Fiche de révision : Pouvoirs et institutions démocratiques

📋 Plan du Cours

1. Séparation des pouvoirs
2. Institutions de la Ve République
3. Élections et pouvoirs en France
4. Institutions des États-Unis
5. Droits civiques américains

📅 Repères chronologiques

1. 1958La Ve République naît à la suite des événements liés à la guerre d’Algérie.
2. 1958À l’origine de la Constitution, le président est élu indirectement par les parlementaires.
3. 1962Le général de Gaulle propose par référendum l’élection directe du président par le peuple.
4. 1965Les premières élections présidentielles directes ont lieu.

📖 1. Séparation des pouvoirs

🔑 Notions clés & Définitions

• Pouvoir judiciaire : Détenu par les tribunaux et les juges, il est chargé de trancher les litiges en appliquant la législation.

★ À maîtriser

• La séparation des fonctions distingue trois pouvoirs : le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire.

Compléments

• La séparation des pouvoirs vise à ce que les lois soient votées et exécutées par des forces constitutionnelles distinctes.

📖 2. Institutions de la Ve République

🔑 Notions clés & Définitions

• Pouvoir exécutif bicéphale : Bicéphale : il est détenu par le président de la République, chef de l’État, et par le gouvernement.

📝 Points essentiels

• Le gouvernement est composé de ministres et de secrétaires d’État.

• Le général de Gaulle est présenté comme la personnalité qui porte la Ve République.

📖 3. Élections et pouvoirs en France

★ À maîtriser

• Le président de la République est élu au suffrage universel direct pour un mandat de cinq ans et ne peut exercer plus de deux mandats consécutifs.

• Le président de la République nomme le Premier ministre et peut choisir des ministres.

Compléments

• Les députés de l’Assemblée sont élus directement par les citoyens pour un mandat de cinq ans.

• Les sénateurs sont élus indirectement par un collège électoral composé notamment de maires, d’adjoints et de conseillers.

• L’article 49.3 permet au Premier ministre de faire passer un texte malgré la volonté du Parlement.

• Le président peut dissoudre l’Assemblée, convoquer le Congrès et recourir à l’article 16 dans des situations exceptionnelles.

• Le Parlement peut demander la mise en accusation du président.

📖 4. Institutions des États-Unis

★ À maîtriser

• Le Congrès des États-Unis est bicaméral et comprend la Chambre des représentants et le Sénat.

• Chaque État élit deux sénateurs pour un mandat de six ans.

• Le président des États-Unis est élu au suffrage indirect pour un mandat de quatre ans.

Compléments

• Les représentants sont élus par circonscription pour un mandat de deux ans.

• Le Sénat américain est renouvelé par tiers.

• George Washington est le premier président des États-Unis.

📖 5. Droits civiques américains

★ À maîtriser

• Le quinzième amendement est adopté en 1870 et accorde aux citoyens l’égalité en matière de droits.

Compléments

• Entre 1865 et 1870, des lois ségrégationnistes sont adoptées aux États-Unis.