États généraux, Assemblée nationale, serment du Jeu de Paume
La menace des troupes et la faim → mobilisation parisienne
En septembre 1789, l’Assemblée accorde au roi un veto suspensif d’une durée de quatre ans.
En septembre 1791, la Constitution instaure une monarchie constitutionnelle où le roi détient le pouvoir exécutif et l’Assemblée législative le pouvoir législatif ainsi que l’initiative des lois.
Le suffrage censitaire distingue un peu plus de quatre millions de citoyens actifs, qui peuvent voter, de trois millions de citoyens passifs, qui ne le peuvent pas ; les femmes sont également exclues du vote.
Le roi exécute ; l’Assemblée législative fait la loi
★ À maîtriser
En février 1790, l’Assemblée remplace les circonscriptions administratives d’Ancien Régime par 83 départements de superficie similaire.
En novembre 1789, les biens de l’Église catholique sont nationalisés et l’État prend en charge le salaire des prêtres ainsi que des dépenses sociales autrefois assurées par l’Église.
En juillet 1790, la Constitution civile du clergé impose aux prêtres un serment de fidélité à la nation, à la loi et au roi, puis la condamnation du pape Pie VI divise le clergé entre prêtres jureurs et réfractaires.
Compléments
★ À maîtriser
Le 21 juin 1791, Louis XVI est arrêté à Varennes alors qu’il tente de fuir la France, ce qui est perçu par de nombreux Français comme une trahison.
Le 20 avril 1792, la France déclare la guerre à l’Autriche, bientôt rejointe par la Prusse, tandis que le roi espère vraisemblablement qu’une défaite rétablira l’Ancien Régime.
Le 10 août 1792, les sans-culottes et les fédérés prennent les Tuileries, entraînant l’arrestation de la famille royale et la suspension du roi.
Le 21 septembre 1792, la Convention nationale proclame la République, après la victoire française de Valmy la veille.
Compléments
Fuite du roi et guerre → rupture avec la monarchie
★ À maîtriser
À la Convention, les Girondins comptent 160 députés, les Montagnards 200 et la Plaine 389 ; les Girondins, soutenus par la Plaine, dominent d’abord l’assemblée.
Le 21 janvier 1793, Louis XVI est guillotiné après avoir été reconnu coupable de trahison par la Convention.
En février 1793, la Convention vote la levée en masse de 300 000 hommes pour défendre la République contre les puissances coalisées.
Compléments
★ À maîtriser
Les 31 mai et 2 juin 1793, les sans-culottes obtiennent l’arrestation des chefs girondins et permettent aux Montagnards de prendre le contrôle de la Convention.
Le Comité de Salut public, dominé par Robespierre, dirige le gouvernement révolutionnaire, tandis que la Constitution et les élections sont suspendues jusqu’au retour de la paix.
La loi des suspects de septembre 1793 permet d’emprisonner les opposants, et le Tribunal révolutionnaire ne peut prononcer, à partir de juin 1794, que l’acquittement ou la peine de mort.
Le 27 juillet 1794, ou 9 thermidor an II, la Convention fait arrêter Robespierre et ses partisans, exécutés le lendemain, puis abolit le gouvernement révolutionnaire et ses mesures exceptionnelles.
Compléments
Indulgents : arrêter la Terreur ; Enragés : l’accentuer
★ À maîtriser
La Constitution d’août 1795 instaure le Directoire, une république conservatrice dirigée par cinq Directeurs et dotée de deux chambres législatives.
Sous le Directoire, le suffrage censitaire remplace le suffrage universel et seuls six millions de citoyens actifs sont recensés sur 28 millions d’habitants.
Le 18 brumaire an VIII, soit le 9 novembre 1799, l’armée contraint les assemblées à accepter une révision constitutionnelle qui met fin au Directoire et ouvre la voie au pouvoir de Bonaparte.
Compléments
★ À maîtriser
Le Consulat, instauré par la Constitution de décembre 1799, est une république de façade où le Premier Consul Bonaparte concentre l’essentiel du pouvoir et peut recourir aux plébiscites.
En 1801, Bonaparte signe le Concordat avec le pape Pie VII : le culte catholique est garanti et les clercs sont rémunérés par l’État, tandis que les évêques sont nommés par la France et prêtent serment de fidélité.
Le Code civil adopté en 1802 confirme l’égalité en droits, mais renforce l’autorité du père sur ses enfants, du mari sur sa femme et du patron sur les ouvriers.
Compléments
En 1800, Bonaparte place des préfets nommés par lui à la tête des départements, renforçant la centralisation administrative.
Le Consulat crée la Banque de France et le franc germinal, rétablit l’esclavage en 1802 après son abolition par la Convention en 1794, et fonde les lycées, l’école militaire de Saint-Cyr et la Légion d’honneur.
Héritages révolutionnaires conservés, libertés parfois restreintes
★ À maîtriser
Le 2 décembre 1804, Napoléon Ier est sacré empereur à Notre-Dame de Paris en présence du pape Pie VII.
Sous l’Empire, la surveillance policière, la censure et la propagande encadrent l’opinion ; le nombre de journaux passe de 45 en 1799 à deux en 1814.
En 1811, l’Empire domine l’essentiel de l’Europe, la France compte 130 départements et le blocus continental interdit aux produits britanniques d’entrer sur le continent européen.
La campagne de Russie de 1812 marque un tournant, puis Napoléon abdique le 6 avril 1814 après l’entrée des armées étrangères dans Paris le 30 mars.
Le 18 juin 1815, l’armée française est vaincue à Waterloo et Napoléon abdique une seconde fois le 22 juin.
Compléments
Le Code pénal est adopté en 1810, la Cour des comptes est créée en 1807 et le baccalauréat est fondé en 1808.
Les constitutions et codes civils imposés dans les pays conquis abolissent les privilèges et garantissent l’égalité en droits, la liberté de conscience et l’accès à tous les métiers.
Conquêtes et conscription → résistances nationales
★ À maîtriser
Le 9 juin 1815, le traité de Vienne est signé après un congrès organisé de septembre 1814 à juin 1815 sous l’impulsion de Metternich.
Le congrès de Vienne restaure les monarchies, notamment les Bourbons en France avec Louis XVIII et en Espagne avec Ferdinand VII, mais la Charte de juin 1814 maintient en France une partie des acquis révolutionnaires et la liberté de culte.
La Sainte-Alliance est signée le 26 septembre 1815 entre l’Autriche, la Russie et la Prusse, puis la Quadruple Alliance est signée le 20 novembre 1815 avec le Royaume-Uni.
Les principales décisions territoriales sont les suivantes :
Compléments
En mars 1814, le traité de Chaumont engage les quatre principaux adversaires de la France à ne pas conclure de paix séparée, à se soutenir militairement pendant 20 ans et à établir ensemble une paix durable en Europe.
L’ordre de Vienne est contesté par les libéraux, qui réclament des constitutions et la liberté de la presse, par les nationalistes, qui défendent l’unité ou l’indépendance, et par les rivalités persistantes entre puissances.
Restauration monarchique face aux aspirations libérales et nationales
Institutions et suffrage
| Régime | Exécutif | Législatif | Suffrage |
|---|---|---|---|
| Monarchie constitutionnelle | Roi | Assemblée législative | Censitaire |
| Directoire | Cinq Directeurs | Deux chambres | Censitaire |
| Consulat | Trois consuls, pouvoir dominé par le Premier Consul | Pouvoir législatif affaibli et divisé en quatre assemblées | Universel indirect |
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1. Pourquoi le vote par ordre aux États généraux, ouverts le 5 mai 1789, favorisait-il les deux ordres privilégiés ?
2. Quelle transformation politique entraîne la proclamation de l’Assemblée nationale par les députés du tiers état le 17 juin 1789 ?
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À quelle date les États généraux s’ouvrent-ils à Versailles en 1789 ?
Le 5 mai 1789.
Quel avantage le vote par ordre donne-t-il aux deux ordres privilégiés ?
Il favorise les deux ordres privilégiés.
Que proclament les députés du tiers état le 17 juin 1789 ?
L’Assemblée nationale.
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