Fiche de révision : Révolution et nouvel ordre politique

Plan du Cours

  1. De la souveraineté royale à nationale
  2. La Grande Peur et les révoltes
  3. Abolition des privilèges féodaux
  4. Élaboration de la Déclaration des droits
  5. Principes de la Déclaration des droits
  6. Portée juridique de la Déclaration
  7. Modèles du nouvel ordre politique
  8. Monarchie constitutionnelle et veto royal

Repères chronologiques

  1. 5 mai 1789La réunion des états généraux ouvre la contestation de la souveraineté royale.
  2. 20 juin 1789Les députés prêtent le serment du Jeu de paume.
  3. 23 juin 1789Le roi reconnaît l’inviolabilité de la personne des députés.
  4. 9 juillet 1789L’Assemblée nationale s’affirme comme pouvoir constituant.
  5. 14 juillet 1789La prise de la Bastille devient un symbole de la Révolution.
  6. 4 au 5 août 1789L’Assemblée décide de mettre fin aux privilèges et aux droits féodaux.
  7. 26 août 1789L’Assemblée adopte la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen.
  8. 11 septembre 1789L’Assemblée vote un veto royal suspensif.
  9. 6 octobre 1789Le roi est escorté de Versailles à Paris par les révolutionnaires.

1. De la souveraineté royale à nationale

★ À maîtriser

📌 La souveraineté nationale remplace la souveraineté royale et fait de la nation l’origine du pouvoir politique.

Compléments

  • Le vote par tête, plutôt que par ordre, devient un enjeu de la représentation politique aux états généraux.

Astuce mémo

Le roi cède la souveraineté à la nation, qui devient l’origine de la loi.

2. La Grande Peur et les révoltes

★ À maîtriser

  • La Grande Peur est alimentée par des rumeurs de brigands recrutés pour détruire les récoltes et par la crainte d’une correspondance entre Louis XVI et ses partisans.

Compléments

  • Les actes seigneuriaux en province sont motivés par le rejet des privilèges et des taxes seigneuriales.

Astuce mémo

Rumeurs et peur des complots → révoltes et rétablissement de l’ordre.

3. Abolition des privilèges féodaux

★ À maîtriser

  • L’abolition des privilèges affirme l’égalité des droits et l’admissibilité de tous les Français à tous les emplois.

Compléments

  • Les droits féodaux découlent d’un contrat, tandis que la seigneurie est présentée comme relevant du droit public.

  • La fin des structures corporatives et des dépendances de l’Ancien Régime consacre l’individu autonome.

4. Élaboration de la Déclaration des droits

Points essentiels

  • La Déclaration est élaborée à partir de plusieurs projets de comités, dont celui du sixième bureau de l’Assemblée, présenté comme le plus modéré.

  • Thomas Jefferson influence les projets du général Lafayette, qui sont finalement écartés.

5. Principes de la Déclaration des droits

★ À maîtriser

  • La Déclaration repose sur trois piliers :

    • la liberté individuelle
    • la souveraineté nationale
    • l’affirmation du pouvoir législatif
  • La Déclaration garantit notamment la liberté d’aller et venir à l’article 7, la liberté d’opinion à l’article 10 et la liberté de la presse à l’article 11.

  • La loi est conçue comme l’expression de la volonté générale et occupe le centre du système juridique.

Compléments

  • La Déclaration affirme l’égalité devant la loi à l’article 6 et l’égalité fiscale à l’article 13.

  • L’article 3 consacre la souveraineté nationale au sein de la Déclaration.

6. Portée juridique de la Déclaration

★ À maîtriser

📌 La Déclaration énonce des droits naturels de portée universelle, mais leur protection concrète exige une expression législative.

Compléments

  • Le légicentrisme limite la possibilité pour le juge de créer le droit par la jurisprudence.

  • La Déclaration n’est ni une copie servile des déclarations américaine ou anglaise ni une simple transcription de la philosophie des Lumières, mais un texte fédérateur tenant compte des disparités.

Astuce mémo

Des droits naturels abstraits, mais une protection concrète qui dépend de la loi.

7. Modèles du nouvel ordre politique

★ À maîtriser

  • La monarchie constitutionnelle est le principal modèle de régime retenu par les constituants.

Compléments

  • Les discussions constitutionnelles de 1789 s’appuient sur des rapports de comités portant notamment sur les gouvernements et sur les principes du gouvernement français.

  • Les constituants s’inspirent également des institutions parlementaires américaines.

8. Monarchie constitutionnelle et veto royal

★ À maîtriser

📌 Le corps législatif retenu est unitaire, ce qui écarte le bicaméralisme et marque le refus de partager la représentation nationale avec une chambre aristocratique.

Compléments

  • Lors du vote sur le veto royal, 673 voix rejettent le veto absolu et 325 voix le soutiennent.

  • Robespierre s’oppose au veto royal au motif qu’un seul homme ne peut s’opposer à la volonté nationale.

  • Sieyès justifie le veto royal en invoquant le modèle anglais.

Astuce mémo

Le veto suspensif retarde la loi ; le veto absolu l’empêcherait.

Teste tes connaissances

Teste tes connaissances sur Révolution et nouvel ordre politique avec 10 questions à choix multiples et corrections détaillées.

1. Dans un régime où le pouvoir politique tire sa légitimité de la nation plutôt que du roi, quel principe est établi ?

2. Quel événement du 14 juillet 1789 devient un symbole de la Révolution ?

Faire le QCM →

Révisez avec les flashcards

Mémorisez les concepts clés de Révolution et nouvel ordre politique avec 10 flashcards interactives.

À quelle date la réunion des états généraux ouvre-t-elle la contestation de la souveraineté royale ?

Le 5 mai 1789.

Quelle date fait de la prise de la Bastille un symbole de la Révolution ?

Le 14 juillet 1789.

Quelles craintes alimentent la Grande Peur ?

La crainte de brigands recrutés pour détruire les récoltes et d’une correspondance entre Louis XVI et ses partisans.

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