Fiche de révision : Histoire des institutions de 1789

📋 Plan du Cours

1. Institutions politiques et administratives
2. Fondements de la monarchie absolue
3. Limites juridiques de la royauté
4. Critiques de la monarchie absolue
5. Nouveaux fondements du pouvoir
6. La Révolution et les cycles constitutionnels

📖 1. Institutions politiques et administratives

★ À maîtriser

📌 Les institutions politiques sont chargées de prendre les décisions et d’organiser la société, tandis que les institutions administratives mettent en œuvre les décisions politiques et assurent l’administration.

Compléments

• En droit, le terme « institutions » peut désigner les institutions politiques et les institutions administratives d’une société.

💡 Astuce mémo

Le politique décide, l’administratif exécute

📖 2. Fondements de la monarchie absolue

🔑 Notions clés & Définitions

• Monarchie absolue : Régime dans lequel le roi concentre le pouvoir entre ses mains et ne le partage pas.
• Souveraineté : En 1576, Jean Bodin définit la souveraineté comme « la puissance absolue et perpétuelle » indispensable au pouvoir politique.

★ À maîtriser

• Dans la monarchie absolue, le roi est :
  • le juge suprême
  • le seul législateur
  • le chef de l’administration
  • le chef de guerre

📌 Même absolu, le pouvoir royal reste soumis à la loi divine, au droit naturel, aux libertés et privilèges accordés, aux coutumes et aux lois fondamentales du royaume.

Compléments

📌 Le droit divin direct signifie que le roi tient son pouvoir de Dieu sans intermédiaire, de sorte que s’opposer au roi revient symboliquement à s’opposer à Dieu.

💡 Astuce mémo

Le roi concentre dans ses mains la couronne, la loi, la justice et l’armée

📖 3. Limites juridiques de la royauté

🔑 Notions clés & Définitions

• Constitution coutumière : Ensemble de règles juridiques non réunies dans un texte formel qui organisent le pouvoir et le statut de la couronne.

📝 Points essentiels

• La succession à la couronne obéit aux principes suivants :
  • hérédité
  • masculinité
  • primogéniture

📌 Le principe de catholicité réserve la couronne à un roi catholique, tandis que le principe d’instantanéité impose que le successeur devienne immédiatement roi après la mort du précédent.

📌 Le domaine de la couronne est inaliénable, car le roi n’en est que l’administrateur et ne peut disposer librement des droits du territoire.

💡 Astuce mémo

Couronne, catholicité, instantanéité, inaliénabilité

📖 4. Critiques de la monarchie absolue

★ À maîtriser

📌 À la fin du XVIIIe siècle, les adversaires de la monarchie absolue lui reprochent de ne pas séparer les pouvoirs et de ne pas garantir les droits individuels contre l’arbitraire royal.

📌 L’Angleterre connaît une monarchie dans laquelle le roi partage le pouvoir avec un Parlement, tandis que les colonies anglaises d’Amérique adoptent en septembre 1787 une constitution de l’Union organisant une république démocratique.

Compléments

• La France de l’Ancien Régime ne possède pas de constitution formelle, mais elle dispose de règles juridiques organisant le pouvoir et faisant du royaume un État distinct de la personne du roi.

💡 Astuce mémo

France : roi absolu ; Angleterre : roi et Parlement ; Amérique : république constitutionnelle

📖 5. Nouveaux fondements du pouvoir

🔑 Notions clés & Définitions

• Contrat social : Théorie selon laquelle les individus constituent la société par un pacte fondamental afin de sortir de l’état de nature et de favoriser leur épanouissement.
• Souveraineté populaire : La souveraineté populaire signifie que la loi exprime la volonté du peuple et que la majorité est censée exprimer la volonté générale lorsque l’unanimité est impossible.

📝 Points essentiels

• La séparation des pouvoirs distingue les fonctions :
  • exécutive
  • législative
  • judiciaire

📌 Dans la conception traditionnelle, la loi doit être conforme aux principes divins ou naturels, tandis que dans la conception moderne elle devient l’expression de la volonté de la population.

💡 Astuce mémo

Contrat social → souveraineté individuelle → séparation des pouvoirs

📖 6. La Révolution et les cycles constitutionnels

★ À maîtriser

• La Révolution de 1789 ouvre l’ère des constitutions, dans laquelle chaque régime définit officiellement les principes, les mécanismes et les organes du pouvoir politique.

• Selon Alexis de Tocqueville dans L’Ancien Régime et la Révolution, la Révolution n’a fait que parachever une évolution commencée sous la monarchie, notamment la construction de l’État.

• Maurice Hauriou identifie des cycles constitutionnels dans lesquels se succèdent un régime dominé par le pouvoir législatif, un régime dominé par le pouvoir exécutif, puis un régime recherchant l’équilibre entre les deux.

• Les trois grandes traditions constitutionnelles françaises sont :

  • la tradition révolutionnaire
  • la tradition césarienne issue du Consulat
  • la tradition parlementaire issue de la monarchie parlementaire

Compléments

• De 1789 à 1848, le premier cycle constitutionnel français se déroule selon la succession de régimes décrite par Maurice Hauriou.

• À partir de 1848 et jusqu’à la fin de la Troisième République, le second cycle constitutionnel français se déroule selon la succession de régimes décrite par Maurice Hauriou.

💡 Astuce mémo

Législatif dominant → exécutif dominant → équilibre des pouvoirs

📊 Tableaux de synthèse

Types de pouvoir politique