Fiche de révision : Royauté et souveraineté féodale

📋 Plan du Cours

1. La reconstruction du pouvoir royal
2. La hiérarchie féodale royale
3. Les missions de la suzeraineté
4. La souveraineté royale affirmée
5. Les deux corps du roi
6. L’indépendance du royaume

📖 1. La reconstruction du pouvoir royal

★ À maîtriser

• À partir du XIIe siècle, le second âge féodal voit le roi reprendre progressivement le contrôle de ses vassaux et imposer son pouvoir.

• Les trois rois reconstructeurs retournent progressivement le droit féodal au service de la royauté et contrôlent l’organisation féodale.

Compléments

• À partir du XIIIe siècle, les savants juristes repensent le pouvoir royal et le présentent comme un pouvoir dominateur.

💡 Astuce mémo

Reprise du contrôle féodal → affirmation progressive de la royauté

📖 2. La hiérarchie féodale royale

🔑 Notions clés & Définitions

• Roi suzerain : Reconnu comme supérieur par les pouvoirs féodaux, sans contrôler encore toute la hiérarchie politique.
• Théorie de la mouvance : Construite par Suger sous Louis VII, affirme que tous les fiefs du royaume dépendent obligatoirement du roi.

★ À maîtriser

📌 L’adage « le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal » signifie que le roi ne contrôle pas directement les vassaux de ses propres vassaux.

• Sous Louis VI, l’autorité royale progresse en Île-de-France et n’est plus contestée à la fin de son règne.

Compléments

• Sous Louis VII, le comte de Toulouse revient dans la fidélité du roi en lui prêtant hommage.

📌 La supériorité royale suppose que le roi soit indépendant de tout hommage vassalique, comme l’énoncent le Livre de Jostice et de Plet et la coutume de Beauvaisis de Pierre de Beaumanoir. — P. de Beaumanoir

• En 1213, le roi contrôle la succession au duché de Bretagne.

• En 1204, le roi confisque les fiefs anglais de Jean sans Terre après avoir jugé l’affaire qui l’opposait à Hugues de Lusignan.

💡 Astuce mémo

Vassal du roi ≠ simple vassal d’un seigneur

📖 3. Les missions de la suzeraineté

🔑 Notions clés & Définitions

• Justice royale : Fait du roi le débiteur de justice envers son peuple et lui permet progressivement de contrôler la justice seigneuriale et de juger en dernier ressort.
• Capacité édictale : Faculté du roi de produire une règle générale et applicable à tout le royaume.

★ À maîtriser

• En 1155, l’assemblée de Soissons proclame une paix générale de dix ans destinée à protéger les Églises, les marchands et les paysans.

📌 L’assemblée de Soissons laisse aux grands leur fonction de juges ordinaires, tout en annonçant la possibilité d’un contrôle de la justice seigneuriale par la justice royale.

Compléments

• L’appel hiérarchique permet au justiciable de contester la sentence du seigneur devant le roi, qui devient progressivement juge au dernier ressort.

• Philippe Auguste promulgue en 1209 une ordonnance sur le parage et en 1214 une ordonnance sur le douaire.

💡 Astuce mémo

Justice puis édiction de la règle générale

📖 4. La souveraineté royale affirmée

📝 Points essentiels

• À partir du XVe siècle, le roi est qualifié de Supremus, c’est-à-dire de supérieur sur la totalité de ses sujets.

• La souveraineté royale affirme l’indépendance du roi à l’intérieur du royaume face à l’Empire et à la papauté.

💡 Astuce mémo

Roi suzerain dans la hiérarchie féodale → roi souverain au-dessus de tous

📖 5. Les deux corps du roi

🔑 Notions clés & Définitions

• Deux corps du roi : Distingue le corps physique, mortel, du roi et le corps mystique, immuable et éternel, qui se transmet de roi en roi.

★ À maîtriser

• Les qualités attribuées au roi sont:

  • l’auctoritas
  • la potestas
  • la majestas
  • la plenitudo potestatis
  • l’imperium
  • la jurisdictio

• Jean de Blanot affirme que le roi de France est empereur en son royaume parce qu’il ne reconnaît aucun supérieur au temporel.

Compléments

• L’onction du sacre symbolise le choix de Dieu et fonde le dédoublement de la personne royale.

📌 Selon la conception nouvelle inspirée du droit romain, le prince est délié des lois et n’est pas tenu par les droits de ses prédécesseurs.

💡 Astuce mémo

Un corps physique mortel surmonté d’un corps mystique éternel

📖 6. L’indépendance du royaume

★ À maîtriser

• Sous Philippe IV, le roi de France s’oppose à l’empereur qui tente en 1312 de réactiver la monarchie universelle fondée sur le dominum mundi.

📌 Le roi est souverain parce qu’il exerce une juridiction sur la totalité de la population en vue du bien public.

📌 Les juristes impériaux rattachent l’auctoritas à l’empereur et la potestas aux rois, tandis que les juristes français refusent de subordonner le roi de France à un pouvoir supérieur au temporel.

Compléments

• Les juristes français soutiennent que le roi de France ne tient son pouvoir que de Dieu et qu’il ne reconnaît aucun pouvoir supérieur au temporel.

💡 Astuce mémo

Roi de France contre l’empereur et les pouvoirs universels

📊 Tableaux de synthèse

Évolution de la position royale