Fiche de révision : Histoire, mémoire et justice

📋 Plan du Cours

1. Histoire et mémoire
2. Mémoires de la Seconde Guerre mondiale
3. Devoir de mémoire et lois mémorielles
4. Histoire et justice
5. Procès de Nuremberg
6. Crime contre l'humanité
7. Génocide
8. Justice pénale internationale
9. Historiens dans les procès

📖 1. Histoire et mémoire

🔑 Notions clés & Définitions

• Histoire : L’histoire est une science humaine qui étudie les faits passés avec une exigence d’objectivité grâce à la critique et à la confrontation des sources.
• Mémoire : La mémoire désigne un ensemble de souvenirs liés à un événement vécu par un individu ou un groupe, avec une part affective et donc subjective.
• Sources historiques : Les sources historiques regroupent archives, témoignages et autres traces que l’historien doit replacer dans le contexte de leur création pour les critiquer.
• Récit objectif : Un récit objectif est une production visant à expliquer le passé en s’appuyant sur des méthodes scientifiques de source plutôt que sur des opinions.

📝 Points essentiels

• L’histoire cherche à expliquer le passé de façon neutre en utilisant la critique et la confrontation des sources.
• La mémoire est subjective et partielle, car elle comporte déformations et oublis favorisant l’appartenance à un groupe.
• Les mémoires sont aussi plurielles, ce qui permet à l’historien d’étudier l’évolution des façons de se souvenir.
• Le travail sur la mémoire sert de source pour l’histoire, et l’histoire peut faire évoluer les regards d’un groupe sur son passé.

💡 Astuce mémo

Histoire = critique des sources ; Mémoire = souvenirs avec affect (donc biais).

📖 2. Mémoires de la Seconde Guerre mondiale

🔑 Notions clés & Définitions

• Mémoire officielle : La mémoire officielle est une forme de récit du passé reconnue et mise en scène par l’État, qui valorise certains acteurs et en minore d’autres.
• Mémoires étouffées : Les mémoires étouffées regroupent des récits minorés ou empêchés pendant longtemps, comme ceux de victimes, de la collaboration ou de certains captifs.
• Mémoires révélées : Les mémoires révélées désignent le moment où des récits longtemps réduits au silence refont surface à partir d’un changement de contexte (travaux et procès).
• Robert Paxton : Robert Paxton est un historien dont les travaux, en 1972, mettent en évidence la participation du gouvernement français à la déportation des Juifs.

📝 Points essentiels

• Jusqu’aux années 1970, les mémoires de la Seconde Guerre mondiale sont dominées par une mémoire officielle valorisant la France résistante et minorant la collaboration.
• À partir des années 1970, des mémoires auparavant étouffées (dont celles de victimes et de la collaboration) se réveillent, notamment grâce aux travaux historiques et aux procès.
• Dans les années 1970-1980, des thèses négationnistes heurtent et attaquent la mémoire des génocides juifs et tziganes.
• Le conflit entre mémoires naît d’un événement traumatique qui crée des tensions au sein d’une société ou entre États.

💡 Astuce mémo

2GM : avant 1970 = récit piloté ; après 1970 = récits remontent (et conflits).

📖 3. Devoir de mémoire et lois mémorielles

🔑 Notions clés & Définitions

• Devoir de mémoire : Le devoir de mémoire est une obligation morale faite à un groupe ou à un individu de se souvenir d’un événement tragique pour éviter qu’il ne se reproduise.
• Loi Gayssot : La loi Gayssot de 1990 est une loi mémorielle qui condamne le négationnisme de la Shoah pour empêcher des manipulations de l’histoire.
• Loi Taubira : La loi Taubira de 2001 qualifie la traite et l’esclavage comme un crime contre l’humanité afin de soutenir une reconnaissance des victimes.
• Liberté pour l’histoire : Liberté pour l’histoire est une association fondée en 2005 par Pierre Nora pour défendre les principes de la recherche historique face aux interventions politiques.

📝 Points essentiels

• Le devoir de mémoire apparaît dans les années 1980, porté par la volonté d’empêcher la répétition d’événements tragiques du passé.
• La loi Gayssot de 1990 vise le négationnisme de la Shoah et cherche à bloquer les manipulations du récit historique.
• La loi Taubira de 2001 répond à une demande de reconnaissance d’associations de victimes ou de leurs descendants.
• Le devoir de mémoire crispe une partie des historiens, dont Pierre Nora, qui dénonce des atteintes à la liberté de l’historien.

💡 Astuce mémo

Devoir de mémoire = souvenir prescriptif ; Lois mémorielles = traduction juridique (Gayssot, Taubira).

📖 4. Histoire et justice

🔑 Notions clés & Définitions

• Dé­nazification : La dénazification est un processus engagé après la Seconde Guerre mondiale par les Alliés pour juger les plus hauts dignitaires nazis.
• Tribunal militaire international : Le Tribunal militaire international est la juridiction mise en place à Nuremberg, dotée de juges représentant les vainqueurs.
• Histoire juridique : L’histoire juridique correspond à une situation où des instances politiques ou judiciaires prétendent définir la vérité historique, ce qui est critiqué par certains historiens.
• Principes de Liberté pour l’histoire : Les principes défendus par Liberté pour l’histoire insistent sur l’autonomie de l’histoire vis-à-vis de la religion, de la morale et du droit.

📝 Points essentiels

• Après 1945, les Alliés lancent la dénazification en partie pour juger les plus hauts dignitaires nazis.
• Le procès de Nuremberg s’appuie sur un tribunal pénal international composé de quatre juges issus des vainqueurs, hors la Chine.
• Des historiens reprochent aux lois mémorielles de restreindre la liberté de l’historien en lui imposant des limites sous sanction.
• Le débat oppose une démarche scientifique d’établissement des faits à une logique de jugement et de condamnation.

💡 Astuce mémo

Justice juge des personnes ; Histoire établit des faits avec des sources.

📖 5. Procès de Nuremberg

🔑 Notions clés & Définitions

• Procès de Nuremberg : Le procès de Nuremberg est une procédure menée après la Seconde Guerre mondiale dans la ville de Nuremberg, de 1945 à 1946.
• Tribunal pénal international : Le tribunal pénal international de Nuremberg constitue une nouveauté procédurale pour juger des crimes de grande ampleur.
• Génocide : Le génocide est une notion juridique créée en 1944 par Raphael Lemkin puis reconnue comme crime par l’ONU en 1948.
• Crime contre l’humanité : Le crime contre l’humanité est une notion créée en 1945 pour fonder des accusations au procès de Nuremberg.

📝 Points essentiels

• Le procès se déroule de 1945 à 1946 dans la ville de Nuremberg.
• Le tribunal de Nuremberg permet de créer de nouvelles catégories juridiques pour traiter des crimes d’une ampleur inédite.
• Le génocide sert de catégorie pour penser l’anéantissement d’un groupe humain, telle qu’élaborée à partir de 1944 puis reconnue en 1948.
• Le crime contre l’humanité sert de chef d’accusation, avec une logique qui vise des actes contre des populations civiles.

💡 Astuce mémo

Nuremberg = 1945-1946 : naissance juridique de génocide et crime contre l’humanité.

📖 6. Crime contre l'humanité

🔑 Notions clés & Définitions

• Imprescriptibilité : L’imprescriptibilité signifie que des crimes qualifiés ainsi peuvent être jugés longtemps après les faits, sans délai légal.
• Extension dans les années 1990 : L’extension dans les années 1990 correspond à l’élargissement de la définition dans le cadre de la justice internationale moderne liée à la CPI.
• Cour pénale internationale : La Cour pénale internationale (CPI) est un tribunal permanent créé en 2002 à La Haye, dépendant de l’ONU.

📝 Points essentiels

• Au départ, le crime contre l’humanité vise l’assassinat, l’extermination, la réduction en esclavage, la déportation et la persécution de populations civiles.
• Contrairement aux crimes de guerre, les crimes contre l’humanité sont imprescriptibles.
• Dans les années 1990, la création de la CPI en 2002 élargit le champ : le préalable d’un conflit armé disparaît.
• La CPI ajoute aussi des formes d’atteintes comme la torture, le viol et l’emprisonnement dans sa logique d’incrimination.

💡 Astuce mémo

Crime contre l’humanité = imprescriptible et centré sur les civils, puis champ élargi à la CPI.

📖 7. Génocide

🔑 Notions clés & Définitions

• Objectif d’anéantissement : L’objectif d’anéantissement est l’intention qui vise la disparition du groupe visé, et distingue le génocide d’autres crimes.
• Motifs raciaux religieux ethniques : Les motifs identifiés pour le génocide renvoient à des raisons raciales, religieuses ou ethniques à l’origine de la volonté destructrice.
• Programmation organisée : La programmation organisée renvoie au caractère planifié de l’anéantissement, avec une mise en œuvre systématique.

📝 Points essentiels

• Le génocide est un crime de masse caractérisé par une destruction méthodique d’un groupe humain.
• Trois critères distinguent le génocide : l’objectif d’anéantissement, des motifs raciaux, religieux ou ethniques, et une programmation organisée de l’anéantissement.
• Le génocide se distingue donc des autres crimes contre l’humanité par la combinaison intention + motifs + organisation.
• La notion de génocide est reliée à l’élaboration juridique née dans le contexte de Nuremberg (créée en 1944, reconnue en 1948).

💡 Astuce mémo

Génocide = intention + motif + organisation (3 critères).

📖 8. Justice pénale internationale

🔑 Notions clés & Définitions

• Justice pénale internationale : La justice pénale internationale désigne l’ensemble des mécanismes judiciaires créés pour juger des crimes commis au-delà des cadres nationaux.
• Tribunaux internationaux exceptionnels : Les tribunaux internationaux exceptionnels sont des juridictions créées dans les années 1990 pour juger de nouveaux crimes de masse.
• Rwanda et Ex-Yougoslavie : Le Rwanda et l’Ex-Yougoslavie correspondent aux contextes cités où des tribunaux exceptionnels sont créés pour juger des crimes de masse.
• CPI (Cour pénale internationale) : La CPI est un tribunal international permanent créé en 2002, dont les statuts ont été signés en 1998.

📝 Points essentiels

• Après 1945, la justice pénale internationale se construit pour juger les crimes de guerre commis par les forces de l’Axe.
• Elle se développe dans les années 1990 avec la création de tribunaux internationaux exceptionnels pour de nouveaux crimes de masse au Rwanda et en Ex-Yougoslavie.
• La CPI, créée en 2002, est présentée comme un tribunal permanent voulu pour répondre à ce besoin de poursuites.
• L’efficacité de la CPI est fragilisée : certains États n’ont pas signé ou n’ont pas ratifié les statuts, ce qui limite sa capacité de jugement sur leurs territoires.

💡 Astuce mémo

Après les procès ad hoc des années 1990, on veut du permanent : la CPI en 2002.

📖 9. Historiens dans les procès

🔑 Notions clés & Définitions

• Maurice Papon : Maurice Papon est un ancien responsable administratif poursuivi pour crimes contre l’humanité, avec intervention d’historiens au procès.
• Henry Rousso : Henry Rousso est un historien qui refuse d’être entendu comme témoin ou expert dans des procès pour crimes contre l’humanité.
• Rhétorique judiciaire : La rhétorique judiciaire désigne les pratiques de communication propres à la justice, jugées inadaptées aux historiens lors du procès.

📝 Points essentiels

• Les crimes contre l’humanité étant imprescriptibles, des procès peuvent avoir lieu longtemps après les faits et nécessitent des éclairages contextuels.
• En 1997, Robert Paxton est appelé à témoigner lors du procès de Maurice Papon pour aider à comprendre le contexte de l’époque.
• Henry Rousso estime qu’un historien ne peut pas être un témoin au sens juridique et que son expertise s’accorde mal avec les règles d’une juridiction de jugement.
• Henry Rousso critique aussi l’utilisation en procès de recherches scientifiques, et souligne que les historiens ne sont pas formés à la rhétorique judiciaire.

💡 Astuce mémo

Paxton témoigne ; Rousso refuse : question de rôle (témoin) et de méthode (science vs procès).

📅 Repères chronologiques

1. 1972Robert Paxton démontre la participation du gouvernement français à la déportation des Juifs dans La France de Vichy.
2. 1990Promulgation de la loi Gayssot, condamnant le négationnisme de la Shoah.
3. 2001Promulgation de la loi Taubira, qualifiant la traite et l’esclavage comme un crime contre l’humanité.
4. 2005Pierre Nora fonde l’association Liberté pour l’histoire.
5. 1945Création de la notion de crime contre l’humanité et début du procès de Nuremberg.
6. 1946Fin du procès de Nuremberg.
7. 1944Création de la notion de génocide par Raphael Lemkin.
8. 1948Reconnaissance du génocide comme crime par l’ONU.
9. 2002Création de la Cour pénale internationale (CPI) à La Haye.
10. 1998Signature des statuts de la Cour pénale internationale.

📊 Tableaux de synthèse

Histoire vs mémoire

⚠️ Pièges & confusions fréquents

1. Confondre objectivité et absence de travail sur les sources : l’histoire vise la neutralité via critique et confrontation, pas via des souvenirs bruts.
2. Croire que mémoire et histoire ont le même but : la mémoire cherche à rassembler un récit affectif alors que l’histoire vise l’explication du passé.
3. Penser que le devoir de mémoire est une notion historique : dans le cours, c’est une obligation morale qui déclenche débats et lois mémorielles.
4. Mélanger crime de guerre et crime contre l’humanité : le premier est distingué, alors que le second est imprescriptible et vise notamment des civils.
5. Ignorer les critères spécifiques du génocide : l’intention d’anéantissement, les motifs raciaux/religieux/ethniques et la programmation organisée doivent être réunis.
6. Croire que la CPI peut juger partout : l’efficacité est limitée par le fait que certains États n’ont pas signé ou n’ont pas ratifié les statuts.

✅ Checklist Examen

1. Définir l’histoire et la mémoire et expliquer en quoi elles diffèrent par leurs finalités et leurs modalités de production.
2. Expliquer pourquoi l’histoire et la mémoire peuvent être complémentaires et citer le rôle des mémoires comme objet et comme source.
3. Présenter l’idée de mémoire officielle pour la Seconde Guerre mondiale jusqu’aux années 1970 et ce qu’elle valorise ou minore.
4. Expliquer ce qui permet le réveil des mémoires après les années 1970 et le rôle des travaux historiques et des procès.
5. Définir le devoir de mémoire et relier son apparition aux années 1980 et aux tensions autour des génocides.
6. Citer la loi Gayssot (1990) et ce qu’elle condamne, puis citer la loi Taubira (2001) et ce qu’elle reconnaît.
7. Expliquer pourquoi certains historiens critiquent l’intervention politique et judiciaire sur la vérité historique dans le cadre des lois mémorielles.
8. Rappeler le contexte du procès de Nuremberg, sa période et l’existence d’un tribunal pénal international.
9. Définir crime contre l’humanité et donner les actes cités à l’origine, puis dire pourquoi il est imprescriptible.
10. Définir le génocide comme crime de masse et restituer ses trois critères distinctifs.
11. Décrire l’évolution de la justice pénale internationale après 1945 puis dans les années 1990, en mentionnant tribunaux exceptionnels et CPI.
12. Expliquer les limites d’action de la CPI liées aux signatures et ratifications des statuts.
13. Expliquer le raisonnement d’Henry Rousso pour refuser d’intervenir comme témoin ou expert en procès.
14. Expliquer le rôle joué par Robert Paxton en 1997 lors du procès de Maurice Papon.