Fiche de révision : Introduction à la société féodale médiévale

📋 Plan du Cours

1. L’an 1000 ou le printemps du monde
2. L’expansion démographique de l’an 1000 à 1250
3. La conquête des sols et expansion agricole
4. La noblesse : caractère, acquisition et privilèges
5. Le fief : définition, évolution et organisation
6. La seigneurie justicière
7. La royauté et la monarchie féodale
8. L’évolution de la fonction royale et pouvoirs du roi
9. Le domaine de la couronne et ses dérogations
10. Le gouvernement et l’administration du royaume jusqu’au 12ème siècle
11. Roture et servage dans la société féodale
12. Les tenures roturières et serviles

📖 1. L’an 1000 ou le printemps du monde

🔑 Notions clés & Définitions

• Printemps du monde : Expression d'origine chrétienne et mystique désignant une période de renouveau en Europe médiévale autour de l'an 1000, marquée par une expansion démographique et la conquête progressive des sols.
• Dynastie carolingienne : Famille régnante au 9ème siècle dont les conflits dynastiques ont conduit à l'effondrement des structures monarchiques centrales et au partage de l'empire carolingien.
• Traité de Verdun : Accord conclu en 843 entre les trois fils de Louis le Pieux qui divise l'empire carolingien en trois royaumes, provoquant une fragmentation politique majeure et favorisant l'émergence du féodalisme.
• Invasions normandes : Invasions débutant vers 850 par des peuples nordiques qui ont contribué à une période de troubles en Europe, perturbant la stabilité politique et économique.
• Invasions sarrasines : Invasions venues du sud par des peuples sarrasins qui ont participé à la période troublée précédant l'an 1000 en Europe.

📝 Points essentiels

• Le traité de Verdun en 843 a divisé l’empire carolingien en trois royaumes, provoquant une fragmentation politique majeure qui a favorisé l’émergence du féodalisme.

💡 À retenir

Le traité de Verdun en 843 a divisé l’empire carolingien en trois royaumes, provoquant une fragmentation politique majeure qui a favorisé l’émergence du féodalisme.

📖 2. L’expansion démographique de l’an 1000 à 1250

🔑 Notions clés & Définitions

• Il faut s’interroger : Quelles sont leurs valeurs spirituelles, quelles sont les tendances religieuses.
• Population du royaume : Ensemble des habitants du royaume, dont le nombre est passé d’environ 5 millions au 10ème siècle à 14-15 millions vers 1250.
• Règne de Saint-Louis : Période historique s’étendant jusqu’en 1250, marquée par une forte croissance démographique du royaume.

📝 Points essentiels

• La population du royaume a doublé entre l’an 1000 et 1250, passant d’environ 5 millions à 14-15 millions, grâce à un réchauffement climatique, une période d’accalmie des conflits et des progrès agricoles.
• Cette croissance démographique a été un moteur essentiel des transformations sociales et économiques du Moyen Âge central.

💡 À retenir

La croissance démographique entre 1000 et 1250 a profondément influencé la société médiévale, en stimulant l’expansion agricole et en favorisant l’émergence du nouvel ordre féodal.

📖 3. La conquête des sols et expansion agricole

🔑 Notions clés & Définitions

• Concilium : Le vassal a un devoir d’assistance vis-‡-vis de son seigneur.
• Deux hypothèses : Si la fille est mariée, c’est son mari qui accompli les services nobles du fief et qui va la représenter pour assumer les obligations fÈodaux-vassalique.
• Elle se dÈroule : Le seigneur va désengager l’ancien vassal par un rite inverse à celui de l’investiture, on dit que le vassal se dévêt de son fief.
• Les consÈquences : Pillages, assassinant et beaucoup d’enlèvement car il génère le paiement de rançon.

📝 Points essentiels

• À partir du 11ème siècle, un vaste mouvement de défrichement a permis la mise en culture de nouvelles terres sous la direction des seigneurs.
• L’introduction de la charrue et la pratique de l’assolement ont amélioré la productivité agricole et réduit la dépendance à l’écobuage.

💡 À retenir

Les innovations agricoles telles que la charrue et l’assolement, combinées au défrichement, ont transformé le paysage rural et soutenu l’expansion féodale en augmentant la productivité et en élargissant les terres cultivables.

📖 4. La noblesse : caractère, acquisition et privilèges

🔑 Notions clés & Définitions

• Noblesse : Une élite sociale caractérisée par un sentiment de supériorité lié à la naissance guerrière, à la possession de terres nobles et à la vassalité, avec un rôle central dans la société médiévale.

📝 Points essentiels

• La noblesse se caractérise par un sentiment de supériorité lié à la naissance guerrière et à la vassalité.
• La noblesse peut s’acquérir par naissance, acquisition d’un fief, mariage ou faveur royale.
• L’acquisition de la noblesse peut passer par : - l’acquisition d’un fief, une terre noble, une tenure noble - de la naissance, de l’hérédité - une alliance, un mariage - grâce à la faveur du roi, grâce à un pouvoir régalien qui provient de l’autorité suprême 1.Acquisition d’un fief Le fief est une tenure noble que le seigneur va concÈder au chevalier pour lui permettre de vivre noblement.

💡 À retenir

La noblesse constitue une élite sociale définie par ses origines, ses modes d’acquisition variés et ses privilèges spécifiques, jouant un rôle central dans la société médiévale.

📖 5. Le fief : définition, évolution et organisation

🔑 Notions clés & Définitions

• Fief : Terre concédée par un seigneur à un vassal à travers un formalisme juridique strict, en échange de services, notamment militaires, qui jusqu’au 12ème siècle n’était pas patrimoniale et constitue la base de la relation vassal-seigneur.
• Tenure noble : Mode de possession d’une terre noble, souvent sous forme de fief, conférant au détenteur des obligations envers le seigneur.

📝 Points essentiels

• Le fief est une terre concédée par un seigneur à un vassal en échange de services, avec un formalisme juridique strict.
• Jusqu’au 12ème siècle, le fief n’était pas patrimonial, il ne faisait pas partie du patrimoine personnel du vassal.
• Le fief est à l’origine lié au bénéfice carolingien et constitue la base de la relation vassal-seigneur.
• Le fief apparait ici comme un bien public concÈdÈ ‡ un agent, une autorité publique en échange de l’exercice de service public, c’est une terre fiscale assortie de Téléchargé par Alexia BAHIN ([email protected]) lOMoARcPSD|52724172 droit fiscaux.
• Le fief puise son origine dans le bÈnÈfice carolingien.

💡 À retenir

Le fief est un instrument juridique et social central dans la structuration des relations féodales, évoluant vers la patrimonialité à partir du 12ème siècle.

📖 6. La seigneurie justicière

🔑 Notions clés & Définitions

• Seigneurie justicière : Domaine sur lequel le seigneur exerce le pouvoir judiciaire, lui permettant de régler les conflits, faire appliquer ses règlements et maintenir l’ordre intérieur.
• Justice seigneuriale : Pouvoir exercé par le seigneur pour administrer la justice dans sa seigneurie, avec des décisions souveraines jusqu’au 13ème siècle, incluant la gestion des conflits et l’application des établissements.
• Seigneurie Èconomique : Organisation économique de la seigneurie où le seigneur perçoit des revenus financiers à travers diverses redevances et taxes sur ses terres.
• Téléchargé par Alexia BAHIN (bahinalexia : Téléchargé par Alexia BAHIN ([email protected]) lOMoARcPSD|52724172 En synthËse, le roi ne peut pas disposer de la couronne de France car il s’agit d’un bien public.

📝 Points essentiels

• La seigneurie justicière confère au seigneur le pouvoir d’exercer la justice sur ses terres, renforçant son autorité locale.
• Ce pouvoir judiciaire est un élément clé de l’organisation féodale, distinguant les seigneurs par leurs droits et prérogatives.

💡 À retenir

La justice seigneuriale constitue un fondement essentiel du pouvoir local féodal en permettant au seigneur d’exercer une autorité souveraine sur sa seigneurie.

📖 7. La royauté et la monarchie féodale

🔑 Notions clés & Définitions

• Un autre principe : L’indisponibilité de la couronne B- Le principe de l’indisponibilité de la couronne Est-ce qu’un roi de France à le droit de désigner lui-mÍme un hÈritier ou d’exclure de la couronne un de ses fils ?
• Royauté : Forme d’autorité médiévale exercée par le roi, qui agit comme un seigneur au sommet de la hiérarchie féodale, avec un pouvoir direct sur son domaine royal, une autorité sur les seigneuries dépendantes et une influence limitée sur les grands vassaux.
• Ordre féodal : Système social et politique structuré par des relations de vassalité, où le roi est un seigneur parmi d’autres mais occupe la position la plus élevée dans la pyramide sociale.

📝 Points essentiels

• La royauté s’inscrit dans l’ordre féodal, où le roi est un seigneur parmi d’autres mais au sommet de la pyramide sociale.
• La monarchie féodale est née du désordre carolingien et s’appuie sur un réseau complexe de relations vassaliques.

💡 À retenir

La royauté s’inscrit dans l’ordre féodal, où le roi est un seigneur parmi d’autres mais au sommet de la pyramide sociale.

📖 8. L’évolution de la fonction royale et pouvoirs du roi

🔑 Notions clés & Définitions

• Seigneur roi : Un prince féodal qui exerce une autorité locale parmi d'autres seigneurs avant que son pouvoir ne s'affirme progressivement par le sacre et l'élection par les grands du royaume.
• Pouvoir royale : L'autorité politique et juridique du roi qui se construit progressivement, passant d'un pouvoir seigneurial à une souveraineté centralisée légitimée notamment par le sacre et la reconnaissance des grands du royaume.
• Fonction au service : La charge ministérielle investie au roi, qui agit comme administrateur du royaume au service de la couronne, gérant ses intérêts sans en être propriétaire ni pouvoir disposer librement par traité ou testament.
• Domaine de la couronne : L'ensemble des terres sur lesquelles le roi exerce sa souveraineté et ses prérogatives, acquises par divers modes juridiques, et qui constituent un patrimoine inaliénable lié à la couronne et non à la personne du roi.
• Inalliabilité du domaine : Encore affirmé au plan juridique dans la seconde moitiÈ du 16Ëme siËcle.

📝 Points essentiels

• Le roi est d’abord un seigneur parmi d’autres, son pouvoir s’affirme progressivement à travers le sacre et l’élection par les grands du royaume.

💡 À retenir

Le roi est d’abord un seigneur parmi d’autres, son pouvoir s’affirme progressivement à travers le sacre et l’élection par les grands du royaume.

📖 9. Le domaine de la couronne et ses dérogations

🔑 Notions clés & Définitions

• Dans le domaine : En droit féodal, cette expression désigne les terres directement contrôlées par le roi, qui constituent la base matérielle de son pouvoir.
• Officier de la couronne : Un officier de la couronne est une personne nommée par le roi pour exercer une charge publique au service de l'État, avec des fonctions précises et une révocabilité à la volonté du roi, assurant ainsi une fidélité particulière.
• 12Ëme siËcle : Le 12ème siècle est une période historique durant laquelle la condition juridique des serfs est encore désignée par le terme latin Servius, reflétant une situation servile distincte de l'esclavage antique, avec une évolution progressive de leur statut.

📝 Points essentiels

• Certaines dérogations permettent au roi d’exercer des prérogatives exceptionnelles sur son domaine, distinctes de celles des autres seigneurs.
• Le domaine de la couronne regroupe les terres directement contrôlées par le roi, base matérielle de son pouvoir.

💡 À retenir

Le domaine royal, en tant que base économique et politique, est essentiel à la monarchie car il regroupe les terres contrôlées directement par le roi, qui bénéficie en outre de prérogatives exceptionnelles sur ce domaine.

📖 10. Le gouvernement et l’administration du royaume jusqu’au 12ème siècle

🔑 Notions clés & Définitions

• Royaume Jusqu’au 12Ëme siËcle : Jusqu’au 12ème siècle, le pouvoir du roi est limité, souvent confiné à son domaine et à ses vassaux directs, avec une administration embryonnaire et une gouvernance décentralisée reposant sur des seigneurs locaux et des structures féodales.

📝 Points essentiels

• L’administration royale est embryonnaire, le gouvernement repose sur des seigneurs locaux et des structures féodales décentralisées.
• Jusqu’au 12ème siècle, le roi exerce un pouvoir limité, souvent cantonné à son domaine et à ses vassaux directs.

💡 À retenir

Le pouvoir royal jusqu’au 12ème siècle est limité et décentralisé, avec une administration encore embryonnaire.

📖 11. Roture et servage dans la société féodale

🔑 Notions clés & Définitions

• Roture : La féodalité s’exprime avant tout par la terre.
• Servage : Condition des serfs attachés à la terre, soumis à des incapacités juridiques notamment en matière de successions et de justice, ainsi qu'à des obligations personnelles envers leur seigneur.
• Établir dans : Expression utilisée pour désigner la reconnaissance ou la fixation d'un statut ou d'une condition dans le cadre de la société féodale.
• Dans la mesure : Expression indiquant une limitation ou une condition dans la portée des droits ou obligations, notamment concernant la capacité des serfs à tester sous certaines conditions.

📝 Points essentiels

• La société féodale est structurée en trois ordres : noblesse, clergé et roture, cette dernière incluant les serfs.
• Les serfs sont attachés à la terre et soumis à des incapacités en matière de successions et de justice, tandis que les roturiers sont des hommes libres soumis à des redevances et corvées limitées par la coutume.

💡 À retenir

La société féodale est structurée en trois ordres : noblesse, clergé et roture, cette dernière incluant les serfs.

📖 12. Les tenures roturières et serviles

🔑 Notions clés & Définitions

• Tenures roturières : Des terres concédées à des hommes libres qui doivent s'acquitter d'obligations contractuelles envers le seigneur, notamment le paiement d'un cens, reconnaissant la souveraineté seigneuriale sur la terre.
• Tenures serviles : Des terres occupées par des serfs soumis à la domination du seigneur, avec des obligations spécifiques liées à leur condition servile et à l'attachement à la terre.
• Alleu : Une terre en pleine propriété, libre de toute sujétion féodale, échappant au système féodal et transmissible sans lien avec une seigneurie.
• Tenures domaniales : Le support de cette organisation féodale qu’elle soit roturière ou servile.

📝 Points essentiels

• Les tenures roturières sont des terres concédées à des hommes libres soumis à des obligations contractuelles, notamment le paiement d'un cens qui diminue avec l'inflation et constitue une redevance de souveraineté.
• Les tenures serviles correspondent à la condition servile des serfs attachés à la terre, tandis que l’alleu désigne une terre libre de toute sujétion féodale.
• Le fief constitue la tenure noble, distincte des tenures roturières et serviles.

💡 À retenir

Les tenures roturières sont des terres concédées à des hommes libres soumis à des obligations contractuelles, notamment le paiement d'un cens qui diminue avec l'inflation et constitue une redevance de souveraineté.

🧩 Compléments de couverture

1. Détail source à réviser : historique au droit S2 (PDF) Introduction Historique au Droit (Université de Perpignan Via Domitia) Scanne pour ouvrir sur Studocu Studocu n'est pas sponsorisé ou supporté par une université ou un lycée Introduction hist (Source: "historique au droit S2 (PDF) Introduction Historique au Droit (Université de Perpignan Via Domitia) Scanne pour ouvrir sur Studocu Studocu n'est pas sponsorisé ou supporté par une université ou un lycée Introduction historique au droit S2 (PDF) Introduction Historique au Droit (Université de Perpignan Via Domitia) Scanne pour ouvrir sur Studocu")
2. Détail source à réviser : cheval de poste ª car pour allait d’un point à un autre on utilisait un cheval qui s’épuisait rapidement, il fallait don en changer dans un relais de poste, prendre un autre cheval pour continuer son chemin et l‡ la cout (Source: "cheval de poste ª car pour allait d’un point à un autre on utilisait un cheval qui s’épuisait rapidement, il fallait don en changer dans un relais de poste, prendre un autre cheval pour continuer son chemin et l‡ la coutume avait changÈ. La coutume est une source principale. Ce pluralisme s’exprime aussi au travers du droit du roi. Il dÈveloppement sa")
3. Détail source à réviser : ils perturbent la production agricole et finissent par entrainer les mauvaises rÈcoltes. Les mauvaises rÈcoltes gÈnËrent le second pend : - famine qui entraine de - grave ÈpidÈmie : la peste de 950 Cette vision est ‡ rel (Source: "ils perturbent la production agricole et finissent par entrainer les mauvaises rÈcoltes. Les mauvaises rÈcoltes gÈnËrent le second pend : - famine qui entraine de - grave ÈpidÈmie : la peste de 950 Cette vision est ‡ relativiser, cette dÈpression est certaine mais elle est amplifiÈe par un phÈnomËne ‡ mi-chemin entre le christianisme et le")
4. Détail source à réviser : microcosmes qui vivent pratiquement en autarchie et au sein desquels un seigneur ‡ la fois chef militaire et politique rËgne en maitre : c’est la seigneurie. Ce systËme social est adaptÈ ‡ une civilisation en pÈriode de (Source: "microcosmes qui vivent pratiquement en autarchie et au sein desquels un seigneur ‡ la fois chef militaire et politique rËgne en maitre : c’est la seigneurie. Ce systËme social est adaptÈ ‡ une civilisation en pÈriode de crise. LÈvi-Strauss l’explique parfaitement. Ce systËme social est parfaitement adaptÈ ‡ une sociÈtÈ en pÈriode de crise complétement")
5. Détail source à réviser : de cet ordo pour les besoins du combattant. Cela se constate dès l’époque carolingienne. La cavalerie se développe, dès le 9Ëme siËcle elle se transforme : c’est l’invention de l’étrier. Par conséquent, la cherté de ses (Source: "de cet ordo pour les besoins du combattant. Cela se constate dès l’époque carolingienne. La cavalerie se développe, dès le 9Ëme siËcle elle se transforme : c’est l’invention de l’étrier. Par conséquent, la cherté de ses équipements va faire d’un noble des hommes riches et la noblesse se distingue par cette richesse. L’homme noble se distingue aussi")
6. Détail source à réviser : qualité de noble en exerçant les fonctions d’écuyers ou de damoiseau qui sont au service du chevalier. L’hérédité de la noblesse devenue héréditaire va fournir de nombreux soldats de profession. C’est essentiel dans un m (Source: "qualité de noble en exerçant les fonctions d’écuyers ou de damoiseau qui sont au service du chevalier. L’hérédité de la noblesse devenue héréditaire va fournir de nombreux soldats de profession. C’est essentiel dans un monde particulièrement insÈcuritaire o˘ les guerres privÈes sont nombreuses. Maos dËs la fin du 12Ëme siËcle les guerres privÈes diminuent.")
7. Détail source à réviser : on parle de lettre d’anoblissement, les lettres d’anoblissement sont du domaine exclusif du roi. Le roi peut anoblir tel ou tel individu. Cet anoblissement peut aussi découler de la vente d’une charge, de la vente d’un o (Source: "on parle de lettre d’anoblissement, les lettres d’anoblissement sont du domaine exclusif du roi. Le roi peut anoblir tel ou tel individu. Cet anoblissement peut aussi découler de la vente d’une charge, de la vente d’un office. En effet, le roi crée des fonctions, des charges, des offices, ce sont des charges administratives ou judiciaires. Une fois crÈe, le")
8. Détail source à réviser : d’une faculté de représentation. C’est un héritage des dynasties carlovingiennes et mérovingiennes. Il ne va pas se battre lui-même dans ce duel judiciaire, il va faire combatte un homme de son entourage. S’il décide de (Source: "d’une faculté de représentation. C’est un héritage des dynasties carlovingiennes et mérovingiennes. Il ne va pas se battre lui-même dans ce duel judiciaire, il va faire combatte un homme de son entourage. S’il décide de participer lui-même au duel, il aura la faculté d’utiliser ses propres armes et non les armes proposÈes par le juge. Il peut aussi")
9. Détail source à réviser : nobles par l’achat des fiefs. En justice on assite ‡ la disparition des cours fÈodales et avec cette disparation la fin du jugement par les pairs pour les nobles. Les nobles conservent cependant un certain nombre de priv (Source: "nobles par l’achat des fiefs. En justice on assite ‡ la disparition des cours fÈodales et avec cette disparation la fin du jugement par les pairs pour les nobles. Les nobles conservent cependant un certain nombre de privilËges amis cette noblesse des origines est de plus en plus concurrences par la noblesse de robe, de lettre, de cloche. Section 2 : La")
10. Détail source à réviser : du fief, symbole du confiance rÈciproque à travers l’osculum pacis que les stoïciens, les Grecs appelé le stoma. La foi : acte fondamental. La confiance s’est nouée à travers la ritualisation. Mais dÈsormais cette confia (Source: "du fief, symbole du confiance rÈciproque à travers l’osculum pacis que les stoïciens, les Grecs appelé le stoma. La foi : acte fondamental. La confiance s’est nouée à travers la ritualisation. Mais dÈsormais cette confiance prend une tournure divine, c’est la foi qui se manifeste par un serment de fidélité qui est prÍter par le vassal. Le vassal va poser")
11. Détail source à réviser : une opération militaire de quelques jours. Ce sont des opérations de maintien de l’ordre à l’intérieur de la seigneurie. La chevauché est une opération militaire qui ne peut excÈder une journÈe de marche maximum dans la (Source: "une opération militaire de quelques jours. Ce sont des opérations de maintien de l’ordre à l’intérieur de la seigneurie. La chevauché est une opération militaire qui ne peut excÈder une journÈe de marche maximum dans la seigneurie, en cas d’engagement armée une semaine de bataille. Il y a aussi une opÈration appelÈe estage qui consiste ‡")
12. Détail source à réviser : 10Ëme et 11Ëme siËcle la capacitÈ pour le vassal à transmettre son fief d’une façon automatique. La jouissance du fief est une jouissance viagère qui dure tend que le vassal est en vie. Mais à la mort de vassal le seigne (Source: "10Ëme et 11Ëme siËcle la capacitÈ pour le vassal à transmettre son fief d’une façon automatique. La jouissance du fief est une jouissance viagère qui dure tend que le vassal est en vie. Mais à la mort de vassal le seigneur peut récupérer le fief, il n’a pas ‡ transmettre le fief à l’héritier du vassal, la transmissibilité n’est pas automatique. De plus, on")
13. Détail source à réviser : qui concerne ´ l’instrumentum fundi » c’est l’instrument du sol c’est-‡-dire tout ce qui est rattachÈ au sol pour la culture (les b‚timents, les outils, les serfs). Téléchargé par Alexia BAHIN ([email protected]) lOM (Source: "qui concerne ´ l’instrumentum fundi » c’est l’instrument du sol c’est-‡-dire tout ce qui est rattachÈ au sol pour la culture (les b‚timents, les outils, les serfs). Téléchargé par Alexia BAHIN ([email protected]) lOMoARcPSD|52724172 Il y a aussi les obligations du seigneur et de son vassal. DÈsormais, tout cela est devenu beaucoup contractuel dans la")
14. Détail source à réviser : devenir vassal se fait concÈder une terre qui lui appartient. Ces terres sont des alleux, ce sont des terres qui appartiennent ‡ des hommes libres. Ces terres sont libres de tout service, de toutes redevances, de tous dr (Source: "devenir vassal se fait concÈder une terre qui lui appartient. Ces terres sont des alleux, ce sont des terres qui appartiennent ‡ des hommes libres. Ces terres sont libres de tout service, de toutes redevances, de tous droit, ce sont les alleux du bas germain AlÙd. Ce sont ces alleux qui apparaissaient dÈj‡ existants au Haut Moyen Age sous la dynastie")
15. Détail source à réviser : ainé. Ce système du parage possède trop d’inconvénient, il disparait au 13Ëme siècle, il va être abandonné au profit du droit d’Hèmes. Ainsi, l’ainé reçoit le château plus une large part des terres et le reste des terres (Source: "ainé. Ce système du parage possède trop d’inconvénient, il disparait au 13Ëme siècle, il va être abandonné au profit du droit d’Hèmes. Ainsi, l’ainé reçoit le château plus une large part des terres et le reste des terres est partagé entre les frères et sœurs. Le problème est que l’ainé a reçu le château et la plupart des terres, il peut vivre mais les")
16. Détail source à réviser : de quinte et le droit d’amortissement c’est que les frais de mutation sont plus élevés. Pour l’achat par un laïque les droits de mutations sont de 20% mais dans le cadre du droit d’amortissement, les frais équivalent à u (Source: "de quinte et le droit d’amortissement c’est que les frais de mutation sont plus élevés. Pour l’achat par un laïque les droits de mutations sont de 20% mais dans le cadre du droit d’amortissement, les frais équivalent à un tiers de la valeur du fief, ils sont plus importants. Pourquoi prÈvoir des frais de mutations en cas de vente ‡ une personne morale ?")
17. Détail source à réviser : de fait va pousser deux acteurs ‡ lutter contre cette violence : - d’une part l’Eglise qui tente de pacifier, d’empêcher les conflits - d’autre part l’autorité royale qui au fur et à mesure de son développement tente éga (Source: "de fait va pousser deux acteurs ‡ lutter contre cette violence : - d’une part l’Eglise qui tente de pacifier, d’empêcher les conflits - d’autre part l’autorité royale qui au fur et à mesure de son développement tente également d’endiguer cette violence ce qui est un moyen d’afficher sa prééminence. 1.L’élan pacificateur de l’Eglise Pluralisme juridique :")
18. Détail source à réviser : Ítre reprise par les deux conciles de Clermont c’est l’interdiction des combats du mercredi soir au lundi matin. On ne peut plus se battre que 80 jours par an. Ce dispositif permet d’éviter les conflits endémiques, qui s (Source: "Ítre reprise par les deux conciles de Clermont c’est l’interdiction des combats du mercredi soir au lundi matin. On ne peut plus se battre que 80 jours par an. Ce dispositif permet d’éviter les conflits endémiques, qui se prolongent pour aboutir à des guerres permanentes selon l’expression pour que sèche le sang car le sang ne sèche jamais, une exaction")
19. Détail source à réviser : prÈsence de deux justices : - la justice seigneuriale - la justice fÈodale 1.la justice seigneuriale Elle s’applique sur tous les levants et couchants. Elle dérive de l’ancienne justice royale notamment carolingienne. Da (Source: "prÈsence de deux justices : - la justice seigneuriale - la justice fÈodale 1.la justice seigneuriale Elle s’applique sur tous les levants et couchants. Elle dérive de l’ancienne justice royale notamment carolingienne. Dans l’éclatement de l’état carolingien, les seigneurs de plus en plus autonomes de l’autorité royale se sont approprié cette justice. On")
20. Détail source à réviser : la clamor. Le seigneur va faire la semonce du défendeur c’est-‡-dire qu’il va aller voir le défendeur. C’est un sergent du seigneur qui se déplace auprès du défendeur si c’est un roturier, si c’est un noble c’est deux no (Source: "la clamor. Le seigneur va faire la semonce du défendeur c’est-‡-dire qu’il va aller voir le défendeur. C’est un sergent du seigneur qui se déplace auprès du défendeur si c’est un roturier, si c’est un noble c’est deux nobles qui vont le voir. C’est l’ancêtre de notre citation en justice. Cette semonce indique le jour o˘ le dÈfendeur devra comparaitre")
21. Détail source à réviser : domaine retenu, appelé aussi le domaine direct, le domaine éminent c’est celui qui est propre au seigneur. Celui que ce dernier ne concËde pas. Celui qu’il va faire exploiter à son profit c’est pourquoi il est aussi appe (Source: "domaine retenu, appelé aussi le domaine direct, le domaine éminent c’est celui qui est propre au seigneur. Celui que ce dernier ne concËde pas. Celui qu’il va faire exploiter à son profit c’est pourquoi il est aussi appelÈ la rÈserve. C’est le domaine rÈservÈ au seigneur sur lequel il applique sa directe. Cette partie du domaine est historiquement dÈj‡")
22. Détail source à réviser : qui précède la majorité. Le seigneur pourra percevoir tous les revenus du fief. Il y a aussi le droit de regale. Dans la seigneurie, il y a des Èglises, il y a des monastËres qui sont tenus par des clercs, par des prÈlas (Source: "qui précède la majorité. Le seigneur pourra percevoir tous les revenus du fief. Il y a aussi le droit de regale. Dans la seigneurie, il y a des Èglises, il y a des monastËres qui sont tenus par des clercs, par des prÈlas. Lorsqu'un prÈlas dÈcËde il se passe un laps de temps avant qu’il ne soit remplacÈ et le monastËre contient des terres qui jouxtent les")
23. Détail source à réviser : une reconstitution concrËte au 15Ëme siËcle. 3 fleurs de lys, cette trilogie s’explique, elles correspondent à 3 piliers, un symbolise le roi, l’autre le peuple et le dernier l’église. C’est la référence culturelle. Il y (Source: "une reconstitution concrËte au 15Ëme siËcle. 3 fleurs de lys, cette trilogie s’explique, elles correspondent à 3 piliers, un symbolise le roi, l’autre le peuple et le dernier l’église. C’est la référence culturelle. Il y a aussi une référence cultuelle car c’est le symbole d’un seul dieu (le père, le fils et le saint esprit). Ensuite, vinent l’hiver, dans")
24. Détail source à réviser : pas ou presque pas de territoire ? Qu’est-ce qu’un roi qui exerce sa souveraineté sur un espace trop restreint ? Cette dynastie capÈtienne va concentrer ses forces pour étendre son domaine, c’est une vision sempiternelle (Source: "pas ou presque pas de territoire ? Qu’est-ce qu’un roi qui exerce sa souveraineté sur un espace trop restreint ? Cette dynastie capÈtienne va concentrer ses forces pour étendre son domaine, c’est une vision sempiternelle qui touche la royautÈ et qui touche ceux qui se prennent pour des empereurs (Poutine). B- L’accroissement du domaine de la couronne La")
25. Détail source à réviser : sous cet angle il faut distinguer 3 zones au sine desquelles l’autorité royale va se manifester de maniËres diffÈrentes. La première zone c’est le domaine royal, la seconde zone ce sont les terres des seigneurs qui relèv (Source: "sous cet angle il faut distinguer 3 zones au sine desquelles l’autorité royale va se manifester de maniËres diffÈrentes. La première zone c’est le domaine royal, la seconde zone ce sont les terres des seigneurs qui relèvent directement du roi et enfin les territoires qui sont sous la domination des grands vassaux, ils sont des princes rÈgionaux. En ce qui")
26. Détail source à réviser : obligÈ de mettre en place un acte juridique. Cet acte juridique s’appelle l’édit d’union. Cet édit oblige le successeur au trône à être de religion catholique. Le protestantisme a progressé à travers d’une réforme de Cal (Source: "obligÈ de mettre en place un acte juridique. Cet acte juridique s’appelle l’édit d’union. Cet édit oblige le successeur au trône à être de religion catholique. Le protestantisme a progressé à travers d’une réforme de Calvin. Henry 4 appelÈ Henry de Navarre qui remplace Henry 3 est protestant. Il se pose la question du respect du principe de catholicitÈ")
27. Détail source à réviser : de la premiËre croisade. Cette taille royale va soulever une hostilitÈ de la part des vassaux notamment ‡ la fin de la premiËre moitiÈ du 12Ëme siËcle en 1146 du temps de Louis 7. Elle est soumise à cet ensemble en ce qu (Source: "de la premiËre croisade. Cette taille royale va soulever une hostilitÈ de la part des vassaux notamment ‡ la fin de la premiËre moitiÈ du 12Ëme siËcle en 1146 du temps de Louis 7. Elle est soumise à cet ensemble en ce qui concerne un certain nb d’aspect qui ont trait à la monarchie. Il y a deux volets fondamentaux : le premier est consacrÈ aux rËgles de")
28. Détail source à réviser : le fils d’isabelle de France qui était la sœur de Charles 4 - Phillipe de Valois qui est le fils de Charles de Valois, le frËre du roi Phillipe 4 le Bel. Situation qui n’a pas été prise en considération par cette coutume (Source: "le fils d’isabelle de France qui était la sœur de Charles 4 - Phillipe de Valois qui est le fils de Charles de Valois, le frËre du roi Phillipe 4 le Bel. Situation qui n’a pas été prise en considération par cette coutume de la dévolution de la couronne. Il est nÈcessaire de trancher cette question et comme ce fut le cas en 1316, une assemblÈe se rÈunit.")
29. Détail source à réviser : de la patrimonialitÈ du regnum n’a plus cour et que désormais le roi n’est plus propriétaire du royaume. Le roi est investi d’un ministérium cad une fonction au service du royaume cad le roi n’est que l’administrateur du (Source: "de la patrimonialitÈ du regnum n’a plus cour et que désormais le roi n’est plus propriétaire du royaume. Le roi est investi d’un ministérium cad une fonction au service du royaume cad le roi n’est que l’administrateur du royaume. Par consÈquent, il exerce ses fonctions au service de la couronne. Il gËre les intÈrÍts de la couronne, il n’ets qu’un")
30. Détail source à réviser : phrases. Ce principe sera encore rÈaffirmÈ par une autre maxime qu’on retrouve au début de l’ancien régime au 16Ëme siËcle ´ le roi ne meurt jamais en France ª. Au- dessus de la dépouille mortelle du roi il y a cette roy (Source: "phrases. Ce principe sera encore rÈaffirmÈ par une autre maxime qu’on retrouve au début de l’ancien régime au 16Ëme siËcle ´ le roi ne meurt jamais en France ª. Au- dessus de la dépouille mortelle du roi il y a cette royauté qui quant à elle est immortelle, c’est la couronne de France. La loi fondamentale vient assurer la permanence de la couronne. Il")
31. Détail source à réviser : acceptant que l’on rajoute une formule au serment du sacre qui sera prononcÈ au cours du sacre de Charles 5. Formule en vertu de laquelle le roi garantit qu’il respectera les droits de la couronne et notamment ce princip (Source: "acceptant que l’on rajoute une formule au serment du sacre qui sera prononcÈ au cours du sacre de Charles 5. Formule en vertu de laquelle le roi garantit qu’il respectera les droits de la couronne et notamment ce principe de l’inalliabilité DÈsormais, on ne parle plus du domaine du roi mais du domaine de la couronne. DËs lors, la couronne n’est pas la")
32. Détail source à réviser : expressions dÈsignent en rÈalitÈ un groupe de prs qui vit en permanence dans l’entourage royale et qui va suivre le roi dans ces pérégrinations, dans ces déplacements car cette gouvernance est itinÈrante et se dÈplace. « (Source: "expressions dÈsignent en rÈalitÈ un groupe de prs qui vit en permanence dans l’entourage royale et qui va suivre le roi dans ces pérégrinations, dans ces déplacements car cette gouvernance est itinÈrante et se dÈplace. «a nous la rappelle cette mÍme itinÈrance des rois mérovingiens te carolingiens. Ces prs qui vivent dans l’entourage du roi et qui le")
33. Détail source à réviser : rÈvocables ad nutum à la volonté du roi, ce qui fait qu’ils sont plus fidèles. Cependant, les officiers sont bien ceux qui exercent une charge publique, une fonction au service de l’Etat public, il y a une hiérarchie trè (Source: "rÈvocables ad nutum à la volonté du roi, ce qui fait qu’ils sont plus fidèles. Cependant, les officiers sont bien ceux qui exercent une charge publique, une fonction au service de l’Etat public, il y a une hiérarchie très importante qui conduit à distinguer deux types d’officiers : - les officiers du palais - les officiers dits ordinaires, certains")
34. Détail source à réviser : L’autre fonction de chancelier est de remplacer le roi dans certaines circonstances. Il appartient au chancelier de remplacer le roi dans certaines circonstances. Le chancelier peut remplacer le roi au sein du conseil ro (Source: "L’autre fonction de chancelier est de remplacer le roi dans certaines circonstances. Il appartient au chancelier de remplacer le roi dans certaines circonstances. Le chancelier peut remplacer le roi au sein du conseil royal, il peut aussi reprÈsenter le roi dans le parlement cad que le chancelier peut prÈsider le parlement de Paris et les cours de")
35. Détail source à réviser : à l’administration monarchique. Ce sont notamment les maitres des requêtes de l’hôtel et les notaires secrétaires du roi. a.les maitres des requêtes de l’hôtel du roi Leur fonction ordinaire est de recevoir et d’enregist (Source: "à l’administration monarchique. Ce sont notamment les maitres des requêtes de l’hôtel et les notaires secrétaires du roi. a.les maitres des requêtes de l’hôtel du roi Leur fonction ordinaire est de recevoir et d’enregistrer tt les requêtes qui sont faite au roi par des particuliers ou par certains agents de la monarchie. Ils sont essentiels car ce sont des")
36. Détail source à réviser : royales cad qu’il n’y a pas de règle fixe. Cependant, en dÈpit de tt ces changements, modifications, il y quelques lignes qui peuvent être déterminés concernant d’un part la composition de ce conseil et d’autre par ces a (Source: "royales cad qu’il n’y a pas de règle fixe. Cependant, en dÈpit de tt ces changements, modifications, il y quelques lignes qui peuvent être déterminés concernant d’un part la composition de ce conseil et d’autre par ces attributions. 1.La composition du conseil Il y a une constante concernant la composition du conseil, le monarque dÈcide qui sera")
37. Détail source à réviser : Autre moyen d’action : la cassation. Le conseil royal va pouvoir se saisir d’une affaire qui a déjà été tranchÈ sur le fond par une juridiction infÈrieur et il va pouvoir casser un jugement rendu pour ainsi affirmer sa t (Source: "Autre moyen d’action : la cassation. Le conseil royal va pouvoir se saisir d’une affaire qui a déjà été tranchÈ sur le fond par une juridiction infÈrieur et il va pouvoir casser un jugement rendu pour ainsi affirmer sa tt puissance et corriger parfois des erreurs de droit. De mÍme, on le constate, les juridictions seigneuriales qui sont nombreuses, les")
38. Détail source à réviser : qui lui possËde la haute justice. Le serf est devenu un sujet de droit car sa personnalité s’est développée. Elle s’est développée sur deux points en ce qui concerne la famille, en ce qui concerne le patrimoine. L’esclav (Source: "qui lui possËde la haute justice. Le serf est devenu un sujet de droit car sa personnalité s’est développée. Elle s’est développée sur deux points en ce qui concerne la famille, en ce qui concerne le patrimoine. L’esclave antique n’a pas de famille, il ne peut pas contracter un mariage lÈgitime, on le fait se reproduire pour augmenter les esclaves. Mais")
39. Détail source à réviser : dans certaines coutumes surtout en Bourgogne. - la condition de la mËre : c’est un système qui vient du droit romain. Si la mère est libre, l’enfant est libre, pareil si elle Ètait servile. Ce systËme est trouvÈ dans les (Source: "dans certaines coutumes surtout en Bourgogne. - la condition de la mËre : c’est un système qui vient du droit romain. Si la mère est libre, l’enfant est libre, pareil si elle Ètait servile. Ce systËme est trouvÈ dans les territoires touchÈs par le droit romain, le Midi de la France et en Champagne. - l’enfant soit de condition servile à partir du moment")
40. Détail source à réviser : de travail que le seigneur peut exiger de ses serfs. Ces journÈes seront consacrÈes au labour, ‡ des travaux manuels sur la seigneurie. Mais dËs la fin du 10Ëme siËcle, il y a un mouvement qui se fait jour pour fixer les (Source: "de travail que le seigneur peut exiger de ses serfs. Ces journÈes seront consacrÈes au labour, ‡ des travaux manuels sur la seigneurie. Mais dËs la fin du 10Ëme siËcle, il y a un mouvement qui se fait jour pour fixer les corvÈes. Les modalitÈs de fixation sont identiques ‡ celle de taille. Le serf subit un certain nombre de charge mais il subit aussi")
41. Détail source à réviser : faire au dÈpart de testament. Jusqu’au 12Ëme siËcle, cette incapacitÈ est logique. Mais dans la premiËre moitiÈ du 12Ëme siËcle, le testament refait son apparition sous l’influence de l’église qui voit dans le testament (Source: "faire au dÈpart de testament. Jusqu’au 12Ëme siËcle, cette incapacitÈ est logique. Mais dans la premiËre moitiÈ du 12Ëme siËcle, le testament refait son apparition sous l’influence de l’église qui voit dans le testament un moyen pour tous chrétiens de prendre ses derniËres dispositions pour le salut de son ‚me. L’église engendre de nombreux biens qui")
42. Détail source à réviser : De ces transactions vont rÈsulter des rÈgimes divers. Dans certains lieux favorisÈs, la libertÈ est acquise immédiatement. Dans d’autres lieux, la liberté ne sera acquise qu’après 1 an et 1 jour. La liberté parfois n’est (Source: "De ces transactions vont rÈsulter des rÈgimes divers. Dans certains lieux favorisÈs, la libertÈ est acquise immédiatement. Dans d’autres lieux, la liberté ne sera acquise qu’après 1 an et 1 jour. La liberté parfois n’est acquise qu’au bout de 3 ans les lieux les moins attirant. Autre phÈnomËne plus important : une action volontaire de la part du seigneur")
43. Détail source à réviser : pas plus de 3 manses (manse = rÈsider). Mais le manse est une unitÈ de valeur, il dÈsigne une superficie de terre nÈcessaire pour assurer la survie d’une famille. Ces 3 manses sont insuffisants pour s’équiper en tant que (Source: "pas plus de 3 manses (manse = rÈsider). Mais le manse est une unitÈ de valeur, il dÈsigne une superficie de terre nÈcessaire pour assurer la survie d’une famille. Ces 3 manses sont insuffisants pour s’équiper en tant que cavalier. A l’époque féodal, ces roturiers qui étaient auparavant placés sous l’autorité du comes c’est-‡-dire du comte vont se")
44. Détail source à réviser : dans la mesure o˘ ils vivent sur une terre concÈdÈe. Section 3 : la condition des terres Parmi les tenures domaniales il convient de distinguer celles qui sont nobles de celles qui sont ignobles. La tenure noble c’est le (Source: "dans la mesure o˘ ils vivent sur une terre concÈdÈe. Section 3 : la condition des terres Parmi les tenures domaniales il convient de distinguer celles qui sont nobles de celles qui sont ignobles. La tenure noble c’est le fief. A côté du fief on trouve les tenures roturières ainsi que les tenures serviles. Il existe une autre catégorie de terre. Ces")
45. Détail source à réviser : déterminées. Le cens en argent à un caractère recognitif c’est la reconnaissance que la terre dépend du seigneur. Ce cens est peu ÈlevÈ. En dehors de ce cens, le censitaire doit aussi assez souvent des menues redevances (Source: "déterminées. Le cens en argent à un caractère recognitif c’est la reconnaissance que la terre dépend du seigneur. Ce cens est peu ÈlevÈ. En dehors de ce cens, le censitaire doit aussi assez souvent des menues redevances ‡ son seigneur qui sont fixÈs par les Ètablissements, par les rËglements du seigneur, des fruits au moment des rÈcoltes, de la")
46. Détail source à réviser : était au départ au 10Ëme siËcle purement viagËre c’est-‡-dire que le roturier occupait la censive sa vie durant et ‡ sa mort le seigneur reprenait la terre. Mais très vite ce met en place l’habitude que le seigneur laiss (Source: "était au départ au 10Ëme siËcle purement viagËre c’est-‡-dire que le roturier occupait la censive sa vie durant et ‡ sa mort le seigneur reprenait la terre. Mais très vite ce met en place l’habitude que le seigneur laisse l’héritier du censitaire occuper la terre de son ascendant. Puis cette relation prend une tournure juridique ‡ partir de la premiËre")
47. Détail source à réviser : du 11Ëme siËcle. De nombreux censitaire mettent en place des baux a cens qui se superposent au leur. Au 13Ëme siËcle, une règle se met en place, cette règle c’est « cens sur cens ne vaut », c’est l’interdiction du sous a (Source: "du 11Ëme siËcle. De nombreux censitaire mettent en place des baux a cens qui se superposent au leur. Au 13Ëme siËcle, une règle se met en place, cette règle c’est « cens sur cens ne vaut », c’est l’interdiction du sous acensement. Cette rËgle va Ítre installÈ pour deux motifs : l’un d’ordre économique, l’autre d’ordre technique. Le motif économique en effet")
48. Détail source à réviser : ne tient sa terre de personne, aucun seigneur ne peut lui réclamer un hommage ou le paiement d’un cens recognitif. Ensuite, l’alleutier transmet et aliène en toute liberté sa propriété, il n’est pas soumis à une autorisa (Source: "ne tient sa terre de personne, aucun seigneur ne peut lui réclamer un hommage ou le paiement d’un cens recognitif. Ensuite, l’alleutier transmet et aliène en toute liberté sa propriété, il n’est pas soumis à une autorisation seigneuriale et n’est pas non plus tenu au paiement de droit de mutation. Téléchargé par Alexia BAHIN ([email protected])")
49. Détail source à réviser : 1475 : le traité de Picquigny qui met fin au conflit entre l’Angleterre et la France (Source: "1475 : le traité de Picquigny qui met fin au conflit entre l’Angleterre et la France")
50. Détail source à réviser : 2) L’expansion démographique De l’an 1000 au règne de Saint-Louis cad 1250, la population du royaume va doubler voire tripler (Source: "2) L’expansion démographique De l’an 1000 au règne de Saint-Louis cad 1250, la population du royaume va doubler voire tripler")
51. Détail source à réviser : B) L’acquisition de la noblesse La noblesse de la chevalerie et aux mains du roi On peut acquérir la noblesse sans chevalier (Source: "B) L’acquisition de la noblesse La noblesse de la chevalerie et aux mains du roi On peut acquérir la noblesse sans chevalier")
52. Détail source à réviser : 1607, un texte officiel du dÈbut du 17Ëme siËcle, un recensement, 4 000 hommes meurent dans l’année du fait des duels judiciaires (Source: "1607, un texte officiel du dÈbut du 17Ëme siËcle, un recensement, 4 000 hommes meurent dans l’année du fait des duels judiciaires")
53. Détail source à réviser : A) Le fief jusqu’au 12Ëme siËcle Le fief est une terre qui est concÈdÈe ‡ travers un formalisme strict, prÈcis et juridique (Source: "A) Le fief jusqu’au 12Ëme siËcle Le fief est une terre qui est concÈdÈe ‡ travers un formalisme strict, prÈcis et juridique")
54. Détail source à réviser : B) Son Èvolution du 12Ëme au 15Ëme siËcle Il y a une Èvolution qui se fait jour ‡ partir de la fon du 12Ëme siËcle (Source: "B) Son Èvolution du 12Ëme au 15Ëme siËcle Il y a une Èvolution qui se fait jour ‡ partir de la fon du 12Ëme siËcle")
55. Détail source à réviser : Ëve deux questions - celle de la transmissibilitÈ du fief - celle de sa potentielle aliÈnabilitÈ Lorsqu’un des deux protagonistes disparait, ce fief pourra t’il être transmit et dans quelle mesure sera- t-il aliÈnable ? (Source: "Ëve deux questions - celle de la transmissibilitÈ du fief - celle de sa potentielle aliÈnabilitÈ Lorsqu’un des deux protagonistes disparait, ce fief pourra t’il être transmit et dans quelle mesure sera- t-il aliÈnable ? 5.TransmisibilitÈ Téléchargé par Alexia BAHIN (bahinalexia@g")
56. Détail source à réviser : Est-ce que l’acheteur est laïque ou ecclésiastique ? S’agit-il d’un particulier (laïque) ou d’une personne morale (comme l’église) ? Si l’acheteur est un laïque, l’accord du seigneur est indispensable, il peut refuser ce (Source: "Est-ce que l’acheteur est laïque ou ecclésiastique ? S’agit-il d’un particulier (laïque) ou d’une personne morale (comme l’église) ? Si l’acheteur est un laïque, l’accord du seigneur est indispensable, il peut refuser ce nouveau vassal potentiel. S’il refuse il pratique le retrai")
57. Détail source à réviser : 989. Il est indiquÈ que celui qui attaque des Èglises, celui qui ranÁonne les paysans ou qui leur dÈrobe leur bÈtail, celui qui commet des exactions contre les clercs, celui-là serra excommunier, c’est l’anathème (Source: "989. Il est indiquÈ que celui qui attaque des Èglises, celui qui ranÁonne les paysans ou qui leur dÈrobe leur bÈtail, celui qui commet des exactions contre les clercs, celui-là serra excommunier, c’est l’anathème")
58. Détail source à réviser : Comme ne pas remarquer dans cette procédure franque l’empreinte de la justice romaine de la pÈriode ancienne ? Elle se dÈroule de la maniËre suivante : c’est une procédure qui est publique et elle procède de l’oralité, c (Source: "Comme ne pas remarquer dans cette procédure franque l’empreinte de la justice romaine de la pÈriode ancienne ? Elle se dÈroule de la maniËre suivante : c’est une procédure qui est publique et elle procède de l’oralité, ce n’est pas une procédure écrite. Autre marque d’archaïsme :")
59. Détail source à réviser : a. Les recettes non fiscales provenant des levants et couchants Concernant les vassaux, il y a l’aide aux quatre cas, il y a aussi le droit de relief ou de rachat en cas de dÈcËs du seigneur ou du vassal, il y a aussi le (Source: "a. Les recettes non fiscales provenant des levants et couchants Concernant les vassaux, il y a l’aide aux quatre cas, il y a aussi le droit de relief ou de rachat en cas de dÈcËs du seigneur ou du vassal, il y a aussi le droit de quinte en cas de mutation, le droit d’amortissement qui s’applique aux personnes morales, il y a ensuite d’autres recettes qui...")
60. Détail source à réviser : 987. Cette pratique va continuer de génération en génération jusqu’au règne de Philippe Auguste 1165-1223 (Source: "987. Cette pratique va continuer de génération en génération jusqu’au règne de Philippe Auguste 1165-1223")
61. Détail source à réviser : 3 en 1589, le protestantisme est déjà rependu et juste avant qu’il ne décède Henry 3 sous la pression des catholiques a ÈtÈ obligÈ de mettre en place un acte juridique (Source: "3 en 1589, le protestantisme est déjà rependu et juste avant qu’il ne décède Henry 3 sous la pression des catholiques a ÈtÈ obligÈ de mettre en place un acte juridique")
62. Détail source à réviser : 7. Elle est soumise à cet ensemble en ce qui concerne un certain nb d’aspect qui ont trait à la monarchie (Source: "7. Elle est soumise à cet ensemble en ce qui concerne un certain nb d’aspect qui ont trait à la monarchie")
63. Détail source à réviser : 14. Il souhaitait bousculer la succession et légitimer les deux enfants adultérins qu’il a eu avec Mme de Montespan, le duc du Maine et le comte de Toulouse (Source: "14. Il souhaitait bousculer la succession et légitimer les deux enfants adultérins qu’il a eu avec Mme de Montespan, le duc du Maine et le comte de Toulouse")
64. Détail source à réviser : 1566 qui sera consacré intégralement à l’inalliabilité du domaine de la couronne (Source: "1566 qui sera consacré intégralement à l’inalliabilité du domaine de la couronne")
65. Détail source à réviser : 4. En effet, le dapifer va disparait cad le sÈnÈchale qui a une fonction purement domestiques ´ porte-aliment ª (Source: "4. En effet, le dapifer va disparait cad le sÈnÈchale qui a une fonction purement domestiques ´ porte-aliment ª")
66. Détail source à réviser : 59. B-Le conseil du roi En rÈalitÈ c’est un terme générique pour désigner l’ensemble des conseils qui se déroulent dans l’hôtel du roi est qui permette la mise en œuvre de la politique gouvernementale et administrative d (Source: "59. B-Le conseil du roi En rÈalitÈ c’est un terme générique pour désigner l’ensemble des conseils qui se déroulent dans l’hôtel du roi est qui permette la mise en œuvre de la politique gouvernementale et administrative du monarque")
67. Détail source à réviser : Les sources de cette servitude ? La servitude de corps et de poursuite dÈrive soit de la naissance soit d’un fait postérieur à la naissance. 1.La naissance Beaucoup de serf de corps et de poursuite le sont dËs leur naiss (Source: "Les sources de cette servitude ? La servitude de corps et de poursuite dÈrive soit de la naissance soit d’un fait postérieur à la naissance. 1.La naissance Beaucoup de serf de corps et de poursuite le sont dËs leur naissance. On dit que ce sont des serfs d’ourine c’est-‡-dire que")
68. Détail source à réviser : Comment devient-on serf d’héritage ? Quand on reçoit d’un seigneur une tenure servile. Cela peut consister en une parcelle, un champ ou mÍme un simple espace pour b‚tir. Cette servitude a un caractËre rÈel. Par consÈquen (Source: "Comment devient-on serf d’héritage ? Quand on reçoit d’un seigneur une tenure servile. Cela peut consister en une parcelle, un champ ou mÍme un simple espace pour b‚tir. Cette servitude a un caractËre rÈel. Par consÈquent, comme elle est basÈe sur la terre, le serf peut dÈcider d")
69. Détail source à réviser : Dans d’autre région ce servage sera plus résistant mais on peut observer qu’au début du 13Ëme siËcle la quasi-totalitÈ des habitants des villes et la majoritÈ des paysans jouissent de la libertÈ (Source: "Dans d’autre région ce servage sera plus résistant mais on peut observer qu’au début du 13Ëme siËcle la quasi-totalitÈ des habitants des villes et la majoritÈ des paysans jouissent de la libertÈ")
70. Détail source à réviser : 1660, le roi va créer par lettre patente les bourgeois honorÈs qui sont assimilables aux nobles et jouent un rÙle politique important (Source: "1660, le roi va créer par lettre patente les bourgeois honorÈs qui sont assimilables aux nobles et jouent un rÙle politique important")
71. Détail source à réviser : a. Transmission hÈrÈditaire Au 12Ëme siËcle, toutes les censives sont devenues hÈrÈditaires (Source: "a. Transmission hÈrÈditaire Au 12Ëme siËcle, toutes les censives sont devenues hÈrÈditaires")
72. Détail source à réviser : 4. Ce royaume sera à son tour intégré à la couronne de France à la fin de l’ancien régime en 1766 Il n’en demeurera qu’un seul : la principautÈ de Monaco (Source: "4. Ce royaume sera à son tour intégré à la couronne de France à la fin de l’ancien régime en 1766 Il n’en demeurera qu’un seul : la principautÈ de Monaco")
73. Détail source à réviser : 1766 Il n’en demeurera qu’un seul : la principautÈ de Monaco (Source: "1766 Il n’en demeurera qu’un seul : la principautÈ de Monaco")
74. Détail source à réviser : 7. Dans l’hôtel du roi il y a encore des officiers : les officiers ordinaires (Source: "7. Dans l’hôtel du roi il y a encore des officiers : les officiers ordinaires")
75. Détail source à réviser : Ce royaume sera à son tour intégré à la couronne de France à la fin de l’ancien régime en 1766 Il n’en demeurera qu’un seul : la principautÈ de Monaco (Source: "Ce royaume sera à son tour intégré à la couronne de France à la fin de l’ancien régime en 1766 Il n’en demeurera qu’un seul : la principautÈ de Monaco")
76. Détail source à réviser : 11. MÍme ces petits royaumes sont susceptibles de ployer devant le processus de reconstitution monarchique (Source: "11. MÍme ces petits royaumes sont susceptibles de ployer devant le processus de reconstitution monarchique")
77. Détail source à réviser : b. aliÈnabilitÈ de la censive L’aliénabilité est assujettie à une autorisation seigneuriale, elle peut être aliéner entre vif et l’intervention du seigneur est tjr nécessaires qu’il s’agisse d’une censive de droit privé (Source: "b. aliÈnabilitÈ de la censive L’aliénabilité est assujettie à une autorisation seigneuriale, elle peut être aliéner entre vif et l’intervention du seigneur est tjr nécessaires qu’il s’agisse d’une censive de droit privé ou de droit public")
78. Détail source à réviser : Le censitaire, celui qui est titulaire du bail a cens, ce censitaire sur la tenure qui lui a ÈtÈ concÈdÈ peut- il lui-mÍme conclure un bail ‡ cens ? Autrement dit, le censitaire peut-il sous acenser sa tenure, sa censive (Source: "Le censitaire, celui qui est titulaire du bail a cens, ce censitaire sur la tenure qui lui a ÈtÈ concÈdÈ peut- il lui-mÍme conclure un bail ‡ cens ? Autrement dit, le censitaire peut-il sous acenser sa tenure, sa censive ? Lui est-il permis tout en continuant de payer le cens au")
79. Détail source à réviser : Autrement dit, le censitaire peut-il sous acenser sa tenure, sa censive ? Lui est-il permis tout en continuant de payer le cens au seigneur de traiter avec un tiers qui tiendrait la terre de lui et qui lui paierait un ce (Source: "Autrement dit, le censitaire peut-il sous acenser sa tenure, sa censive ? Lui est-il permis tout en continuant de payer le cens au seigneur de traiter avec un tiers qui tiendrait la terre de lui et qui lui paierait un cens ? Cette attitude se dÈveloppe ‡ la fin du 11Ëme siËcle. D")
80. Détail source à réviser : Lui est-il permis tout en continuant de payer le cens au seigneur de traiter avec un tiers qui tiendrait la terre de lui et qui lui paierait un cens ? Cette attitude se dÈveloppe ‡ la fin du 11Ëme siËcle. De nombreux cen (Source: "Lui est-il permis tout en continuant de payer le cens au seigneur de traiter avec un tiers qui tiendrait la terre de lui et qui lui paierait un cens ? Cette attitude se dÈveloppe ‡ la fin du 11Ëme siËcle. De nombreux censitaire mettent en place des baux a cens qui se superposent")
81. Détail source à réviser : Par la suite, s’ouvre la période dite de l’ancien régime de la fin du 15Ëme siËcle-dÈbut du 16Ëme siËcle jusqu’à la Révolution française en 1789 (Source: "Par la suite, s’ouvre la période dite de l’ancien régime de la fin du 15Ëme siËcle-dÈbut du 16Ëme siËcle jusqu’à la Révolution française en 1789")
82. Détail source à réviser : Cependant pour la plupart des historiens du droit la date qui marque cette cÈsure de la fin du Moyen- Age correspond à l’arrivée sur le trône de François 1er au dÈbut du 16Ëme siècle 1515 (Source: "Cependant pour la plupart des historiens du droit la date qui marque cette cÈsure de la fin du Moyen- Age correspond à l’arrivée sur le trône de François 1er au dÈbut du 16Ëme siècle 1515")
83. Détail source à réviser : 1) L’an 1000 ou le printemps du monde Il s’agit d’une expression d’origine chrétienne et mistique (Source: "1) L’an 1000 ou le printemps du monde Il s’agit d’une expression d’origine chrétienne et mistique")
84. Détail source à réviser : 3) La conquÍte des sols Par conquête des sols il faut entendre également expansion de l’agriculture (Source: "3) La conquÍte des sols Par conquête des sols il faut entendre également expansion de l’agriculture")
85. Détail source à réviser : 6. Sa femme, la reine Isabeau de Bavières participe à ce complot pour livrer la France à l’Angleterre (Source: "6. Sa femme, la reine Isabeau de Bavières participe à ce complot pour livrer la France à l’Angleterre")
86. Détail source à réviser : 7. Dès lors, les légistes vont élaborer une doctrine ingénieuse pour démontrer que l’exclusion que le roi Charles 6 a fait prÈcÈdemment de son fils est sans aucune valeur juridique (Source: "7. Dès lors, les légistes vont élaborer une doctrine ingénieuse pour démontrer que l’exclusion que le roi Charles 6 a fait prÈcÈdemment de son fils est sans aucune valeur juridique")
87. Détail source à réviser : 5. Formule en vertu de laquelle le roi garantit qu’il respectera les droits de la couronne et notamment ce principe de l’inalliabilité DÈsormais, on ne parle plus du domaine du roi mais du domaine de la couronne (Source: "5. Formule en vertu de laquelle le roi garantit qu’il respectera les droits de la couronne et notamment ce principe de l’inalliabilité DÈsormais, on ne parle plus du domaine du roi mais du domaine de la couronne")
88. Détail source à réviser : 2. les dÈrogations au principe C’est parler des apanages, ce sont des biens qui sont distribués au fils puiné, ce sont ceux qui né après le fils ainÈ, des territoires qui vont Ítre donnÈ pour subvenir ‡ leur besoin (Source: "2. les dÈrogations au principe C’est parler des apanages, ce sont des biens qui sont distribués au fils puiné, ce sont ceux qui né après le fils ainÈ, des territoires qui vont Ítre donnÈ pour subvenir ‡ leur besoin")
89. Détail source à réviser : Les censives de droit privé qui procédait d’une concession était au départ au 10Ëme siËcle purement viagËre c’est-‡-dire que le roturier occupait la censive sa vie durant et ‡ sa mort le seigneur reprenait la terre (Source: "Les censives de droit privé qui procédait d’une concession était au départ au 10Ëme siËcle purement viagËre c’est-‡-dire que le roturier occupait la censive sa vie durant et ‡ sa mort le seigneur reprenait la terre")
90. Détail source à réviser : qui se superposent au leur. Au 13Ëme siËcle, une règle se met en place, cette règle c’est « cens sur cens ne vaut », c’est l’interdiction du sous acensement. Cette rËgle va Ítre installÈ pour deux motifs : l’un d’ordre é (Source: "qui se superposent au leur. Au 13Ëme siËcle, une règle se met en place, cette règle c’est « cens sur cens ne vaut », c’est l’interdiction du sous acensement. Cette rËgle va Ítre installÈ pour deux motifs : l’un d’ordre économique, l’autre d’ordre technique. Le motif économiq")
91. Détail source à réviser : Ex : le royaume d’Yvetot dont on atteste l’existence dès le 12Ëme siËcle qui sera confirmÈ par lettre patente royale en 1392 et confirmÈ ‡ nouveau en 1464 par Louis 11 (Source: "Ex : le royaume d’Yvetot dont on atteste l’existence dès le 12Ëme siËcle qui sera confirmÈ par lettre patente royale en 1392 et confirmÈ ‡ nouveau en 1464 par Louis 11")
92. Détail source à réviser : B- Les alleux justiciers et les alleux simples Jusqu’au 13Ëme siËcle, les alleux dits justiciers restent ‡ peu prËs indÈpendants sans liens de suggestions avec l’autorité royale (Source: "B- Les alleux justiciers et les alleux simples Jusqu’au 13Ëme siËcle, les alleux dits justiciers restent ‡ peu prËs indÈpendants sans liens de suggestions avec l’autorité royale")
93. Détail source à réviser : 4) Le nouvel ordre fÈodal Cet ordre fÈodal des origines avec sa pyramide sociale et nÈe du dÈsordre de la fin de la dynastie carolingienne (Source: "4) Le nouvel ordre fÈodal Cet ordre fÈodal des origines avec sa pyramide sociale et nÈe du dÈsordre de la fin de la dynastie carolingienne")
94. Détail source à réviser : A) PrivilËge honorifique Les nobles reprÈsentent le second Ètat dans la sociÈtÈ fÈodale (Source: "A) PrivilËge honorifique Les nobles reprÈsentent le second Ètat dans la sociÈtÈ fÈodale")
95. Détail source à réviser : S’agit-il d’un particulier (laïque) ou d’une personne morale (comme l’église) ? Si l’acheteur est un laïque, l’accord du seigneur est indispensable, il peut refuser ce nouveau vassal potentiel. S’il refuse il pratique le (Source: "S’agit-il d’un particulier (laïque) ou d’une personne morale (comme l’église) ? Si l’acheteur est un laïque, l’accord du seigneur est indispensable, il peut refuser ce nouveau vassal potentiel. S’il refuse il pratique le retrait féodal. Le retrait féodal implique pour le seigneur")
96. Détail source à réviser : Qu’est-ce qu’un roi qui ne possède pas ou presque pas de territoire ? Qu’est-ce qu’un roi qui exerce sa souveraineté sur un espace trop restreint ? Cette dynastie capÈtienne va concentrer ses forces pour étendre son doma (Source: "Qu’est-ce qu’un roi qui ne possède pas ou presque pas de territoire ? Qu’est-ce qu’un roi qui exerce sa souveraineté sur un espace trop restreint ? Cette dynastie capÈtienne va concentrer ses forces pour étendre son domaine, c’est une vision sempiternelle qui touche la royautÈ et")

📅 Repères chronologiques

📊 Tableaux de Synthèse

Comparaison des types de fiefs et leur évolution

Organisation judiciaire et économique de la seigneurie

⚠️ Pièges & Confusions Fréquentes

1. Confusion entre fief patrimonial et non patrimonial avant le 12ème siècle.
2. Mélanger la justice seigneuriale avec la justice royale.
3. Confondre la croissance démographique avec l’expansion territoriale.
4. Confusion entre la noblesse d’origine et la noblesse de robe.
5. Mélanger les opérations militaires de maintien de l’ordre avec les campagnes de guerre.
6. Confusion entre la transmission automatique du fief et la récupération par le seigneur à la mort du vassal.
7. Confondre le retrait féodal avec la simple non-acceptation d’un vassal.

✅ Checklist Examen

1. Revoir la division de l’empire carolingien par le traité de Verdun.
2. Étudier la croissance démographique entre 1000 et 1250.
3. Comprendre la relation vassal-seigneur autour du fief.
4. Différencier justice seigneuriale et justice royale.
5. Analyser l’évolution de la propriété du fief.
6. Étudier la structure sociale féodale.
7. Revoir la hiérarchie et la pyramide sociale du nouvel ordre féodal.
8. Comprendre le rôle du roi dans la monarchie féodale.
9. Identifier les différentes formes de tenure.
10. Étudier la place de la noblesse dans la société.
11. Revoir la notion de domaine royal.
12. Analyser la décentralisation du pouvoir jusqu’au 12ème siècle.