Le roi souverain face aux sujets obéissants
★ À maîtriser
Compléments
Les États généraux se réunissent à Versailles le 5 mai 1789.
Les députés du tiers état réclament le vote par tête plutôt que le vote par ordre.
★ À maîtriser
La Déclaration des droits de l’homme et du citoyen énonce des droits universels, naturels, inaliénables et sacrés.
La Déclaration affirme la liberté et l’égalité en droit de tous les hommes, ainsi que l’égalité devant la loi et l’impôt.
Compléments
La Déclaration reconnaît notamment la liberté de conscience et la liberté d’expression, tout en précisant que la loi peut limiter la liberté.
L’article 16 de la Déclaration affirme le principe de la séparation des pouvoirs.
★ À maîtriser
La Constitution de 1791 sépare les pouvoirs exécutif, législatif et judiciaire.
Sous la Constitution de 1791, le roi exerce le pouvoir exécutif, dirige la politique étrangère et dispose d’un veto suspensif de quatre ans.
Le suffrage censitaire réserve le vote aux citoyens actifs, hommes d’au moins 25 ans disposant d’un revenu suffisant, qui représentent environ 15 % de la population.
Compléments
Le roi conserve l’exécutif, l’Assemblée vote les lois
★ À maîtriser
En octobre 1793, un gouvernement révolutionnaire concentre les pouvoirs entre les mains de la Convention et suspend la Constitution républicaine jusqu’à la paix.
Le gouvernement révolutionnaire est collégial et ne se réduit pas à Robespierre.
Compléments
La loi des suspects encadre légalement la violence populaire et donne aux comités de surveillance un délai de dix jours avant validation des décisions par le Comité de sûreté générale.
Le tribunal révolutionnaire de Paris met en place une justice d’exception qui contribue à un climat de terreur.
Selon Jean-Clément Martin, dans Robespierre, la fabrication d’un monstre, publié à Paris en 2016, la légende noire de Robespierre contribue à faire oublier la responsabilité collective des conventionnels dans le régime d’exception.
Guerre et peur de perdre la République → mesures d’exception
★ À maîtriser
Compléments
La foule se rend d’abord aux Invalides pour y trouver des armes, puis marche vers la Bastille, symbole de l’arbitraire royal.
La foule devant la Bastille comprend une minorité active de combattants, moins d’un millier, et une foule plus nombreuse qui encadre, observe, acclame et protège.
Madame Roland participe à la vie politique en tenant un salon politique et en écrivant à la place de son mari.
Pouvoirs sous la monarchie constitutionnelle
| Pouvoir | Organe | Rôle |
|---|---|---|
| Exécutif | Roi | Dirige la politique étrangère et peut opposer un veto suspensif |
| Législatif | Assemblée élue | Vote les lois et le budget |
| Judiciaire | Juges élus | Exerce le pouvoir judiciaire |
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1. Sur quel fondement la monarchie absolue de droit divin justifie-t-elle l’autorité du roi ?
2. Quelle répartition des pouvoirs caractérise le roi sous l’Ancien Régime ?
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Sur qui la monarchie absolue de droit divin fonde-t-elle l’autorité du roi ?
Sur Dieu, dont le roi est le représentant sur Terre.
Quels pouvoirs le roi détient-il sous l’Ancien Régime ?
Les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire.
Quelle différence fiscale distingue les ordres privilégiés de l’ordre non privilégié ?
Les ordres privilégiés ne paient pas d’impôts, contrairement à l’ordre non privilégié.
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