★ À maîtriser
La Constituante crée 83 départements en 1790, nationalise les biens de l’Église et impose au clergé de prêter serment de fidélité à la nation par la Constitution civile du clergé, décision rejetée par le pape.
La Constitution de septembre 1791 instaure une monarchie constitutionnelle séparant les pouvoirs entre une Assemblée de 745 députés élus au suffrage censitaire et un roi détenant l’exécutif et un droit de veto.
Compléments
📌 La loi Le Chapelier de 1791 interdit les associations ouvrières.
Souveraineté nationale et libertés proclamées, mais clergé et ouvriers encadrés
Fuite du roi → perte de confiance → chute de la monarchie
Valmy le 20 septembre → République le 21 septembre → exécution du roi
★ À maîtriser
📌 Les Girondins défendent une république modérée et se méfient du peuple parisien, tandis que les Montagnards sont proches des sans-culottes et comptent Robespierre, Danton et Marat parmi leurs chefs.
En février 1793, la Convention décrète la levée en masse de 300 000 hommes tirés au sort pour partir à la guerre.
Le 2 juin 1793, sous la pression des sans-culottes, la Convention fait arrêter 29 Girondins, dont Brissot et Roland, qui sont guillotinés en octobre.
Compléments
Girondins modérés face aux Montagnards proches des sans-culottes
★ À maîtriser
📌 La loi des suspects, instaurée en septembre 1793, permet d’éliminer les personnes considérées comme des ennemis de la liberté et entraîne des procès expéditifs devant le tribunal révolutionnaire.
Compléments
Menaces de guerre et de révolte → Terreur → réaction thermidorienne
En octobre 1795, le Directoire remplace la Convention et comprend cinq directeurs pour le pouvoir exécutif et deux assemblées pour le pouvoir législatif.
Le 18 Brumaire, soit le 9 novembre 1799, Bonaparte prend le pouvoir par un coup d’État et met en place le Consulat.
Directoire → instabilité → 18 Brumaire → Consulat
★ À maîtriser
Dans le Consulat, Bonaparte, Premier consul, domine Cambacérès et Lebrun, dirige l’exécutif, peut proposer les lois et nomme les membres de deux des quatre assemblées législatives.
Bonaparte se fait nommer consul à vie en 1802 par plébiscite, puis devient empereur des Français le 2 décembre 1804 à Notre-Dame.
Napoléon centralise le pouvoir grâce aux préfets, nommés à la tête de chaque département par le Premier consul, et aux maires des petites villes qu’ils nomment.
Le Code civil adopté en 1804 confirme l’égalité des citoyens devant la loi, mais inscrit aussi l’infériorité juridique de la femme placée sous la tutelle de son mari.
Compléments
📌 Le concordat signé avec le pape en 1801 règle les relations entre l’Église et l’État, tandis que Napoléon rétablit l’esclavage dans les colonies en 1802.
Autorité impériale et acquis révolutionnaires coexistent
Les régimes politiques successifs
| Régime | Période | Organisation du pouvoir |
|---|---|---|
| Monarchie constitutionnelle | 1791-1792 | Assemblée législative et roi doté de l’exécutif et du veto |
| République | 1792-1795 | Convention puis gouvernement montagnard |
| Directoire | 1795-1799 | Cinq directeurs et deux assemblées |
| Consulat et Empire | 1799-1814 | Pouvoir centralisé autour de Bonaparte puis de Napoléon |
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1. Quel est l’effet principal de la loi des suspects instaurée en septembre 1793 ?
2. Quelle opposition politique distingue les Girondins des Montagnards ?
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Quand les États généraux se sont-ils ouverts à Versailles en 1789 ?
Le 5 mai 1789.
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