★ À maîtriser
📌 Le clergé et la noblesse disposent de privilèges fiscaux, tandis que les nobles ont aussi le privilège d’honneur de porter l’épée.
Compléments
À partir du XVIᵉ siècle, François Ier renforce l’unité du royaume en diffusant des lois communes, en imposant le français comme langue administrative à la place du latin et en instituant des registres paroissiaux des naissances, mariages et décès.
À la veille de la Révolution, le clergé représente 1 % de la population, la noblesse 2 % et le tiers état 97 %.
Au XVIIIᵉ siècle, les philosophes des Lumières, notamment Voltaire, Montesquieu, Diderot et Rousseau, critiquent la monarchie absolue.
Les Lumières prennent pour modèles la monarchie limitée anglaise, associée au respect des libertés fondamentales, et la République des États-Unis, née en 1787.
Un royaume unifié par le roi, mais divisé par ses ordres et ses privilèges.
★ À maîtriser
📐 Formule - Le déficit du royaume en 1788 est de millions de livres.
Compléments
En 1788, les recettes du royaume proviennent des impôts indirects (41,5 %), des impôts directs (31,5 %) et d’autres recettes (27 %).
En 1776, Turgot propose de faire payer des impôts à tous les ordres, mais les privilégiés font rejeter la réforme et obtiennent son renvoi.
Necker choisit l’emprunt plutôt qu’une réforme fiscale, ce qui aggrave le déficit, et il est renvoyé en 1781.
En 1786, Calonne propose un impôt foncier applicable à tous les propriétaires, mais les privilégiés rejettent la réforme.
En mai 1789, les habitants de 25 ans et plus, inscrits au rôle des impositions et domiciliés dans la paroisse peuvent participer à l’élection des députés aux États généraux.
Refus de l’impôt commun → blocage financier → convocation des États généraux.
17 juin : Assemblée nationale → 20 juin : serment → 14 juillet : Bastille → 4 août : privilèges abolis.
★ À maîtriser
La Déclaration affirme que les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits et que les distinctions sociales doivent être fondées sur l’utilité commune.
La Déclaration énonce quatre droits naturels et imprescriptibles :
La Déclaration affirme que la souveraineté réside dans la nation et que nul corps ni individu ne peut exercer une autorité qui n’en émane expressément.
La Déclaration garantit la liberté d’opinion, y compris religieuse si sa manifestation ne trouble pas l’ordre public, ainsi que la liberté de communiquer, parler, écrire et imprimer ses opinions.
La Déclaration établit l’égalité des citoyens devant la loi et leur accès aux dignités, places et emplois publics selon leurs capacités.
Compléments
La Déclaration définit la liberté comme le droit de faire tout ce qui ne nuit pas à autrui et limite les interdictions légales aux actions nuisibles à la société.
La Déclaration protège contre l’arrestation arbitraire, garantit la présomption d’innocence et impose que les peines soient nécessaires et prévues par une loi antérieure au délit.
La Déclaration prévoit une contribution commune répartie entre les citoyens en raison de leurs facultés, dont ils peuvent constater la nécessité et surveiller l’emploi.
La Déclaration protège la propriété comme un droit inviolable et sacré, dont la privation n’est possible que pour nécessité publique constatée et contre une juste indemnité préalable.
★ À maîtriser
📌 Sous la Constitution de 1791, les hommes de plus de 25 ans qui paient le cens peuvent élire l’assemblée législative selon un suffrage censitaire.
Compléments
📌 Le roi peut proposer la guerre ou la paix et suspendre une loi par son droit de veto, mais son pouvoir demeure limité par la Constitution et l’assemblée législative.
Le peuple détient la souveraineté, mais le suffrage censitaire en réserve l’exercice électoral aux citoyens imposables.
★ À maîtriser
La réforme administrative remplace les anciennes divisions territoriales par 83 départements de superficie comparable, conçus pour permettre un aller-retour au chef-lieu en une journée à cheval.
La nationalisation des biens de l’Église transfère ses terres et immeubles à la nation, tandis que l’État prend en charge le salaire des prêtres qui doivent prêter serment à la Constitution civile du clergé.
Compléments
La Révolution établit des unités communes de poids et de mesure, notamment le système métrique.
La nationalisation des biens de l’Église vise à réduire l’influence du clergé et à rembourser la dette grâce à la vente d’une partie des biens.
★ À maîtriser
📌 Les Girondins sont modérés et favorables à la Constitution, tandis que les Montagnards sont plus radicaux et veulent poursuivre la Révolution en défendant le peuple et les sans-culottes.
Compléments
Des nobles et des prêtres émigrent vers les cours européennes, et les prêtres qui refusent de prêter serment à la Constitution civile du clergé sont appelés prêtres réfractaires.
Les sans-culottes sont exclus du vote et des débats politiques dominés par la bourgeoisie.
Veto royal et refus du serment → fractures intérieures, tandis que les monarchies étrangères menacent la France.
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1. Dans une société d’ordres, quelles fonctions sont attribuées respectivement au clergé, à la noblesse et au tiers état ?
2. Un noble bénéficie d’une exemption fiscale liée à son ordre et du droit de porter l’épée. Quelle distinction décrit correctement ces deux avantages ?
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Quelles fonctions la société d’ordres attribue-t-elle aux trois ordres ?
Le clergé prie, la noblesse combat et le tiers état travaille.
Quel privilège d’honneur les nobles possèdent-ils sous l’Ancien Régime ?
Le droit de porter l’épée.
Quel auteur conçoit la nation comme une communauté unie par un contrat social ?
Jean-Jacques Rousseau.
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