Flashcards : Histoire du droit de la famille — 24 cartes

Groupe uni par mariage ou filiation, notion changeante.

Du latin familia, sens pluriel : famille, mais aussi groupe domestique ou patrimonial.

Patriarcale, hierarchique ou relationnelle, varie selon époque et culture.

Union civique et sociale, basé sur le consentement et la capacité.

Engagement, souvent formel, avec transfert du mundium ou consentement.

XIe-XVe siècle, sous contrôle ecclésiastique, avec forme et publicité.

Muntehe = institution, mundium = autorité ou protection sur la personne.

Dot, promesses, et parfois rituels symboliques.

Du XIe au XVe, avec sacrement, forme et lutte contre mariages clandestins.

Nullité civile, sanctions pénales ou ecclésiastiques.

Biologique et juridique, avec présomption de paternité.

Légitime si mariage, illégitime si hors mariage, avec effets différents.

Noyau domestique centré sur le chef de famille.

Pouvoir du chef de famille sur ses membres.

Organisation avec une forte asymétrie, père dominant.

Liens basés sur les relations, plus égalitaires.

Patriarcale, avec patria potestas, puis cognation.

Procréation, cohésion sociale, avec consentement et manus.

Capacité, âge puberté, consentement, absence de formalismes obligatoires.

Entrée dans la famille, effets patrimoniaux et personnels.

Décès, répudiation, divorce, ou perte de consentement.

Grégorienne, sacrement, monopole ecclésiastique, forme et publicité.

Luther : mariage non sacrement, dissolution possible; Trente : indissolubilité.

Ordonnance de Blois, registres, bans, formalités civiles.