s’impose pour justifier l’absolutisme royal.
• Le triomphe de l’État royal repose sur la centralisation du pouvoir et la suppression des oppositions aristocratiques.

💡 À retenir

La théorie de la monarchie de droit divin s’impose pour justifier l’absolutisme royal.

📖 10. Les doctrines de l’absolutisme : Bodin, Bossuet et les monarchomaques

🔑 Notions clés & Définitions

• Bodin : Juriste et théoricien politique du XVIe siècle qui a développé la théorie de la souveraineté absolue et indivisible du roi, affirmant que le pouvoir souverain ne peut être partagé ni divisé.
• Monarchie seigneuriale : Donne au souverain la possession des biens et la possession des personnes = dans ce syst, les sujets sont des esclaves du souverain (ne sont pas libres, le Roi en dispose).
• Monarchomaques : Groupe de penseurs protestants et catholiques du XVIe siècle qui ont développé une théorie du contrat social et de l’élection royale, justifiant la résistance et la destitution du tyran.

📝 Points essentiels

• Jean Bodin théorise la souveraineté absolue et indivisible du roi.
• Bossuet défend la monarchie de droit divin, liant pouvoir royal et volonté divine.
• Les monarchomaques développent une théorie du contrat social et de l’élection royale, justifiant la résistance au tyran.
• Ces doctrines offrent des justifications intellectuelles opposées à l’absolutisme royal.
• III). Ils vont reprendre la théorie du contrat/de l’élection royale/de la participation des i représentatives de la Nation = tte la théorie et vont expliquer qu’il faut destituer le Roi tyran. Mais vont aller plus loin en ajoutant que lorsque le Roi est sacré non seulement il est sacré par l’intermédiaire d’un évêque ce qui donne à la catholicité un point important mais surtout lorsqu’il est sacré lors de son serment il dit qu’il va protéger l’Eglise (catholique) et comme dit qu’il va aussi combattre les hérétiques (cad protestants). = les monarchomaques vont dire que le Roi viole son serment s’il ne poursuit pas les hérétiques et donc les sujets sont fondés à le destituer = vont reprendre même argument que les protestants mais pour aboutir à la solution contraire. Vont aller plus loin en disant que si un Roi ne respecte pas ses engagements on peut le destituer mais en l’assassinant = vont dire qu’ils ont totalement le droit voir même le devoir de supprimer roi qui ne respecte pas ses engagements = assassinat légitime = tyrannicide (meurtre du tyran). C’est présenté comme étant une œuvre de salubrité public. Alors la théorie du tyrannicide ne se contente pas d’être une théorie puisque à cette époque c’est une action (ex : moine Jacques Clément assassine Roi Henri III en 1589 car trouve qu’il ne chasse pas suƯisamment les protestants) (ex : Amiral de Coligny) (ex : Roi Henri IV
• Roi va pv exercer ce pv sans partage mais avec limite puisque Bodin et Bossuet pose des limites au gvt absolue.

💡 À retenir

Les doctrines de Bodin, Bossuet et des monarchomaques illustrent les fondements idéologiques de l’absolutisme royal et les contestations intellectuelles qui ont accompagné son affirmation, notamment à travers des visions opposées du pouvoir souverain et de la légitimité politique.

📖 11. L’absolutisme inachevé et contesté au XVIIIe siècle

🔑 Notions clés & Définitions

• Jansénisme : Courant religieux critique du catholicisme, caractérisé par une vision stricte de la grâce divine et une conception pessimiste de la nature humaine, proche des idées protestantes.
• Droit de remontrance : Les troubles qui s’ensuivirent avaient obligé Louis XIV à quitter Paris lorsqu’il était enfant avec sa mère et ne va jamais pardonner aux P d’avoir conduit la révolte
• Parlementaires : A un moment donné, Louis XV va décider de mettre fin à la résistance des parlementaires : en 1771, est face à une nvlle grève parlementaire, la nuit va envoyer des
• XVIIème siècle : On va faire des réformes pour réorganiser jusqu’à la fin du XVIIème siècle le Conseil du roi et l’admin locale.

📝 Points essentiels

• Les parlementaires, souvent jansénistes, s'opposent aux mesures royales orthodoxes.
• Le droit de remontrance permet aux parlements de bloquer les procédures législatives royales.
• L'opposition parlementaire incarne une contestation institutionnelle de l'absolutisme.
• L'absolutisme reste fragile et contesté malgré la centralisation du pouvoir royal.
• Les parlementaires sont souvent jansénistes ou proche du jansénisme et donc quand le Roi va prendre des mesures orthodoxes par // à l’Eglise de Rome, ils vont s’y opposer et vont bcp défendre les jansénistes face au clergé supérieur.

💡 À retenir

Les résistances internes à l'absolutisme au XVIIIe siècle, notamment par l'action des parlementaires et leur droit de remontrance, montrent que le pouvoir royal reste fragile et contesté.

📖 12. Le despotisme éclairé On en arrive à la logique du despotisme éclairé = idée qu’un pv fort réformerait la société au nom de la

🔑 Notions clés & Définitions

• Despotisme éclairé : Doctrine politique du XVIIIe siècle selon laquelle un pouvoir royal fort utilise la raison pour moderniser l'État et réformer la société dans l'intérêt du bien commun.

📝 Points essentiels

• Le despotisme éclairé repose sur l'idée qu'un pouvoir fort peut réformer la société pour le bien général.
• Les monarques éclairés cherchent à moderniser l'État et la société en s'appuyant sur la raison.
• Cette doctrine justifie l'autorité royale tout en promouvant des réformes sociales et économiques.
• Le despotisme éclairé incarne une nouvelle logique politique conciliant autorité et progrès.

💡 À retenir

Le despotisme éclairé illustre la transformation de l'absolutisme en un pouvoir fort qui porte des réformes et favorise le progrès.

📅 Repères chronologiques

📊 Tableaux de Synthèse

Pouvoirs et fonctions du roi au Moyen Âge

Arguments juridiques face à l’indépendance du roi et de l’Empereur

⚠️ Pièges & Confusions Fréquentes

1. Confusion entre le droit féodal et le droit romain comme sources de légitimité
2. Confusion entre la souveraineté du roi et celle de l’Empereur ou du Pape
3. Mélanger la notion d’absolutisme avec une monarchie limitée ou constitutionnelle
4. Confondre la justice royale avec la justice ecclésiastique ou féodale
5. Oublier que la représentation aux États généraux évolue vers une élite élargie
6. Confondre le despotisme éclairé avec un absolutisme traditionnel sans réformes
7. Confusion entre la contestation parlementaire et la remise en cause de la monarchie absolue

✅ Checklist Examen

1. Comprendre la naissance de l’État royal au Moyen Âge
2. Identifier les éléments clés de la souveraineté royale
3. Expliquer la lutte contre les juridictions concurrentes
4. Analyser l’indépendance face à l’Empereur et au Pape
5. Connaître les règles d’hérédité et la structure de l’État royal
6. Décrire l’organisation de la Nation sous l’État royal
7. Comprendre l’affirmation de l’absolutisme et ses doctrines
8. Identifier les résistances à l’absolutisme au XVIIIe siècle
9. Expliquer la logique du despotisme éclairé