1. Quelle transformation politique la Constitution française votée le 3 septembre 1791 met-elle en place ?
Une monarchie constitutionnelle fondée sur la souveraineté nationale
Explication
Votée le 3 septembre 1791, cette Constitution instaure une monarchie constitutionnelle et attribue la souveraineté à la Nation. La monarchie absolue fondée sur le droit divin caractérise plutôt l’Ancien Régime.