Fiche de révision : Histoire politique de la Révolution à 1830

📋 Plan du Cours

1. L’utilitarisme de Jérémy Bentham
2. La société nationale et le rationalisme politique sous la Révolution et l’Empire
3. Le droit et la Constitution de 1791 : création et fondements
4. La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC) : principes clés
5. Le Directoire (1795-1799)
6. Le coup d’État du 18 Brumaire et le Consulat
7. Les institutions du Consulat : Sénat conservateur et pouvoir législatif
8. Le Code civil : élaboration et principes
9. Figures du libéralisme au XIXe siècle : Tocqueville, Chateaubriand, Hugo
10. La monarchie restaurée et la Charte de 1814
11. Le règne de Charles X et son système politique
12. La révolution de 1830 et la monarchie de Juillet

📖 1. L’utilitarisme de Jérémy Bentham

🔑 Notions clés & Définitions

• Conclu : Pensée qui découle d’une vté de célébrité, emprisonné de son idée initiale mais XVI).
• Souveraineté : Exercice de la volonté générale caractérisé par son indivisibilité, son inaliénabilité, son infaillibilité et son absolutisme, ne pouvant être ni transféré ni partagé.
• Infaillible : Qualité attribuée à la volonté générale qui ne peut commettre d'erreur ou se tromper.
• Objectif : Amoindrir les indépendants.

📝 Points essentiels

• L’utilitarisme de Bentham vise à maximiser le bonheur collectif comme critère moral et politique.
• Le principe de la plus grande bonheur évalue les actions selon leur capacité à produire le plus grand bien pour le plus grand nombre.

💡 À retenir

L’utilitarisme de Bentham fonde l’éthique et la politique sur la maximisation du bonheur collectif, en évaluant les actions selon leur aptitude à produire le plus grand bien pour le plus grand nombre.

📖 2. La société nationale et le rationalisme politique sous la Révolution et l’Empire

🔑 Notions clés & Définitions

• 1er degré : Première étape de la Révolution française marquée par l'opposition d'une partie de la noblesse, notamment les hauts magistrats français, aux réformes du roi.
• Bon plaisir » : Volonté du prince ou du souverain considérée non pas comme arbitraire ou capricieuse, mais comme une volonté scientifique et rationnelle, ce que le prince a voulu à la force de loi.
• Rationalisme politique : Courant politique de la Révolution française qui privilégie la raison et la loi comme fondements du pouvoir légitime, rejetant la souveraineté arbitraire.
• Sous l’Ancien régime : Période précédant la Révolution française caractérisée par une constitution coutumière, une monarchie absolue et une organisation sociale fondée sur les privilèges.

📝 Points essentiels

• La société nationale repose sur la nation comme corps social non politiquement constitué, organisé par rapport à l’État.
• Page 2 sur 62 selon laquelle le mauvais tyran peut être assassiné. Jurieu n’est donc pas le premier à développer une théorie de l’insurrection politique. Arrive la révolution d’Angleterre en 1688, qui va susciter des pensées et en particulier celle de Locke qui rédige son Traité du gouvernement civil (1690) et reprend l’idée de ce fameux pacte abordé par Hobbes : un pacte social entre les hommes qui renoncent à quelque chose d’eux-mêmes dans l’intérêt de l’ensemble. Mais il ajoute que cette renonciation ne saurait entrainer des droits naturels (différent de la théorie de Rousseau). Locke distingue : - Les organes législatifs - Les organes qui appliquent la loi = pouvoir exécutif mais aussi judiciaire (donc pas comme la théorie de Montesquieu) - Les relations internationales (qui sont rattachées à l’exécutif dans la théorie de Montesquieu). Fénelon (archevêque de Cambrai) rédige en 1699 un ouvrage qui s’intitule Les aventures de Télémaque (fils d’Ulysse). Fénelon critique la monarchie des flatteurs instaurée par Louis 14, qui isole le roi de son peuple. En 1711, il rédige un autre ouvrage (Les tables de Chaulnes) qui sont un véritable projet de constitution qui propose un contrepouvoir à l’autorité royale par une assemblée tripartite (plus large que les états généraux ou provinciaux puisque territorialement organisés par les diocèses et les provinces).
• Article 17 principe de la propriété privée, les révolutionnaires indique que « La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité. » Déjà affirmé dans l’article 2 ou figurent les droits imprescriptibles. Nécessite publique, doit être évidente, « exige évidemment » principe d’expropriation, sous la condition d’une indemnité. Cet art place la propriété comme un droit fondamental, fonde le principe de liberté individuelle. c’est un critère national, social de la liberté. On détermine le niveau de liberté d’une nation à la protection que cette société apporte à la propriété privé. → symbole dans la nation, de l’individu. Propriété n’est pas seulement immobilière, elle devient de plus en plus mobilière, multiplication des sociétés de capitaux, d’action. Au XIXe s enjeu avec la presse, Principe : la propriété ne sera donc plus collective, il n’y a que des propriétés individuelles Conclu sur la DDHC: Principe de souv nationale, principe légaliste, l’ens est fondé sur la propriété privé qui fonde une responsabilité des individus envers la nation, justifie l’impôt (qui sera essentiellement foncier). La responsabilité individuelle devient le grand principe non exprimé directement mais principe sous jacent de ce qui est

💡 À retenir

La société nationale repose sur la nation comme corps social non politiquement constitué, organisé par rapport à l’État.

📖 3. Le droit et la Constitution de 1791 : création et fondements

🔑 Notions clés & Définitions

• Constitution de 1791 : Première charte constitutionnelle française qui instaure une monarchie constitutionnelle avec séparation des pouvoirs.
• Droit public : Ensemble des principes issus de la Révolution qui régissent l'organisation de l'État et la relation entre l'État et les citoyens.
• États généraux : Il faut donc réunir les états généraux en 1789.

📝 Points essentiels

• La Constitution de 1791 établit une monarchie constitutionnelle avec séparation des pouvoirs.
• Le droit public français reprend les grands principes issus de la Révolution, notamment l’égalité devant la loi.

💡 À retenir

La Constitution de 1791 établit une monarchie constitutionnelle avec séparation des pouvoirs.

📖 4. La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (DDHC) : principes clés

🔑 Notions clés & Définitions

• Fédéralisme : Idée girondine, de faire des 83 départements de Etats indépendants et confédérés.
• Déclaration des droits : Texte fondamental adopté en 1789 qui énonce les principes universels des droits naturels et sert de texte préalable à la Constitution, affirmant la souveraineté populaire et la liberté.

📝 Points essentiels

• La DDHC de 1789 énonce les droits naturels, inaliénables et sacrés de l’Homme.
• La DDHC sert de texte préalable à la Constitution, affirmant la souveraineté populaire et la liberté.

💡 À retenir

La DDHC constitue le fondement des droits universels et établit la légitimité politique de la Révolution française.

📖 5. Le Directoire (1795-1799)

🔑 Notions clés & Définitions

• Directoire : Régime républicain modéré instauré en 1795, caractérisé par un pouvoir exécutif collégial composé de cinq membres nommés par le législatif et un parlementarisme instable.
• Comité de salut public : Organe créé pendant la Révolution française, élu par l'assemblée, chargé de contrôler l'exécutif et de diriger la politique de salut public.
• Tiers état : Devenir l’assemblée nationale constituante, il signe le serment du jeu de paume.

📝 Points essentiels

• Le Directoire succède à la Convention thermidorienne et instaure un régime républicain modéré.
• Le Directoire est caractérisé par un pouvoir exécutif collégial et un parlementarisme instable.

💡 À retenir

Le Directoire succède à la Convention thermidorienne et instaure un régime républicain modéré.

📖 6. Le coup d’État du 18 Brumaire et le Consulat

🔑 Notions clés & Définitions

• Consulat : Consulat installé le 1er janvier 1800.

📝 Points essentiels

• Le coup d’État du 18 Brumaire met fin au Directoire et établit le Consulat.
• Le Consulat concentre le pouvoir exécutif entre les mains de trois consuls, avec Napoléon comme premier consul.
• Page 30 sur 62 Campagne contre l’Angleterre et les Ottomans. Soutient du directoire promis mais n’envoie rien pendant un an et demi. Dégradation de la situation, napoléon entend parler du projet ce sieyès, il confie à Kleber la campagne d’Egypte et reviens sur paris. Napoléon et Talleyrand, pour le bien de la République prennent acte de la faiblesse du directoire et entendant y mettre fin. 1-les députes sont éloignés de Paris, à St cloud. Bonaparte est chargé de l’exécution du décret qui ordonne cet éloignement, de maintenir l’ordre à Paris. 2- à St Cloud, le 19 brumaire, Sieyès manoeuvre auprès des députés. Démission des directeurs. Le 20 brumaire, les conseils abolissent le directoire. On envisage la révision de la Constitution, mise en place d’une commission. Mais besoin d’un exécutif, les directeurs sont remplacés par Sieyès, Ducos et Bonaparte. Exerce le pouvoir sous le nom de consul. Prêtent serment devant les deux conseils, d’être fidèles à la souveraineté du peuple, à la République une et indivisible, liberté égalité et le système représentatif. Une commission intermédiaire issu de deux groupes est chargé d’écrire la Constitution du 22 frimaire an 8 (13 décembre 1799) → en réalité très complexe, rébellion des députés. Cet épisode n’était pas évident. Isolement à St cloud venu comme un coup de force→ coup d’Etat. Le serment rassure les députés et mise en place commission. Ouvre la période du consulat.
• Sénat 4 pluviôse an 8, nommé par Napoléon comme comte de l’empire
• Lazare carneau, né en 1753, famille avocat, il devient militaire dans le régiments du génie car très bon physicien. S’engage en politique devient député AN et convention auprès des girondins. Il s’associe aux montagnards, vote mort L16. Élu membre du comité de salut public, rôle éloigné de paris. Avec barras provoquent la chute de RP. Il est ensuite élu comme directeur. → sympathie royaliste, il s’exil en Allemagne. => division institutionnelle des pouvoirs, conduit à des dissension internes. Objectif des constituants était de diviser l’exécutif → réussite.à l’image des magistrats romain. En divisant le pouvoir on évite le retour à la monarchie. De plus le nombre impair de directeurs, car pendant empire romain tétrarchie entre orient et occident, le nombre impair permet de déséquilibrer le système et avoir une majorité.
• Un autre triumvirat se forme, contre Barthélémy et carneau. Ils sont régicides, passent du coté des royalistes. Parlent aux royalistes. Dissension interne, affaiblit l’exécutif. Barras (et Siéyès) envisage un coup d’Etat. Situation du pays n’est pas favorable à une stabilité. Conjuration des égaux

💡 À retenir

Le 18 Brumaire marque un tournant autoritaire vers un pouvoir exécutif fort sous le Consulat.

📖 7. Les institutions du Consulat : Sénat conservateur et pouvoir législatif

🔑 Notions clés & Définitions

• La Constitution : Pas de préambule, pas de déclaration des droits.
• Les institutions : Conservation du tribunat et d’un corps législatif, qui examine les projets de lois.

📝 Points essentiels

• Le Sénat conservateur est composé de 80 membres inamovibles nommés à vie, chargé de veiller à la constitutionnalité.
• Le Tribunat discute les projets de loi et vote leur adoption ou rejet, agissant comme organe législatif intermédiaire.
• Le Corps législatif, composé de 300 membres, vote les lois sans discussion, sur la base des résumés du Tribunat.
• Ils écoutent les résumés des membres du tribunat.
• => un pouvoir législatif divisé en trois (tribunat, corps législatif, sénat).

💡 À retenir

Le système institutionnel du Consulat repose sur un équilibre entre contrôle conservateur et législation encadrée, avec des organes aux fonctions distinctes.

📖 8. Le Code civil : élaboration et principes

🔑 Notions clés & Définitions

• Code civil : Corpus juridique unifiant le droit civil français en codifiant les règles relatives à la famille, la propriété et les obligations, fondé sur les principes d’égalité devant la loi, de laïcité du droit et de protection de la propriété privée.

📝 Points essentiels

• Le Code civil repose sur des principes d’égalité devant la loi, de laïcité du droit et de protection de la propriété privée.
• Le Code civil unifie le droit civil français en codifiant les règles relatives à la famille, la propriété et les obligations.
• Il y a eu au total 5 projets de code civil.
• Article 17 principe de la propriété privée, les révolutionnaires indique que « La propriété étant un droit inviolable et sacré, nul ne peut en être privé, si ce n'est lorsque la nécessité publique, légalement constatée, l'exige évidemment, et sous la condition d'une juste et préalable indemnité. » Déjà affirmé dans l’article 2 ou figurent les droits imprescriptibles. Nécessite publique, doit être évidente, « exige évidemment » principe d’expropriation, sous la condition d’une indemnité. Cet art place la propriété comme un droit fondamental, fonde le principe de liberté individuelle. c’est un critère national, social de la liberté. On détermine le niveau de liberté d’une nation à la protection que cette société apporte à la propriété privé. → symbole dans la nation, de l’individu. Propriété n’est pas seulement immobilière, elle devient de plus en plus mobilière, multiplication des sociétés de capitaux, d’action. Au XIXe s enjeu avec la presse, Principe : la propriété ne sera donc plus collective, il n’y a que des propriétés individuelles Conclu sur la DDHC: Principe de souv nationale, principe légaliste, l’ens est fondé sur la propriété privé qui fonde une responsabilité des individus envers la nation, justifie l’impôt (qui sera essentiellement foncier). La responsabilité individuelle devient le grand principe non exprimé directement mais principe sous jacent de ce qui est

💡 À retenir

Le Code civil constitue le fondement juridique durable de la société civile française, en unifiant et codifiant les règles essentielles.

📖 9. Figures du libéralisme au XIXe siècle : Tocqueville, Chateaubriand, Hugo

🔑 Notions clés & Définitions

• Tocqueville : Homme politique et penseur français du XIXe siècle, auteur de De la démocratie en Amérique, où il analyse la démocratie et la société civile.
• Hugo : Écrivain romantique français engagé politiquement, qui défend les libertés et la justice sociale.
• Romantisme politique : Courant d'idées mêlant littérature et politique, caractérisé par une valorisation de l'émotion, de la tradition et une critique de la rationalité.

📝 Points essentiels

• Tocqueville analyse la démocratie et la société civile dans De la démocratie en Amérique.
• Chateaubriand incarne le romantisme politique et défend la monarchie traditionnelle.
• Victor Hugo mêle romantisme et engagement politique en faveur des libertés et de la justice sociale.

💡 À retenir

La diversité des expressions du libéralisme français au XIXe siècle se manifeste à travers des figures littéraires et politiques majeures, illustrant différentes approches du romantisme et de la démocratie.

📖 10. La monarchie restaurée et la Charte de 1814

🔑 Notions clés & Définitions

• Monarchie restaurée : Régime politique qui rétablit la dynastie des Bourbons au pouvoir après la chute de Napoléon, marquant la fin de l'Empire et le retour à une monarchie constitutionnelle.
• Charte de 1814 : De nouveau publiée dans les terme suivant » → amendement à la précédente charte.

📝 Points essentiels

• La monarchie restaurée rétablit la dynastie des Bourbons après la chute de Napoléon.
• Il se réjouit de la restauration des bourbons.

💡 À retenir

La restauration incarne un compromis entre la tradition monarchique et les principes constitutionnels, matérialisé par la Charte de 1814 qui instaure une monarchie constitutionnelle.

📖 11. Le règne de Charles X et son système politique

🔑 Notions clés & Définitions

• Règne de Charles X : Période monarchique débutant en 1824, caractérisée par une politique conservatrice et autoritaire visant à renforcer le pouvoir royal, marquée par des tensions avec les libéraux et la société civile.
• Avant la révo : Restaurer un lustre et un prestige d’avant la révolution française.
• Lettres persanes : Œuvre de Montesquieu publiée en 1734, qui critique la société et interroge la nature du meilleur gouvernement en mettant en scène un régime où l'autorité est limitée par la raison.

📝 Points essentiels

• Charles X adopte une politique conservatrice et autoritaire, renforçant le pouvoir royal.
• Son règne est marqué par des tensions croissantes avec les libéraux et la société civile.

💡 À retenir

Le règne de Charles X peut être analysé comme une tentative de retour à l’absolutisme face aux aspirations libérales.

📖 12. La révolution de 1830 et la monarchie de Juillet

🔑 Notions clés & Définitions

• Monarchie de juillet : = régime transitoire vers un régime parlementaire qui repose sur la souveraineté populaire.
• Monarchie constitutionnelle : Forme de gouvernement dans laquelle le pouvoir du roi est limité par une constitution garantissant des libertés et un parlement élu.
• Louis XVIII : Retour de louis XVIII au pouvoir, constant devient un des chefs du parti libéral.

📝 Points essentiels

• La révolution de 1830, dite des Trois Glorieuses, renverse Charles X et instaure la monarchie de Juillet.
• La Charte constitutionnelle de 1830 modifie la Charte de 1814, affirmant le roi des Français et élargissant les libertés.
• Page 54 sur 62 Les électeurs font partie de la bourgeoisie. On supprime un niv intermédiaire. Car on élisait un collège qui élisait les députés. Cette réforme prise en février 1817, la monarchie et la charte sont placées entre les mains de la bourgeoisie possédante. Les doc veulent mettre l’accent sur la classe moyenne. Les ultras méprisent la réforme et les bourgeois. Reprennent un mode à deux degrés. Système mixte au coeur de la monarchie, député issus de la riche noblesse, les docs persistent dans la mise en place d’un suffrage censitaire non dilué. 5 février, la loi est votée. Les doc l’emportent. En apparence le gouvernement triomphe, en réalité R voit déjà un pb, il accepte la réforme à reculer, il sait qu’il va être victime de cette classe moyenne. Les docs et les ultras acceptent…. Pratique parlementaire, qui aboutit à une meilleur perception des jeux des chambres. Le parlementarisme se développe jusqu’en 1830. Le 9 oct 1818, la France est libérée. Retrait des troupes alliées prévue pour le 30 nov. négociations internationales. Succès diplo de R, renforce les oppositions, les ultras sont plus virulent que jamais. Élection en octobre. Les discussion sur la loi n’ont pas permis la grande réforme voulue par les ultras donc renouvellement d’un cinquième tous les ans. → victoire pour une partie des libéraux (doc) qui n’est plus royaliste. Retour des bonapartistes dans le

💡 À retenir

La révolution de 1830, dite des Trois Glorieuses, renverse Charles X et instaure la monarchie de Juillet.

📅 Repères chronologiques

📊 Tableaux de Synthèse

Principes de l'utilitarisme de Bentham

⚠️ Pièges & Confusions Fréquentes

1. Confusion entre la maximisation du bonheur et la recherche du plaisir.
2. Confusion entre la souveraineté populaire et la souveraineté absolue.
3. Confusion entre la Constitution de 1791 et la Charte de 1814.
4. Confusion entre le Directoire et le Consulat.
5. Confusion entre le Code civil et le Code pénal.
6. Confusion entre la monarchie restaurée et la monarchie de Juillet.

✅ Checklist Examen

1. Comprendre le principe de la maximisation du bonheur selon Bentham.
2. Identifier les caractéristiques de la souveraineté selon la pensée révolutionnaire.
3. Connaître les principes fondamentaux de la DDHC.
4. Différencier le Directoire du Consulat.
5. Connaître les principes du Code civil.
6. Identifier les figures du libéralisme au XIXe siècle.
7. Comprendre la transition entre la monarchie restaurée et la monarchie de Juillet.
8. Connaître les événements de la révolution de 1830.