QCM : Grand appareillage orthopédique (18 questions)

Questions et réponses du QCM

1. Quel ensemble désigne le grand appareillage orthopédique (GAO) ?

Les dispositifs médicaux, notamment les orthèses et prothèses, destinés aux personnes en situation de handicap
Les appareils de mobilité destinés aux personnes ayant une limitation temporaire
Les équipements médicaux employés pour traiter toute maladie chronique
Les prothèses destinées aux personnes ayant perdu une partie du corps

Les dispositifs médicaux, notamment les orthèses et prothèses, destinés aux personnes en situation de handicap

Explication

Le GAO regroupe des dispositifs médicaux, notamment des orthèses et des prothèses, destinés aux patients en situation de handicap. Les appareils de mobilité, les seules prothèses et les équipements visant toute maladie ne définissent pas cet ensemble.

2. Pour fabriquer une orthèse sur mesure à partir d’une captation optique et numérique, quel professionnel relève du champ du GAO ?

Un orthoprothésiste
Un médecin prescripteur
Un kinésithérapeute
Un technicien de fabrication générale

Un orthoprothésiste

Explication

Le GAO relève des orthoprothésistes, qui réalisent des orthèses et des prothèses sur mesure à partir d’un moulage ou d’une captation optique et numérique. Le médecin prescrit l’appareil, tandis que les autres professions citées ne sont pas désignées comme réalisant le GAO.

3. Une patiente présente un handicap temporaire et dispose d’une prescription médicale pour un appareillage orthopédique : quel professionnel a pour rôle de compenser ce handicap en exécutant la prescription ?

L’orthoprothésiste
Le médecin prescripteur
Le kinésithérapeute
Le fabricant industriel de dispositifs médicaux

L’orthoprothésiste

Explication

L’orthoprothésiste est le professionnel de santé spécialiste de l’appareillage orthopédique qui compense les handicaps temporaires ou définitifs en exécutant une prescription médicale. Le médecin prescrit, et le rôle de compensation par appareillage n’est pas attribué ici aux deux autres intervenants.

4. Un dispositif soutient et corrige un poignet sans remplacer de partie du corps ; de quel type d’appareil s’agit-il ?

Une orthèse
Un appareillage prothétique
Un appareil de remplacement
Une prothèse

Une orthèse

Explication

Une orthèse maintient ou corrige une partie du corps, tandis qu’une prothèse remplace une partie du corps. Assimiler le maintien ou la correction à un remplacement confond ces deux fonctions.

5. Un atelier doit concevoir et réparer une orthèse sur mesure du cou. À qui la compétence légale décrite est-elle réservée ?

Au médecin prescripteur
Au kinésithérapeute
À l’orthoprothésiste
Au technicien de fabrication générale

À l’orthoprothésiste

Explication

Les orthoprothésistes sont seuls autorisés à concevoir, fabriquer, adapter, délivrer et réparer les orthèses sur mesure de la tête et du cou, ainsi que celles des membres et du tronc. La prescription médicale ne confère pas au médecin la compétence légale de réalisation et de réparation.

6. Une personne choisit un professionnel différent de celui que l’orthoprothésiste aurait recommandé et lui confie des informations de santé : quelles obligations s’appliquent à l’orthoprothésiste ?

Respecter son choix et transmettre les informations à son entourage
Choisir le professionnel à sa place et garder le secret professionnel
Respecter son libre choix et garder le secret professionnel
Respecter son choix et rendre les informations accessibles à l’atelier

Respecter son libre choix et garder le secret professionnel

Explication

L’orthoprothésiste doit respecter le libre choix du professionnel par la personne et est tenu au secret professionnel. La transmission à l’entourage ou à l’atelier sans fondement contredit le secret, et il ne revient pas à l’orthoprothésiste d’imposer le professionnel choisi.

7. Pendant la fabrication d’un appareil, l’orthoprothésiste constate qu’une modification de conception est techniquement nécessaire par rapport à la prescription initiale : que doit-il faire avant de la réaliser ?

Obtenir l’accord du patient sans consulter le médecin
Obtenir l’accord du médecin prescripteur
Suspendre la fabrication jusqu’à réception d’une nouvelle prescription complète
Modifier l’appareil après avoir informé le patient

Obtenir l’accord du médecin prescripteur

Explication

L’orthoprothésiste exécute la prescription médicale et ne modifie la conception pendant la fabrication qu’après accord du médecin prescripteur, même si la modification est médicalement ou techniquement nécessaire. Informer le patient ou obtenir son accord ne remplace pas celui du prescripteur.

8. Une personne consulte pour un appareillage et présente des capacités restantes particulières. Sur quels éléments l’orthoprothésiste doit-il fonder le bilan fonctionnel et sa proposition d’appareil ?

L’examen de la personne et un bilan d’orientation standard, sans recueillir son anamnèse
L’anamnèse et le bilan d’orientation, sans examiner la personne
L’anamnèse, l’examen et un bilan d’orientation identique pour toutes les personnes
L’anamnèse, l’examen de la personne et un bilan d’orientation adapté à ses capacités restantes

L’anamnèse, l’examen de la personne et un bilan d’orientation adapté à ses capacités restantes

Explication

Le bilan et la proposition reposent conjointement sur l’anamnèse, l’examen et un bilan d’orientation adapté aux capacités restantes. L’absence d’anamnèse, l’absence d’examen ou un bilan standardisé omettent un élément de cette démarche.

9. Lors d’un entretien avant appareillage, quelle information l’orthoprothésiste doit-il fournir à la personne ?

Les appareils possibles, les matériaux et leur entretien, le coût et le remboursement avec devis, les délais, les responsabilités et les garanties
Les appareils possibles, les matériaux et leur entretien, le coût et le remboursement avec devis, les délais, les responsabilités et la durée de fabrication
Les appareils possibles, les matériaux et leur entretien, le coût et le remboursement avec devis, les délais et les garanties
Les appareils possibles, les matériaux et leur entretien, le coût estimé sans devis, les délais, les responsabilités et les garanties

Les appareils possibles, les matériaux et leur entretien, le coût et le remboursement avec devis, les délais, les responsabilités et les garanties

Explication

L’information couvre les appareils, les matériaux et leur entretien, le coût et le remboursement accompagné d’un devis, les délais, les responsabilités et les conditions de garantie. Une estimation sans devis omet le devis requis, l’absence des responsabilités laisse un volet de côté, et la durée de fabrication ne remplace pas les conditions de garantie.

10. Pour délivrer un appareil, un orthoprothésiste doit organiser les étapes de réalisation. Quelle séquence correspond à cette démarche ?

Essais éventuels avec contrôle immédiat, prises de mesure, essayages avec modifications nécessaires, puis mise à disposition
Prises de mesure, mise à disposition, essais éventuels avec contrôle immédiat, puis essayages et modifications nécessaires
Prises de mesure, essayages avec contrôles et modifications, puis essais éventuels avec contrôle immédiat et mise à disposition
Prises de mesure, essais éventuels avec contrôle immédiat, essayages avec contrôles et modifications nécessaires, puis mise à disposition dans les délais

Prises de mesure, essais éventuels avec contrôle immédiat, essayages avec contrôles et modifications nécessaires, puis mise à disposition dans les délais

Explication

La démarche comprend les prises de mesure, les essais éventuels avec contrôle immédiat de l’efficacité, les essayages avec contrôles et modifications nécessaires, puis la mise à disposition dans les délais prévus. Placer la délivrance avant les contrôles, inverser essais et essayages, ou omettre les mesures ne respecte pas cette séquence.

11. Un enfant est pris en charge pour la réalisation d’un appareil prescrit lors d’une première mise. Quel délai maximal s’applique à sa réalisation ?

Deux mois à compter de la prescription
Deux mois à compter de la prise en charge initiale
Trois mois à compter de la prise en charge initiale
Cinq jours ouvrés à compter de la prise en charge initiale

Deux mois à compter de la prise en charge initiale

Explication

Pour une première mise comme pour l’appareillage d’un enfant, l’appareil doit être réalisé dans un délai maximal de deux mois à compter de la prise en charge initiale. Trois mois correspond au délai ordinaire d’une seconde mise ou d’un renouvellement, tandis que cinq jours ouvrés concerne certaines réparations.

12. Une personne handicapée ne dispose d’aucun appareil en bon état et demande la réparation de son appareil. Quel délai maximal de réparation s’applique ?

Dans un délai maximal de deux mois
En principe immédiatement, ou dans un délai maximal de cinq jours ouvrés
Dans un délai maximal de quarante-cinq jours
Dans un délai maximal de trois semaines

En principe immédiatement, ou dans un délai maximal de cinq jours ouvrés

Explication

Lorsque la personne ne dispose d’aucun appareil en bon état, la réparation doit être en principe immédiate ou intervenir dans un délai maximal de cinq jours ouvrés. Trois semaines concerne une réparation purement mécanique avec un appareil de secours en bon état, et quarante-cinq jours une réparation avec adaptation ou réadaptation.

13. Un appareilleur prépare une demande de prise en charge pour un GAO. Quels éléments doivent être cohérents pour que le dossier respecte les exigences de prescription ?

Une prescription décrivant l’appareillage attendu et un devis conforme à celle-ci, sans codage selon la LPPR
Une prescription décrivant l’appareillage attendu et un devis conforme à celle-ci, avec une demande codée selon la LPPR
Une prescription décrivant l’appareillage attendu et un devis libre, avec une demande codée selon la LPPR
Une prescription laissant le choix de l’appareillage et un devis conforme, avec une demande codée selon la LPPR

Une prescription décrivant l’appareillage attendu et un devis conforme à celle-ci, avec une demande codée selon la LPPR

Explication

La prescription précise les caractéristiques attendues, et la demande de prise en charge codée selon la LPPR est accompagnée d’un devis conforme à cette prescription. Un devis libre ne respecte pas la conformité exigée, l’absence de codage omet la référence LPPR et le choix laissé à l’appareilleur ne remplace pas les caractéristiques prescrites.

14. Une caisse reçoit par télétransmission une demande d’entente préalable pour un GAO et n’envoie aucune réponse négative pendant quinze jours. Que peut faire l’appareilleur ?

Considérer la commande validée dès la transmission de la demande
Maintenir la commande en attente jusqu’à une réponse positive explicite
Considérer la commande validée après quinze jours seulement si un formulaire Cerfa a été envoyé
Considérer la commande validée au terme des quinze jours sans réponse négative

Considérer la commande validée au terme des quinze jours sans réponse négative

Explication

En l’absence de réponse négative sous quinze jours, la commande est validée, que la demande ait été transmise par télétransmission ou par formulaire Cerfa. La transmission seule ne déclenche pas immédiatement la validation, et une réponse positive explicite n’est pas requise.

15. Pour une première mise de GAO remboursable, un patient consulte un médecin d’une spécialité autorisée, mais qui n’est pas rattaché à un établissement de santé. Quelle conclusion s’applique ?

Le médecin traitant peut prescrire la première mise dès lors que le patient a déjà consulté un spécialiste
Le rattachement à un établissement est requis pour toute première mise, quelle que soit la spécialité
La prescription est recevable dès lors que le médecin appartient à une spécialité médicale quelconque
La spécialité autorisée suffit, sauf si le prescripteur relève de la pédiatrie, de la dermatologie ou de la gériatrie

La spécialité autorisée suffit, sauf si le prescripteur relève de la pédiatrie, de la dermatologie ou de la gériatrie

Explication

Pour une première mise remboursable, le prescripteur doit appartenir à une spécialité autorisée; le rattachement à un établissement concerne spécifiquement les prescripteurs en pédiatrie, dermatologie ou gériatrie. Exiger ce rattachement de toutes les spécialités généralise une condition particulière, tandis que toute spécialité médicale n’est pas autorisée et que la règle du médecin traitant concerne le renouvellement.

16. Un adulte doit renouveler son GAO et son médecin traitant rédige la prescription. Cette prescription est-elle recevable au regard de la règle de renouvellement ?

Oui, le médecin traitant peut prescrire le renouvellement
Non, le renouvellement doit être prescrit par un médecin d’une spécialité autorisée pour la première mise
Oui, mais uniquement si la caisse rédige également la prescription
Non, seul l’appareilleur peut prescrire le renouvellement

Oui, le médecin traitant peut prescrire le renouvellement

Explication

La prescription d’un renouvellement peut être effectuée par le médecin traitant. Exiger une spécialité autorisée pour la première mise confond les deux situations; l’appareilleur et la caisse ne remplacent pas le médecin prescripteur.

17. Un adulte utilise un appareillage au long cours dont les matériaux conduisent à un renouvellement au bout de cinq ans. Quelle organisation des dotations correspond à la règle applicable ?

Un renouvellement au bout de trois ans et deux dotations, dont un appareil de secours
Un renouvellement au bout de cinq ans et une seule dotation
Un renouvellement au bout de cinq ans et deux dotations, dont un appareil de secours
Un renouvellement au bout d’un an et une seule dotation

Un renouvellement au bout de cinq ans et deux dotations, dont un appareil de secours

Explication

Chez l’adulte, le renouvellement intervient après trois ou cinq ans selon les matériaux; l’appareillage au long cours prévoit deux dotations, dont un appareil de secours. Le délai annuel et la dotation unique correspondent aux règles pédiatriques, tandis que deux dotations ne fixent pas à elles seules un délai de trois ans.

18. Un enfant bénéficie d’un grand appareillage orthopédique. Après quel délai le renouvellement est-il prévu, et combien d’appareils sont prévus en dotation ?

Au bout de trois ans, avec une seule dotation
Au bout d’un an, avec deux dotations, dont un appareil de secours
Au bout d’un an, avec une seule dotation
Au bout de cinq ans, avec deux dotations, dont un appareil de secours

Au bout d’un an, avec une seule dotation

Explication

Chez l’enfant, le renouvellement intervient au bout d’un an et une seule dotation est prévue. Les délais de trois ou cinq ans et les deux dotations relèvent de l’adulte au long cours; la garantie des grands appareils est une règle distincte du renouvellement.

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Que désigne le grand appareillage orthopédique (GAO) ?

L’ensemble des dispositifs médicaux destinés aux patients en situation de handicap.

Quels professionnels réalisent exclusivement le grand appareillage orthopédique ?

Les orthoprothésistes.

Sur quelles méthodes s’appuie la réalisation sur mesure par l’orthoprothésiste ?

Un moulage en plâtre ou une captation optique et numérique.

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